Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 16. PERSONN
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20210411 Cr
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201015 CR
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2019 06 04
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2018 09 28
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20220716 Pe
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2019 03 22
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 17. Creatio
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28 17 Personnel communautaire creation de postes tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28 17 Personnel communautaire creation de postes tamponne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Jeunesse, Éducation,
R
É
P
U
B
L
1
a
U
E
F
R
A
Envoyé
en
préfecture
le
11/08/2020
D
É
p
R
T
E
M
E
N
ï
D
U
Reçu
en
préfecture
le
11082020
+
Affiché
le
Tr
—
ID
: 059-200068500-20200811-D2020_07_28_17-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
communauté
L'an
d
il vingt,le vingt-huit juillet,
à dix-huit
h
l
il
taire
s'est réuni
à
,
4
=
an
deux
mil
vingt,
le
vingt-huit
juillet,
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
s'est
réuni
à
d
agglomération
Cambrai
(Nord),
salle
du
Marché
Couvert,
sur
la
convocation
qui
lui
a
été
adressée
le
dix-sept
juillet
mbrai
deux
mil
vingt,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sous
la présidence
de
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président.
Nombre
de
délégués
communautaires
en
exercice
92
Nombre
de
délégués
communautaires
présents
76
Nombre
de
votes
91
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
présents
: 76
ABANCOURT:
Mme
Françoise
LAINE
—
ANNEUX:
M.
Thierry
LEVEQUE
-
AUBENCHEUL-AU-BAC:
M.
Michel
PRETTRE
-
AWOINGT:
M.
Eddy
DHERBECOURT
-
BANTEUX:
Mme
Bernadette
GODET
-
BANTIGNY:
M.
Yves
MARECAILLE
-
BANTOUZELLE
:
Mme
Sylviane
MAUR
-
BLECOURT
:
M.
Jean-Paul
BASSELET
-
BOURSIES:
M.
Slimane
RAHEM
-
CAGNONCLES
:
M.
Bruno
LEFEBVRE
-
CAMBRAI:
M.
Jean-Pierre
BAVENCOFFE,
Mme
Jeannie
Berteloot,
Mme
Martine
BILBAUT,
Mme
Claire
BURLET,
Mme
Amélia
CAFEDE,
Mme
Aline
CHATELAIN
; Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
Mme
Françoise
DEMONTFAUCON,
Mme
Martine
DESMOULIN,
M.
Jean-Marie
DEVILLERS,
M.
Christian
DHENIN,
Mme
Nathalie
DROBINOHA,
Mme
Dominique
GAILLARD,
Mme
Sylvie
LABADENS,
M.
Jean-Pascal
LEROUGE,
Mme
Sylviane
LIENARD,
M.
Stéphane
MAURICE,
M.
Brahim
MOAMMIN,
Mme
Laurence
SAYDON,
M.
Nicolas
SIEGLER,
M.
Sylvain
TRANOY,
M.
Benoit
VAILLANT,
M.
Pierre-Antoine
VILLAIN,
M.
François-Xavier
VILLAIN,
M.
François
WIART
-
CANTAING-SUR-ESCAUT
: M.
Eric
PARENT
- CAUROIR
: M.
Benoît
DHORDAIN
- CREVECOEUR-SUR-ESCAUT
: M.
Gilbert
DRAIN
- CUVILLERS
: M.
Jacky
LAURENT
- DOIGNIES
: M.
Pascal
MOMPACH
- ESCAUDOEUVRES
: M.
Thierry
BOUTEMAN
-
ESNES:
M.
Olivier
GOBERT
-
ESWARS:
M.
Francis
REGNAULT
-—
FLESQUIERES:
Mme
Fernande
LAMOURET
-
FRESSIES
: Mme
Marie-Danièle
CHEVALLIER
- GONNELIEU
: Mme
Karine
MORELLE
- HAYNECOURT
:
M.
Bernard
HUREZ
-
HEM-LENGLET:
Mme
Yvette
BLANCHARD
-
HONNECOURT-SUR-ESCAUT:
M.
Jean-Pierre
GOLEBIEWSKI
-
IWUY:
M.
Daniel
POTEAU,
M.
Pascal
GUSTIN,
-
LES-RUES-DES-VIGNES:
M.
Marc
LANGLAIS
—
LESDAIN
:
Mme
Geneviève
GAUTIER
-
MASNIERES
:
M.
Francis
NOBLECOURT,
Mme
Christelle
COUTANT
-
MOEUVRES:
M.
Gérard
SETAN
—
NAVES:
M.
Jean-Pierre
DHORME
-
NEUVILLE-SAINT-REMY
:
M.
Jean-Pierre
COUVENT,
M.
Christiqn
DUMONT,
Mme
Martine
LABALETTE
-
NIERGNIES:
Mme
Marjorie
GOSSELET-CAMBRAI
-
NOYELLES-SUR-ESCAUT
: M.
Philippe
LOYEZ
-
PROVILLE
: Mme
Thérèse
WARGNIES
-
RAILLENCOURT-SAINTE-
OLLE:
Mme
Maryvone
RINGEVAL
-—
RAMILLIES:
M.
Olivier
DELSAUX
-
RUMILLY-EN-CAMBRESIS:
M.
Jean-
FICHAUX
-
SAILLY-LEZ-CAMBRAI:
Mme
Marie-Thérèse
DOIGNEAUX
-
SANCOURT:
M.
Claude
LECLERCQ
-
SERANVILLERS-FORENVILLE:
Mme
Marie-Bernadette
BUISSET-LAVALARD
-
THUN-L’EVEQUE
:
M.
Jacques
DENOYELLE
—
THUN-SAINT-MARTIN
: Henri
DESPRES
-
TILLOY-LEZ-CAMBRAI
: Sonia
LANCEL
- VILLERS-EN-
CAUCHIES
: M.
Pascal
DUEZ
- VILLERS-GUISLAIN
: M.
Gérard
ALLART
-
VILLERS-PLOUICH
: M.
Pascal
BRUNIAUX
- WAMBAIX
: M.
Romain
MANESSE.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
procuration
: 12
CAMBRAI:
M.
Gérard
LAURENT,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
titulaire,
M.
Nicolas
SIMEON,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Nicolas
SIEGLER,
titulaire,
M.
Christophe
SIMPERE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Brahim
MOAMMIN,
Mme
Virginie
WIART,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Dominique
GAILLARD,
titulaire
-
ESCAUDOEUVRES
:
M.
José
DE
SOUSA,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Jacques
DENOYELLE,
titulaire
—
ESTRUN
: M.
Jean-Luc
FASCIAUX,
titulaire,
qui
donne
procuration
à M.
Sylvain
TRANOY
- GOUZEAUCOURT
: M.
Jacques
RICHARD,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Sylviane
MAUR,
titulaire
-
IWUY:
Mme
Emilie
DUPUIS,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Daniel
POTEAU),
titulaire
-
PROVILLE:
M.
Guy
COQUELLE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
François-
Xavier
VILLAIN,
titulaire
-
RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE
:
M.
Bernard
DE
NARDA,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Maryvone
RINGEVAL,
titulaire
- RIBECOURT-LA-TOUR
:
Mme
Christelle
MARQUES,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Pascal
BRUNIAUX,
titulaire
—-
RIEUX-EN-CAMBRESIS:
M.
Michel
MOUSSI,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Benoit
DHORDAIN,
titulaire
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
suppléance
: 03
FONTAINE-NOTRE-DAME:
M.
Bruno
IVANEC,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
Mme
Ludivine
CHEMSI,
suppléant
—
MARCOING
: M.
Jean-Claude
GUINET,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
Mme
Delphine
HEPNER
-
PAILLENCOURT
:
M.
Fabrice
LEVEBVRE,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à M.
Dominique
BARBOTIN,
suppléan
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
: 01
|
ESCAUDOEUVRES
: Mme
Agnès
BILBAUT.
Le!
{1
AOÛT
20%
Secrétaire
de
séance
: M.
Benoit
VAILLANT.
L
à la Soi
DELIBERATION
2020-07-28-17
: PERSONNEL
COMMUNAUTAIRE
—
CREATION
DE
POSTES
Toute correspondance
est à adresser à Monsieur
le Président de la Communauté
d'Agglomération
de
Cambrai
14,
rue Neuve
B.P
375
- 59407
CAMBRAI
Cedex
- Tél.
: 03 27 72 40 00
e-mail : contact @agglo-cambraï.fr
- site internet: www. agglo-cambrai.fr Envoyé
en
préfecture
le
11/08/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/08/2020
Affiché le
see
ID
: 059-200068500-20200811-D2020_07_28_17-DE
DELIBERATION
2020-07-28-17:
PERSONNEL
COMMUNAUTAIRE
—
CREATION
DE
POSTES
Rapporteur
: M.
François-Xavier
VILLAIN
Président
Mesdames,
Messieurs,
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant.
Il
appartient
donc
au
conseil
communautaire
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
1/ En
cette
rentrée
scolaire
2020
du
conservatoire
à rayonnement
départemental,
compte
tenu
des
effectifs
d’élèves
inscrits
dans
les
différents
départements
musicaux,
le
conseil
communautaire,
à l’unanimité,
décide
de
procéder à
la
création
à
-
d’un
poste
d’Assistant
d'Enseignement
Artistique
Principal
de 2°"
complet
11h00
(11/20èmes),
spécialité
formation
musicale.
classe
à temps
non
-
d’un
poste
d’assistant
d’enseignement
artistique
à
temps
non
complet
4h00
(4/20èmes),
spécialité
piano.
2/ Afin
de
permettre
à des
agents
remplissant
les
conditions
statutaires,
de
pouvoir
bénéficier
d’un
avancement
de
grade
en
2020,
le
conseil
communautaire,
à
l’unanimité,
décide
de
bien
vouloir
créer
:
-
1
poste
de
Professeur
d’enseignement
artistique
hors-classe
(catégorie
A)
à
temps
complet
(16/16èmes),
-
1 poste
d’Adjoint
Technique
Principal
de
1°
classe
à temps
complet
(35h00).
Les
dépenses
seront
inscrites
au
chapitre
charges
du
personnel
de
l’exercice
budgétaire
2020
et des
suivants.
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits, Suivent
les
signatures.
Publié
le
1,174"
j 2020
Pour
extrait
conforme
Certifié
exécutoire
1.
OUT
P020
|
PRES François-Xavier
VILLAIN