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Arrêté - A2023 T 33
Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2023 T 33)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2023 T 33
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU
STATIONNEMENT
modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande en date du 20/06/2023, émanant de la société BOUCARD, représentée par Monsieur Matthieu BOUHELIER, en vue de réaliser des travaux de passage de gaines téléphone,
Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation,
ARRÊTE :
Article 1. - CIRCULATION RUE DU VILLAGE
La circulation sera modifiée comme suit sur la rue du village, à compter du 20 juin 2023, et ce pendant 3 jours :
- Circulation alternée par panneaux et vitesse limitée à 30 km/h. Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.
Article 3. - TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 20/06/2023
Le Maire,
Copie à :
- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
- Entreprise BOUCARD
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