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Procès Verbal - PV CM DU 16 FEVRIER 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 31 mai 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Vaux-le-Pénil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Maison des Associations
16 mai 2023
20 h 00
Appel des conseillers municipaux et désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 30 mars 2023
Compte-rendu des décisions du Maire depuis la séance du 30 mars 2023
MUNICIPALITE- INTERCOMMUNALITE
1. Modification d’attribution des délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire
2. Convention fixant les modalités de participation financière par l’association USV TENNIS au projet
de rénovation du terrain de tennis extérieur n°4
3. Rapport d’activités de la CAMVS année 2021
FINANCES – VIE ASSOCIATIVE- MARCHES PUBLICS
4. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2023
o 5.1 Subventions aux associations sociales, solidaires et environnementales
o 5.2 Subventions aux associations culture, loisirs et animation
o 5.2 Subventions aux associations sportives
o 5.3 Subventions aux associations scolaires et de parents d’élèves
5. Attribution de la subvention au CCAS pour l’année 2023
6. Avenant n°8 du Marché de Performance Energétique (MPE)
7. Redevance d’occupation du domaine public
URBANISME
8. Annulation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme sur le projet du SMITOM de 2018
9. Lancement de la révision allégée N°2 du Plan Local d’Urbanisme sur le projet du Château
CULTURE
10. Mise à jour des tarifs du conservatoire de musique pour l’année 2023/2024
11. Mise à jour des tarifs des spectacles vivants pour la saison culturelle 2023/2024
Remerciements
Questions des conseillers municipaux