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Ordre du Jour - 2026 03 02 odj cm 09032026 Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 03 02 odj cm 09032026)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit, Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

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A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Nadège CETTOUR

Céline HUGUES

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Didier PACAUD

Nicolas ROSIN

Jean-François ROUSSOT

Rosans, le 03/03/2026

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Lundi 9 mars 2026, à 17H00, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 19 janvier 2026

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Vote du compte financier unique (CFU) 2025 – budget principal

5. Vote du compte financier unique (CFU) 2025 – budget annexe eau et assainissement collectif

6. Affectations des résultats de l’exercice 2025 – budget principal

7. Affectations des résultats de l’exercice 2025 - budget annexe eau et assainissement collectif

8. Vote des taux d’imposition 2026

9. Tarif de l’eau potable et de l’assainissement à l’usager

10. Vote du Budget Primitif 2026 - budget principal

11. Vote du Budget Primitif 2026 - budget annexe Eau et Assainissement collectif

12. Mise aux normes sécurité incendie du réseau d’eau potable desservant l’abbaye Notre Dame de Miséricorde – demandes de subventions – Agence de l’eau et Département des Hautes-Alpes

13. Occupation du domaine public – demande d’autorisation

14. Convention avec le Service Intérim Collectivités (SIC) et mise à disposition de personnel du Centre de Gestion des Hautes-Alpes - renouvellement

15. Journée Musique au cœur des Baronnies - Demande de subvention au Département des Hautes-Alpes

16. Promesse unilatérale d’achat – SAFER – Parcelle forestière La FayeMairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

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17. Site Patrimonial Remarquable – demande de subventions

18. Application du Régime Forestier – Etat d’assiette des coupes 2027

19. Adhésions 2026 :

 ADIL 04/05

 AMF 05

 Communes Pastorales Région Sud

 AMR 05

20. Motion pour affirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité

21. Questions diverses

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir

(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY,

Maire de ROSANS