Ordre du Jour - ODJ 26 09 23

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Ordre du Jour - ODJ 26 09 23 Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Vigneux-sur-Seine. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26 09 23)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques, Vigneux-sur-Seine

R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l

M a r d i 2 6 s e p t e m b r e 2 0 2 3 à 1 9 h 0 0

Complexe sportif et culturel de la Concorde

C.S.C. Georges Brassens

1 bis rue du Maréchal Leclerc

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O R D R E D U J O U R

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Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2023 2023.

Délégation de pouvoirs du Maire :

Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code.

Affaires à délibérer :

Administration générale

1. Signature d’une convention de prise en charge technique et financière des obsèques de Mademoiselle Anaïs KAMDEM 2. Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé le Maroc et des inondations survenues en Lybie 3. Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville -Transfert temporaire du lieu de célébration des cérémonies au sein du Foyer du Lac 4. Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes d’Ile de France formulées dans le rapport d’observations définitives (ROD) n°2021-0003 R – Complément 2023 5. Désignation d’un déontologue des élus

Finances

6. Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2023

7. Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 8. Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

Sports

9. Ouverture de l’espace « Remise en forme – salle d’échauffement » du gymnase Maurice Baquet - Approbation du règlement intérieur et création d’un tarif d’accès (2 délibérations)

10. Approbation du règlement intérieur de l’espace « Dojo Solidaire »

Initiatives citoyennes

11. Modification de la charte du Conseil Municipal des Enfants (CME) et approbation de la Charte 12. Création du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et approbation de la Charte

Santé

13. Installation d’un rucher-école au jardin Guy de la Brosse

14. Signature d’une convention partenariale intitulée Charte d’Engagement Ville Aidante entre l’association FRANCE ALZHEIMER ESSONNE et la ville de Vigneux-sur-Seine dans le cadre de la mise en place d’actions visant à informer et accompagner les malades et leur famille

Ressources humaines

15. Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 du CMPP

Le Maire

Thomas CHAZAL.