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Document publié le Mardi 27 août 2019 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27 AOUT 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
1
CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU 27 AOÛT 2019
NOM Prénom Présent(e) Absent(e) Excusé(e) Pouvoir à DIOT François X
GILLE Brigitte X
HINGRAY Sandrine X
BARBAUX Marc X
VALDENAIRE Jean-Pascal X Stéphane PETOT HUSSON Audrey X
OHNIMUS Martine X
BOXBERGER Jean-Daniel X François DIOT HARQUET Florian X
PETOT Stéphane X
PIERRAT Nathalie X
FELLMANN Bernadette X
HAMM Agnès X Brigitte GILLE RICHARD Sylvie X RODRIGUES Chantal X Max RICHARD SCHUMACHER Dominique X Jacques CHAPON SEVRAIN Sophie X Audrey HUSSON AUBERT Michel X Marc BARBAUX CHAPON Jacques X
DORGET Patrick X
RICHARD Max X
TRINIDAD Claude X Nathalie PIERRAT COLLE Emilie X
Réuni sous la présidence de Monsieur François DIOT, Maire,
Madame Martine OHNIMUS ayant été désignée secrétaire de séance,
Après lecture et approbation, à l’unanimité, du procès-verbal de la séance du 21 mai 2019,
Le Conseil Municipal a acté les décisions ci-dessous et pris connaissance des informations suivantes :
* A adopté, à l’unanimité, la décision modificative n° 1 (virement de crédit) dans le cadre du budget communal.
* A autorisé, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer l’avenant au contrat d’ouverture de crédit le liant au Crédit Mutuel, afin d’augmenter la ligne de trésorerie communale.
* A prononcé, à l’unanimité, l’admission en non-valeur de cinq titres de recettes correspondant à une somme globale de 300,51 € et s’étalant sur la période 2011-2019, titres pour lesquels les procédures de recouvrement n’ont pas abouti.
Chantraine, le 28 Août 2019 2
* A fixé, par 18 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions, le montant des récompenses à attribuer aux bacheliers de l’année 2019 ayant obtenu les mentions « très bien », « bien » et « assez bien » :
- 150 € pour chaque bachelier ayant obtenu la mention « très bien »,
- 100 € pour chaque bachelier ayant obtenu la mention « bien »,
- 50 € pour chaque bachelier ayant obtenu la mention « assez bien ».
* A l’unanimité, a approuvé l’implantation d’un distributeur à pain sur le territoire communal, fixé à 400 €/an la redevance d’occupation du domaine public qui en découle et autorisé Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition du domaine public correspondante.
* A autorisé, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition gratuite de la salle Abba de la Maison Charles Grandemange avec la Communauté d’Agglomération d’Epinal afin d’accueillir les activités du Relais Assistants Maternels (R.A.M.) les mardis matin selon un planning préétabli.
* A l’unanimité, a approuvé la vente de la parcelle communale sise rue Julia Colin, cadastrée AI 467, d’une superficie de 169 m², à une administrée riveraine en fixant le prix de vente à 10 € TTC le mètre carré et autorisé Monsieur le Maire ou son adjoint à faire rédiger et signer l’acte de vente, sachant que les frais de notaire seront à la charge de l’acquéreur).
* A voté, à l’unanimité, l’application, à compter du 1er septembre 2019, des nouveaux tarifs des garderies, activités périscolaires et ALSH du mercredi matin :
Une heure supplémentaire facturée après 10 minutes de retard.
* A voté également, à l’unanimité, et toujours à compter du 1er septembre 2019, l’application des nouveaux tarifs de la restauration scolaire :
* Chantrainois : ………………………………………………. 4,45 €
* Extérieurs et enseignants :………………………………….. 6,60 €
* Tarif préférentiel pour chantrainois (QF inférieur à 700)
et personnel communal : …………………………….. 3,55 €
* Tarif préférentiel extérieur (QF inférieur à 700) : …………. 5.20 €.
* A donné son accord, à l’unanimité, pour l’adhésion du Syndicat des Eaux de Thuillières au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges.
* A attribué, à l’unanimité, les subventions aux associations, selon le détail suivant :
* LOISIRS - CULTURE - ANIMATION :
- Amis sans frontières : ……………………………. 300 €
- Association des Concerts Classiques d’Epinal : … 2.500 €
- Club « Chante-Rainette » : ………………………. 500 €
* SPORTS :
- Judo-Club de Chantraine : ………………………. 2.500 €
- L’Equ’Crin d’Olima : ……………………………. 1.500 €
- G.E.T. Vosges Basket : …………………………... 3.000 €.
Extérieurs Chantrainoi s
Tarif préférentiel
extérieurs
QF<700
Tarif préférentiel
chantrainois
QF<700
Garderie matin 1.60 € 1.25 € 1.20 € 0.85 €
Garderie soir maternelle 1.60 € 1.25 € 1.20 € 0.85 €
Garderie élémentaire 1.60 € 1.25 € 1.20 € 0.85 €
Activités périscolaires 1.60 € 1.25 € 1.20 € 0.85 €
Mercredi matin ALSH 8.40 € 7.00 € 7.40 € 6.00 € 3
Informations diverses :
* Madame GILLE demande aux conseillers municipaux qui n’ont pas encore fait part de leur intention quant à la participation au prochain repas des Aînés (dimanche 22 septembre prochain), de bien vouloir le faire (coupon-réponse) dès que possible et, quoi qu’il en soit, avant le vendredi 6 septembre.
Dates à retenir :
- Cérémonie de commémoration de la libération de la commune le mardi 24 septembre 2019 à 18h30 (rassemblement à 18h15) devant la plaque posée au numéro 2 de la Rue Jules Ferry, à la mémoire de deux soldats américains tués à cet endroit en septembre 1944 ;
- Cérémonie des Chan’Trophées le samedi 28 septembre 2019 à 20h00 à la Maison Charles Grandemange.
La séance est levée à 19h30
Fait à Chantraine, le 28 Août 2019
Le Maire,
François DIOT