Compte-Rendu - CR 2022 10

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 2022 01

Compte-Rendu - CR 2022 11

Compte-Rendu - CR 2022 09

Compte-Rendu - CR 2022 12

Compte-Rendu - CR 2022 06

Compte-Rendu - CR 2022 03

Compte-Rendu - CR 2022 02

Compte-Rendu - CR 2024 05

Compte-Rendu - CR 2026 03

Compte-Rendu - CR 2022 05

Compte-Rendu - CR 2022 10 Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune d'Audignies. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2022 10)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, CR 2022-10 (11 octobre 2022)

1 / 3

C O M M U N E D ’ A U D I G N I E S

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 11 OCTOBRE 2022

- Début de séance : 19h15

- Secrétaire : Brigitte ADAM

- Présents : B. ADAM, Ch. BULAT, H.-L. BOURGOIS, A. CARTAPATTI, A. PAINCHART, P. PAINDAVOINE, F. BON, R. FRONEK

- Procuration : M. MOREAU a donné pouvoir à R. FRONEK

- Excusé : Ch. DORLODOT

1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal 13 septembre 2022 :

Vote : Approuvé à l’unanimité.

2) Désignation du secrétaire de séance :

Brigitte ADAM désignée ;

Vote : Approuvé à l’unanimité.

3) Restitution de la commission travaux du 24/10/2022

Après analyse du cahier de charges de l’architecte, quelques questions lui ont été posées, concernant l’isolation, la hauteur de la dalle et la nécessité d’une porte pour le tableau électrique, questions auxquelles une réponse a été apportée en retour. La réponse à la question de l’architecte relative à la dalle de béton sera faite par Monsieur le Maire. En ce qui concerne le bâtiment annexe (ancienne maison de l’instituteur) un relevé des dimensions des pièces sera réalisé et une mise à jour du plan doit être faite. Une réunion des conseillers municipaux, relative au devenir de ce bâtiment en termes d’utilisation aura lieu le 2 novembre, afin d’élaborer un projet adapté aux besoins et de faire la demande de subventions pour un début de travaux en 2023.

Un courrier a été envoyé au Département pour demander l’abandon de la subvention ADVB octroyée en 2021, ainsi qu’une demande de dérogation au principe de non-commencement des travaux, afin de pouvoir débuter ces derniers début 2023.

4) DELIB : Renouvellement du contrat du copieur Toshiba

Toshiba propose de remplacer le matériel actuel par un matériel plus récent pour un coût de location moins élevé.

Vote : Approuvé à l’unanimité.CR 2022-10 (11 octobre 2022)

2 / 3

5) DELIB : Eclairage public nocturne

Monsieur le Maire précise que l’éclairage public est payé par la CCPM dont le budget sur ce poste a triplé en 1 an. La crise énergétique nous impose de diminuer notre consommation, mais la gestion de l’électricité en revient au maire de la commune. De plus, des études ont prouvé que l’éclairage nocturne a un effet néfaste sur la faune et la flore.

Monsieur le Maire propose donc de couper l’éclairage public de 23h à 5h du matin. En ce qui concerne les illuminations de Noël, elles auront lieu pendant une période limitée (semaine 50 à semaine 1), et étant branchées sur l’éclairage public, elles seront donc également coupées de 23h à 5h.

Vote : Accord à l’unanimité. Un arrêté municipal sera rédigé en ce sens.

6) Terrain en fermage

La décision de faire borner la parcelle par un géomètre a été prise à l’unanimité ainsi que celle de sceller la décision qui s’en suivra par acte notarié.

7) DELIB : Véhicule cantonnier

Il est indispensable que le cantonnier puisse avoir un véhicule utilitaire afin d’exécuter ses travaux dans le village et de pouvoir se rendre à la déchetterie. Les conseillers s’accordent pour faire l’achat d’un véhicule d’occasion pour un maximum de 5000 €.

P. PAINDAVOINE précise qu’il a repéré un véhicule Citroën Berlingo correspondant à ces critères. Monsieur le Maire propose donc d’en faire l’acquisition.

Vote : Approuvé à l’unanimité.

8) Bilan débat participatif

Une trentaine de personnes étaient présentes lors de la réunion qui a eu lieu en mairie. Les Aldinois présents de sont plaints de problèmes de vitesse, de refus de priorité, de problèmes de sécurité des piétons et des cyclistes et enfin, ce qui est grave de problèmes de sécurité pour les écoliers et les collégiens qui utilisent les transports en communs (bus) ou se rendent au collège à pied.

Un certain nombre de solutions ont été évoquées, mais aucune ne remporte l’unanimité. En ce qui concerne le problème le plus urgent (arrêts de bus du Giron et du Quesne au leu, c’est un problème urgent qui doit être réglé en 2023.

Décisions prises par le conseil municipal :

- Sécurisation des arrêts de bus route d’Avesnes (réunion avec les élus de Mecquignies

indispensable puis sollicitation du Département)

- Projet « Audignies à pied » afin que les Aldinois, y compris les personnes âgées et les enfants,

puissent circuler à pied en toute sécurité, mais qui sera long à mettre en œuvre

- Suppression du giratoire entre la rue Capiaux et la rue d’Hargnies

- Mise en place de stops aux Quatre Chemins en venant de la Longueville à la place des priorités

à droite (mais, s’agissant d’une route départementale, accord du Département à demander)CR 2022-10 (11 octobre 2022)

3 / 3

9) Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

Les communes suivantes souhaitent adhérer au SIDEN-SIAN :

- VENDEUIL (Aisne) avec le transfert de la compétence Eau Potable

- HERMIES (Pas-de-Calais) avec le transfert de la compétence Eau Potable, Assainissement Collectif et Défense Extérieure Contre l’Incendie

- ETERPIGNY (Pas-de-Calais), OPPY (Pas-de-Calais), GONDECOURT (Nord), NEUVILLE SUR ESCAUT (Nord) et MOEUVRES (Nord) avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie.

Vote : Approuvé à l’unanimité.

10) Commissions communales et intercommunales

Compte tenu de la démission de la fonction de Maire de Christian DORLODOT, un point a été fait sur la composition des commissions municipales ;

Il faut rappeler que le maire préside de droit les Commissions municipales créées au sein des conseils municipaux en application des dispositions de l’article L 212-22 du CGCT ; toutefois, un vice- président est nommé au sein de chaque commission afin d’en assurer la présidence en cas d’absence ou d’empêchement du maire.

- Commission appel d’offres : P. PAINDAVOINE (VP), Ch. BULAT, R. FRONEK

- Commission jeunesse, personnes âgées : B. ADAM (VP), A. CARTAPATTI, A. RASSCKAERT

- Commission culture : B. ADAM (VP), A. RASSCKAERT, A. CARTAPATTI, P. PAINDAVOINE, Ch.

DORLODOT, M. MOREAU

- Commission travaux : R. FRONEK (VP), P. PAINDAVOINE, Ch. BULAT, A. PAINCHART

- Commission finances : P. PAINDAVOINE (VP), A. PAINCHART, R. FRONEK

Commissions de la CCPM :

- Conseiller Communautaire : H.-L. BOURGOIS ; suppléante : B. ADAM

- Animation, territoire et action culturelle : B. ADAM

- Développement économique et touristique : A. PAINCHART

- Solidarité et action sociale : B. ADAM

- Environnement et développement durable : P. PAINDAVOINE

- Enfance et jeunesse : A. CARTAPATTI

- Territoire numérique : R. FRONEK

- Aménagement de l’espace et urbanisme : H.-L. BOURGOIS

11) Questions diverses

B. ADAM fait le compte-rendu de la commission culturelle de la CCPM.

Fin de la séance : 21h15

>> Prochain conseil municipal le 25 novembre 2022