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Déliberation - 1749029882 Liste des deliberations 2025 06 02
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Commune
de
CLERMONT
HAUTE-SAVOIE
Liste
des
délibérations
La commune
de
Clermont
vous
informe
que
les délibérations
peuvent
être
consultées
dans
leur
intégralité
sur
le
site
internet
: http://www.clermont74.fr/
ou
en
Mairie
aux
horaires
d'ouvertures
Séance
du
02
juin
2025
Le
deux
juin
deux-mil
vingt-cinq
à
dix-neuf
heures,
Le
conseil
municipal
de
la commune
de
CLERMONT
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Christian
VERMELLE,
maire.
Date
de
convocation
: 23
mai
2025
Date
d'affichage
23
mai
2025
Présents:
Christian
VERMELLE,
Laury
CICLET,
Mourad
BELMESSIKH,
Geoffrey
DUNAND,
Philippe
MONOD,
Serge
PASSERAT. Absent(s)
: Anne-Olivia
CAVALLARI,
Christine
DOCHE,
Loïc
TARDY.
Procuration(s) :
-
Secrétaire
de
séance
: Laury
CICLET
Liste
des
délibérations
Date
N°
Objet
Vote
02/06/2025 |
D25-23
|
Eau
Potable
- Règlement
du
service
public
d’eau
potable
Approuvée
02/06/2025 |
D25-24
|
Eau
Potable
- Redevance
consommation
et
redevance
pour
performance |
Approuvée
des
réseaux
02/06/2025 |
D25-25
|
Salle
polyvalente
- Règlement,
contrats
et tarifs
de
location
Approuvée
02/06/2025 |
D25-26
|
RH-
Création
d'emplois
Catégorie
B - Cadre
des
rédacteurs
Approuvée
02/06/2025 |
D25-27
|
RH -
Création
d'emplois
Catégorie
C - Cadre
des
adjoints
techniques
Approuvée
02/06/2025 |
D25-28
|
Ecole
- Classe
découverte
—
Participation
des
communes
Approuvée
02/06/2025 |
D25-29
|
Subvention
aux
associations
2025
Approuvée
02/06/2025 |
D25-30
|
Région
- Cession
de
barnum
à titre
gratuit
Approuvée
02/06/2025 |
D25-31
|
Cantine
et
Salle
communale
- Bacs
à graisses
Approuvée
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Laury
CICLET
Christian
VERMELLE
J
|