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Déliberation - D2022 57 Association Batterie fanfare d Avoudrey Etalans Demande de subvention
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 57 Association Batterie fanfare d Avoudrey Etalans Demande de subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 08/07/2082
Reçu en gréfecture le 08/07/3023 RARE
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VILLE DE VALDAHON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — #fiché SS Département du Doubs ID : 625-212808788-20 2 B7-DE
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 7 juillet 2022
Conseillers municipaux en exercice : 29
Le Conseil municipal, convoqué le 30 juin 2022, s'est réuni à la salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville - 1 Rue de l'Hôtel de Ville — 25800 Valdahon, sous la présidence de Mme Sylvie LE HIR.
La séance est ouverte à 20h03 et levée à 20h50.
Etaient présents : Mme Sylvie LE HIR, M. Pierre BENOIT, M. Salih KURT, Mme Rachel LORIN CART-GRANDJEAN, M. Morgan PERRIN, Mme Dominique GUILLEUX, Mme Gaëlle JOBERT, M. Bernard LAPOIRE, Mme Morgane OUDOT, M. Bruno DIRAND, Mme Christiane KONIG, M. Michel PARRENIN, M. Didier MOULIN, M. Florent MANZONI, M. Noël PERROT, Mme Martine COLLETTE, Mme Colette LOMBARD, M. Gérard FAIVRE, Mme Annie PONÇCOT, M. Éric GIRAUD, M. Didier DUMONT, M. Bernard ANDREZ, Mme Henriette PROST-TOURNIER.
Etaient absents : M. Stéphane LESCURE, Mme Tiphanie CALAIS, Mme Josiane CHAUVIN, Mme Marie-Hélène BALLEE, Mme Martine CART-GRANDJEAN, Mme Agnès MARGUET.
Secrétaire de séance : M. Bernard LAPOIRE
Procurations de vote :
Mandant/Mandataire : S. LESCURE/P. BENOIT ; À. MARGUET/ D. GUILLEUX ; M. CART-GRANDJEAN/R. LORIN CART- GRANDJEAN.
Association Batterie fanfare d’Avoudrey-Etalans — Demande de subvention
Depuis plusieurs années, la fanfare d'Avoudrey-Etalans anime les célébrations patriotiques dans les villages du territoire. Sa présence renforce et réhausse les événements importants de mémoires et d'honneurs républicains.
L'association doit changer les tenues de cérémonie portées par les musiciens en raison de leur vétusté (40
ans) et du changement de morphologie de certains. Un devis d'un montant total de 1 632 € TTC a été réalisé
par l'association auprès de l’entreprise spécialisée CADCOMI.
L'association sollicite les six communes dans lesquelles elle intervient - à savoir Avoudrey, Etalans,
Longechaux, Longemaison, Passonfontaine et Valdahon — pour le versement d’une subvention d'un montant
de 234 € par commune, le solde de 228 € étant pris en charge par l'association.
Au vu de ce qui précède et après avoir délibéré, le Conseil municipal :
-_ Autorise le versement d'une subvention d'un montant de 234 € au profit de l'association Batterie
Fanfare d'Avoudrey-Etaians pour participer au changement des tenues de musique.
-_ Autorise Madame le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces relatives à cette subvention.
Cette somme sera imputée au chapitre 65 - compte 6574.
Rapport adopté à l’unanimité : Pour extrait conforme,
Pour : 26 Le Maire, | pen,
Contre :0 HR
Abstention : 0
Affiché à la Mairie de Vaidahon ie : 08/07/2022
Délibération n° 2022-57 Page 1 sur 1