Arrêté - 2aaad3588056bc01841886348abdda5

Documents similaires

Déliberation - faa448b82174bf211aee15e9d7194566

Déliberation - 2024 04 02 Liste des deliberations

unknown - Bulletin municipale 2021 definitif

Déliberation - dc0785fb706da6c763a878f8d02206d

Déliberation - 9f22764a2d77c316741081f5477456eb

Déliberation - 68110166c487be9e2ca7845c5befef03

Déliberation - Deliberation 3

Procès Verbal - PV%20 12 12 2023?Expires=1754720991&Signature=j5ew

Déliberation - Deliberations 5 juin

Procès Verbal - PV%20 12 12 2023?Expires=1759075551&Signature=k64H

Arrêté - 2aaad3588056bc01841886348abdda5 Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune d'Avezé. Lien du pdf (Arrêté - 2aaad3588056bc01841886348abdda5)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Investissement et développement économique, Séance du 14 novembre 2023

L’an 2023, le 14 novembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la commune d’Avezé dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, salle de la mairie, sous la présidence de M. Pierre Boulard, Maire.

Présents : Pierre Boulard, Danièle Chartrain, Olivier Champain, Christophe Tertre, Christelle Copleutre, Claire Van Schaik, Philippe Chevalier, Michel Cormier, Jean-Marie Glon,

Excusés : Michel Picault, Gérard Thomas, Guy Daguené,

Absents : Jérôme Jousselin, Sonia Surblé,

A été nommée secrétaire de séance : Danièle Chartrain.

1- Délibération n° D71 2023 – Détermination des zones d’accélération de production des énergies renouvelables : Approuvée

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

• Approuve le bilan de la concertation,

• Retire la zone d’exclusion du centre bourg (Vote pour le maintien de la zone d’exclusion du centre- bourg : Pour : 2, Contre : 7),

• Arrête les propositions des ZAEnR telles que définies ci-dessus :

- Aucune zone ZAEnR de type éolien retenue,

- Zones d’énergie photovoltaïque au sol : l’ex-décharge d’ordures ménagères située à la Flandrie, le dépôt du Conseil départemental de la Sarthe situé à la Flandrie, les parkings du garage automobile, de la jardinerie et de la brocante ainsi qu’une friche agricole située au Grand Champ, - Zones d’énergie photovoltaïque sur toitures : les toitures des bâtiments agricoles situés à la Colline, Vaugaudron, la Coqueseillère, la Haie, les Hêtres, la Crochetière et les Maisons Neuves ainsi que les toitures de la jardinerie et du garage automobile,

- Zones d’exclusion : le manoir de la Ponjardière et le château de la Prousterie, • Précise que la présente délibération sera transmise à la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise,

• Précise que la présente délibération approuve la proposition de cartographie des zones d’accélération du territoire communal qui sera transmise au référent préfectoral de la Sarthe. Elle intégrera la cartographie départementale qui sera soumise à l’avis du comité régional de l’énergie de la région des Pays de la Loire.

2- Délibération n° D72 2023 – Devis achat serre : Approuvée

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

• Retient le devis de la société Bricomarché pour un montant de 318,99 € TTC, • Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer le devis correspondant ainsi que tous les documents relatifs à cette délibération.

3- Dénomination des voies du lotissement la Métairie 3 : Ajournée

4- Délibération n° D73 2023 – Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) : Approuvée Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

 Décide d’entrer dans le groupement de commandes créé en vue de déployer un réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques,

 Valide la convention constitutive du groupement de commandes,

 Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention,

 Désigne le Département de la Sarthe comme coordinateur de ce groupement de commandes,  S’engage à voter les crédits nécessaires dès qu’il aura eu connaissance de l’inscription du projet.

Voix Pour : 8 Voix Contre : 0 Abstention : 1

5- Délibération n° D74 2023 – Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un contrat de maintenance et de supervision d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) : Approuvée

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide d’entrer dans le groupement de commandes créé en vue de confier la maintenance et la supervision des infrastructures de recharge de véhicules électriques,

 Valide la convention constitutive du groupement de commandes,

 Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention,

 Désigne le Département de la Sarthe comme coordinateur de ce groupement de commandes,  S’engage à voter les crédits nécessaires dès qu’il aura eu connaissance de l’inscription du projet. Publié le : 11/12/2024 16:18 (Europe/Paris) Collectivité : Avezé https://www.intramuros.org/aveze/documents_administratifs/198876- Délibération n° D75 2023 – Aide financière à des administrés : Approuvée Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide de maintenir l’aide financière de 500,00 € pour l’installation d’un poêle à bois à condition que les travaux soient contrôlés par un professionnel,

 S’engage à verser cette aide à l’achèvement des travaux sur présentation de la facture acquittée et de l’attestation de contrôle de la conformité des travaux si les travaux sont effectués par les administrés,  Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer les démarches afférentes à cette décision.

7- Délibération n° D76 2023 – Attribution des bons de Noël 2023 : Approuvée Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide de reconduire l’attribution des bons de Noël aux habitants d’Avezé âgés de 70 ans et plus au 31 décembre 2023,

 Fixe le montant du bon de Noël à 16,00 € pour l’année 2023 avec une date de validité jusqu’au 15 janvier 2024,

 Dit que les bons seront utilisables chez les commerçants de la commune mentionnés sur le bon,  Dit que cette dépense est inscrite au budget 2023,

 Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer les démarches nécessaires à la mise en place de

cette décision.

8- Délibération n° D77 2023 – Attribution des bons de fleurissement 2023 : Approuvée Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide pour l’année 2023 de récompenser 4 lauréats dans le bourg dont 3 jardins et 1 façade et 2 lauréats hors bourg ainsi qu’un prix spécial du jury,

 Fixe le montant des lots comme suit :

Catégorie jardins bourg :

- 1er lot : 25,00 €,

- 2ème lot : 20,00 €,

- 3ème lot : 15,00 €,

Catégorie façade bourg :

- 1er prix : 15,00 €,

Catégorie hors bourg :

- 1er lot : 25,00 €,

- 2ème lot : 20,00 €,

Prix spécial du jury : une composition florale,

 Dit que cette dépense est inscrite au budget 2023,

 Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire et à M. Christophe Tertre, adjoint au Maire pour accomplir les

formalités relatives à l’organisation de ce concours.

DIVERS

- Compostage : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le compostage devient obligatoire à compter du 1er janvier 2024 et précise que la commune d’Avezé est concernée puisqu’elle loue des logements communaux dont des appartements. Le Conseil municipal propose d’installer un composteur dans la cour du Maréchal.

- Cérémonie des vœux du Maire : Monsieur le Maire et les conseillers municipaux retiennent la date du samedi 13 janvier 2024 à 11h00 pour organiser la cérémonie des vœux du Maire. - Radar pédagogique : Monsieur le Maire informe que le radar pédagogique prêté par la Préfecture de la Sarthe pour une durée de deux mois a été installé lundi 13 novembre 2023. - Animation autour des Jeux Olympiques : Monsieur Christophe Tertre informe le Conseil municipal qu’une animation en lien avec les jeux olympiques devrait être organisée conjointement avec l’école primaire. La décision sera prise courant janvier 2024.

- Marché des assurances : Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que la commune d’Avezé a adhéré à un groupement de commandes avec la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise pour le renouvellement du marché des assurances. Il informe le Conseil municipal que l’appel d’offres contenait sept lots et que des offres ont été réceptionnées uniquement pour trois lots et une seule offre a été présentée par lot. La commission d’appel d’offres de la communauté de communes de l’Huisne sarthoise se réunissait ce jour pour attribuer les lots ayant reçus une offre et propose de relancer pour les lots infructueux un marché sans publicité et mise en concurrence, commune par commune. - Contrat de sauvegarde externalisée : Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que la commune a contracté avec la société Conty une sauvegarde externalisée pour un montant de 15,00 € HT par mois, soit 180,00 € HT par an pour 50 Go avec un engagement de trois ans. Publié le : 11/12/2024 16:18 (Europe/Paris) Collectivité : Avezé https://www.intramuros.org/aveze/documents_administratifs/19887Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la société Conty l’a alerté du dépassement du nombre de Go utilisés pour la sauvegarde. Lors de la signature du contrat, il était prévu en accord avec la commerciale de sauvegarder une partie des données de l’ordinateur uniquement ce qui représentait moins de 50 Go d’après ses estimations. Or, lors de l’installation de la sauvegarde, le technicien a mis en place la sauvegarde pour l’ensemble des données de l’ordinateur. C’est pourquoi, la commune a dépassé le quota maximum de 50 Go. Un technicien devait nous recontacter pour voir comment l’on pouvait diminuer le nombre de Go à sauvegarder et la société Conty nous propose également un nouveau devis à 576,00 € HT par an pour le passage de 50 Go à 265 Go. Monsieur le Maire demande l’avis du Conseil municipal sur la suite à donner. Le Conseil municipal demande à ce que la sauvegarde soit paramétrée comme prévu initialement.

- Concours départemental Paysages de nos villes et villages fleuris : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la commune d’Avezé a obtenu 5 pétales cette année et qu’il a été invité lors de la cérémonie de remise des prix à participer à une table ronde pour présenter le travail accompli en partenariat avec les élèves de l’école (plantation d’une haie, école au terrain de loisirs, sensibilisation au fauchage raisonné…). Il précise qu’en 2024, la commune va concourir à l’échelle régionale pour tenter d’obtenir une fleur et que le département propose d’accompagner la commune pour l’aider dans cette démarche.

- Sapin de Noël : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’un sapin de Noël a été commandé pour mettre devant l’église. Le Conseil municipal décide de le récupérer et de le mettre en place le lundi 11 décembre 2023 et de décorer la salle polyvalente ce même jour.

- Prochain conseil municipal : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la prochaine séance aura lieu le mardi 5 décembre 2023.

- Compte-rendu du conseil d’école : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le conseil d’école a eu lieu ce jour. La directrice de l’école souhaiterait qu’un vidéo-projecteur soit installé au plafond dans sa classe. Elle a également fait part du projet « Notre école, faisons-la ensemble » dans lequel elle aimerait inclure l’aménagement de la cour d’école.

Publié le : 11/12/2024 16:18 (Europe/Paris)

Collectivité : Avezé

https://www.intramuros.org/aveze/documents_administratifs/19887