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Ordre du Jour - odj cm du 30 03 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Chenôve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 30 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
1 CRÉATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
2 DÉSIGNATION D’ÉLUS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
3 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES – ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4 ADMINISTRATION GENERALE - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
5 ADMINISTRATION GENERALE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
6 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE CHENOVE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE – POSSIBILITE DE VOTE A MAIN LEVEE
7 DIFFÉRENTS ORGANISMES EXTÉRIEURS – DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
FINANCES
8 FINANCES - ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
9 FINANCES – DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026
RESSOURCES HUMAINES
10 RELATIONS HUMAINES - CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS DE COLLABORATEUR DE CABINET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
11 POUVOIRS CONSENTIS À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES