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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230608 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 8 juin 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230608 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Éducation,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 8 juin 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 8 juin 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 8 juin 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 7 JUIN 2023 À MONSIEUR CLAUDE SOUILLER, DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 8 JUIN 2023 EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE
COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DE L'ÉTAT
25
32
41
42
49
53
57
61
64
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
DÉCISION SIGNÉE LE 6 JUIN 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE CONCERNANT MADAME CÉLIA MARTEEL DANS LE CADRE D’UN INTÉRIM DE DIRECTION À L’EPM DE QUIÉVRECHAIN
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 27 MAI 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE AU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES D'AMIENS
FERMETURE DÉFINITIVE DU DÉBIT DE TABAC SIS À RULLY (60810) SIGNÉE LE 7 JUIN 2023
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 JUIN 2023 DÉLIVRANT L'HOMOLOGATION DU PLAN ANNUEL DE RÉPARTITION DES PRÉLÈVEMENTS À L'ORGANISME UNIQUE DE GESTION COLLECTIVE SUR LE BASSIN DE L'ARONDE POUR L'ANNÉE 2023
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 31 MAI 2023 AUTORISANT LA CAPTURE ET LE TRANSPORT DE POISSONS POUR LA REPRODUCTION OU LE REPEUPLEMENT ET À DES FINS SCIENTIFIQUES, SANITAIRES OU EN CAS DE DÉSÉQUILIBRES BIOLOGIQUES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 31 MAI 2023 AUTORISANT LA CAPTURE, LE TRANSPORT ET LA VENTE DE POISSONS À DES FINS SANITAIRES, SCIENTIFIQUES ET ÉCOLOGIQUES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 6 JUIN 2023 AUTORISANT LA CAPTURE, LE TRANSPORT ET LA VENTE DE POISSONS À DES FINS SANITAIRES, SCIENTIFIQUES ET ÉCOLOGIQUES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 27 AVRIL 2023 AUTORISANT LA CAPTURE ET LE TRANSPORT DE POISSONS À DES FINS SANITAIRES, SCIENTIFIQUES ET ÉCOLOGIQUES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 5 JUIN 2023 PORTANT OUVERTURE D'UN ÉTABLISSEMENT DE FORMATION DES CANDIDATS AUX TITRES ET DIPLÔMES D'ENSEIGNANTS DE LA CONDUITE ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE , DÉNOMMÉE ÉCOLE GALLIENI 60200 COMPIÈGNE