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Procès Verbal - 1719833699 Proces Verbal CM du 21 mai 2024
Procès Verbal - 1756472465 Proces Verbal CM du 02 juillet 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1756472465 Proces Verbal CM du 02 juillet 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
h
COMMUNE
DE
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
JUILLET
2025
Le
O2
juillet
2025
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Laurence
SOULERAS,
Maire-Adijointe.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
25
juin
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:11
Présents
: Mmes
et
M.
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Loic
MORTHON,
Muriel
DELAGE,
Stéphanie
BURIAS
et
Florian
DE
OLIVEIRA.
Absents
excusés
: Mmes
et
M.
Matéo
MOREL,
Florian
PARRA,
Florance
PAYS,
Anthony
FAVIER,
et
Sébastien
MONTALBAN. Autres
personnes
présentes
: Mme
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale.
l-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Mme
Astrid
ZANUTTO
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
1-2°)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03
juin
2025 :
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du 03
juin
2025
a
été
adopté
à
l'unanimité.
1-3°)
Questions
diverses
vues
au
dernier
conseil
municipal
:
-
Alarme:
Un
RDV
avec
NEXECUR
est
programmé
le
21
juillet
pour
établir
un
devis
pour
la
Maison
des
Associations
et
les
vestiaires
du
stade
de
football.
Un
choix
sera
fait
par
la
süite
entre
l'offre
de
GROUPAMA
et
celle
des
NEXECUR.
-
Fuite
sur
la toiture
de
la salle
des
fêtes
: Une
nacelle
est
nécessaire
pour
accéder
aux
toitures
en
sécurité.
Des
renseignements
seront
pris
pour
savoir
si
Une
autorisation
spéciale
est
nécessaire
pour
l'utilisation
de
cette
nacelle
par
les
agents
techniques.
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
propose
d'en
profiter
pour
nettoyer
les
toitures
des
toilettes
extérieurs
et
des
garages
municipaux.
-
Concernant
le
nouveau
projet
de
parc
photovoltaïque,
aucune
information
complémentaire
n'est
parvenue
en
mairie.
1-4°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal :
Personnel
1/06/2025
Arrêté
n°
2025/31
portant
retenue
sur
salaire
d'un
agent
municipal
pour
absence
de
service
fait
les
26
et
27
mai
2025.
Travaux
16/06/2025
Arrêté
n°2025/32
portant
règlementation
de
la
circulation
au
droit
des
chantiers
mobiles
non-programmés
de
reprise
de
branchements
plomb.
Association
17/06/2025
Arrêté
n°2025/33
portant
autorisation
d'un
débit
de
boissons
temporaire
à
l'association
Pétanque
Limonoise
le 28
juin
2025
à
l'occasion
d'Un
tournoi
de
pétanque.
Festivités
23/06/2025
Demande
d'arrêtés
de
circulation
aux
services
routiers
du
Département
pour
limiter
la
vitesse
et
interdire
le
stationnement
sur
Page
1
sur
6 la
RD
63,
aux
abords
du
stade
à
l'occa
à
À
d a, UMOn Ion
du tournoi
des
Vétérans
e
Travaux
Arrêté
n°
2025/34
portant
permission
de
voirie
à
ENEDIS
pour
des
travaux
d'alimentation
oo
à
La
Goutelle
à
compter
du
07
juillet
2025
et
pour
une
durée de
3
mois.
Associations
24/06/2025
Arrêté
n°2025/35
portant
autorisation
d'un
débit
de
boissons
temporaire
aux
Vétérans
de
Limons
le
O5
juillet
2025
à
l'occasion
du
tournoi
des
Vétéi
ee
Maison
des
24/06/2025
Signature
d'un
bon
pour
l'achat
de
matériel
électroménager
à
associations
ELECTRO
DEPOT
pour
Un
montant
co
+9,91
€
(réfrigérateur
combiné,
four
à
chaleur
tourna
nt: plaque
de
cuisson)
Concernant
la
maison
des
Associations
une
vérification
des
réglages
des
climatiseurs
sera
faite
pour
s'assurer
du
bon
fonctionnement,
il semblerait
qu'ils
ne
refroidissent
pas
suffisamment.
Les
stores
ne
sont
pas
encore
installés.
1-5°)
Communications
du
Maire
:
Cérémonie
14
juillet
: La
Fanfare
les
enfants
de
la
Dore
demande
d'avancer
l'heure
de
la cérémonie
du
14 juillet
à 9h30.
Les
élus
acceptent
à condition
que
ce
soit
de
façon
exceptionnelle.
Proposition
supérette
libre-service:
Un
représentant
est
venu
déposer
une
plaquette
d'information
pour
un
projet
d'installation
d'une
supérette
libre-service.
|| s'agit
d'une
petite
supérette
installée
dans
un
bâtiment
type
chalet.
Il n’y
a
pas
de
personnel
sur
place.
Le
système
fonctionne
comme
un
drive.ll
faut
Un
raccordement
électrique
et
un
terrain
de
120
m2
minimum.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
si
une
redevance
serait
versée
à
la Commune
?
Quels
sont
les
bénéfices
pour
la
Commune
et
quelle
est
la durée
de
l'engagement
?
M.
Loïc
MORTHON
propose
de
prendre
plus
de
renseignement
auprès
de
la
société.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
qu'il
faut
en
parler
à
Philippe
DEFAIS
avant
de
prendre
une
décision.
Zumba
: L'association
Aérodynamique
de
Puy-Guillaume
a
demandé
la
possibilité
d'avoir
la salle
des
fêtes
de
Limons
tous
les
jeudis
à
partir
de
20h
pour
un
cours
de
Zumba.
Avec
Une
contrepartie
financière
pour
le
chauffage
notamment.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
le
problème
majeur
est
l'installation
d'une
petite
scène
chaque
semaine. Les
élus
proposent
Une
participation
financière
de
100
€
par
mois,
chauffage
en
complément
selon
la
consommation
réelle.
Et
pour
la
scène
ils
proposent
de
la
faire
monter
par
les
membres
de
l'association
eux-
mêmes. Eau
ancienne
mairie
: Suite
au
changement
de
conduite
en
plomb
Rüe
du
Bois,
l'entreprise
intervenant
sur
place
c'est
rendu-compte
d'un
problème
sur
le
branchement
au
niveau
du
compteur.
L'eau
a
été
coupée
et
la
Commune
doit
faire
appel
à
un
plombier
pour
une
remise
en
état.
Ces
travaux
attendront
le
mois
de
septembre.
Le
logement
locatif
n'est
pas
concerné.
Arbre
à
Larmonière
: Une
demande
d'un
administré
a été
faite
pour
replanter
Un
arbre
dansle
petit
triangle
à
l'entrée
de
Larmonière.
Les
élus
demandent
aux
agents
municipaux
de
faire
un
plant
et
de
le
planter.
Réunion
de
quartier
des
Moussouves:
Monsieur
Loïc
MORTHON
revient
sur
la
réunion
qui
a
eu
lieu
aux
Moussouves
avec
les
habitants.
Dans
l'ensemble
la
réunion
s'est
bien
passée.
||
a
mis
les
choses
au
clair
au
début
de
la
réunion
en
indiquant
que
les
élus
sont
à
l'écoute
et
qu'il
vaut
mieux
les
contacter
en
cas
de
besoin
plutôt
que
de
faire
des
sous-entendus
sur
les
réseaux
sociaux.
Plusieurs
habitants
se
sentent
complètement
délaisser
et
reprochent
aux
élus
d'avoir
entretenu
le
hameau
juste
avant
la
réunion.
Plusieurs
points
ont
été
abordés
et
notés
pour
suite
à donner.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
faire
plus
de
réunion
de
quartiers,
2
par
mandat,
une
en
début
et
une
sur
la fin.
Il propose
également
d'établir
Un
planning
avec
les
agents
techniques.
Mme
Laurence
SOULERAS
le rejoint
et
indique
qu'il
faut
que
les agents
lorsqu'ils
commencent
quelque
chose
le
termine.
Article
La
Gazette:
Le
journal
La
Gazette
s'arrête
définitivement
à
compter
de
fin juillet
2025.
La
parution
de
« Destination
Commune»
programmée
pour
septembre
aura
finalement
lieu
le
17
juillet.
Un
RDV
de
Page
2
sur
6 préparation
alieu
jeudi
03 juillet
à 9h30
en
mairie,
Monsieur
le
Maire
ne
peut pas
y
assister
et
il faut
choisir
les
thèmes
qui
seront
abordés
dans
ces
4
pages.
Mme
Stéphanie
BURIAS
indique
qu'il
est
compliqué
de
réunir
la commission
avant
le 17 juillet.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
et
Mme
Laurence
SOULERAS
estiment
qu'il
est
compliqué
de
trouver
un
contenu
aussi
rapidement.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
garder
le
budget
prévu
pour
un
autre
article
dans
La
Montagne
par
exemple
et
de
mettre
cette
parution
en
suspend
pour
le
moment.
11-1°)
Projet
de
création
d’un
commerce,
choix
du
Maitre
d'Œuvre
:
Madame
Laurence
SOULERAS
rappelle
que
les
appels
d'offres
pour
le choix
du
Maitre
d'œuvre
ont
été
lancée
jeudi
O5
juin.
Les
candidats
devaient
répondre
avant
le 27
juin,
12h00.
&
candidatures
ont
été
déposées :
-
MORPHO
Architectes
-
Atelier
d'architectes
MARCHADIER
Romain
-
Nicolas
BEAURE
architecte
-
Julien
LESACE
architecte
Monsieur
Mathias
VERMESSE,
l'Assistant
à
Maitrise
d'Ouvrage
choisi
par
la
Commune
a
analysé
les
offres
en
liaison
avec
la
commission
d'appel
d'offre
et
a
établi
Un
classement
qui
met
en
À
place
Nicolas
BEAURE
architecte.
Il obtient
la
note
de
83.53/100.
Comme
demandé
une
mission
OPC
est
proposée
(Ordonnancement,
Pilotage
et
Coordination
du
chantier).
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
retenir
Nicolas
BEAURE
architecte
comme
Maitre
d'Œuvre
pour
le
projet
commerce.
|| sera
demandé
à
l'architecte
de
choisir
quelqu'un
d'autre
pour
la
mission
OPC.
Celui
qui
s'occupe
de
la
Maison
des
Associations
n'est
pas
assez
efficace.
Madame
Laurence
SOULERAS
revient
sur
la
réunion
qui
a
eu
lieu
avec
Monsieur
Adrian
POINTON
en
charge
de
trouver
un
maximum
de
subvention
pour
le
projet
commerce.
Elle
n'est
pas
satisfaite
des
résultats.
Elle
estime
que
les
subventions
proposées
auraient
pu
être
trouver
sans
lui
: (DETR,
FIC,
région)
Il propose
toutefois
d'autres
aides,
notamment
une
aide
de
45
000
€
pour
les
logements,
Une
aide
de
50
000
€
si
un
médecin
s'installe,
et
une
aide
du
syndicat
mixte
territoire
d'énergie
pour
l'utilisation
de
bois
ou
pellet
en
mode
de
chauffage,
mais
cela
risque
d'engendrer
un
surcout
de
travaux.
M.
Loic
MORTHON
revient
sur
le
recrutement
d'Un
médecin.
Il a
pu
s'entretenir
avec
du
personnel
de
santé
qui
lui
ont
expliqué
que
proposer
les
services
d'une
secrétaire
médicale
peut
attirer
un
médecin.
I|
propose
de
faire
une
plaquette
et
de
la
diffuser
à
la
fac
de
médecine
notamment
pour
se
donner
un
maximum
de
chance.
Mme
Laurence
SOULERAS
explique
que
l'on
voit
dans
toutes
les
Régions
des
panneaux
recherche
médecin
et
que
cela
semble
compliqué
d'en
trouver
un.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
qu'un
montant
total
de
550
000
€
est
envisageable.
L'Aduhme
va
établir
Une
étude
sur
Une
proposition
de
chauffage
commun
entre
l'école
de
le
projet
commerce. La
fondation
MICHELIN
a
refusé
une
aide
financière.
Elle
ne
participe
que
pour
des
projets
qui
sont
utilisés
par
les
habitants
de
la
région
clermontoise.
Concernant
le
Mécénat,
aucune
information
pour
l'instant.
I1-2°)
Tableau
annuel
d'avancement
de
grade
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
qu'un
des
agents
municipaux
peut
prétendre
à
Un
avancement
de
grade
au
Tf' septembre
2025.
Passage
du
grade
d'adjoint
technique
à
celui
d'adjoint
technique
principal
de
2ème
classe.
Cet
avancement
fera
bénéficier
à
l'agent
d'une
augmentation
d'environ
10
€
bruts
mensuels.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
à
l'Unanimité,
acceptent
cet
avancement.
11-3°)
Création
et
suppression
de
poste
:
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
suite
à
l'avancement
de
grade
il convient
de
supprimer
le
poste
d'adjoint
technique
27.5/35ère
et de
créer
le poste
d'adjoint
technique
principal
de
2è"e
classe
27.5/35ème
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
acceptent
cette
suppression
et
cette
création
de
poste. Page
3
sur
6 11-4°)
Tableau
des
effectifs
:
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
suite
à ces
modifications
de
grade
il convient
de
mettre
à jour
le
tableau
des
effectifs.
Elle
en
donne
lecture.
Agent
titulaire
PTT
ae le
titulaire
Emplois
Emplois
Durée
Cadres
ou
emplois
Catégorie
Effectif
PÉRDANENS
PÉRNAnENSS
Hebdomadaire
de
à temps
à temps
non
service
(nombre
complet
complet
d'heure
et
minutes)
1
1
35h
Adjoint
TL
LE
dE
a
principal
de
1
classe
Eine
Ë
1
1
27h
Up CEE
el a le (US
1
1
35h
principal
de
2ème
classe
Adjoint
technique
1
1
35h
Pa (ont
etat
al (e C
1
1
27h30
“nat
NPA
EEE
Adjoint
technique
1
1
30h
AIO
nant
TE
1
1
11h
TiOnaecuntT
CE
1
1
27h
1
1
35h
Agent
spécialisé
principal
del
classe
des
écoles
maternelles Les
membres
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
valident
ce
tableau.
11-5°)
Renouvellement
d’un
contrat
à
durée
déterminée
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
qu'il
convient
de
renouveler
le
contrat
à
durée
déterminée
de
Th
hebdomadaire
de
l'agent
technique
en
charge
de
l'entretien
des
locaux
et
de
la
garderie
du
soir.
Ce
contrat
peut
être
renouveler
pendant
encore
2
ans.
Les
membres
du
conseil
acceptent
ce
renouvellement
et
indiquent
que
le
nombre
d'heure
pourra
être
augmenter
en
cours
d'année
selon
les
besoins,
notamment
avec
le
ménage
de
la
maison
des
associations.
Madame
Astrid
ZANUTTO
en
profite
pour
parler
du
RDV
qu'elle
a eu
avec
l'agent
de
restauration,
le
Maire
de
Luzillat
et
les
agents
de
restauration
de
l'école
de
Luzillat.
Le
but
est
de
faire
des
économies
en
ayant
le
même
fournisseur
pour
les
2 écoles.
L'agent
de
restauration
de
Limons
a
indiqué
qu'il
sera
compliqué
pour
elle
de
passer
les commandes
pour
les
2 écoles.
Les
3
agents
doivent
se
rencontrer
la semaine
suivante
pour
harmoniser
les
menus
et
chacune
fera
sa
commande.
Madame
Astrid
ZANUTTO
indique
qu'elle
a
RDV
vendredi
04
juillet
avec
la
Directrice
de
l'école
pour
faire
le
point
sur
le
matériel
pour
l'année
prochaine.
11-5°)
Bâtiment
salon
de
coiffure :
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
qu'il
faudrait
prendre
une
décision
sur
une
acquisition
où
non
par
l'EPF.
Elle
estime
qu'il
faudrait
être
en
possession
d'un
autre
estimatif
du
bâtiment
que
celui
de
l'agent
immobilier.
Avant
de
faire
une
préemption
il faut
être
sûr
de
pouvoir
se
retirer
si
l'estimation
est
trop
élevée.
Page
4
sur
6 I|
manque
également
le
coût
de
la
réfection
des
toitures
et
de
la
rénovation
des
logements
pour
modifier
le
classement
énergétique.
M.
Loïc
MORTHON
estime
qu'il
serait
intéressant
pour
la
Commune
de
l'acquérir.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
que
cela
permettrait
le
maintien
du
commerce
actuel.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
rappelle
que
le commerce
ne
peut
pas
être
supprimer,
il est
inscrit
dans
le
PLUIih.
Mme
Laurence
SOULERAS
est
d'accord
mais
rien
n'oblige
l'acquéreur
à garder
la commerçante
actuellement
installée. M.
Loïc
MORTHON
demande
à
savoir
s'il
est
possible
de
se
retirer
si
les
coûts
sont
trop
importants.
Il y a
aussi
le
projet
commerce
en
face
qui
se
lance
et
il faut
que
financièrement
la
Commune
puisse
suivre.
Mme
Laurence
SOULERAS
le
rejoint
et
propose
de
poser
la
question
à
l'EPF
et
de
demander
une
estimation
totale. Les
élus
décident
d'attendre
les
réponses
de
l'EPF
avant
de
se
décider.
|V-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires :
Commission
«
Finances
et
affaires
générales
»:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
le
bilan
de
la
fête
du
pain
n'est
pas
prêt,
il
manque
encore
la
facture
de
Leclerc
et
celle
de
Bacchus vient
juste
d'être
récupérer.
Commission
« Scolaire
et
Culturelle
»:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Astrid
ZANUTTO
indique
qu'elle
a déjà
fait
le
point
sur
l'école.
Elle
indique
également
qu'elle
n'a
pas
pu
se
rendre
à
la
commission
lecture
de
la
CCPL,
elle
a
été
prévenue
trop
tard
de
la
date
et
n'a
pas
pu
se
libérer.
Commission
« Affaires
économiques
et
nouveaux
habitants
»:
Monsieur
Loic
MORTHON
explique
que
le
pot
des
nouveaux
habitants
c'est
bien
passé.
Commission
Fêtes,
Sports
et
Associations :
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
fait
le
point
sur
la
réunion
du
comité
des
fêtes
qui
a eu
lieu
le 24
juin.
Des
tee-shirts
sont
en
commande.
L'achat
de
4
barnums
pliants
45m
x
3m
a
été
validée,
ils
serviront
à
faire
de
l'ombre
pour
les
mange-debout.
Plusieurs
nouveaux
membres
ont
été
recrutés.
Des
toiles
d'ombrage
pour
mettre
contre
les
barnums
ont
également
été
commandés.
Madame
Laurence
SOULERAS
demande
si
une
solution
a été
trouvée
pour
les
problèmes
des
entrées
?
M.
Loic
MORTHON
explique
qu'un
drive
google
sera
mis
en
place
afin
de
faciliter
les
inscriptions
et
la
gestion
le jour
J.
M.
Loïc
MORTHON
souhaite
que
pour
l'année
2026,
tout
soit
couvert
pour
se
protéger
en
cas
de
pluie.
Une
demande
sera
faite
pour
des
toilettes
sèches.
IV
-3°)
Questions
diverses
:
-
Madame
Muriel
DELAGE
explique
qu'un
peuplier
pousse
dans
le fossé
communal
à
l'entrée
de
Port
de
Ris
et
que
si
les
agents
ne
l'entretiennent
pas
rapidement,
le travail
sera
compliqué.
Elle
demande
aussi
à
ce
que
tout
soit
tondu
et
débroussaillé
le
même
jour
quand
les
agents
interviennent.
-
Monsieur
Loïc
MORTHON
souhaite
trouver
Une
solution
pour
éviter
les
fermetures
de
l'école
en
cas
de
canicule.
Peut-être
des
climatiseurs
portatifs,
l'installation
de
ventilateurs.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
qu'il
faut
peut-être
investir
dans
des
climatisations,
à
prévoir
au
prochain
budget.
I| n'y
a
pas
de
volet
au
rez-de-chaussée,
il faudrait
peut-être
aussi
en
faire
installer
?
Mme
Astrid
ZANUTTO
indique
qu'il
faut
aussi
faire
le
point
sur
l'isolation
des
combles.
Page
5
sur
6 -
Madame
Muriel
DÉLAGE
indique
que
le
miroir
de
l'intersection
de
la
Rue
du
Bois
et
la
Rue
des
Rameaux
est
décalé,
il faut
le
régler
et
demander
au
riverain
concerné
de
tailler
sa
haie.
-
Monsieur
Loic
MORTHON
explique
qu'après
avoir
parlé
avec
un
traiteur,
il serait
possible
de
louer
la
remorque
réfrigérée
à des
professionnels.
En
effet
ils ont
des
assurances
spécifiques.
La
séance
est
levée
à
21h56.
Astrid
ZANUTTO
Laurence
SOULERAS
Secrétaire
de
séance
Maire-Adjointe
Paca
ir