Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 30 06 2025
Ordre du Jour - odj cm 15 12 2025 0
Ordre du Jour - odj cm du 27 04 2026
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 17 juin 2024
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 17 juin 2024
Ordre du Jour - odj cm du 31 03 2025 envoi comm
Procès Verbal - pv conseil municipal du 25 mars 2024
Procès Verbal - pv conseil municipal du 25 mars 2024
Procès Verbal - Ordre du jour conseil municipal du 21 septembre 20
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 16 12 2024
Ordre du Jour - odj conseil municipal 218 3 4 0
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Chenôve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal 218 3 4 0)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
COHÉSION SOCIALE ET URBAINE
1 TRANSITION ÉCOLOGIQUE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHENÔVE ET L'ASSOCIATION "DES ABEILLES EN VILLE" POUR LA GESTION DU RUCHER URBAIN
AMENAGEMENT
2 TRANSITION ÉCOLOGIQUE - CONVENTION AVEC CITEO POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS
ÉDUCATION
3 ÉDUCATION - CREATION D'ESPACES SANS TABAC : APPROBATION D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHENÔVE ET LE COMITE DE CÔTE D'OR DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER
4 ÉDUCATION - AUTORISATION DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL (PEDT)
5 ÉDUCATION - APPROBATION D'UNE CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DU LABEL CITE EDUCATIVE
6 ÉDUCATION – MODIFICATION DE LA CAPACITÉ D'ACCUEIL DU JARDIN DES LOUPIOTS
SOLIDARITÉ
7 SOLIDARITÉ - DÉMARCHE DE LABELLISATION AU RÉSEAU VILLE AMIE DES AÎNÉS
JEUNESSE
8 JEUNESSE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE RÉGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE (C.R.I.J.) DE BOURGOGNE- FRANCHE-COMTÉ POUR LA CARTE AVANTAGES JEUNES
9 JEUNESSE - CONTRAT DE PRESTATION DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS ÉDUCATIFS
10 ACTION DE PRÉVENTION – PRESTATION DE SERVICE AVEC L'ASSOCIATION MÉDIATION ET PRÉVENTION DIJON MÉTROPOLE DANS LE CADRE DES BATAILLONS DE LA PRÉVENTION
COHÉSION SOCIALE ET URBAINE
11 POLITIQUE DE LA VILLE - APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 DE DIJON MÉTROPOLE
SPORTS
12 SPORTS ET LOISIRS POUR TOUS – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU GYMNASE GAMBETTA À L'ASSOCIATION OR PISTE
13 SPORT POUR TOUS - CONVENTION ENTRE LA RÉGION BOURGOGNE- FRANCHE-COMTÉ, LE LYCÉE JEAN-MARC BOIVIN ET LA VILLE DE CHENÔVE POUR L'UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE LA COMMUNE
CULTURE
14 CULTURE POUR TOUS – ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT COMMUNAL DE CHENÔVE
AMENAGEMENT
15 PROJETS DE VILLE - APPROBATION DE LA HUITIÈME CONVENTION D'AVANCE DE TRÉSORERIE DE L'OPÉRATION "CENTRALITÉ" ENTRE LA VILLE DE CHENÔVE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE "AMÉNAGEMENT DE L'AGGLOMÉRATION DIJONNAISE" (SPLAAD)
DOMAINE ET PATRIMOINE
16 AMÉNAGEMENT - CESSION À LA SPLAAD DE 22 GARAGES DONT 7 AVEC UN BOX DE LA COPROPRIÉTE SAINT-EXUPÉRY
17 AMÉNAGEMENT - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS POUR L'ANNÉE 2023
AMENAGEMENT
18 FINANCES - CONTRAT AVEC AGORASTORE POUR LA VENTE DE BIENS
FINANCES
19 FINANCES - ACTUALISATION DES CRÉDITS DE PAIEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME POUR LES OPÉRATIONS GYMNASE DU MAIL, CENTRE DE LOISIRS ET BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE FRANÇOIS MITTERRAND
20 FINANCES - ENCARTS PUBLICITAIRES DES AGENDAS À COMPTER DE 2024 : GRILLE TARIFAIRE
21 FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - MISE À JOUR DES TARIFS 2025
22 FINANCES - TARIFS CONSERVATOIRE 2024-2025
23 FINANCES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR L'EXERCICE 2024
24 FINANCES – RÉSILIATION DE L'ABONNEMENT AU RÉPERTOIRE MENSUEL DU MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR À COMPTER DE 2025
RESSOURCES HUMAINES
25 RELATIONS HUMAINES ET SOCIALES - PARTICIPATION À L'APPEL D'OFFRE DU CENTRE DE GESTION 21 POUR LA CONVENTION DE PARTICIPATION EMPLOYEUR POUR LES RISQUES PRÉVOYANCE
26 RELATIONS HUMAINES ET SOCIALES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
27 MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE D'UN ÉLU
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
28 DELEGATIONS DE POUVOIR A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL