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Arrêté - Préfecture - Oise - 20231213 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230324 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 24 mars 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230324 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Éducation,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 24 mars 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 mars 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 mars 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 17 MARS 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL AU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE L'UGSEL - FÉDÉRATION SPORTIVE ÉDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE POUR LA FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 23 MARS 2023 DONNÉE À M. FAUSTIN GADEN, SOUS-PRÉFET, DIRECTEUR
DE CABINET DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 MARS 2023 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE FOUILLEUSE EN VUE DE PROCÉDER À UNE ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LES 14 ET 21 MAI 2023 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL NOMINATIF DU 15 MARS 2023 DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SAGE DU THÉRAIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 MARS 2023 PORTANT CRÉATION DE LA STRUCTURE DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SAGE DU THÉRAIN
PLAN DE DIFFUSION DU 22 MARS 2023 ARRÊTÉ CLE SAGE THÉRAIN - COLLÈGE DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX NOMMÉS PAR ARRÊTÉ NOMINATIF DU 15 MARS 2023
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 22 MARS 2023 FIXANT LES MODALITÉS DE SUIVI ET DE GESTION DES SUBSTANCES ET COMPOSÉS ORGANIQUES FLUORÉS (PFAS - SUBSTANCES PER - POLYFLUOROALKYLÉES -) SOCIÉTÉ CHEMOURS COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 MARS 2023 PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES SOCIÉTÉ LEBRONZE ALLOYS COMMUNE DE BRETEUIL
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 21 MARS 2023 PORTANT OUVERTURE D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ AUTO ÉCOLE DE LA GARE SITUÉ 5 PLACE DE LA GARE À COMPIÈGNE 60200
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 MARS 2023 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'UNION DES ASSOCIATIONS FONCIÈRES DE REMEMBREMENT DE BETHISY SAINT MARTIN, BETHISY SAINT PIERRE, DUVY, ROCQUEMONT, ORMOY, VILLERS, TRUMILLY, NERY, AUGER SAINT VINCENT, GLAIGNES, SERY MAGNEVAL, CRÉPY EN VALOIS ET ROUVILLE
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L'OISE
DÉCISION N° 2023-012 DU 28 FÉVRIER 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME JULIE CORBERAND
DÉCISION N° 2023-013 DU 28 FÉVRIER 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME LAURENCE DEPOORTER
DÉCISION N° 2023-014 DU 28 FÉVRIER 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME SOPHIA SEGHIR
DÉCISION N° 2023-015 DU 28 FÉVRIER 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME REKIA ZAKA