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Déliberation - D 02 2024 Ccas Vote du ca 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - D 02 2024 Ccas Vote du ca 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
LA
BARBEN
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT D'AIX-EN-PROVENCE République française Liberté,
égalité, fraternité
DÉLIBÉRATION
N°
02-2024
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
.................. 9
Nombre
de
membres
DIÉSENTS
ssmammmmes
7
Nombre
de
membres
votants
...................... 8
Pour
:
8
Contre :
0
Abstention
:
0
Date
de
la
convocation :
15/03/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Des
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
Séance
du
30
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
trente
du
mois
de
mars
à
10
heures
15,
le
Conseil
d’administration
du
CCAS
de
LA
BARBEN a été
assemblé
à la Salle
du
conseil
Municipal,
sur
la
convocation
qui
lui
a
été
adressée
par
son
président,
sous
la présidence
de
Mme
Maryvonne
GASCON
Étaient
présents
: Mme
Maryvonne
GASCON,
, Mme
Colette
MARTINET,
Mme
Sabine
BOUICHET,
M.
Alain
LOTE,
Mme
Mélanie
HENARD
,Mme
EVA
PLANES
et Mme
Michèle
AGUSTTI
formant
la majorité
des
membres
en exercice,
le conseil
étant
composé
de 9 membres.
EXCUSÉ
DONNANT
POUVOIR
:
Mme
Magali
MARTINET
à
Mme
Colette
MARTINET
ABSENT : SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Colette
MARTINET
Objet
: VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
---0000000---
Est
soumis
à l’approbation
du
Conseil
d’ Administration
le Compte
Administratif
2023.
Le
Compte
Administratif
2023
peut
se résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
Libellés
Dépenses
ou
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
déficit
ou
excédent
ou
déficit
ou
excédent
ou
déficit
ou
excédent
Résultats
14 263.31 €
14 263.31 €
reportés Opérations de
7274.15
€
10
133.00
€
7274.15
€
10
133.00
€
l’exercice TOTAUX
7274.15
€
24
396.31
€
7274.15
€
24
396.31
€
Restes
à
réaliser Rssntat de
17 122.16€
17 122.16€
clôture Page
1 sur 2
D
02-2024 Entendu
l’exposé
du
rapporteur,
Le
Conseil
d’Administration,
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
CONSTATE
que
Monsieur
le Président,
ni ne
participe
au
débat
ni
ne
prend
part
au
vote
;
APPROUVE
le compte
administratif 2023
du
CCAS
de
la Barben
VOTE
et ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
PRÉCISE
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
administratif
de
Marseille
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa notification
et de
sa transmission
à
Monsieur
le Sous-Préfet
d’Aix
en
Provence.
LA
BARBEN,
le 30
mars
2024
le
secrétaire
de
séance
A F7
|
tel
La
Vice
-Présidente
Maryvonne
GASCON
Pour
extrait
conforme
au registre
deédélibéfations
du
conseil
municipal,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-
préfecture
le
de
la publication/notification
le
Fait
à La
Barben,
le
Le
président
Franck
SANTOS
Page
2 sur 2
D
02-2024