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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varen.
Lien du pdf (Déliberation - conseil220517)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Jeunesse,
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
Municipal
du
lundi
22
Mai
2017
à
18h30
Alain
Richard
et
Claude
Cabares
sont
absents.
Claude
Cabares
a fait
une
procuration
de
vote
à Laure
Gros.
Le
maire
demande
s'il
y
a des
observations
sur
la
séance
du
13
Avril
?
Marcia
Scott
a des
questions
:
dans
le
compte
rendu,
il
est
écrit
que
l'on
parlera
encore
une
fois
du
prix
de
la
location
de
la
salle
Claude
Teil,
est-ce
que
c'est
prévu
aujourd'hui
?
Non,
car
nous
ne
sommes
pas
prêts,
l'étude
n'a
pas
été
faite,
Pierre
Hébrard
n'a
pas
eu
le
temps.
Quand
le
maire
demande
de
faire
un
état
des
lieux
serein,
qu'est-ce
que
ça
veut
dire
?
Tous
les
présents
signent
le
registre.
ORDRE
DU
JOUR
Dans
le
temps
nous
avions
pris
une
délibération
pour
l'embauche
d'un
contractuel
(1
an
en
tant
que
stagiaire
et
pérennisation
si
tout
se
passe
bien)
quand
un
agent
prend
la
retraite. C'est
le
cas
de
Jacques
Fayret,
pour
le
remplacer
il
faut
reprendre
une
délibération
dans
des termes
adéquats.
Mise
au vote
: OUI
x
12.
Information
du
Maire,
en
ce
qui
concerne
un
emploi
d'été
pour
pallier
aux
agents
en
vacances
estivales
c'est
à
dire
sur
la
période
Juillet-Août-Septembre,
le
Maire
est
libre
de
prendre
qui
il
veut,
il
en
a été
autorisé
par
délibération.
ENEDIS
demande
que
la
commune
prenne
une
délibération
pour
autoriser
la
dépose
de
poteaux
dans
la
plaine
derrière
la
gare
de
marchandises
vers
la
plaine
de
Bournazel.
Le
conseil
délibère
même
si
les
poteaux
ont
déjà
été
enlevés.
Mise
au
vote
:OUI
x
12.
Daniel
Cantaloube
signale
que
le
panneau
« Prats-Longs
»
a été
déraciné,
pourquoi
?
Le
Maire
demande
à la
commission
voirie
dont
il
fait
partie,
de
voir
cela. Marcia
Scott
signale
qu'il
y
a
encore
le
panneau
«
Camping
les
grillons
»
après
le
terrain
de
foot
à
Lexos,
ne
faudrait-il
pas
l'enlever
?
Pierre
Hébrard
et
le
Maire
informent
le
conseil
que
le
propriétaire
a
déposé
un
recours
à
la
DDT
pour
continuer
son
activité
avec
les
camping-cars.
Opération
voirie
communale
2017
:
La
commission
s'est
promenée
sur
Arnac,
Pech
del
Rey
en
haut
de
Cadiez.
Mr
Badoc,
le technicien
a
établi
une
étude
pour
pouvoir
lancer
le marché. Au
niveau
de
Pech
del
Rey,
il
faut
profiter
que
Verfeil
en
refasse
un
bout
pour
faire
le nôtre.
La
place
au
monument
aux
morts
du
bourg
de
Varen,
il
va
falloir
abattre
les
arbres
malades,
on
en
replantera
peut-être
mais
pas
aux
même
endroits.
Total
du
programme
: 85
837€
HT.
Mise
au
vote
: OUI
x12
Prévisions
2018
: la
« déviation,
rocade
»
de
Lexos,
la
route
de
Cadiez,
la
rue
basse
de
Varen,
celle
de
chez
Bournazel
qui
descend
à la halle
etc
Concernant
les
dégâts
sur
le
chemin
du
«terrible
»
Daniel
Cantaloube
demande
si
on
ne
pourrait
pas
le
faire
passer
en
dégâts
intempéries,
orages
et faire marcher
l'assurance
?
Le
Maire
répond
qu'il
n'y
à
pas
eu
d'état
de
catastrophes
naturelles
enregistré
en
préfecture
donc
on
ne peut
rien
faire.
Le
CDG
demande
de
prendre
délibération
pour
créer
2
postes
afin
de
permettre
le
changement
de
grade
de
2
agents
:Mme
Fayret
et
Mme
Charpentier.
Il
faut
d'abord
créer
le
poste
pour
pouvoir
les
y
passer
ou
promouvoir
ensuite.
Mise
au
vote
: OUI
x11
et
1 Abstention.
Positionnement
des
containers
sur
le
village
de
Varen
:
Une
lettre
de
pétition
est
arrivée
en
mairie
suite
à
une
modification
des
emplacements
et
à
un
regroupement
des
containers
du
moulin,
de
l'ancienne
mairie
derrière
l'ancien
café
de
Pierrette,
près
de
chez
Mme
Lardot.
Quand
on
les
changent
de
place,
les
gens
râlent.
Peut-être
va-t-
il
falloir
les
sortir
du
village
pour
contenter
tout
le
monde.
Le
Maire
propose
de
mettre
2
containers
de
plus
au
niveau
du DÉLIBÉRATIONS
salon
de
coiffure
et
2
de
plus
à
l'école.
Les
agents
de
la
|
communauté
de
communes
viendront
dans
les
jours
à
venir
pour
les
déplacer
à nouveau.
Sinon
on
coupera
le
talus
en
face
de
la
maison
anciennement
Lam
et
on
mettra
toutes
les
poubelles
de
Varen
là-bas.
Tout
a
commencé
avec
la
reprise
du
Moulin,
on
a
voulu
les
habiller
et
les
enlever
de
devant
la
terrasse
du
restaurant,
le
voisin
n'a
pas
voulu
qu'on
les
déplace
de
quelques
mètres.
Pourquoi
on
a aussi
bougé
celles
de
l'ancienne
ancienne
mairie
?
Quand
Pierre
Hébrard
a
dit
à
la
communauté
de
communes
on
veut
déplacer
2
containers,
le
chef
de
service
qui
doit
donner
son
aval
par
rapport
à
l'accès
pour
le
ramassage
a
dit
pourquoi
ne
pas
en
profiter
pour
bouger
ceux
de
la
cour
de
l'ancienne
ancienne
mairie
?
Florence
Serène,
Nadine
Bloucard
ne
comprennent
pas
pourquoi
on
ne
les
a pas
laissés.
=
0
Apparemment,
il
faut
les
grouper
par
3
ou
4.
La
nouvelle
place
M
0
ne
plaît
pas.
Florence
Serène
veut
qu'on
les
remettent
à
leur
,
place,
en
plus
il
y
en
avait
3
et
il
n'y
en
a
plus
que
2.
1
est
reparti
au
dépôt
à Pétampes.
Pierre
Hébrard
n'est
pas
d'accord,
ils
gênaient
pour
ouvrir
la
É
porte
du
stock
de
tuyaux
et
l'accès
à l'armoire
d'assainissement.
Laure
Gros
dit
que
de
toute
façon
ils
géneront
quand
on
fera
la
pente
pour
l'accessibilité
aux
fauteuils roulants.
Quelqu'un
propose
de
les
mettre
au
moulin
il
y
a
un
emplacement
où
on
pourrait
les
stocker.
Réponse
du
Maire,
le
chemin
n'est
pas
public
et
le
camion
ne
x
pourra
pas
y accéder.
".
On
tente
la
solution
proposée
par
Mr
Massat
et
sinon
on
bouge
|
tout
chez
ex
maison
Lam.
°
Mise
au
vote
: OUIx9,
NONXx2
et
1 Abstention.
Remarques
sur
l'état
de
l'ancienne
ancienne
Mairie
:
Mr
Carboneil
a
envoyé
un
courrier
pour
signaler
l'état
de
délabrement
et
Marcia
Scott
a
envoyé
à tous
les
conseillers
des
E
=
photos.
f
Le
Maire
a
envoyé
ce
matin
même
les
agents
pour
nettoyer
et
enlever
les
fientes
de
pigeons,
remplacer
les
carreaux
cassées
#
!
par
du
plexiglas
etc
…
Pour
le
moment
les
choses
vont
rester
en
l'état,
il
faudra
vérifier
la
toiture
avec
une
nacelle.
Le
On
aura
assainit
le
bâtiment,
on
ferme
les
accès
aux
pigeons, nous
verrons
si
on
retape
la
salle
du
1er
étage,
ancienne
salle
du
conseil. Mais
il
y aura
toujours
le
problème
de
l'accessibilité,
on
ne
fera
des
travaux
que
si
on
arrive
à avoir
une
dérogation.
Marcia
Scott
demande
s'ils
vont
aussi
nettoyer
sous
l'escalier
en
colimaçon
? Normalement
oui.
Pierre
Hébrard
dit
que
des
convecteurs
neufs
ont
été
achetés
mais
n'ont
pas
encore
été
mis
en
place.
Marcia
Scott
dit
qu'il
y
avait
des
tables
et
des
chaises
dans
la
petite
salle
attenante
et
demande
où
ils
sont
passés
?
On
a libéré
la
salle
parce
que
quelqu'un
était
intéressé
pour
y
faire
une
activité,
le
matériel
est
stocké
à
l'ancien
complexe
sportif
Lafarge.
Eclairage
public
:
Le
Pays
Midi
Quercy
a
fait
une
étude
et
une
estimation
des
économies
d'énergie
liées
à l'arrêt de
l'éclairage
public
la nuit.
Elle
est
arrivée
ce
matin
au
courrier,
il
va
falloir
faire
une
réunion
publique,
les
avis
sont partagés.
Pierre
Hébrard
va
étudier
les
documents,
on
a
le
choix
entre
éteindre
entre
minuit
et
6h30
du
matin,
changer
les
ampoules
par
des
LEDS
à certains
endroits
etc
…
Salle
de
l'Echoppe
:
Patricia
Delmon
voudrait
relouer
la
salle
cet
été
pour
y
faire
une
expo
vente
comme
l'été dernier.
Pierre
Hébrard
et Laure
Gros
ont
vu
avec
l'architecte,
les
études
et
devis
sont
en
cours,
on
va
programmer
les
travaux
pour
fin
Août
début
Septembre
et on peut
donc
la louer
cet été.
Mise
au
vote
: OUI
unanime.
Le
Maire
distribue
les
tableaux
de
tours
de
garde
pour
les
élections
législatives
des
11
et
18
Juin
prochains.
Annick
Schik
avait
demandé
à ne
pas
être
d'après-midi,
les
élus
font
des
échanges
de
créneaux
horaires.
Questions
:
Florence
Serène
trouve
dommage
que
la
halle
reste
dégueulasse
tout
le
week-end
après
le
marché.
On
ne
fait
pas
payer
les
places
sur
le
marché,
les
forains
pourraient
au
moins
nettoyer
et
laisser
propre.
C'est
touristique
ça
ne
donne
pas
une
bonne
image. Le
Maire
ira
les
trouver
et le
leur
dira. DÉLIBÉRATIONS
Marcia
Scott
a
été
à
une
réunion
du
bureau
de
tourisme
intercommunal,
on
cherche
des
ambassadeurs
de
village,
qui
voudraient
bien
être
guide
si
des
groupes
viennent.
Mr
Gallman
fera
des
visites
guidées
en
Juillet
et
Août.
On
lui
a proposé
de
faire
faire
des
souvenirs
de
Varen,
sur
une
pierre,
un
morceau
de
bois
ou
autre,
est-ce
que
l'on
est
intéressé
?
Pour
le
Maire
il
faut
trouver
qui
fabriquera
cela,
Marcia
dit
qu'ils
ont
déjà
trouvé.
On
lui
a
aussi
proposé
de
nous
fournir
un
stop
trottoir
pour
indiquer
le
bureau
de
tourisme.
Daniel
Cantaloube
dit
qu'il
a
signalé
à
Jacques
Fayret
que
le
panneau
directionnel
«St
Martial
»
route
de
Verfeil,
a
été
accroché
et
tourné,
il
regarde
la
Baye
et
un
camion
pourrait
l'emporter. Il
avait
dit
à David
Bousquié
de
relever
les
panneaux
qui
sont
descendus
sur
leur
mât,
quand
ils
passent
devant
mais
ils
ne
le
font
pas.
Le
Maire
demande
de
leur
noter,
parce
que
s'ils
ne
passent
pas
devant
ils
ne
le
savent
pas.
Questions
du
public
:
Pour
Mr
Carboneil
la suppression
des
containers
peut
entraîner
des
dépôts
sauvages,
attention
à
l'effet
pervers,
les
gens
déposent
les
sacs
n'importe
où.
Le
Maire
dit
qu'ils
seront
verbalisés,
c'est
de
l'incivisme.
Mme
Lardot
énervée
demande
qui
voudrait
d'un
container
devant
chez
lui
?
Personne,
mais
on
les
bouge
alors
tout
le
monde
va
être
content.
Mr
Serène
s'est
promené
dimanche
dans
Varen,
notamment
au
bord
de
l'eau
où
un
riverain
a
entassé
un
tas
de
déchets
et
de
bois
et
cela
gêne
la
visibilité,
pourquoi
on
ne
laisse
pas
un
passage
?
Les
propriétaires
le
long
de
la
rivière
le
sont
jusqu'en
bordure
du
chemin,
ils
vont
jusqu'au
ras
de
la
route,
il
est
donc
chez
lui.
Pendant
un
certain
temps
les
agents
ont
entretenu
cet
espace
mais
le
propriétaire
actuel
voulait
faire
un
procès
parce
que
l'on
était
rentré
chez
lui.
Les
agents
doivent
raser
la
haie
côté
route
mais
ne
peuvent
rien
faire
d'autre.
Mr
Carboneil
apprécie
la
vitesse
de
réaction
suite
à son
courrier
pour
l'ancienne
ancienne
mairie.
Mme
Loupiac
signale
qu'il
y
a
un
pigeon
mort
dans
la
salle
et un
tas
de mouches
mortes
qu'elle
a balayé
mais
pas
enlevé.
Elle
s'inquiète
des
tables
et
chaises
enlevées,
pour
elle
ce
matériel
appartient
à
Val
Joyeux,
ils
l'avaient
récupéré
pour
faire
de
l'informatique,
ça
leur
sert pour
le vide
grenier.
Non
ça
appartient
à
la
commune,
à
la
collectivité,
de
toute
façon
rien
n'a disparu
c'est rangé
ailleurs.
La
séance
est
levée
à
19h55. .:
DÉLIBÉRATIONS
AîloST
Dax
+
5 5 5 HN x
RENE ENSEREE RS E y»
w E BE E 5 M & = = E E Æ 8 E E E Ca
CS |
W
j
4
\
\
\
4
\
\
4
\ \
\ MAIRIE
DE
VAREN
82330
DELIBERATION Réf
: 16-2017
Convocation
du
16-05-2017
Membres
en
exercice
: 13
Membres
présents
: 11 Séance
du
22
mai
2017
L’an
deux
mille
dix-sept
et
le
lundi
vingt-deux
mai
à
18
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MASSAT,
Maire.
Etaient
présents
:M
HEBRARD,
Mme
GROS,
MM
CANTA-
LOUBE,
ALET,
CERE,
Mme
BLOUCARD,
M
ARDOUREL,
Mmes
SCOTT,
SERÈNE
et SCHICK.
Absents
excusés
:Claude
CABARES,
qui
donne
procuration
à
Laure
GROS,
Alain
RICHARD.
Madame
Laure
GROS
a été
nommée
secrétaire
de
séance
OBJET
:
Délibération
portant
création
d’un
emploi
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité.
(Article
3.1°
de
la
loin°84-
53
du
26
janvier
1984)
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal,
qu’afin
de
répondre
à une
surcharge
de
travail
correspondant
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
qui
existe
au
service
technique
de
la
collectivité
il
conviendrait
de
créer
un
emploi
non
permanent
à
temps
complet
et
de
voter
un
crédit
au
chapitre
du
budget
correspondant
à l’emploi.
Monsieur
le
Maire
propose
d’inscrire
au
Tableau
des
Emplois
La
rémunération
de
l’agent
contractuel(sera
calculée
sur
la
base
de
l’indice
brut
en
référence
au
5°
échelon
du
grade.
Période
du
|
Nombre
|
Grade
:
Nature
Temps
de
des
fonc-
01/06/2017
|
d'emploi
Adjoint
tions
:
travail
heb-
au
1
technique
|
entretien
domadaire
=
voirie
et
35
heures
31/05/2018
bâtiments
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
ACCEPTENT
les propositions
ci-dessus
; :
DÉLIBÉRATIONS
r
CHARGENT
le
Maire,
de
procéder
à
toutes
les
démarches
:
nécessaires
au
recrutement
de
l’agent,
et
signer
le
contrat
et
les
“
&
éventuels
avenants
;
>
DISENT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
les
|
charges
afférentes
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
sont
FT
disponibles
et
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
-
chapitre
prévus
à cet
effet
de
l’année
en
cours.
“
&
Extrait
certifié
conforme
A
Varen,
le
01
juin
2017
Le
Maire,
André
Massat
.
MAIRIE
DE
VAREN
82330
DELIBERATION Réf
: 17-2017
Convocation
du
16-05-2017
Membres
en
exercice
: 13
Membres
présents
: 11 Séance
du
22
mai
2017
L’an
deux
mille
dix-sept
et
le
lundi
vingt-deux
mai
à
18
heures
|
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
|
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
M
8
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MASSAT,
Maire.
Eu
Etaient
présents
:M
HEBRARD,
Mme
GROS,
MM
CANTA-
ss.»
LOUBE,
ALET,
CERE,
Mme
BLOUCARD,
M
ARDOUREL,
“
«
Mmes
SCOTT,
SERÈNE
et
SCHICK.
=
Absents
excusés
: Claude
CABARES,
qui
donne
procuration
à
=»
Laure
GROS,
Alain
RICHARD.
“
Madame
Laure
GROS
a été
nommée
secrétaire
de
séance
OBJET
:Demande
de
dépose
de
réseau
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal,
qu’en
raison
d’un
vol
de
cuivre
sur
le
secteur
de
Boumasèle,
il
convient
de
délibérer
afin
de
déposer
les
supports.
En
effet
ce
réseau
ne
dessert
plus
aucun
administré
et
cette
dépose
ne
sera
en
aucun
cas
préjudiciable
pour
l’alimentation
future
éventuelle
d’une
habitation,
toute
construction
dans
cette
zone
étant
im-
possible.
Ce
réseau
est
donc
devenu
inutile.
ENEDIS,
sollicite
l’autorisation
auprès
du
SDE
82
pour
effec-
tuer
ces
travaux
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
Confirment
la
demande
de
dépose
de
réseau
au
lieu-dit
Bournasèle. Attestent
avoir
connaissance
que
toute
demande
ultérieure
de
Le
raccordement
à
cet
endroit,
ne
pourra
se
prévaloir
de l'existence
de
cette
ligne
et
sera
traitée
comme
un
raccordement
nouveau
avec
participation
de
la
commune.
Extrait
certifié
conforme
À Varen,
le 01
juin
2017
Le
Maire,
André
Massat
MAIRIE
DE
VAREN
82330
DELIBERATION Réf
: 18-2017
Convocation
du
16-05-2017
Membres
en
exercice
: 13
Membres
présents
: 11 Séance
du
22
mai
2017
L’an
deux
mille
dix-sept
et
le
lundi
vingt-deux
mai
à 18
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MASSAT,
Maire.
Etaient
présents
:M
HEBRARD,
Mme
GROS,
MM
CANTA-
LOUBE,
ALET,
CERE,
Mme
BLOUCARD,
M
ARDOUREL,
Mmes
SCOTT,
SERÈNE
et
SCHICK.
Absents
excusés
:Claude
CABARES,
qui
donne
procuration
à
Laure
GROS,
Alain
RICHARD.
Madame
Laure
GROS
a été
nommée
secrétaire
de
séance
Objet
: Voirie 2017
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
nécessité
de
réaliser
à
l’occasion
du
programme
de
voirie
2017
des
travaux
de
réfection
et
de
renforce-
ment
de
chaussée,
la
commission
voirie
s’est
prononcée
sur
les
voies
suivantes
:
Varen
: place
du
monument
aux
morts
=
20
990.00
€
HT
+
4
198.00
€ TVA,
soit
: 25188.00
€ TTC
Arnac
:
rue
de
l’église
=
2
588.00
€
HT
+
517.60€
TVA,
soit:
3
105.60
€
TTC
Arnac
:rue
parallèle
à
l’église
=
1
940.00
€
HT
+
388.00
€
TVA,
soit
:2328.00
€ TTC.
Chemin
rural
:Mourties
=
13
560.00€
HT
+
2
712.00€
TVA,
soit
:
16
2721.00€
TTC
Chemin
rural
:
le
terrible
=
14
568.00€
HT
+
2
913.60
€
TVA,
soit
:
17
481.
60€
TTC
Chemin
rural
:Pech
del
Rey
=
7
135.00€
HT
+
1 427.00€
TVA,
soit
8 562.00€
TTC
Chemin
rural
:La
Nauque
=
24
356.00€
HT
+
4 871.20€
TVA,
soit
29
227.20€
TTC F
DÉLIBÉRATIONS
Signalisation
temporaire
=
700.00€HT
+
140.00€
TVA
soit,
840.00€
TTC Le
montant
total
estimé
est
donc
de
85
837.00€
HT
et
103
004.40€
TTC. Monsieur
le
Maire,
indique
qu’un
appel
d'offres
sera
lancé.
Monsieur
le
Maire,
indique
qu’il
conviendrait
pour
réaliser
ce
pro-
gramme
de
bénéficier
d’une
aide
départementale.
Précise
que
cette
aide
financière
est
conditionnée
par
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
de
l’ex
voirie
vicinale
non
prise
en
charge,
pour
un
montant
supérieur
à 25
%
à la
subvention
totale
du
Département.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
approuve
le
projet
et
son
coût
de
réalisation
sӎlevant
à
85
837.00€
HT
-_
sollicite
auprès
de
Monsieur
le
Président
du
Département
de
Tarn
et
Garonne
une
subvention
au
titre
de
la
voirie
com-
munale
prise
en
charge
avec
éventuellement
l’autorisation
de
pré
financer
l’opération
afin
que
les
travaux
s’effectuent
à
la
bonne
saison.
-
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
affaire Extrait
certifié
conforme,
A Varen,
le
01
juin
2017
Le
Maire,
André
MASSAT
MAIRIE
DE
VAREN
82330
DELIBERATION Réf
: 19-2017
Convocation
du
16-05-2017
Membres
en
exercice
: 13
Membres
présents
: 11 Séance
du
22
mai
2017
L’an
deux
mille
dix-sept
et
le
lundi
vingt-deux
mai
à 18
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Je
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MASSAT,
Maire. Etaient
présents
:M
HEBRARD,
Mme
GROS,
MM
CANTA-
LOUBE,
ALET,
CERE,
Mme
BLOUCARD,
M
ARDOUREL,
Mmes
SCOTT,
SERÈNE
et SCHICK.
Absents
excusés
:Claude
CABARES
qui
donne
procuration
à
Laure
GROS,
Alain
RICHARD.
Madame
Laure
GROS
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Objet
: Créations
emplois
Le
Maire,
VU
la
Loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
VU
la
Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relative
à la
Fonction
Publique
Territoriale
;
CONSIDÉRANT
qu'aux
termes
de
l’article
34
de
la
loi
n°84-
53
du
26
janvier
1984
les
emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
La
délibération
précise
les
grades
correspondant
aux
emplois
créés
;
CONSIDÉRANT
qu’en
raison
des
besoins
de
la
collectivité
il
conviendrait
de
créer
des
emplois
permanents
à
temps
com-
plet
et non
complet;
LE
MAIRE
propose
d'inscrire
au
tableau
des
effectifs
du
personnel
à compter
du
01
juin
2017;
Nombre
Nature
des
fonctions
Temps
de
d'emplois
| Grade
Niveau
de
recrutement
|
travail Hebdomadaire_|
Secrétaire
de
mairie
Adjoint
administratif
territorial
| de
moins
de
2000
| 35
heures
1
principal
1°
classe
habitants Direct
1
Adjoint
technique
territorial
| Préparation
repas
27
heures15
1"
classe
cantine
et
entretien
des
locaux
Direct
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré
à
11
voix
pour,
une
abstention
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées ; = = «np U = # » FR FE «y F
DÉLIBÉRATIONS
CHARGENT
le
Maire,
de
procéder
à
toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
de
l’agent
;
DISENT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
les
charges
afférentes
des
agents
nommés
dans
l’emploi
sont
disponibles
et
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à
cet
effet
de
l’année
en
cours.
Extrait
certifié
conforme
A Varen,
le 01
juin
2017
Le
maire,
André
Massat APRER
Vite
P
1
29/06/2017
18:00
Serial
No.
A0ED023076898
TC:
233804
Env. No.
Destinataire |
HeurDépart | Heure
Inpress | Résul.
Note
Note
BBE:
Et
Briginaux
nfntes.
Han:
ERS Mendeide."OCRGT
CEAR/"BG:
franerger-
BOT BE Fax
REL
brientation, feliure
R-U,
SP:
Oriigin
Special:
CODE
F:
coge
E:
SAU:
Renvoi!
BLV:
Relais,
MBX:
Confidentiel.
BUL
:
HiTeti
SIiP:
Fax
SIP,
JIPADI
Fax
Adresse
IP
I-FAX!:
Fax
Internet
Résul.
Validé:
Communication
OK,
ARRÊT:
Arrêt
Communication,
ÉTEINT:
Extinction,
TEL:
Récept.
Téléphon.,
ÉCHEC:
Autre
Erreur,
Cont:
Continuation,
Pas
ré:Sans
Réponse,
Refuse:
Récept.
Refusée,
OCCUPÉ:
OCCUPÉ,
M-Full:
Menoïre
Pleine,
LOUR:
Dépass.
Longueur
Récep.,
POVR:Dépass.
Page
Récep.,
FIL:Erreur
Fichier,
DC: Erreur
Décode.,
MDN:Erreur
Réponse
HDN,
DSN:Erreur
Réponse
DSN. ct GiVité
P
2
29/06/2017
18:00
Serial
No.
A0ED023076898
TC:
233804
Réc. No.
Destinataire
HeurDépart
|
Heure
Inpress |
RéSul.
Note
1219
06-29
16:35
|
00:01:16
|
001/001
|
Valid
Note
RBF:
EM
Rifférée.
DÇR:
Helgye.
ONG: Régisce
Former
gra
ing:
Be
RE
LE
ERREUR Bords.
HEL
: Qr tenta
100
Reliure h-Ui 0 Spr
Orri ane
Épet?ot,
SRE
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AU:
Renvor.
Ly:
Relais,
MBA: Confidentiél,
BUL:
Mietine
SEP:
EGP
stp,
ph:
Fax
AdFeSSe
IP,
Résul.
Validé:
Communication
OK,
ARRÊT:
frrét
Communication,
ÉTEINT:
Extinction,
TEL:
Récept.
Téléphon.,
ÉCHEC:
Autre
Erreur,
Cont:
Continuation,
Pas
ré:Sans
Réponse,
Refuse:
Récept.
Réfusée,
OccupE:
OCCUPÉ,
M- Full:Memoire
Pleine,
LOUR:Dépass.
Longueur
Récep.,
POVR:Dépass.Page
Récep.,
FIL: Erreur
Fichier,
DC:Erreur
Décode.,
MDN:Erreur
Réponse
MDN,
DSN:Erreur
Réponse
DSK.