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Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2023 25OUVERTURESTATION)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF
Arrêté Municipal concernant l'ouverture et la fermeture de la station,
n° 2023-25
Le Maire de la Commune de Métabief
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2212.1 et suivants,
- Vu les pouvoirs de police du Maire et notamment les articles L.2213.1 ef suivants,
- Vu, la demande du Syndicat Mixte pour l'Aménagement, le Développement et l'Exploitation Touristique du Mont d'Or en date du 8 novembre 2023,
ARRETE
Article 1°:
Pour la saison d'hiver 2023-2024, la station de METABIEF, sera ouverte
- du samedi 9 décembre 2023 au dimanche 24 mars 2024
à condition toutefois que l’enneigement des pistes soit suffisant
Article 2 :
| L'ouverture des remontées mécaniques devra se faire dans le respect de la réglementation en | vigueur, compte tenu, notamment du plan de sobriété énergétique.
Article 3:
L'utilisation d'engins motorisés pour l'accès aux refuges et restaurants d'altitude est interdite sur les itinéraires de desserte aux heures d'ouverture du domaine skiable.
En dehors de cet horaire, leur circulation pourra être autorisée dans les conditions de l’article 5 de l'arrêté n° 2020-21 relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin.
Article 4 :
Ampliation du présent arrêté sera adressé à :
- Monsieur le Sous-Préfet de Pontarlier .
- M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs
- M. le Président du Syndicat Mixte du Mont d'Or
- ATSU 25
Fait à Métabief, le vendredi 17 novembre 2023
le Mair
Gérard DEQUE
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 17/11/2823
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