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Déliberation - pdf24 merged 5
Déliberation - pdf24 merged 7
Déliberation - pdf24 merged 5
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - pdf24 merged (32)
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - pdf24 merged (32))
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
CONTENT
Grasse,
le
12
janvier
2026
OBJET
: Conseil
métropolitain
- Séance
du
19
janvier
2026
Affaire
suivie
par
: Marc
FACCHINETTI
- Directeur
Général
des
Services
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Grasse
(CAPG)
REF
:
MF/AR/ALP
Mesdames,
Messieurs
les
Délégués
métropolitains,
En
ma
qualité
de
Vice-Président
du
Pôle
métropolitain
CAP
AZUR
et
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.
5731-3,
L.
5711-1,
L.
5211-1
et
suivants,
L.
2121-7,
L.
2121-10,
L.
2121-12,
L.
2122-15
et
L.
2122-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
j'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la
séance
du
Conseil
métropolitain
du
Pôle
métropolitain
CAP
AZUR,
qui
aura
lieu
le :
Lundi
19
janvier
2026
à
16h
Salle
communautaire
de
la CAPG
57
Avenue
Pierre
Sémard
06
130
GRASSE
A
cet
effet,
vous
trouverez
ci-joint,
l’ordre
du
jour
comportant
les
questions
abordées
lors
de
cette
séance. Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
Délégués
métropolitains,
à l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
‘
nie
saisie:
Charles-Ange
GINESY
Vice-Président
Veuillez
noter
que
vous
pourrez
stationner
au
parking
du
Roure,
un
ticket
vous
sera
remis
sur
demande. Nota
:
En
cas
d’empêchement,
nous
vous
remercions
d’aviser
le
service
des
Assemblées
{assemblees@paysdegrasse.fr
et
eguerrin@paysdegrasse.fr
)
dans
les
meilleurs
délais
sans
omettre
de
leur
adresser,
le cas
échéant,
le pouvoir joint
à la présente. 7 ù CAP
VUE CO TS PROVENCE
ER IR RE
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 19 JANVIER 2026 – 16 H 00
M. le Doyen d’âge déclare la séance ouverte
M. le Doyen d’âge procède à l’appel nominal, vérifie le quorum et les procurations
M. le Doyen d’âge désigne un secrétaire de séance en application des articles L. 5731-3, L. 5711-1, L. 5211-1, L. 5211-2 et L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Doyen d’âge désigne les assesseurs en vue de constituer un bureau pour le dépouillement des votes
ORDRE DU JOUR
1. M. le Doyen d’âge Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Métropolitain du 06 octobre 2025
2. M. le Doyen d’âge Election du Président du Pôle Métropolitain CAP AZUR
3. M. le Président Détermination du nombre de Vice-présidents du Pôle Métropolitain CAP AZUR
4. M. le Président Election du Vice-président du Pôle Métropolitain CAP AZUR
5. M. le Président Composition du Bureau du Pôle Métropolitain CAP AZUR
6. M. le Président Election des membres du Bureau du Pôle Métropolitain CAP AZUR
7. M. le Président Délégations du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP AZUR au Président
8. M. le Président Délégations du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP AZUR au Bureau métropolitain
9. M. le Président Renonciation au versement des indemnités de fonctions du Président, Vice-président et autres délégués métropolitains
10. M. le Président Débat d’Orientation budgétaire
PRESENTATIONS
- La gestion des Biodéchets
- Présentation de l’association MONTAGH’HABITS