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Déliberation - Tableau des deliberations du CM2 du 25 03 2024
Déliberation - tableau suivi deliberations 25 02 2025 1739
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Poussan.
Lien du pdf (Déliberation - tableau suivi deliberations 25 02 2025 1739)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Démocratie,
numéro Objet de la Délibération VOTE
DL-2025-01 FINANCES - Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires (ROB) et Débat d’Orientations Budgétaires (DOB Les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité, prennent acte du ROB
DL-2025-02 SPORT ET VIE ASSOCIATIVE - Approbation du règlement d’attribution des subventions aux associations
Approbation à la majorité des membres
Abstention: André LOPEZ, Véronique PEYROTTE,
Laurence GRANIER, Thomas BORDENAVE, Sylvain
BARONE
DL-2025-03 CULTURE - Convention de partenariat avec l’« Association Vallée de l’Hérault » et l’association « La Compagnie du Strapontin » pour l’accès aux loisirs culturels des personnes en situation de handicap – Autorisation de signature Approbation à l'unanimité
DL-2025-04 URBANISME - Promesse unilatérale d'achat avec faculté de substitution de la SAFER par la Commune pour les parcelles BB N° 1-3-7-8-9-10-11 Approbation à la majorité des membres Abstention: André LOPEZ
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 25 février 2025
(sous reserve de la validation du Procès-Verbal lors de la prochaine séance du Conseil Municipal)