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Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023.50 Versement des subventions dans le cadre du trophee des associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
2023/50
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
du
12
octobre
2023
Objet :
VERSEMENT
DES
SUBVENTIONS
DANS
LE
CADRE
DU
TROPHEE
DES
ASSOCIATIONS
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
douze
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le cinq
octobre,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 22
Jacques
ALEXIS,
Sabrina
TOURMETZ,
Eric
VERSPIEREN,
Eve
VON
TSCHIRSCHSKY,
Denis
PETITMENGIN,
Lucie
CATROUX,
Bertrand
MENIGAULT,
Charlotte
LOGEAIS,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
BOUIS,
Hervé
DEWYNTER,
Vincent
CLAIDIERE,
Mathieu
BELKEBIR,
Siham
ROUSSEL,
Frédéric
GUIRIMAND,
Laurent
MITON,
Julien
COURTIN,
Stéphanie
BANCAL,
Françoise
GUYARD-CASTANET,
Patrick
BOYKIN,
Claude
MAQUIS,
Dominique
DURAND. Ont
donné
pouvoir
: 5
Caroline
DE
SAZILLY
à
Bertrand
MENIGAULT
Maëlys
LUXOR
à
Frédéric
GUIRIMAND
Ségolène
MOREAU
3
Hervé
DEWYNTER
Noëlle
MARTIN
à
Françoise
GUYARD-CASTANET
Alexandre
RUECHE
ä
Stéphanie
BANCAL
Absence
: 0
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Caroline
BOUIS
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 22
REPRESENTES
: 5 VOTANTS
: 27
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les articles
L.2121-29
et L.2311-
7; CONSIDERANT
que
chaque
année,
lors
du
forum
des
associations,
les Villes
de Bailly
et Noisy-
le-Roi
souhaitent
mettre
en
avant
l’action
d’une
ou
plusieurs
associations
lors
des
« Trophées
des
associations
» en
octroyant
au
lauréat
une
subvention
exceptionnelle
:
CONSIDERANT
que
chaque
Ville
participe
pour
moitié ;
AYANT
ENTENDU
l’exposé
du
rapporteur,
Monsieur
Jacques
NICOLAS,
Adjoint
au
Maire
en
charge
des
Activités
Sportives
et Associations,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
À
L'UNANIMITE
Accusé de réception en préfecture 078-217800432-20231012-D23-50-DE Date de télétransmission : 02/11/2023 Date de réception préfecture : 02/11/2023 2023/50
DECIDE
de
verser
des
subventions
exceptionnelles
dans
le
cadre
du
Trophée
des
associations
comme
suivant
:
Association
« Cèdre
Loisirs
»
: 100€
Association
« Rythme
et Danse
»
:100€
Association
sportive
de
Pétanque
Baïlly-Noisy
: 100€
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
en
section
de
fonctionnement
du
budget
communal
de
l’exercice
2023.
Pour
copie
conforme,
Fait
à BAILLY
le
12
octobre
2023
Le
Maire
Accusé de réception en préfecture 078-217800432-20231012-D23-50-DE Date de télétransmission : 02/11/2023 Date de réception préfecture : 02/11/2023