Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 5 Travaux ONF FS Verger perimetre
Déliberation - Convent° extension reseau Pt Demain
Procès Verbal - 2024 4 Travaux ONF FS Chassenay et Le Royer
Procès Verbal - 2025 6 Travaux ONF 2025 1
Procès Verbal - 2023 41 Regularisation FS Le Verger
Procès Verbal - Extension BTS P Pont Demain
Procès Verbal - 2023 47 Travaux de voirie 2024 dde sub
Procès Verbal - 2025 39 Creation arrets minute
Procès Verbal - 2024 39 Region dde sub pour lamenagement et la sec
Procès Verbal - 2025 7 Choix entreprise pour travaux du Bourg
Procès Verbal - 2023 39 Travaux ONF Pt Demain et le Verger
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 39 Travaux ONF Pt Demain et le Verger)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de Départ LOIRE- Canton RENAISON ST BONNET DES QUARTS
EXTRAIT DU REGISTRE DE DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
**************************
L’an deux mil vingt trois, le six octobre, le conseil municipal de la commune de ST BONNET DES QUARTS s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de M. DUPUIS, Maire, salle de la mairie, à vingt heures
Etaient présents : M, DUPUIS, Maire, MM. MURAT, ETAY, ANDRO, Adjoints, Mmes GIRAUD, LAVERT, VINCENT, M. VALLO
Absents excusés : Loïc CHEVALIER donne pouvoir à René MURAT- Nadine HOCINE donne pouvoir à Christian DUPUIS- Alain SENDRA donne pouvoir à Yann VALLO Secrétaire élu pour la séance : Elodie LAVERT
Date de la convocation : 29 septembre 2023
Le procès verbal du précédent Conseil Municipal n’appelle aucune observation et est approuvé à l’unanimité.
2023-39/ OBJET : Travaux ONF 2023 dans les forêts sectionales de Pont Demain et du Verger dans le cadre des mesures compensatoires de la SAS Parc des Vents des Noés
M. le Maire rappelle au Conseil sa décision d’accepter les mesures compensatoires de la SAS Parc des Vents des Noés pour des travaux d’élagage.
Il expose au Conseil les devis relatifs à ces travaux prévus en 2023 pour les forêts sectionales de Pont Demain et du Verger :
- Forêt sectionale de Pont Demain : élagage de peuplement de résineux sur la parcelle unique sur 1 ha : 1 900 € HT
- Forêt sectionale du Verger : élagage de peuplement de résineux sur les parcelles 1 et 3 : 5 960 € HT
Après en avoir délibéré, le Conseil à l’unanimité :
- valide les travaux d’élagage de peuplement de résineux sur la forêt sectionale de Pont Demain pour la somme de 1 900 € HT
- valide les travaux d’élagage de peuplement de résineux sur la forêt sectionale du Verger pour la somme de 5 960 € HT
- mandate M. le Maire pour les démarches nécessaires
Ont signé au registre M. le Maire et la secrétaire de séance
La secrétaire de séance Le Maire Elodie LAVERT Christian DUPUIS