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Compte-Rendu - 8 DÉCEMBRE .2020
unknown - Séance du 30 août 2022
Compte-Rendu - 18 MARS 2021
Déliberation - 5 NOVEM RE 2020
Procès Verbal - 25 AOUT 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 25 AOUT 2020)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Éducation,
!
a Anta Rana
Chantraine,
le 27 Août
2020
Chantraine
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
25
Août
2020
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
GILLE
Brigitte
HINGRAY
Sandrine
HUSSON
Audrey
AUBERT
Michel
rx]
BOXBERGER
Jean-Daniel
VALDENAIRE
Jean-Pascal
X
Marc
BARBAUX
BOUDOT
Agnès
X
Jean-Daniel
BOXBERGER
COLIN
Elise
OHNIMUS
Martine
GIRARDIN
Anne-Marie
GOTTMANN
Charlotte
MATHIOT
Carole
MULOT
Marie-Laure
VIGUIER
Anne
X
Audrey
HUSSON
BAUR
Sébastien
CHAPON
Jacques
X
Max
RICHARD
CLAUDEL
Clément
DORGET
Patrick
HUMBLOT
Gérard
MALBRANQUE
Vincent
X
Michel
AUBERT
RICHARD
Max
xIx| félin) xl lille
ROBERT
Mickaël
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Madame
Sandrine
HINGRAY
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Après
lecture
et approbation,
à l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
10 juillet 2020.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
ci-dessous
et pris
connaissance
des
informations
suivantes :
.
À
voté,
à l’unanimité,
la décision
modificative
N
° 1 du
budget
communal
2020 : il est procédé
au
virement
de
13
000
€,
provenant
du
chapitre
020
(« Dépenses
imprévues
d'investissement
»)
pour
6 000
€
et du
chapitre
022
(« Dépenses
imprévues
de fonctionnement
») pour
7 000
€, vers
l’article
10226
«
Taxe
d'aménagement
», afin
de
pouvoir
rembourser
à l’Etat
un
indu
de
taxe
d’aménagement
suite
à annulation
d’un
permis
de
construire.
e
A
accepté,
à
l’unanimité,
de
réitérer
une
garantie
d’emprunt
suite
à
un
réaménagement
de
prêt
au
bénéfice
de
l’O.P.H.A.E. A
procédé
à la désignation
du
délégué
titulaire
de
la commune
amené
à participer
au vote
des
délégués
cantonaux
devant
siéger
au
comité
syndical
du
Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le Département
des
Vosges
(S.M.I.C.).
Monsieur
Jean
Pascal
VALDENAIRE
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
au
premier
tour
est proclamé
élu
délégué
titulaire.
À
procédé
à
la
désignation
du
délégué
titulaire
de
la
commune
amené
à
participer
au
vote
des
délégués
cantonaux
devant
siéger
au
comité
syndicat
du
Syndicat
Départemental
d’Electricité
des
Vosges
(S.D.E.V.).
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
au
premier
tour,
Monsieur
Gérard
HUMBLOT
est proclamé
élu
délégué
titulaire.
A
procédé
à
la
désignation
des
quatre
délégués
titulaires
de
la
commune
devant
siéger
au
comité
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
du
Secteur
Scolaire
d’Epinal
(S.LS.S.E.).
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Marie-Laure
MULOT,
Anne-Marie
GIRARDIN
et
Monsieur
Jean-
Daniel
BOXBERGER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
au
premier
tour
sont
proclamés
élus
délégués
titulaires.
A
adopté,
à
l’unanimité,
le projet
de
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
auquel
ont
été
apportées
les modifications
demandées
par
Monsieur
Max
RICHARD),
à savoir
:
Est
ajouté
au
Chapitre
IT « Réunions
du
conseil
municipal
»,
un
article
stipulant
: « Les
conseillers
communautaires
et
délégués
de
la
commune
dans
les
différentes
commissions
intercommunales
de
la
CA.E.
présenteront,
à l’occasion
des
séances
de
conseil
municipal,
un
compte
rendu
oral
des
réunions
auxquelles
ils auront participé
».
Est
ajouté
à
l’Article
« Accès
et
tenue
du
public
»
du
Chapitre
IV
«
Tenue
des
séances
du
conseil
municipal
»,
un
alinéa
stipulant
: « Les
séances
sont publiques
sauf si le huis
clos
a été demandé
».
A
approuvé,
à
l’unanimité,
l’acte
constitutif
du
groupement
de
commande
coordonné
par
la
Métropole
du
Grand
Nancy
pour
l’achat
d’énergie
et
autorisé
le
Maire
ou
son
représentant
à prendre
toutes
mesures
d’exécution
et à signer
les formulaires
de
participation
des
marchés
proposés.
A
voté,
à
l’unanimité,
les
nouveaux
tarifs
de
la
restauration
scolaire
et
le
nouveau
quotient
familial
(700)
qui
seront
en
vigueur
à compter
du
1% septembre
2020,
pour
l’année
scolaire
2020
-2021
:
*
Chantrainois
:
sceonenen
eee conseeeesesesune essence
see esnmeneensesesses
4,45
€
* Extérieurs
et enseignant
:........... eens
ose
ons esse
esse sesencesne
6,60
€
* Tarif
préférentiel
(pour
chantrainois)
et personnel
communal
:
3,55
€
* Tarif
préférentiel
extérieur
:.......... cnseosense
ones sense so oco esse
5,20
€.
A
voté,
à l’unanimité,
les
nouveaux
tarifs
de
l’étude-garderie,
qui
seront
en
vigueur
à compter
du
1*
septembre
2020,
pour
l’année
scolaire
2020
-2021. Ces
nouveaux
tarifs
fixés
au
forfait
sont
les
suivants,
sachant
que
seuls
les
enfants
préalablement
inscrits
48
heures
à l’avance
seront
accueillis
:
Tarif
Tarif
Extérieurs
Chantrainois
préfére ntiel
préférentiel
extérieurs
chantrainois
QF<700
QF<700
Accueil périscolaire du
matin
1,80
€
1,30
€
1,30
€
0.90
€
avec
petite
collation Accueil périscolaire du
soir
2,00
€
1,50
€
1,50
€
1,00
€
maternelle
et
élémentaire
+
A
décidé,
à
l’unanimité,
la
création
à
compter
du
1°
septembre
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
le
grade
d’adjoint
d’animation
principal
de
2°"
classe
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C
à temps
complet.
Cet
emploi
sera
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
pour
une
durée
de
12
mois
allant du
01/09/2020
au
31/08/2021
inclus.
La
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
l’indice
correspondant
à
l’échelon
09
du
grade
de
recrutement.
Les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Questions
et
informations
diverses
:
*
Monsieur
Max
RICHARD
a
signalé
que
le
terrain
en
chantier
autour
du
bar-tabac
dégrade
l’environnement
et la perception
de
la rue
du
général
Leclerc,
alors
que
de
nombreux
riverains
ont
fait l'effort d'engager
des
ravalements
de façades.
Le
Maire
est
conscient
de
cette
situation.
Cet
état
est provisoire.
Le
bâtiment
actuel
du
bar-tabac
doit
être
démoli.
Un
permis
de
construire
a
été
attribué
au
propriétaire
pour
la
construction,
en
association
avec
un
autre
commerçant,
d'un
nouveau
bâtiment
pouvant
recevoir
deux
cellules
commerciales
dont
l’une
est
destinée
au
transfert
du
bar-tabac.
Les
travaux,
selon
les
informations
données
au
Maire,
devraient
commencer
début
septembre.
Dès
la
mise
en
service
du
nouveau
bâtiment,
l'actuelle
bâtisse
sera
démolie.
* Monsieur
Max
RICHARD
a demandé
si la limitation
à 30
km/h
de
la rue
Viviani
instaurée par
la
ville d’Epinal
sera prolongée
sur
la rue
des jardins,
de
la compétence
de
Chantraine.
Le
Maire
a
répondu
que
cette
limitation
figure
à
l'ordre
du
jour
de
la prochaine
réunion
de
la
commission
« Travaux/circulation
».
Il
a
déploré
que
la
ville
d’Epinal
ait
instauré
cette
limitation
sans
concertation
avec
Chantraine.
* Madame
Elise
COLIN
a
informé
que
le
conseil
des jeunes
se
réunira
dans
la salle
Serpolier
le
vendredi
28
août.
Les
règles
de
distanciation
sociale
seront
respectées.
* Monsieur
Mickaël
ROBERT
a
demandé
si
un
agenda
des
réunions
concernant
les
élus
pouvait
être partagé. Ce
souhait
doit pouvoir
être
réalisé.
Le
Directeur
Général
des
Services,
Didier
NOIRTIN,
fera
des
propositions
en
ce
sens.
* Gérard
HUMBLOT
: à sa
demande,
Monsieur
Michel
AUBERT,
adjoint
délégué
aux
Travaux,
a
fait le point
sur
les travaux
de
SFR-Numéricable
en
cours
sur
la commune
pour
l'installation
de
la
fibre
tth.
* Monsieur
Michel AUBERT
a donné
des
informations
sur
les travaux
communaux
ainsi
que
sur
le
transfert
en
cours
de
l’Agence
Postale
Communale
et de
l'Agence
Nationale
des
Titres
de
Sécurité
(ANTS)
à la Mairie
de
Chantraine.
Le
service
de
l'agence
postale
reprendra
le ler Septembre.
L'organisation
matérielle
de
la
rentrée
est finalisée.
Le
service
technique
travaille
en
concertation
avec
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires,
et les
directrices
d'écoles
:
Ÿ”
Deux
chapiteaux
ont
été
installés
sur
le petit parking
de
la Maison
Grandemange
afin
d'offrir
un
espace
couvert
utile
au
temps
récréatif des
écoles,
notamment par
temps
de pluie.
Ÿ
Le
grand parking
supérieur
de
la Maison
Grandemange
sera
réservé
aux parents.
Ÿ
Le
retour
des
enfants
vers
l'école
Robert
DESNOS
se fera par
les
escaliers
entre
la Maison
des
Brosses
et
la
Maison
Grandemange,
ceci
afin
d'éviter
les
conflits
entre
les
voitures
et
les
enfants
sur
la voie
d'accès
à la Maison
Grandemange.
Ÿ
Le
stationnement
« minute
» pour
dépose
des
enfants
en face
de
l'école,
en
bordure
de
la
rue
Jules
Ferry,
sera
maintenu.
* Monsieur
Jean
Daniel
BOXBERGER
a
donné
des
informations
sur
l’organisation
des
écoles
pour
cette
rentrée
scolaire
:
Ÿ
Tout
est
mis
en
œuvre
pour
permettre
aux
enfants
de
faire
une
rentrée
scolaire
dans
les
meilleures
conditions
sanitaires possibles.
Ÿ
Sous
couvert
d'une
inscription
48
heures
à
l'avance,
trois
services
périscolaires
seront
proposés
:
- Accueil
périscolaire
du
matin
avec
petite
collation
dès
07h30
à
l’école
maternelle
Julia
Colin pour
les enfants
des
deux
écoles.
- Pause
méridienne
comprenant
un
temps
de
restauration
scolaire,
animation
ou
repos,
sur
chaque
école.
- Accueil
périscolaire
de
16h30
à
18h00
avec
possibilité
de
récupérer
ses enfants
à partir
de
17h30
à la salle
Micheline
LECLERC
(concerne
les enfants
des
deux
écoles).
Toutefois
le
nombre
d'enfants
sera
limité,
notamment
lors
de
la pause
méridienne.
Ainsi,
s'il
devait
y
avoir
un
manque
de
place,
les
enfants
dont
les
deux
parents
travaillent
seront
prioritaires. Madame
Yasmina
BOUSSOUAK
coordonnera
l’ensemble
des
activités
périscolaires
dès
la
rentrée
et
sera
à
l'écoute
des
parents
pour
toute
demande
particulière
ou
demande
d’information
sur
les réservations.
*
Madame
Audrey
HUSSON
a
signalé
que
le
suivi
de
l'exécution
du
budget
ne
révèle
aucune
dérive.
Elle
est particulièrement
attentive
aux
dépenses
en personnel.
Monsieur
le Maire
a fait part
de
sa
satisfaction
de
voir
que
les élus
et le personnel
agissent
avec
ce
souci
de
rigueur
budgétaire.
* Madame
Sandrine
HINGRAY
a
informé
que
la rédaction
du
Chantraine
Info
était
achevée.
Elle
le
transmettra
au
Maire
pour
relecture
avant
impression. *
Monsieur
le
Maire,
en
l’absence
de
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
a
rappelé
que
la
commission
« Forêt
et
environnement
»
s'était
réunie
le
20
août
2020.
À
cette
occasion,
ont
été
présentés
aux
élus
le patrimoine
forestier
(156
ha
de forêt
communale),
la politique
d'exploitation
de
la forêt
communale
et
les
problèmes
sanitaires
qui
touchent
actuellement
et gravement
notre
forêt. * Monsieur
le
Maire
a
:
Ÿ
Rappelé
l'ouverture
de
l'étang
de
Chantraine
au public
depuis
le
13
aout
2020
et sur
les plages
horaires
suivantes
:
e
de
08
h 00
à 20
h 00
du
1”
avril au
1 ” novembre
e
de10h00
à 17
h 00
du
2 novembre
au
31
mars.
Ÿ
Informé
avoir
reçu,
à sa
demande,
le Directeur
National
de
la Police
Nationale
en présence
de
Brigitte
GILLE,
Jean
Pascal
VALDENAIRE,
Michel
AUBERT,
Martine
OHNIMUS
et Isabelle
ADLER,
l'agent
de police
de
notre
commune.
À
cette
occasion,
les participants
ont
échangé
sur
les
divers
points
d'insécurité
et
d'incivilité
constatés
sur
la commune.
Afin
d'organiser
les
compétences
entre
la
Police
Nationale
et
notre
Police
Municipale,
une
convention
entre
la première
nommée
et la commune
sera prochainement
signée.
Monsieur
le Maire
a
enfin
rappelé
qu'il
est
à
l'écoute
et
à
la
disposition
de
tous
les
élus
pour
échanger
sur
les
dossiers
de
la
commune,
dossiers
sur
lesquels
les
élus
pourraient
souhaiter
obtenir
des précisions.
La
séance
est
levée
à 21h15.
Fait
à
Chantraine,
le 27
Août
2020
Le
Maire