Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3 tableau suivi deliberations 06 05 2024 1669
Déliberation - tableau suivi deliberations 25 02 2025 1739
Déliberation - tableau suivi deliberations cm 05 03 2024 1655
Déliberation - tableau suivi deliberations 28 03 2024 1666
Déliberation - 20231010 tableau suivi deliberations cm 10 10 2023
Déliberation - 5 tableau suivi deliberations 17 07 2024 1685
Déliberation - 6 tableau suivi deliberations 03 10 2024 1692
Déliberation - 7 tableau suivi deliberations 20 11 2024 1712
Déliberation - 8 tableau suivi deliberations 10 12 2024 1714
Conseil Municipal - cm poussan 2024 06 25 1693
Déliberation - 4 tableau suivi deliberations 25 06 2024 1681
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Poussan.
Lien du pdf (Déliberation - 4 tableau suivi deliberations 25 06 2024 1681)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
numéro Objet de la Délibération VOTE
DL-2024-30 Approbation du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et affectation définitive des résultats 2023 Approbation à la majorité
Abstention : André LOPEZ, Laurence GRANIER, Marie-
Pierre LAUX, Véronique PEYROTTE
DL-2024-31 Approbation des opérations et de leurs modalités de financement Approbation à l'unanimité
DL-2024-32 Convention de partenariat avec Passerelles-Synergies pour la réalisation d’un chantier d’insertion relatif à la Rénovation de la MJC – Autorisation de signature Approbation à l'unanimité
DL-2024-33 Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents - Mandat à donner au CDG34 - Autorisation de signature Approbation à l'unanimité
DL-2024-34 Convention relative à l’hébergement dans le cadre du renfort saisonnier 2024 de gendarmerie – Répartition du coût des frais d’hébergement – Autorisation de signature Approbation à l'unanimité
DL-2024-35 Mise à jour du règlement intérieur unique des accueils de loisirs Périscolaires, Extrascolaires et de la restauration scolaire de la ville de Poussan - Nouveaux horaires s’agissant des horaires du Guichet Unique et de l’espace Ados Approbation à la majorité
Abstention : André LOPEZ, Laurence GRANIER, Véronique
PEYROTTE
DL-2024-36
Tarification dégressive des services du Pôle Enfance et Jeunesse – délibération modificative – Création d’une adhésion annuelle à l’Espace Ados dans le cadre de l’accueil de loisirs périscolaires (ALP) et Suppression du tarif du goûter dans le cadre de l’accueil de loisirs extrascolaires (ALE
Approbation à la majorité
Abstention : André LOPEZ, Laurence GRANIER,
DL-2024-37 Restauration municipale - Renouvellement de la convention à 1.00€ avec l’engagement EGALIM 2025-2027 – Autorisation de signature Approbation à l'unanimité
DL-2024-38 Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT-Ecole) à l’école élémentaire Les Baux – Renouvellement pour l’année scolaire 2024-2025 – Autorisation de signature Approbation à l'unanimité
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 25 Juin 2024
(sous reserve de la validation du Procès-Verbal lors de la prochaine séance du Conseil Municipal)