unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28 13 Creation des commissions thematiques tamponne

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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28 13 Creation des commissions thematiques tamponne Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28 13 Creation des commissions thematiques tamponne)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Mode, textile et habillement, R

É

P

U

B

L

|

Q

U

E

F

R

A

Envoyé

en

préfecture

le

11/08/2020

Reçu

en

préfecture

le

11/08/2020

Affiché le

sec

ID

: 059-200068500-20200811-D2020_07_28_13-DE

EXTRAIT

DU

REGISTRE

DES

DELIBERATIONS

DU

CONSEIL

COMMUNAUTAIRE

communauté

Pan

das

a

a

ï

D

ur

ve

À

!

an

deux

mil

vingt,

le vingt-

uit

Jui

et,

à

dix-huit

heures,

le

conseil

communautaire

s'est

réuni

à

d

agglomération

Cambrai

(Nord),

salle

du

Marché

Couvert,

sur

la

convocation

qui

lui

a été

adressée

le

dix-sept

juillet

mbrai

deux

mil

vingt,

en

application

des

dispositions

de

l’article

L

2121-12

du

Code

Général

des

Collectivités

Territoriales

sous

la

présidence

de

M.

François-Xavier

VILLAIN,

Président.

Nombre

de

délégués

communautaires

en

exercice

92

Nombre

de

délégués

communautaires

présents

76

Nombre

de

votes

91

Nombre

de

conseillers

communautaires

titulaires

présents

: 76

ABANCOURT:

Mme

Françoise

LAINE

-

ANNEUX:

M.

Thierry

LEVEQUE

-

AUBENCHEUL-AU-BAC:

M.

Michel

PRETTRE

-

AWOINGT:

M.

Eddy

DHERBECOURT

-

BANTEUX:

Mme

Bernadette

GODET

-

BANTIGNY:

M.

Yves

MARECAILLE

-

BANTOUZELLE:

Mme

Sylviane

MAUR

-

BLECOURT:

M.

Jean-Paul

BASSELET

-

BOURSIES

:

M.

Slimane

RAHEM

-

CAGNONCLES

:

M.

Bruno

LEFEBVRE

-

CAMBRAI:

M.

Jean-Pierre

BAVENCOFFE,

Mme

Jeannie

Berteloot,

Mme

Martine

BILBAUT,

Mme

Claire

BURLET,

Mme

Amélia

CAFEDE,

Mme

Aline

CHATELAIN

; Mme

Marie-Anne

DELEVALLEE,

Mme

Françoise

DEMONTFAUCON,

Mme

Martine

DESMOULIN,

M.

Jean-Marie

DEVILLERS,

M.

Christian

DHENIN,

Mme

Nathalie

DROBINOHA,

Mme

Dominique

GAILLARD,

Mme

Sylvie

LABADENS,

M.

Jean-Pascal

LEROUGE,

Mme

Sylviane

LIENARD,

M.

Stéphane

MAURICE,

M.

Brahim

MOAMMIN,

Mme

Laurence

SAYDON,

M.

Nicolas

SIEGLER,

M.

Sylvain

TRANOY,

M.

Benoit

VAILLANT,

M.

Pierre-Antoine

VILLAIN,

M.

François-Xavier

VILLAIN,

M.

François

WIART

-

CANTAING-SUR-ESCAUT

: M.

Eric

PARENT

- CAUROIR

: M.

Benoît

DHORDAIN

- CREVECOEUR-SUR-ESCAUT

: M.

Gilbert

DRAIN

- CUVILLERS

: M.

Jacky

LAURENT

- DOIGNIES

: M.

Pascal

MOMPACH

- ESCAUDOEUVRES

: M.

Thierry

BOUTEMAN

-

ESNES

:

M.

Olivier

GOBERT

-

ESWARS:

M.

Francis

REGNAULT

-

FLESQUIERES:

Mme

Fernande

LAMOURET

-

FRESSIES

: Mme

Marie-Danièle

CHEVALLIER

- GONNELIEU

: Mme

Karine

MORELLE

- HAYNECOURT

:

M.

Bernard

HUREZ

-

HEM-LENGLET:

Mme

Yvette

BLANCHARD

-

HONNECOURT-SUR-ESCAUT

:

M.

Jean-Pierre

GOLEBIEWSKI

-

IWUY:

M.

Daniel

POTEAU,

M.

Pascal

GUSTIN,

- LES-RUES-DES-VIGNES:

M.

Marc

LANGLAIS

-—

LESDAIN

:

Mme

Geneviève

GAUTIER

-

MASNIERES

:

M.

Francis

NOBLECOURT,

Mme

Christelle

COUTANT

-

MOEUVRES:

M.

Gérard

SETAN

-

NAVES:

M.

Jean-Pierre

DHORME

-

NEUVILLE-SAINT-REMY:

M.

Jean-Pierre

COUVENT,

M.

Christian

DUMONT,

Mme

Martine

LABALETTE

-

NIERGNIES:

Mme

Marjorie

GOSSELET-CAMBRAI

-

NOYELLES-SUR-ESCAUT

: M.

Philippe

LOYEZ

-

PROVILLE

: Mme

Thérèse

WARGNIES

-

RAILLENCOURT-SAINTE-

OLLE:

Mme

Maryvone

RINGEVAL

-

RAMILLIES:

M.

Olivier

DELSAUX

-

RUMILLY-EN-CAMBRESIS:

M.

Jean-

FICHAUX

-

SAILLY-LEZ-CAMBRAI:

Mme

Marie-Thérèse

DOIGNEAUX

-

SANCOURT:

M.

Claude

LECLERCQ

-

SERANVILLERS-FORENVILLE:

Mme

Marie-Bernadette

BUISSET-LAVALARD

-

THUN-L’EVEQUE

:

M.

Jacques

DENOYELLE

—

THUN-SAINT-MARTIN

:

Henri

DESPRES

—

TILLOY-LEZ-CAMBRAI:

Sonia

LANCEL

- VILLERS-EN-

CAUCHIES

: M.

Pascal

DUEZ

- VILLERS-GUISLAIN

: M.

Gérard

ALLART

-— VILLERS-PLOUICH

: M.

Pascal

BRUNIAUX

- WAMBAIX

: M.

Romain

MANESSE.

Nombre

de

conseillers

communautaires

absents

excusés,

ayant

donné

procuration

: 12

CAMBRAI:

M.

Gérard

LAURENT,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

Mme

Marie-Anne

DELEVALLEE,

titulaire,

M.

Nicolas

SIMEON,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

M.

Nicolas

SIEGLER,

titulaire,

M.

Christophe

SIMPERE,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

M.

Brahim

MOAMMIN,

Mme

Virginie

WIART,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

Mme

Dominique

GAILLARD,

titulaire

-

ESCAUDOEUVRES:

M.

José

DE

SOUSA,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

M.

Jacques

DENOYELLE,

titulaire

—

ESTRUN

: M.

Jean-Luc

FASCIAUX,

titulaire,

qui

donne

procuration

à M.

Sylvain

TRANOY

- GOUZEAUCOURT

: M.

Jacques

RICHARD),

titulaire,

qui

donne

procuration

à

Sylviane

MAUR,

titulaire

-

IWUY:

Mme

Emilie

DUPUIS,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

M.

Daniel

POTEAU,

titulaire

-

PROVILLE

: M.

Guy

COQUELLE,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

M.

François-

Xavier

VILLAIN,

titulaire

-

RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE:

M.

Bernard

DE

NARDA,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

Maryvone

RINGEVAL,

titulaire

- RIBECOURT-LA-TOUR

: Mme

Christelle

MARQUES,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

M.

Pascal

BRUNIAUX,

titulaire

-

RIEUX-EN-CAMBRESIS

:

M.

Michel

MOUSSI,

titulaire,

qui

donne

procuration

à

M.

Benoit

DHORDAIN,

titulaire

>

4

Nombre

de

conseillers

communautaires

absents

excusés,

ayant

donné

suppléance

: 03

FONTAINE-NOTRE-DAME:

M.

Bruno

IVANEC,

titulaire,

qui

donne

suppléance

à

Mme

Ludivine

CHEMSI,

suppléant

—

MARCOING:

M.

Jean-Claude

GUINET,

titulaire,

qui

donne

suppléance

à

Mme

Delphine

HEPNER

-

PAILLENCOURT

: M.

Fabrice

LEVEBVRE,

titulaire,

qui

donne

suppléance

à M.

Dominique

BARBOTIN, suppléant.

Nombre

de

conseillers

communautaires

absents

: 01

ESCAUDOEUVRES

: Mme

Agnès

BILBAUT.

Secrétaire

de

séance

: M.

Benoit

VAILLANT.

DELIBERATION

2020-07-28-13

: COMMISSIONS

THEMATIQUES

- CREATION

Toute correspondance

est à adresser à Monsieur

le Président de la Communauté

d'Agglomération

de

Cambrai

14,

rue Neuve

B.P

375

- 59407

CAMBRAI

Cedex

- Tél.

: 03 27 72

40

00

e-mail : contact @agglo-cambrai.fr

- site internet : www. agglo-cambrai.frEnvoyé

en

préfecture

le

11/08/2020

Reçu

en

préfecture

le

11/08/2020

Affiché le

see

ID

: 059-200068500-20200811-D2020_07_28_13-DE

DELIBERATION

2020-07-28-13

: COMMISSIONS

THEMATIQUES

— CREATION

Rapporteur

: M.

François-Xavier

VILLAIN

Président

Madame,

Monsieur,

Conformément

aux

dispositions

de

l’article

L.

2121-22

du

Code

Général

des

Collectivités

Territoriales,

applicable

par

renvoi

aux

communautés

d’agglomération,

le

conseil

communautaire

peut

former,

au

cours

de

chaque

séance,

des

commissions

chargés

d’étudier

les

questions

soumises

au

conseil,

soit

par

l’administration,

soit

à l’initiative

de

l’un

de

ses

membres.

Ces

commissions

sont

convoquées

et

présidées

de

droit

par

le

président

de

la

communauté

ou

par

un

vice-président

délégué

qui

peut

les

présider

si

le

président

est

absent

ou

empêché.

A

l'unanimité,

le

conseil

communautaire

décide

de

constituer

les

commissions

thématiques

suivantes

:

-

Finances

/ Administration

générale

/ Ressources

humaines

-

Développement

rural

- _

Développement

économique

/ Transport

-

Mobilité

/ Environnement

/ GEPU

/ Développement

durable

-

Culture

/ Tourisme

/ Patrimoine

Publié

le 1.1/ANUY

2020

Fait

et

délibéré

en

séance

les

jour,

mois

et

an

susdits, Suivent

les

signatures...

Pour

extrait

conforme

Certifié

exécutoire

le 1.

1 AU, 2020

Le

Président,

François-Xavier

VILLAIN