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Ordre du Jour - ODJ 29 SEPT 2022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Vigneux-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 SEPT 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Consommateurs,
Vigneux-sur-Seine
Conseil Municipal du 29 septembre 2022
à 19 h 00
Ordre du Jour
Appel des membres.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022
Délégation de pouvoirs du Maire
1. Enfance – Signature d’une convention avec LA COMPAGNIE VENDEENNE
2. Enfance – Signature d’une convention avec la société ATLANTIC TOBOGGAN
3. Enfance – Signature d’une convention avec LE ZOO DU BOIS D’ATTILLY
4. Bâtiment – Signature de devis pour la mise en peinture des cages d’escaliers de l’école Romain Rolland
élémentaire
5. Réparation autolaveuse salle Paul Langevin - Signature d'un contrat avec la société Milan
6. Enfance – Signature d’une convention avec l’association CANOË KAYAK SALLERTAINE
7. Enfance – Signature d’une convention avec la société 201 FOREST AVENUE
8. Affaires Générales - Décision de commande de différentes prestations funéraires
9. Centre social l’Amandier - Signature de devis avec la ville de Yerres pour la visite du parc Caillebotte
10. Enfance – Signature d’une convention avec LA MER DE SABLE
11. Enfance – Signature d’une convention avec la société MINOS
12. Enfance – Signature d’une convention avec la société O’CLAN GAMING
13. Enfance – Signature d’une convention avec LA CUEILLETTE DE SERVIGNY
14. Enfance – Signature d’une convention avec HAPIK
15. Enfance – Signature d’un contrat avec la société EXTRA-LASERBOWL
16. MAPA 793 – Marché d’achat d’accessoires jetables et de boissons alcoolisées – lot n°1 achat
d’accessoires jetables – Modification article BPU - Conclusion d’un avenant n°2.
17. CM 2001 - Contrat d’insertion par l’activité économique au travers d’activités d’entretien des espaces
verts de la Ville de Vigneux-sur-Seine – Avenant de prolongation n°2.
18. Sports –Prolongation du contrat de mise à disposition d’un minibus et signature d’un contrat de régie
publicitaire 19. Courrier & Téléphonie – Commande de location-maintenance d’une machine « ouvre-lettres » avec
l’entreprise PITNEY BOWES
20. Bâtiment – Signature de devis pour la réalisation de faux plafonds sur chalet situé dans la cour de l’école
maternelle Joliot Curie maternelle
21. MAPA 787 – Avenant n°2 au marché d’assistance technique et juridique pour la réalisation d’un marché
d’éclairage public et de signalisation tricolore
22. Mapa 811 – Avenant n°2 au marché public d’entretien, de maintenance et de travaux des installations
d’éclairage des espaces publics et signalisation lumineuse tricolore – lot n°1 : éclairage extérieur et
illuminations de fêtes
23. Mapa 811 – Avenant n°2 au marché public d’entretien, de maintenance et de travaux des installations
d’éclairage des espaces publics et signalisation lumineuse tricolore – lot n°2 : signalisation lumineuse
tricolore
24. Bâtiment – Signature de devis pour l’achat de rideaux pour l’école élémentaire F. Joliot Curie
25. Bâtiment – Signature de devis pour la réfection en peinture du centre sportif Georges Brassens
26. Enfance – Signature d’une convention avec la société FRIMOOSLAND
27. Service Information Jeunesse - Signature d'une convention avec la Régie des Transports Métropolitains
(RTM)
28. Service Information Jeunesse - Signature d'une convention avec Lo’kayak
29. Service Information Jeunesse – Signature d’un contrat avec Narval Plongée
30. Entretien des équipements sportifs - Signature d'un contrat avec la société Sandmaster
31. Service Information Jeunesse - Signature d’une convention avec la société AVIS-MF LOCATION
32. Enfance - Signature d’une convention avec L’ASSOCIATION CRI/SCE
33. Enfance – Signature d’une convention avec AQUA SENART
34. Sports - Signature d'un contrat avec GMSPORT pour des séances de coaching
35. Académie des Sports - Signature d'un contrat avec La Sportive de Vigneux
36. Centre social l’Amandier - Signature d’un devis de réservation avec le parc BABYLAND
37. Centre social l’Amandier - Signature d’un devis avec le Muséum national d’Histoire Naturelle
38. Centre social l’Amandier - Signature d’un devis avec la Bergerie Nationale
39. Centre social l’Amandier - Signature d’un devis de prestation avec O CLAN GAMING
40. Centre social l’Amandier – Signature d’un contrat de réservation avec la Cité de l’Architecture et du
Patrimoine
41. Clôture de la régie d’avance pour le règlement des spectacles
42. MAPA 751 – Marché de fournitures administratives et de papiers de reprographie – lot n°2 : papiers de
reprographie - conclusion d’un avenant n°2.
43. Assistance à maîtrise d’ouvrage temporaire pour le suivi des chantiers d’été prévus au sein du complexe
sportif et culturel Georges Brassens et des groupes scolaires Sonia Delaunay et Louis Pasteur
44. MAPA 814 – Prestations de maintenance des climatisations, CTA et VMC
45. MAPA 2022-07 – Prestations d’entretien et maintenance des pompes et jets d’eau du lac château Frayé
et entretien de son milieu aquatique 46. Achat d’une autolaveuse et d’un nettoyeur pour le gymnase Maurice Baquet 2 - Signature d'un contrat
avec la société Milan.
47. Enfance – Signature d’une convention avec HAPIK
48. Signature du devis pour la remise en service de la borne escamotable du côté impair du Quai des Tilleuls
49. Education – Signature d’un avenant n°1 à la convention de mise en œuvre du dispositif « petits
déjeuners » avec l’Académie de Versailles
50. Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation de terrassement pour le bâtiment accueillant les
ateliers culinaires (CCAS)
51. Retrait de trois systèmes de constructions modulaires type Akademy situés au groupe scolaire Joliot
Curie
52. Contrat de vérification et d’entretien des Kits alarme agression des groupes scolaires et la sécurisation du
poste de la Police Municipale « entrée et sortie »
53. MAPA 2022-08 – Travaux d’étanchéité de la toiture terrasse et mise en conformité incendie thermique
au groupe scolaire S. DELAUNAY
54. Décision de remboursement d’un dépôt de garantie suite au décès d’une locataire
55. MAPA 2022_05 – Travaux de rénovation de l’office et des menuiseries extérieures aluminium au
complexe sportif et culturel G. BRASSENS
56. MAPA 2022_03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails
automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables
57. Signature de la proposition commerciale d’accompagnement dans le cadre du décret tertiaire avec la
Société SERMET
58. MAPA 716 – Avenant n°1 au marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) de
l’opération de construction et d’extension du gymnase Maurice Baquet
59. MAPA 2022_13 – Travaux de rénovation du groupe scolaire Louis Pasteur
60. Enfance – Signature d’une convention avec L’ILE DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISE
61. Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Bernadette BACCON LANOY animatrice contes
62. Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec le Château de Breteuil
63. Ressources Humaines - Signature d’une convention avec le CFPS (Centre de Formation des Personnels de
Sécurité)
64. Service Information Jeunesse - Signature d'une convention avec Lo’kayak
65. Enfance – Signature d’un devis avec L’ILE DE LOISIRS DE BUTHIERS
66. Enfance – Signature d’un devis avec l’ILE DE LOISIRS de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
67. Enfance – Signature d’un devis avec L’ILE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY.
68. Enfance – Signature d’un devis avec L’ILE DE LOISIRS D’ETAMPES
69. Enfance – Signature d’un devis avec LA MAIRIE DE LA FERTÉ ALAIS
70. Signature d’une convention pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours avec
l’association « Unité Mobile de Premiers Secours 91 (UMPS91) » pour le forum des associations 2022
71. Signature d’un contrat de location de structures de loisirs avec la société Dynamic Land pour le forum
des associations 2022 72. Avenant n°1 au marché public d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
(MF19-06)
73. Juridique – Décision de représentation en justice dans le cadre d’un contentieux engagé par la société
ON TOWER France et FREE MOBILE
74. Nouvelles Technologies – Signature d’une convention de raccordement gratuit au réseau Très haut débit
sur fibre-optique
75. Enfance – Signature d’un devis avec LE ROYAUME DES ENFANTS
76. Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec EBULLITIONS
77. Enfance – Signature d’une convention avec l’association LES ECURIES DE L’ORME DES MAZIERES
78. 2022_15 – Fourniture et installation de deux baies de stockage infrastructure de virtualisation
79. Espaces Verts – Acquisition d’un motoculteur avec herse rotative
80. Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec le Cercle de Tir du Coudray
Montceaux
81. Gardiennage de l’espace Joseph Mahmoud (CSC Brassens – 1 bis rue du Maréchal Leclerc) - Signature
d'un contrat avec la société Rolia sécurité.
82. Modification apportée à la régie d’avances pour les activités du Centre Social de la Croix Blanche
83. 2022_09 – Réalisation de travaux de mise aux normes aux règles d’accessibilité des établissements
recevant du public sur le territoire de la ville de Vigneux-sur-Seine
84. MAPA 815 – Détection, prévention, destruction des rongeurs, insectes rampants et hyménoptères dans
les bâtiments et les espaces communaux de Vigneux-sur-Seine
85. MAPA 748 - Marché de travaux de construction et d’extension du gymnase Maurice Baquet et
aménagement des abords – Conclusion d’un avenant n°1 – Lot 4 : Mur végétalisé
86. 2022-11 – Marché d’acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres
scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux –
Lots 1, 2, 3 et 4.
87. 2022-16 – Location et livraison des illuminations de Noël 2022
88. Achat de coupes - Signature d'un devis avec la société ALP Créations.
89. Informatique - Prestation d'audit : Étude de besoins en matière de SIG
90. Sports - Signature d'un contrat avec la société SPORTCOM pour l’achat de rings de boxe
91. Urbanisme- Signature d’un devis d’accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre de la TLPE pour
l’année 2022 par la société CYPRIM
92. Mapa 2022-12 – Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments
communaux et des installations communales
93. Signature d’un devis de réservation pour une animation musicale DJ live son et lumière (soirée du
personnel) avec l’association « 100% EVENT »
94. Signature d’un devis de location et de prestation avec la société Amplitude (forum des associations)
95. Mapa 2022-13 - Travaux de rénovation du groupe scolaire Louis pasteur –– Conclusion d’un avenant n°1
– Lot 1 Travaux de mise en conformité incendie des plafonds et mise en œuvre de faux plafonds avec
éclairage
96. Bâtiment – Signature de devis avec la société V.H.D. RENOV 97. Centre Médico Psycho Pédagogique Henri GRYNSZPAN (CMPP) – Signature d’un contrat d’abonnement
avec HAPPYNEURON
98. Bâtiment – Signature de devis pour travaux supplémentaires de réfection en peinture du centre sportif
Georges Brassens
99. Jeunesse – Signature d’une convention de formation avec l’organisme société Ris-Formation
100. Espaces Verts – Acquisition d’un motoculteur avec voile réglable
101. Bâtiments – Signature de devis pour travaux supplémentaires de réfection en peinture des cages
d’escaliers de l’école Romain Rolland élémentaire
102. Bâtiments – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de menuiserie en aluminium pour la salle Paul
Langevin
103. Signature d’un devis avec l’entreprise Saveurs et Goût (soirée du personnel)
104. Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à
l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics »
105. EMAP - Signature d’une convention avec l’Éducation Nationale pour les interventions en Éducation
Artistique et Culturelle : Arts visuels, dans les écoles
106. 2022_10 – Maîtrise d’œuvre pour la réfection de la façade du bâtiment récent de l’Hôtel de Ville,
l’extension de l’accueil du bâtiment et la réfection du parvis
107. 2022_04 – Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une salle des mariages via une extension du Chateau
des Acacias
108. 2022_18 – Travaux de rénovation de l’Hôtel de Ville phase 1 - Lot 1 ITE Ravalement des façades - Lot 2
Couverture/Étanchéité toitures
Affaires à délibérer :
N° Objet de la délibération Rapporteur
Environnement
1. Avis sur le projet d’arrêté préfectoral relatif au classement sonore des
réseaux ferroviaires SNCF, RATP et Île-de-France Mobilités dans le
département de l’Essonne
Monsieur le Maire
Commande publique
2. Adoption du règlement interne de la commande publique Monsieur le Maire
3. Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à
l’exécution des marchés publics d’assurances dommages aux biens et
flotte automobile conclu avec le centre communal d’action sociale
(CCAS)
Michelle LEROY
Personnel communal
4. Personnel Communal - Mise à jour du tableau des effectifs n° 5 de la
VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n° 2 du CMPP Jeannette LECOQ Santé
5. Signature d’une convention entre la ville de Vigneux-sur-Seine et
l’association RHAPSOD’IF pour une meilleure prise en charge technique
des soins bucco-dentaires des patients en situation de handicap sur le
territoire de Vigneux-sur-Seine
Samia LEMTAÏ
Délégation de service public
6. Contrat de délégation de service public pour la production, l'exploitation
et la distribution du réseau de chaleur – Présentation du rapport annuel
d’exploitation du service pour l’exercice 2020
Gabin ABENA
7. Présentation du rapport annuel d’activité 2020-2021 de la Délégation de
Service Public de la restauration scolaire et municipale de la ville de
Vigneux-sur-Seine
Valérie HOULLIER
8. Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la
chambre régionale des comptes d’Ile de France formulées dans le
rapport d’observations définitives (ROD) n°2021-0003 R
Monsieur le Maire