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Document publié le Vendredi 11 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20241011 31 Delib8)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 OCTOBRE 2024
11/10/2024 - 8
Date de la convocation : 04/10/2024. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 55. Pouvoirs : 13
Le vendredi 11 octobre 2024 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean- Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DE BEUKELAER, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, Mme Auriane DELBARRE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, M. Jean-Michel LEROY, M. Yvon SIPIETER, M. Michaël DOZIÈRE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, Mme Mariannick JASPART, M. Michel PEDERENCINO, M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Annie GOUPIL- DEREGNAUCOURT, M. Jean-Paul COPIN, M. Francis FUSTIN, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, Mme Francette DUEZ, M. Éric DEREGNAUCOURT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Stéphanie CARAMOUR, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Laurent DESMONS, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Christophe CHARLES (pouvoir à M. Laurent KUMOREK), Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS (pouvoir à M. Christian DORDAIN), Mme Jamila MEKKI (pouvoir à M. Hocine MAZY), Mme Nathalie APERS (pouvoir à Mme Stéphanie SITIERNON), M. Thierry BOURY (pouvoir à M. Claude HEGO), Mme Valérie LOUWYE (pouvoir à M. Jean-Jacques PEYRAUD), M. Eric SILVAIN (pouvoir à M. Raphaël AIX), Mme Maryline LUCAS (pouvoir à M. Romuald SAENEN), Mme Caroline SANCHEZ (pouvoir à M. Christophe DUMONT), M. Lionel COURDAVAULT (pouvoir à Mme Francette DUEZ), Mme Marie-Josée DELATTRE (pouvoir à M. Henri JARUGA), M. Didier CARREZ (pouvoir à Mme Stéphanie CARAMOUR), M. Dimitri WIDIEZ (pouvoir à Mme Joselyne GEMZA)
EXCUSÉS :
M. Bruno VANDEVILLE, M. Alain BOULANGER, M. Thibaut FRANCOIS, Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION.
ABSENT REPRÉSENTÉ :
M. Alain WALLART
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Didier DELAVAL, Directeur d’Exploitation des Equipements Culturels, Sportifs et de Loisirs, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Finances et Comptabilité, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, Mme Daisy VINCENT, Directrice Aménagement et Voiries, Mme Elisabeth DANIELEWSKI, Directrice Prospective et Financements Extérieurs, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
6 – Ressources Humaines
6.2 – Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes 1. Suppression d’un poste au pôle Pilotage et Solidarité
Il est proposé de supprimer le poste de Directeur des moyens généraux, poste de catégorie A et relevant du cadre d’emploi des attachés territoriaux, pour les raisons suivantes :
Chaque service composant cette direction, à savoir les moyens généraux et la fourrière, a un chef de service opérationnel et autonome. La charge de travail du poste de directeur est donc insuffisante. Le besoin n’existant plus, il est prévu de supprimer ce poste.
Le poste est vacant depuis le 02/09/2024, date de fin du contrat du dernier occupant.
Le Comité social territorial a, lors de sa réunion du 24/09/2024, émis un avis favorable.
Il vous est donc proposé, pour avis, de supprimer le poste de directeur des moyens généraux, poste de catégorie A et relevant du cadre d’emploi des attachés territoriaux, avec une date d’effet à la date de publication de la présente délibération. Le tableau des effectifs sera mis à jour en conséquence.
2. Suppression des postes de gardiens de déchèteries – modification de la date d’effet
Par délibération du 11/07/2024, et après avis du CST, il a été décidé de supprimer les 7 postes de gardiens de déchèteries, la collectivité ayant décidé de confier à un prestataire, par le biais d’un marché, l’exploitation des déchèteries.
Il était prévu dans cette délibération que les postes soient supprimés au 16/09/2024, date prévue pour le démarrage de la prestation. Cependant, le marché a été attribué tardivement et le prestataire a besoin que les agents en poste soient présents afin d’expliquer et former le personnel de cette société au fonctionnement des déchèteries.
Il est proposé de prolonger les postes et d’acter leur suppression au plus tard au 31/12/2024, afin de permettre cette transition et, pour DOUAISIS AGGLO, d’affecter les agents sur de nouveaux postes.
Détail des postes concernés :
- 3 postes sur le grade d’adjoint technique
- 3 postes sur le grade d’adjoint technique principal 2ème classe
- 1 poste sur le grade d’adjoint technique principal 1ère classe
Le Comité social territorial a, lors de sa réunion du 24/09/2024, émis un avis favorable.
Il vous est donc proposé, après avis favorable du bureau, de supprimer les 7 postes de gardiens de déchèterie susvisés au plus tard au 31/12/2024.
La présente délibération annule et remplace les dispositions de la délibération du 11/07/2024 relatives à la date d’effet de la suppression des postes des gardiens de déchèteries.
Le tableau des effectifs sera modifié en conséquence.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 23/10/2024
Réceptionné en sous-préfecture le 23/10/2024
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20241011-11-10-2024-8-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD
SIGNÉ