Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2021 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 02
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03 17b budget centre aquatique cg 2023
Document publié le Jeudi 2 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03 17b budget centre aquatique cg 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 24/04/2024
Reçu en préfecture le 24/04/2024
' ~~ ~ Publié le
f r ~ —d...._ ID :090-249000241-20240411-2024_03_17B-BF ~---' 'F I I I I I m ' s
~ 1~ ll ~L~aC Y ~. C ~_~ I~
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-quatre, le 11 avril à 18h15, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Thomas BIETRY, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DIIMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Gérard FESSELET, Vincent FREARD, Daniel FRERY, Christian GAILL~1FtD, Jean-Louis HOTTLET, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Sophie MARKOVIC, Claude MONNIER, Robert NATALE,Gilles PERRIN,Sophie PHILIPPE,Annick PRENAT,Jean RACINE,Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Jean-Michel TALON, Françoise THOMAS, Dominique TRÉLA, Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires, Vincent MOUGIN membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOLTN-SONTOT, Chantal BEQUII,LARD, Daniel BOUR,Anissa BRII~H, Philippe CHEVALIER, Catherine CREPIN, Catherine CLAYEUX, Imann EL MOUSSAFER,Hamid RANCIE,Michel HOUDELAT,Sandrine JANIAUD LARCHER, Fatima KIIELIFI, André KI,EIBER, Anaïs MONNIER, Emmanuelle PALMA-GER~RD, Nicolas PETERLINI,Fabrice PETITJEAN,Florence PFIlURTER, et Virginie REY.
Avaient donné pouvoir : Daniel BOUR àJean-Jacques DUPREZ, Anissa BRII~H à Jean LOCATELLI, Cathérine CREPIN à Christian RAYOT, Sandrine JANIAUD LARCHER à Lionel ROY, Fatima KHELIFI à Robert NATALE, André KI,EIBER à Vincent MOUGIN, Emmanuelle PALMA GÉRARDa Sophie MARKOVIC,Nicolas PETERLII~II à Jean-Michel TALON et Virginie REY à Gilles COURGEY.
Date de convocation Daté d'affichagé : Nombre de conseillers
Le 03 avri12024 Le 3 avril 2024 En exercice 50 Présents 32
Votants 40
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est attéirit. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires. présents, Roland DAMOTTE est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
Il appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du jour car seules celles-ci peuvent faire l'objet d'une délibération.
2024-03-17B-Budget Centre Aquatique-Compte de gestion 2023
Rapporteur°: Thomas BIETRY
?02~r0:z-1 ~B -Budget ai~i~ex~ Centre Aquatique -CG 2023 Paie I sur ? Envoyé en préfecture le 24/04/2024
Reçu en préfecture le 24/04/2024
Publié le
ID :090-249000241-20240411-2024 03 176-BF
V ic le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-31, L.2122-21, et L.2343-1 et 2;
Constatant l'identité de valeur entre les écritures du compte administratif du Président et du compte de gestion du receveur pour• l'exercice 2023.
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• D'adopter le compte de gestion du receveur relatifau budget annexe du centre aquatique pour l'exercice 2023 dont les écritures sont conformes à celles du compte administratif pour le même exercice.
Annexe :Résultat budgétaire de l'exercice
vTE F
Le Président soussigné, certifie que la J ~ ~ ~ convocation du Conseil Communautaire et le Le Président, ~ ~, p
compte rendu de la présente délibération ont Le Pi~Sj~~t~~ ~ a SU ~ été affichés conformément à la législation en ~~~~~~ ~~ -_ ~ U TER tT0 E ~m vigueur.
Et publication ou notification le ~1ER Cf~ED I 2 ~+ AVR. 2~2~ ~ ~
Le Président, ~-~ É pF
L~ Pr~~id~n~ J ~ / ~P '~ c o
c
?0">, l.~-I Ïf3 — I3ud~et annext~ C'cntrf~Aqu.itiqu~ -CG 2023 Pa~Me 2, sw~ 2 N°
CODIQUE
DU POSTE
COMPTABLE
090090
NOM
DU POSTE
COMPTABLE
SGC
BELFORT 2
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
60006
-
BA
CCST
CENTRE
AQUATIQUE
E 'Envoyé én>préfecture-lé 24/04/2024 =-
Reçu en préfecture le 24/04/2024 Publié le
~
-
—~-
ID :090-249000241-20240411-2024 03 17B-BF
Exercice
2023
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL DES
SECTIONS
RECETTES Prévisions
budgétaires
totales
(a)
381
026,80
1 465
852,32
1
846
879,12
Titres
de
recette
émis
(b)
35 358,78
1 005
128,12
1
040 486,90
Réductions
de
titres
(c)
Recettes
nettes
(d =
b
-
c)
35 358,78
1
005
128,12
1
040
486,90
DEPENSES Autorisations
budgétaires
totales
(e)
381
026,80
1 465
852,32
1
846
879,12
Mandats
émis
(f)
140
781,77
1
031 475,07
1
172
256,84
Annulations
de
mandats
(g)
17 168,79
17 168,79
Depenses
nettes
(h
= f
-
g)
140
781,77
1
014
306,28
1 155
086,05
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
(d
-
h)
Excédent
(h
-
d)
Déficit
105 422,99
9
178,16
114
601,15
ai/ N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
090090
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
BELFORT
2
E "Envoyé en`préfecture=lè-24/04
/ 2
024
Reçu en préfecture le 24/04/2024
'. _ , _ _
Résultats
d'exécution
du
bud
et
rinci
al
et
des
bud
ets
de
Pub~'é~e
9 '
P
P
g
ID :U90-249000241-ZG240411-2024_o3_17B-BF
personnalisés
60006
-
BA
CCST
CENTRE
AQUATIQUE
Exercice
2023
P ST
AFFECTEE
A
TRANSFERT
OU
INTEGRATION
RESULTAT
DE
CLOTIIRE
RESULTAT
A
LA
CLOTURE
DE
L'INVESTISSEMENT
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2023
DE
RESULTATS
PAR
OPERATION
DE
L'EXERCICE
2023
L'EXERCICE
PRECEDENT
2022
EXERCICE
2023
D'ORDRE
NON
BUDGETAIRE
I
-
Budget
principal
Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II
-
Budgets
des
services
à
caractère
administratif
BA
CCST
CENTRE
AQUATIQUE
Investissement
143
044,48
-105
422,99
37
621,49
Fonctionnement
-9
178,16
-9
176,16
Sous-Total
143
0?4,48
-114
601,15
28
443,33
TOTAL
II
143
044,48
-114
601,15
28
443,33
III
-
Budgets
des
services
à caractère
industriel
et
commercial
TOTAL
III
TOTAL I +
II
+
III
143
094,48
-114
601,15
28
443,33
22/