Déliberation - 2026DEL4 approbation des subventions versees aux associations et participations versees dans le cadre du BP 2026 EXE

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Déliberation - 2026DEL4 approbation des subventions versees aux associations et participations versees dans le cadre du BP 2026 EXE Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arcueil. Lien du pdf (Déliberation - 2026DEL4 approbation des subventions versees aux associations et participations versees dans le cadre du BP 2026 EXE)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Loisirs, CUGil

composant le

Conseil municipal |

En exercice 35

Présents à la 27

séance

Représentés 6

Excusés 0

Absents 2

Délibération

2026DE14

Approbation des

subventions versées

aux associations et

participations versées

dans le cadre du

budget primitif 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTÉ-EGALITE-FRATERNITE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE du 19 février 2026-

RRRARERRARERE

L'an deux mil vingt six, le 19 février à 20h00,

Les membres composant le Conseil municipal d'Arcueil, légalement convoqués se sont réunis Salle du Conseil municipal, sous la présidence de Christian METAIRIE, Maire.

Clotide GALHIE-ERIPRET ayant réuni la majorité des suffrages est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance qu'elle accepte, conformément à l'article L.2121-16 du code général de collectivités territoriales.

MEMBRES PRESENTS:

Christian MÉTAIRIE, Maire

François LOSCHEIDER, Sophie PASCAL-LERICQ, Ludovic SOT, Anne RAJCHMAN, Juliette MANT, Antoine PELHUCHE, Maryvonne LEGOURD ROCHETEAU, Aboubacar DIABY, Elisabeth ELOUNDOU, Guillaume VIAUD, Adjoint(e)s

Kévin VEDIE, Carine DELAHAIE, Francine KETFI, Jacques GRILL, François DOUCET, Ludovic MAUSSION, Sophie LABROUSSE, Kamel ROUABHI, Karim BAOUZ, Clotilde GALHIE-ERIPRET, Benoit-Joseph ONAMBELE, Hugo GODFERT, Erwann CALVEZ, Hourya KONATE, Ulysse LESAFRE, Olivier NADIRAS, Conseiller(e}s

MEMBRES REPRESENTES :

Madame PECCOLO Hélène Par Madame ELOUNDOU Elisabeth

Monsieur CAILLAT.-GRENIER Régis Guy … Par Monsieur PELHUCHE Antoine

‘Madame BOUSLAH Shéhérazade Par Madame DELAHAIE Carine

Monsieur CAMBIER Rudy | Par Monsieur MAUSSION Ludovic

Monsieur DOUBA--PARIS Benjamin Par Madame PASCAL-LERICQ Sophie

Madame COPOL Audrey Par Monsieur LESAFRE Ulysse

MEMBRES EXCUSES:

MEMBRES ABSENTS:

Nathalie LATOUR, Elodie LOSIAUX.

DELIBERATION N°2026DEL4

Nature de l'acte : Decisions budgetaires

Service : Direction des finances -REPUBLIQUE FRANCAISE Acte certifié exécutoire i1m Délibération parvenue en Préfecture le o-s3 256

LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE Accusé de réception de la Préfecture numéro

D9421940c 332526 02 492026 DEL - DE

Délibération publiée/notifiée le :

Affichée le

Pièce annexe

urte-Maire-et-par délégation

Samy LOUMIE, , ue

ponsable di Secrétariat Sénéral et

“affaires-juridiques

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU du 19 février 2026

DELIBERATION N°2026DEL4

Objet : Approbation des subventions versées aux associations et participations versées dans le cadre du budget primitif 2026

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2312.2,

Considérant que le budget primitif 2026 est voté par chapitre en section d'investissement et de fonctionnement lors de sa présentation en séance du Conseil municipal du 19 février 2026,

Considérant que le budget primitif 2026 est voté par chapitre à l'exception des crédits de subvention obligatoirement spécialisés et faisant l'objet de cette délibération le jour même,

Considérant les activités réalisées et proposées par les associations et organismes œuvrant dans les domaines de l'urbanisme, du logement, sportifs, culturels, social et de l'handicap et leurs demandes de subventions formulées pour leur permettre de fonctionner,

Vu la présentation en commission technique le 11 février 2026,

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité

Ne prend pas part au vote, Kamel Rouabhi (Arcueil Village), Carine Delahaie et Kevin Védie (Femmes Solidaires).

Article 1er: Approuve le montant total des subventions et participations hors contributions pour 2 042 527€ en fonctionnement.

Article 2: Dit que la dépense est imputée au budget communal.

Article 3: La présente délibération sera notifiée à Madame la trésorière, service de gestion comptable d'Ivry sur Seine, 94-96 Rue Victor Hugo 94250 Ivry Sur Seine Cedex.

Article 4: Ampliation de la présente délibération sera transmise à Monsieur Le Préfet, Préfecture du Val de Marne.

Article 5 : Le Maire :

- Certifie le caractère exécutoire de cette décision compte-tenu de sa transmission en préfecture, de son affichage ou de sa publication ou de sa notification. - Informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire d'Arcueil dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de son affichage ou de sa publication ; l'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet. Un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l'affichage ou de la publication ou, si un recours administratif a été préalablement déposé, à compter de la décision expresse où implicite de rejet de l'administration. Le tribunal administratif peut être

DELIBERATION N°2026DEL4

Nature de l'acte : Decisions budgetaires

Service : Direction des finances -saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site Internet.

Fait en Mairie, le 19 février 2026

Le Maire

Secrétaire de séance

Christian METAIRIE

Maire

DELIBERATION N°2026DEL4

Nature de l'acte : Decisions budgetaires

Service : Direction des finances -SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

Montant

OBJET SECTEUR Nom de l'organisme de la . LL subvention Total compte nature 65748 : subventions de fonctionnement autres personnes de droits privés (associations) | 778 035 Cours de Théatre forum : _ Culturel La mécanique de l'instant 3000 aires aojemes Créer du ln social entre le publi etes habitants | sion social La Maison des solidarités 3700

Actins sociales. Dons. Aides alimentaires. Maraudes Social se Française antenne Val-de-Bièvre (3 1500

Actions sociales. Dons. Aides alimentaires. Maraudes Social Les Restaurants du Cœur 4000

Aides financières pour les Arcueillais Social Secours populaire 1 000

Aide aux démarches administratives | Social Rédige Assistance 1,500 Cours de danse enfants/adultes 7 Cuiturel Chapaia : 5 000 Fabrique artistique, ateliers, expositions _ Culturel Ecarts 40 000 Ateliers de gravure et musée d'art graphique Culturel ETR & Balistic Graphique 9000 Formation et préparation aux épreuves théatrales Culturel Horizon Théâtre 4000 Cours de théatre, stages, spectacle | Culturel Falaises et Plateaux D 7500 Cours de chant : Culturel Les voici faire un son 1 500 Organisation s 77 Culturel Son et image UT 2300 C de musique, conférence Culturel Amusica | 1 000 Cours de théatre, stages, spectacle Culturel Cie d'Ophée 2200 Cours de chant 7 cuture Ensemble VocaBtesso Tempo CT 1000 Cours de danse africaine Culturel Faxi Brousse | +00 Cours de théatre, stages, spectacle Culturel Théâtre de l'Epopée 5 100 Cours de dessin, soulture, expos. 7 [cure Trois À ST 1 500 [Concerts, animations. conférences Culturel Via Lactea 1 200 Parenanat avc avec le centre d'art Béton salon et l'école supérieur d'art de Culturel Pauline Perplexe 1 500

Collectifs des compagnies de théatre de l'espace Jaurès Culturel Le bahut des créateurs de culture 3 500

ie ran ration ati pate man | Des coche sure pavés to0û

Atelier de céramique Culturel Tertio 1000

Organisation événements. diffusion et promotion d'artiste Cuiturel Ateliers5 1200 Association des parents d'élèves Affaires scolaires FCPE H. Barbusse I 200 Association des parents d'élèves AiTaires scolaires FCPE Jules Ferry (élementaire & matemelle) oo 200

Association des parents d'éléves Aifaires scolaires Pagode {Parents d'élèves Olympe de Gouges} 200

Solidarité Hébron Relations Internationnales [Association d'échange culturels Hébron France (AECHF) 7500

Solidarité Palestine. Ecole chorale AMWAJ © [Relations Intemationnales Soutien AMWAJ D 2000 Solidarité Village Candelaria : Relations Imternationnales [NicarAgua 950 Comité d'action sociales et culturelles Personnel CASC (Comité d'actions sociales et culturelles) 15 000 Association des parents d'élèves du Collège Dulcie September Jeunesse FCPE collège Dulcie 570 Hi comeñ et Accompagnement des femmes victimes de violences. | ue Femmes Solidanes 1200

Crèche parentale Petite enfance Arc-en-Ciel 36000 Jardin familiale Ville comestible [Association des jardins familiaux d'Arcueil _ 200) Parenare Mission handicap Hand Fa dechire pes pourvue emo | jan Partenaire Mission handicap Handicap UNAFAM

17 Sections et ou disciplines sportives de loisirs et de compétitions Sport COSMA (fonctionnement — dotation matériel)

Évéil sportif pour les petits 7 [sport ESA. 91 D | Pratique du tennis de table Sport D Cours de capoeira L Sport L [Meia Lua Animation des commerçants arcueillais. LL Commerce Arcueil Village Animation des commerçants arcueillais. Commerce Association des commerçants Laplace en action Cours HIP-HOP Vie associative Acadom Pratique de l'ostéoréveil

Evènements culturels Semaine de laculture juive

Vie associative Flowing stone

Vie associative AJ AAmicalc Juive ed' l'Arcueil)

Pratique du jeu d' hec Vie associative Arcueil Chessland

Activité pour le bien ètre et la convivialité des personnes agées Vie associative Expression

Cours de musique voga-yym Vie associative Association Loisirs Emile Zola

Organisation de lotos, repas à thème et voyages pour les séniors Vie associative Association des quartiers du coteau d'Arcueil

Jeux de société - danses traditionnelles Vie associative

Ateliers couture, alphabétisation. entraide et solidarité

Cœurs des Antilles

Vie associative IFAFE

Animations récréatives : lotos et solidarité Vie associative

Cours d'anglais adultes, alphabétisation

Pratique du billard,

Vie associative

Vie associative

DEDE IF

AQG Association du Quartier de la gare

Centre Culturel Communal ERIK Satie

Web radio programmantion et émissions en podcast

Entraide et solidarité

Vie associative

Vie associative

RADIO BANLIEUE SUROTORADIO:

ÜL CFDT.

Danse et percussion africaines Vie associative Act'dem 3000Montant

OBJET SECTEUR Nom de l'organisme dela

L_. L L subvention

Solidarité internationale avec l'Ouganda Vie associative Les oubliés du monde s0ù

Initiation anglais 3,6 ans Vie associative Eveil linguistique Arcueil 1000

Cours de chant-pereussion et danse traditionnelle Vie associative Akpesse Miva 500

Cours de magie, de cirque et animations de quartier Vie associative Actuel show 1500

j lidarité "opérat lean t rtier” etde coopératil : Projets de solidarité "opération clean ton quartier’ le coopération Vie associative Lambidou 800

internationale .

Accès aux droits et accompagnement juridique Politique de la ville Nouvelles voix 3000

Mouvements de jeunesse et éducation populaire Vie associative Scouts et Guides de France 1 000

Actions en faveur de la prévention et de la santé mentale, ateliers parents < Politique de la ville Passages associatifs 1500

[bébés = ù s —

Cours de danses, couture, vestiaires solidaires avec le Burkina Faso Vie associative Zig Zag 600

Asso des anciens Combattants : Commission mémoire. Ina: ü k < so ses ane NEUTRE. | Devoir de mémoire ARAC 765 Commémorations

di Combattants : Commission mémoire. Inauguratiai s Asso €s ANCIENS COM DRNTE BUraUons Devoir de mémoire FNACA 900 Commémorations Lu _

Aides financières pour les Arcueillais Social Secours catholique 500

k Association Nationale des Familles de Fusillés et Asso des anciens Combattants : Commission mémoire. Inaugurations. . Le : +

Commémorations Devoir de mémoire Massacrés de la Résistance Française et de leurs Amis 300 [UT . LANFFMRFA)

ine - Histoi é Inaugurations. : ; à Patrimoine istoire Commission mémoire. Inaugurat Devoir de mémoire Ateliers du Val-de-Bièvre 1000 Commémorations | _

Atelier de techniques vocales Culturel A pleine voix 900

Association de chorale de parents d'élèves et pratique musicale en milieu {Culturel Pagode Chorale 1000 Développement de la pratique du steelpan Cuiturel Ramajay steel band 1000 Cours de danse Culturel INSPIR 1200 Association des parents d'élèves Affaires scolaires FCPE Pauline Kergomard 100 Ecriture et mise en scene Théatre Culturel Cie Nue en chaussures 500 Association des parents d'élèves Affaires scolaires APE JMACE 100 Pratique du Hand Ball loisirs et compétitions Sport Hand Ball Club Arcueillais 14 500

Jardins et ruches ‘Ville comestible Be cool 500

Jardins de quartier Ville comestible Mauvaises Graines 700

Club de FUTSAL Sport Vision Nova 800

Cours de zumba Sport Créa dance 1000

Organiser la défense des intérets des locataires Habitat Amical du cirque 500

Association pour l'amélioration du quotidien des personnes a vélo Mobilité Mieux se déplacer à Bicvclette (MDB) 1500

[Total compte nature 657381 : Autres établissements publics locaux 418 433

Dotation Jean Vilar JCuiturer [Cinéma Jean Vilar ] 448 453.46) [Total compte nature 65736222 : Dotés de la personnalité morale 642 059] Dotation C'CAS [Social ]Centre Communal d'Action Sociai I 6-2 058,66| Total compte nature 657358 : Autres groupements 54950] Lycée Darius Milhaud Education Lycée Darius Milhaud 38 900| SAF 94 Habitat Syndicat des affaires foncières 16 050)