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Déliberation - DELIB 302024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Genouillé.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 302024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
PT GerS
ville MAIRIE de
GENOUILLÉ
86250
05.49.87.10.71
Nombre de Conseillers :
en exercice: 13
présents : 9
votants : 9
Date de la Convocation :
9 Avril 2024
Date affichage de la
convocation :
9 Avril 2024
OBJET
Délibération
30-2024
Accord de subvention à
l'association des anciens
combattants section
Voulème, Lizant et
Genouillé
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'AN DEUX MIL VINGT QUATRE,
Le Dix Huit Avril à 20 Heures 30,
les membres du Conseil Municipal de la Commune de Genouillé se sont
réunis en session ordinaire, sous la présidence de M. Jean-Guy VALETTE, Maire
Présents : BRETON Marc, CHAUVEAU Philippe, CLEMENT Julien, GAUDIN Loïc, LUQUIAU Christophe, MASSON Dany, MORIN Jacques, MORISSET
Florian, VALETTE Jean-Guy.
Absents excusés : GIRAUD Patrice, TEXERAUD Patrice, BOLLE Marie-Claire, NIQUET Sandra.
Secrétaire de séance : Dany MASSON
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la demande de
subvention de l'Association des Anciens Combattants section Voulème,
Lizant et Genouillé pour participer au financement de son
fonctionnement.
Après délibération, le Conseil Municipal décide
e D'accorder une subvention de 150 €uros à l'Association des
Anciens Combattants section Voulème, Lizant et Genouillé,
e D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce
dossier.
Fait et délibéré en mairie les jours mois et an que ci-dessus
Au registre sont les signatures. Pour copie conforme,
À Genouillé, le 23 Avril 2024
Le Maire,
Jean-Guy VALETTE
Le secrétaire
Dany MASSON
AR Prefecture
086-218601045-20240418-D30_2024-DE
Reçu le 29/04/2024