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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1786019730 Liste des deliberations 2026 07 30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Commune de CLERMONT HAUTE-SAVOIE
Liste des délibérations
La commune de Clermont vous informe que les délibérations peuvent être consultées dans leur intégralité sur le site internet : http://www.clermont74.fr/ ou en Mairie aux horaires d'ouvertures
Séance du 30 juillet 2026
Le trente juillet deux-mil vingt-six à dix-neuf heures, Le conseil municipal de la commune de CLERMONT s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de M. ORSET
Paul,
maire.
Date de convocation : 17 juillet 2026
Date d'affichage : 17 juillet 2026
Présents :
ORSET Paul - CICLET Laury - TARDY Loïc -
MUGNIER Patricia - THEVENET Dominique -
MONOD Philippe -
NICLOUX Isabelle - DALMAZ Séverine - JOUTARD Wendy - PASSERAT Morgan - MAUBERGER Léo. Absent(s) : Départ de MUGNIER Patricia à 20h25 Procuration(s) : MUGNIER Patricia donne pouvoir à ORSET Paul Secrétaire de séance : THEVENET Dominique Liste des délibérations N°
Objet
Vote
DELIB 2026-39 | CCUR - Convention financière — Logiciel Ris net (RGD)
Rejetée
DELIB 2026-40 |
Eau Potable - Tarifs 2026-2027
Approuvée
Le secrétaire de séance,
Le Maire,
THEVENET Dominique
ORSET Paul