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Ordre du Jour - 2026 06 22 odj cm 29062026 vf Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 06 22 odj cm 29062026 vf)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

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A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Cendrine ANDRE

Sabine BASSO

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Denis BILLOTEY

Nadège CETTOUR

Serge FITE

Françoise GUEYTTE

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Manuel NAVARRO

Josy OLIVIER

Nicolas ROSIN

Liliane SAVARY

Rosans, le 22/06/2026

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Lundi 29 juin 2026, à 17h30, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Délégations du conseil municipal au Maire

5. Création et composition de la commission agriculture, pastoralisme

6. Actualisation des Schémas Directeurs d'Eau Potable et d'Assainissement Collectif – Autorisation d’engagement des procédures

7. Elaboration d'un Atlas de la Biodiversité Communale - Appel à Manifestation d'Intérêt proposé par le Syndicat mixte du Parc et le CEN PACA

8. Règlements des salles

9. Navette du Rosanais - Convention 2026 avec les communes partenaires

10. Convention relative à l’accueil à la cantine de Serre des enfants domiciliés à Rosans

11. Travaux de maintenance du canal d’irrigation - Prise en charge financière – convention entre la commune de Rosans et l’ASA de l’EstangMairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

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12. Remboursement de l’avance de carburant pour un véhicule municipal à M. CATELAN Frédéric – Contrôle Technique Nyonsais

13. Questions diverses

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir

(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY,

Maire de ROSANS