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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Chenôve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 15 12 2025 0)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DÉCEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 PRESENTATION DES TRAVAUX DU CONSEIL DES ENFANTS (INFORMATION AUX ELUS SANS VOTE)
AMENAGEMENT
2 PROJETS DE VILLE - ESPLANADE DE LIMBURGERHOF - ENGAGEMENT DES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES PRÉALABLES A LA DÉSAFFECTATION ET AU DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE PROMESSE DE VENTE AU BÉNÉFICE DE LA CLINIQUE BÉNIGNE JOLY
3 PROJETS DE VILLE - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE "AMÉNAGEMENT DE L’AGGLOMÉRATION DIJONNAISE" POUR L’OPÉRATION "CENTRALITÉ"
ÉDUCATION
4 EDUCATION - DEMANDE D’AUTORISATION DE CREATION D’UN ETABLISSEMENT OU SERVICE D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
5 EDUCATION - RENOUVELLEMENT D’ADHESION AU LABEL AVIP 21 POUR LA CRECHE "LE JARDIN DES LOUPIOTS"
JEUNESSE
6 JEUNESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA MAISON DES ADOLESCENTS ET LA DIRECTION DE LA JEUNESSE
7 JEUNESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHENOVE ET L'ASSOCIATION MEDIATION & PREVENTION DIJON METROPOLE_VOLET PREVENTION SPECIALISEE
8 JEUNESSE – AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHENOVE ET L'ASSOCIATION MEDIATION & PREVENTION DIJON METROPOLE_VOLET MEDIATION SOCIALE
CULTURE
9 CULTURE POUR TOUS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LES STRUCTURES D’ÉDUCATION POPULAIRE, MÉDICO-SOCIALES, MÉDICO-ÉDUCATIVES, SOCIO-CULTURELLES, SOCIO-ÉDUCATIVES ET ÉTABLISSEMENTS MÉDICALISÉS DU TERRITOIRE, EN FAVEUR DE L’ACCÈS À LA CULTURE POUR TOUS LES PUBLICS
10 CULTURE POUR TOUS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LES COMITÉS D’ENTREPRISE (ET ASSIMILÉS) ET LA VILLE DE CHENÔVE, EN FAVEUR DE L’ACCÈS A LA CULTURE POUR TOUS LES PUBLICS
11 CULTURE POUR TOUS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE DE CHENOVE ET LA MEDIATHEQUE CÔTE-D’OR
12 CULTURE POUR TOUS - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE FRANCOIS MITTERRAND
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
13 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES MAISONS POP
SPORTS
14 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CHENÔVE CLUB RUGBY
DOMAINE ET PATRIMOINE
15 AMENAGEMENT – TRANSFERT DE DROITS D'OCCUPATION POUR LES ÉQUIPEMENTS DE RADIOTÉLÉPHONIE MOBILE, RUE NICOLAS CUGNOT
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
16 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – AVIS SUR LES AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES 2026 POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL EMPLOYANT DES SALARIÉS
17 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX AUX PARTIS POLITIQUES ET AUX ASSOCIATIONS À VISÉE POLITIQUE POUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES DE 2026
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
18 FINANCES – REFACTURATION AUX PROPRIÉTAIRES DES FRAIS DE CAPTURE, TRANSPORT ET MISE EN FOURRIÈRE DES ANIMAUX ERRANTS OU DANGEREUX
FINANCES
19 FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°3 POUR L'EXERCICE 2025
20 FINANCES – AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
21 FINANCES - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE DEUX AMENDES POUR INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE
22 FINANCES - AVENANT A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LESPORTIF.COM POUR LA PERCEPTION DE RECETTES AU TITRE DE L'ENCAISSEMENT DES INSCRIPTIONS AU MIX'TRAIL DE CHENÔVE
RESSOURCES HUMAINES
23 RELATIONS HUMAINES – INSTAURATION D’UNE INDEMNITÉ DE MANIEMENT DE FONDS
24 RELATIONS HUMAINES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR LE CENTRE DE GESTION DE CÔTE-D’OR D’UN AGENT CHARGE DE LA FONCTION D’INSPECTION EN SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL (ACFI)
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
25 RELATIONS HUMAINES - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA POLICE MUNICIPALE
RESSOURCES HUMAINES
26 RELATIONS HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 27 PRESENTATION DU RSU VILLE POUR L'ANNEE 2024 (INFORMATION AUX ELUS SANS VOTE)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
28 DÉLÉGATIONS DE POUVOIR À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL