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Déliberation - 06 Listes Deliberations cm 07 12 2023
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Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Romagnat clermont auvergne métropole
LISTES DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROMAGNAT
SEANCE
DU
7
DECEMBRE
2023
ORDRE
DU
JOUR
:
INFORMATIONS
relatives
aux
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
conseil
municipal
:
pupwnr N 10. YL, 12. 13: 14. 15; 16. LZ, 18. 19: Virements
de
crédits
sur
budget
principal
Cession
d’un
véhicule
INTERCOMMUNALITE-
Rapports
d'activité
de
Clermont
Auvergne
Métropole
2022-
DONT
ACTE
FINANCES-
Budget
principal
- Décision
modificative
n°3-
ADOPTÉ
FINANCES-
Autorisation
d'engager
et
d'exécuter
des
dépenses
d’investissement-
- ADOPTÉ
FINANCES-
Plan
de
financement
de
la construction
de
la
nouvelle
caserne
de
gendarmerie-
ADOPTÉ
FINANCES-
Plans
de
financement
d’investissements
structurants-
ADOPTÉ
FINANCES-
Régularisation
des
fiches
sectorielles
2022
sur
les
compétences
mutualisées
avec
Clermont
Auvergne
métropole-
ADOPTÉ
FINANCES-
fonds
de
concours
à TE
63
pour
la Halle
aux
sports-
ADOPTÉ
FINANCES-
fonds
de
concours
à TE
63
pour
le terrain
de
football-
ADOPTÉ
FINANCES-
fonds
de
concours
à TE
63
pour
la salle
de
basket-ball
- salle
multisports-
ADOPTÉ
FINANCES-
Cession
d’une
immobilisation-
ADOPTÉ
MARCHES
PUBLICS-
Convention
de
mandat
avec
la Ville
de
Clermont
pour
la coordination
du
prochain
marché
de
prestation
de
fourrière
animale-
ADOPTÉ
ANIMATION
URBAINE-
Tarifs
de
location
de
salles-
ADOPTÉ
ANIMATION
URBAINE-
subvention
à une
association
locale-
ADOPTÉ
ANIMATION
URBAINE-
Convention
tripartite
de
saison
culturelle-
ADOPTÉ
PERSONNEL
COMMUNAL-
Mandat
au
cdg63
pour
la consultation
en
matière
de
protection
prévoyance
des
agents
de
la fonction
publique
territoriale-
ADOPTÉ
PERSONNEL
COMMUNAL
Renouvellement
de
l’adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
cdg63-
ADOPTÉ PERSONNEL
COMMUNAL-
Recrutement
d’un
apprenti-
ADOPTÉ
PERSONNEL
COMMUNAL-
Intégration
d’un
nouveau
cycle
horaire
collectif
ADOPTÉ
Questions
diverses NF
auren|
BRÜNMUROL
©?
Mairie
de
Romagnat
Château
de
Bezance
- 20
avenue
de
la
République
- 63540
Romagnat
Téléphone
04
73
62
79
79
- Fax
04
73
62
79
76
accueil-mairie@ville-romagnat.fr
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