Procès Verbal - 23 AOUT 2016

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Procès Verbal - 23 AOUT 2016 Document publié le Jeudi 25 août 2016 par la commune de Chantraine. Lien du pdf (Procès Verbal - 23 AOUT 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement, Chantraine, le 25 Août 2016 ©

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CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU 23 Août 2016

NOM Prénom Présent(e) Absent(e) Excusé(e) Pouvoir à

DIOT François

GILLE Brigitte

HINGRAY Sandrine

BARBAUX Marc

XIkIX

XX

VALDENAIRE Jean-Pascal

HUSSON Audrey X VALDENAIRE Jean-Pascal OHNIMUS Martine

BOXBERGER Jean-Daniel

CORNU Henri

HARQUET Florian

PETOT Stephane

FELLMANN Bernadette

HAMM Agnès

PIERRAT Nathalie

xxx

xl

RICHARD Sylvie

RODRIGUES Chantal X SCHUMACHER Dominique SCHUMACHER Dominique

SEVRAIN Sophie

AUBERT Michel

CHAPON Jacques

xxx

>>

DORGET Patrick

RICHARD Max X CHAPON Jacques TRINIDAD Claude X DIOT François

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur François DIOT, Maire.

Monsieur Jean-Pascal VALDENAIRE 2 été désigné secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 5 juillet 2016 a été lu et adopté à l’unanimité.

Avant d’en venir à l’ordre du jour, Monsieur le Maire à lu à l’assemblée le courrier de Madame

LORAIN par lequel elle remercie l’ensemble du conseil municipal et les membres du personnel communal pour leurs délicates attentions suite au décès de son mari, Raymond, ancien élu municipal,

correspondant-défense et président de l’association des Anciens Combattants de Chantraine et Environs.

Monsieur François DIOT poursuit en lisant également la lettre de Monsieur Philippe HAMELIN, le nouveau président du Judo-Club Chantrainois qui invite les conseillers municipaux à se rendre à la journée « Portes ouvertes » du club le samedi 3 septembre prochain.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de rajouter un point à l’ordre du jour :

-__ gratification au profit d’un stagiaire.

L’assemblée accepte à l’unanimité de rajouter ce point à l’ordre du jour.Le conseil municipal a acté les décisions ci-dessous et pris connaissance des informations suivantes :

* Monsieur Marc BARBA UX, adjoint délégué aux travaux, a présenté le dossier de projet (PRO) établi par le

bureau d'études EGIS de MAXEVILLE dans le cadre de travaux d'alimentation en eau potable (reconversion de la station de neutralisation).

Monsieur BARBAUX a précisé, à toutes fins utiles, que le dossier en question était à disposition de tous à l'accueil de la mairie.

L'acquisition éventuelle du chemin d'accès à la station de neutralisation a été évoquée. Monsieur BARBAUX étudie actuellement cette possibilité.

Il est ajouté que la dépense annuelle prévisionnelle d'exploitation de la nouvelle station (hors frais de

renouvellement de matériel) sera plus importante. Un avenant sera négocié avec le gestionnaire, la Lyonnaise

des Eaux, afin d'intégrer cette dépense de fonctionnement révisée dans le contrat de délégation.

Monsieur Patrick DORGET suggère, bien que la station se modernise, de veiller aux bons réglages de

l'installation, afin d'obtenir une bonne qualité de l'eau.

Les travaux devraient débuter fin 2016 pour une durée estimée à un an environ.

A l’unanimité, le conseil municipal a approuvé, en premier lieu, le dossier de projet (PRO) relatif aux travaux de reconversion de la station de neutralisation, établi par le bureau d’études EGIS de MAXEVILLE, puis sollicité les aides financières du Département des Vosges et de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse et, enfin, déclaré que la dévolution des travaux se fera par le biais d’une procédure adaptée.

* Monsieur Jean-Daniel BOXBERGER a présenté à l'assemblée l'Agenda d’'Accessibilité Programmée relatif

à la mise en conformité des E.R.P. (Etablissements Recevant du Public) de la commune (école élémentaire

Robert Desnos, école maternelle Julia Colin, mairie, maison Charles Grandemange, maison des Brosses,

mairie-annexe-agence postale).

Les travaux de mise en accessibilité seront réalisés sur une période de six ans.

Le coût prévisionnel est de 178 730 € hors taxes et hors subventions. La municipalité prévoira 30 000 € par an.

L'accessibilité de l'ensemble des bâtiments communaux concernés par l’'Ad'AP, évaluée à ce jour à 28 %, atteindra, après réalisation de la totalité des travaux, les 87 %.

La prochaine étape, au cours de ce second semestre, consiste en l'étude de l'accessibilité de l'accueil de la mairie et des sanitaires de l'école élémentaire Robert Desnos, sachant que la réalisation des travaux est prévue en 2017 et 2018.

A l’unanimité, le conseil municipal a approuvé l’ Agenda d’Accessibilité Programmée relatif à la mise en

conformité des E.R.P. (Etablissements Recevant du Public) de la commune (école élémentaire Robert Desnos, école maternelle Julia Colin, mairie, maison Charles Grandemange, maison des Brosses, mairie-annexe —

agence postale) tel que présenté précédemment et autorisé le Maire à signer et déposer la demande d’Ad’AP auprès de Monsieur le Préfet des Vosges.

* Monsieur Marc BARBA UX, adjoint délégué aux travaux, a présenté le projet de convention F.C.T.V.A.

permettant à la commune d'exécuter des travaux sur le domaine routier du département des Vosges, à savoir sur la rue Général Leclerc (RD 51).

À l’unanimité, le conseil municipal, a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention.

* Monsieur Jean-Pascal VALDENAIRE, adjoint délégué à la vie associative et à l'animation, a présenté les

différentes demandes de subvention parvenues en mairie.

Au cours de cette présentation, Monsieur Florian HARQUET, conseiller délégué à la vie culturelle, est

intervenu afin d'expliquer le fonctionnement de l'association des Concerts Classiques d'Epinal.Monsieur VALDENAIRE a, quant à lui, justifié le renouvellement d'une subvention au G.E.T. Vosges Basket, pour la saison 2016/2017, par le fait, d'une part, que de nombreux Chantrainois sont membres de ce club et, d'autre part, que la commune de Chantraïine ne bénéficie pas en son sein de structures dédiées à la pratique du basket-ball.

En définitive, le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’attribuer les subventions selon le détail ci-

dessous :

* ANIMATION - LOISIRS - CULTURE :

- Amis Sans frontières : mises 250 €

- Association des Concerts Classiques d’Epinal : 2.500 €

- Club « Chante-Rainette » : ............................. 300 €

* SPORTS :

- Judo-Club de CHANTRAINE : ........................ 2.500 €

- GET. Vosges Basket : .................................... 5.000 €.

* Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, d’octroyer un chèque-cadeau d’un montant de 300 € à

Monsieur Boris MERLIN, jeune Chantrainois, suite à son stage productif effectué au sein des services

techniques municipaux.

Informations diverses :

° Sécurité à Chantraine :

- Monsieur Jean-Pascal VALDENAIRE a indiqué qu'un Plan « Voisins Vigilants » va être mis à l'étude. - Monsieur François DIOT, de son côté, fait part, suite aux multiples effractions constatées récemment, de la possibilité de sécurisation du site public de la Maison Charles Grandemange et des écoles. Des devis ont été demandés.

° Madame Brigitte GILLE, adjointe déléguée aux affaires scolaires, a présenté les différents points contenus

dans le compte rendu de la réunion du comité de pilotage des N.A.P. (Nouvelles Activités Périscolaires).

° Monsieur Marc BARBAUX a abordé la question du hangar municipal qui sera construit à la Z.A.C. du Parc de l’Arsenal afin d'informer l'assemblée du début des travaux (septembre 2016) et de la fin prévue du chantier (fin d'année 2016).

° L'adjoint délégué aux travaux a ensuite présenté les statistiques de fréquentation de l'Agence Postale Communale de Chantraine : plus de mille visiteurs en moyenne par mois, dont 60 % de Chantrainois. Cette étude a été effectuée afin de savoir si la présence d'une telle agence était nécessaire sur la commune. À la lumière des chiffres (30 % de visiteurs spinaliens), l’idée d'une compétence communautaire mérite d'être examinée.

° Monsieur Florian HARQUET a évoqué la possibilité de création d'un espace « jeux ». Une réflexion se fera en concertation avec le Conseil des Jeunes.

° Monsieur BARBAUX a fait le point sur les travaux de voirie réalisés rue du Général Leclerc et notamment sur l'impact produit par les chicanes qui ont été créées. Les avis recueillis sont jusqu'à maintenant positifs.

Monsieur Michel AUBERT, conseiller municipal, est intervenu afin d'émettre un bémol pour ce qui est de la conduite en moto.

° Monsieur BARBAUX informe l'assemblée qu'un courrier du Préfet de Région, relatif à la défiscalisation en faveur des investisseurs privés dans le logement neuf (« Loi Pinel »), a été réceptionné en mairie. Il y est écrit que sur les neuf communes proposées par la Communauté d'Agglomération d'Epinal, seule celle d'EPINAL a été retenue et déclarée éligible.

Aussi, il a été décidé qu'une lettre de recours argumentée serait rédigée prochainement.° Madame Sandrine HINGRAY, adjointe déléguée à la communication, a demandé aux membres du conseil municipal, en vue de la prochaine confection du « Chantraine'Infos », de lui communiquer pour début septembre leurs articles, informations, … Les associations seront également invitées à le faire.

° Monsieur Jean-Daniel BOXBERGER, conseiller municipal délégué au développement durable, a informé l'assemblée que la DREAL a, dans le cadre de la labellisation EcoQuartier, missionné une commission qui se déplacera, à la fin de ce mois d'août, à la Z.A.C. du Parc de l'Arsenal.

La séance est levée à 20h30.

Fait à Chantraine, le 25 Août 2016

Le Maire,

François DIOT