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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20241011 31 Delib10
Document publié le Vendredi 11 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20241011 31 Delib10)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 OCTOBRE 2024
11/10/2024 - 10
Date de la convocation : 04/10/2024. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 55. Pouvoirs : 13
Le vendredi 11 octobre 2024 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean- Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DE BEUKELAER, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, Mme Auriane DELBARRE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, M. Jean-Michel LEROY, M. Yvon SIPIETER, M. Michaël DOZIÈRE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, Mme Mariannick JASPART, M. Michel PEDERENCINO, M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Annie GOUPIL- DEREGNAUCOURT, M. Jean-Paul COPIN, M. Francis FUSTIN, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, Mme Francette DUEZ, M. Éric DEREGNAUCOURT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Stéphanie CARAMOUR, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Laurent DESMONS, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Christophe CHARLES (pouvoir à M. Laurent KUMOREK), Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS (pouvoir à M. Christian DORDAIN), Mme Jamila MEKKI (pouvoir à M. Hocine MAZY), Mme Nathalie APERS (pouvoir à Mme Stéphanie SITIERNON), M. Thierry BOURY (pouvoir à M. Claude HEGO), Mme Valérie LOUWYE (pouvoir à M. Jean-Jacques PEYRAUD), M. Eric SILVAIN (pouvoir à M. Raphaël AIX), Mme Maryline LUCAS (pouvoir à M. Romuald SAENEN), Mme Caroline SANCHEZ (pouvoir à M. Christophe DUMONT), M. Lionel COURDAVAULT (pouvoir à Mme Francette DUEZ), Mme Marie-Josée DELATTRE (pouvoir à M. Henri JARUGA), M. Didier CARREZ (pouvoir à Mme Stéphanie CARAMOUR), M. Dimitri WIDIEZ (pouvoir à Mme Joselyne GEMZA)
EXCUSÉS :
M. Bruno VANDEVILLE, M. Alain BOULANGER, M. Thibaut FRANCOIS, Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION.
ABSENT REPRÉSENTÉ :
M. Alain WALLART
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Didier DELAVAL, Directeur d’Exploitation des Equipements Culturels, Sportifs et de Loisirs, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Finances et Comptabilité, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, Mme Daisy VINCENT, Directrice Aménagement et Voiries, Mme Elisabeth DANIELEWSKI, Directrice Prospective et Financements Extérieurs, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
6 – Ressources Humaines
6.4 – Définition des taux horaires des vacataires - complément Par délibération en date du 11/07/2024, DOUAISIS AGGLO a fixé les taux horaires de vacations selon les intervenants.
Il vous est aujourd’hui proposé, après avis favorable du bureau, de compléter la délibération du conseil du 11/07/2024 en ajoutant les médiateurs et en fixant leur taux horaire de vacation de la manière suivante :
Activité Taux horaire
Plongeur en restauration, commis de cuisine 12,44 € brut/heure Agent d’accueil, agent de surveillance sécurité,
sauveteur aquatique- surveillant de baignade (BNSSA),
serveur en restauration, adjoint technique
14,63 € brut/heure
Guide touristique, maître-nageur sauveteur, médiateur 19,00 € brut/heure
En cas d’intervention le 1er mai, le taux horaire applicable sera majoré de la manière suivante :
Calcul pour le 1er mai
Taux majoré = Taux X 1,25 X 5/3
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 23/10/2024
Réceptionné en sous-préfecture le 23/10/2024
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20241011-11-10-2024-10-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD
SIGNÉ