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Procès Verbal - PV 02 04 2015
Ordre du Jour - 2026 04 02 odj cm 10042026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 00h19 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 02 odj cm 10042026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Cendrine ANDRE
Sabine BASSO
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Denis BILLOTEY
Nadège CETTOUR
Serge FITE
Françoise GUEYTTE
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Manuel NAVARRO
Josy OLIVIER
Nicolas ROSIN
Liliane SAVARY
Rosans, le 02/04/2026
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Vendredi 10 avril 2026, à 17H30, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux - Approbation des procès-verbaux du 9 mars 2026 et du 20 mars
2026
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Commission d’appel d’offre – Désignation des membres
5. Commission Communale des Impôts Directs – Proposition d’une liste de contribuables
6. CNAS – Désignation d’un délégué
7. Désignation d’un correspondant défense
8. Commission extra-municipale « Site Patrimonial Remarquable » - Désignation des membres
9. Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales – Délégués de la commune
10. Territoire d’énergie Hautes-Alpes SyME05 – Délégués de la commune
11. Association des communes forestières – Délégués de la commune
12. Association des communes pastorales de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur – Délégués de la commune
13. Requalification Centre Bourg : Approbation des clés de répartition des dépenses entre le budget principal et le budget annexe de l’eau et de l’assainissement Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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14. Enfouissement Centre Bourg – Infrastructures de communications électroniques – Convention financière avec Territoire d’énergie Hautes-Alpes
15. Stage VTT - Vacances de printemps – tarification
16. Fondation du patrimoine - Adhésion 2026
17. CAUE des Hautes-Alpes – Adhésion 2026
18. Participation financière – protection sociale complémentaire « prévoyance »
19. Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire
20. Suppression de poste – adjoint administratif principal de 1ère classe 35h
21. Suppression de poste – adjoint technique principal de 1ère classe 35h
22. Suppression de poste – adjoint administratif /adjoint administratif principal de 2ème classe / adjoint administratif principal de 1ère classe 24h30
23. Suppression de poste – agent de maitrise / agent de maitrise principal 28h
24. Suppression de poste – ATSEM Principal de 2ème classe 26h30
25. Salles communales – Règlement des prêts et locations – Tarification
26. Convention surveillance des plages pour l’été 2026 – SDIS 05
27. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir
(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS