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Déliberation - 05 Listes Deliberations cm 11 12 2025
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 06h09 par la commune de Romagnat.
Lien du pdf (Déliberation - 05 Listes Deliberations cm 11 12 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Romagnat + clermont iUVergne métropole
LISTES DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
ROMAGNAT
SEANCE
DU
11
DECEMBRE
2025
ORDRE
DU
JOUR
:
D: 00 NU UE DUR À bhbhbhh UP & ND Eh ©
- _
DECISIONS
du
Maire
prises
en
délégation
du
conseil
municipal
DONT
ACTE
FINANCES
-— Budget
principal-
Décision
modificative
n°1
ADOPTEE
FINANCES
—
Budget
principal-
Autorisation
d'engager
des
dépenses
d'investissement
ADOPTEE
FINANCES
— Convention
financière
avec
le SIVU
cuisine
centrale
mutualisée
ADOPTEE
INTERCOMMUNALITE
— Avenant
à
la convention
liée
à
l'instruction
des
ADS
ADOPTEE
INTERCOMMUNALITE
- Révision
de
la
charte
de
la vente
responsable
du
logement
social
ADOPTEE
INTERCOMMUNALITE
— Système
d’information
de
fourrière
automobile
ADOPTEE
ANIMATION
URBAINE
- Subventions
à des
associations
locales
ADOPTEE
ANIMATION
URBAINE
- Subventions
à
une
association
locale
(avec
déport)
ADOPTEE
ENVIRONNEMENT
— Approbation
du
plan
de
gestion
de
l’espace
naturel
sensible
du
Puy
Giroux
ADOPTEE
. PERSONNEL
COMMUNAL-
Mise
à disposition
de
personnels
à une
association
(FLEP)
ADOPTEE
. PERSONNEL
COMMUNAL
- Modification
du
montant
de
la
participation
à la
prévoyance
ADOPTEE
. PERSONNEL
COMMUNAL-
Participation
à
la protection
sociale
complémentaire
Santé
ADOPTEE
. PERSONNEL
COMMUNAL-
Modification
du
tableau
des
effectifs
: Avancements
de
grade
2025
ADOPTEE
. PERSONNEL
COMMUNAL-
Modification
de
la
retenue
sur
régime
indemnitaire
ADOPTEE
. ANIMATION
URBAINE-
Mise
à disposition
de
salles
communales
ADOPTEE
Le
12
décembre
2025
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
MICHEL
Mairie
de
Romagnat
Château
de
Bezance
- 20
avenue
de
la
République
- 63540
Romagnat
Téléphone
04
73
62
79
79
-
accueil-mairie@ville-romagnat.fr
www.ville-romagnat.fr