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Compte-Rendu - 2021 07 06 CR CM
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 07 06 CR CM)
Thèmes du document : Transports, Changement climatique, Tourisme,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 06/07/2021
Le 06 juillet 2021
à 19H 00 en MARIE de GRESSE en VERCORS
Présents: Jean-Marc Bellot, Jean-Luc Jamoneau, Eric Mena, Gilles Apeloig, Dominique Greslou, Bertrand Lecuyer, Octavie
Martin.
Représentés : Coralie Capel Stoltz représentée par Eric Mena, Aurélie Cohendet représentée par Jean-Marc Bellot, Jac Samson représenté par Bertrand Lecuyer
Absents :
Secrétaire : Octavie Martin
Le quorum étant atteint, la séance ouvre à 19h
LES DELIBERATIONS :
2021-51- Convention d'accès à la piscine municipal avec le Syndicat des Copropriétaires des Dolomites
Vote :
Monsieur le Maire rappelle qu’une convention entre la commune et le syndicat des copropriétaires des Dolomites a été signée en 2012 pour une durée de 3 ans jusqu’en 2014. Cette convention prévoit les dates d’ouverture et de fermeture de la piscine ainsi que les horaires pour la saison. Elle prévoit également que le syndicat des copropriétaires des Dolomites s’acquittera envers la commune de la somme de 22 500 € en contrepartie d’un accès à la piscine pour ses locataires et propriétaires occupants. En 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019 le conseil municipal a prolongé cette convention par des avenants successifs.
Pour l’année 2021, et suite au départ de Capfun de la copropriété des Dolomites, une nouvelle proposition financière a été faite pour l’accès à ce service, à hauteur de 15 000 €.
Il est proposé au conseil municipal d’approuver la convention d’accès à la piscine pour les copropriétaires des Dolomites pour l’année 2021.
Le conseil municipal, après avoir délibéré :
- VALIDE.la convention d’accès à la piscine municipal avec le Syndicat des Copropriétaires des Dolomites et la commune.
- AUTORISE M. le Maire à la signer.
10 Pour 0 Contre 0 Abstention
2021-52- Ouvertures supplémentaires de la station de ski
Monsieur le Maire expose qu'il est nécessaire de déterminer les dates d'ouverture et de fermeture
supplémentaires de la station de ski pour la saison 2021/2022, lorsque la commune souhaite prolonger
le calendrier initial.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° 2021-DS13 du 31/05/2021 de la Régie du Domaine skiable de Gresse-en-Vercors
fixant les dates d'ouverture et fermeture de la station du 18/12/2021 au 06/03/2022,
Mr le Maire explique que la RDSGV a prévu par délibération une ouverture de la station de ski le 18
décembre 2021 et une fermeture le dimanche 6 mars 2022.
Pour promouvoir la station, la commune de Gresse-en-Vercors souhaiterait, sous réserve d'enneigement
suffisant, une ouverture anticipée sur les week-ends du 4/5 et 11/12 décembre, et une fermeture
repoussée au 13 mars 2022. Sur la base du calcul moyen de l’ensemble des coûts relatifs à l’activité pendant les ouvertures
supplémentaires demandées par la Commune, une compensation financière pour suggestion de service
public sera octroyée à la RDSGV en cas de manque de recette effective constatée.
Atitre indicatif le montant versé pour la semaine supplémentaire de mars 2020 a été de 24 650€
Après délibération, le Conseil municipal décide de :
- DE VALIDER l'ouverture anticipée, sous réserve d’enneigement suffisant, de la station de ski les week-
ends des 4/5 et 11/12 décembre, et le report de fermeture de la station au dimanche 13 mars 2022,
- _ D'OCTROYER une compensation financière qui sera versée par la commune à la RDSGV en cas de manque de recette effective constatée, sur la base du coût réel des ouvertures de la station, sous
réserve de présentation d’une facture détaillée, avec note de synthèse justifiant les dépenses
Vote: 10 Pour 0 Contre 0 Abstention
2021-53- Tarifs et convention des mardis du rire
Monsieur le Maire expose que pour la saison d’été 2021, la Mairie organise en co-production avec
l'association OATSQUAD les « mardis du rire » au Scialet.
4 spectacles sont prévus :
- «ça marche pour moi » avec Cécile LOPEZ le 20 juillet 2021 ;
- « Mal ajusté » avec Cyril IASCI le 27 juillet 2021 ;
- « Même pas peur » avec Guillaume PIERRE le 3 août 2021 ;
- « Femme de mère en fille depuis que l'Homme est Homme » avec Emma LOISELLE le 10 août 2021.
Un contrat de co-réalisation sera signé avec l’association. La commune aura à sa charge l'hébergement,
la restauration et le transport, et les recettes seront partagées à parts égales entre l'association et la
commune.
Les spectacles seront proposés à 12 €. Un abonnement 4 spectacles à 40 € sera également proposé.
Après délibération, le Conseil municipal :
- _ VALIDE la convention avec l’association OATSQUAD,
- AUTORISE le Maire à signer la convention
- DETERMINE le tarif des spectacles à 12 €, 40€ pour les 4 spectacles
Vote: 10 Pour 0 Contre Abstention
2021-54- Candidature au programme Espace Valléen 2021-2027
Monsieur le Maire expose que depuis sa création en 2007, le programme interrégional « Espaces Valléens
» est porté en partenariat par l’État, les Régions Sud et Auvergne Rhône Alpes, avec le soutien de
l’Europe. Son objectif : accompagner le massif des Alpes dans une stratégie de diversification touristique
basée sur la valorisation singulière des patrimoines naturels et culturels.
Cette démarche a démontré sa pertinence et des résultats suffisamment probants pour décider les
financeurs à proposer la 3ème génération de ce programme, de 2021 à 2027.
Le dispositif est maintenu autour de trois enjeux alpins prioritaires :
° Accompagner l'adaptation au changement climatique, e Poursuivre la diversification du développement touristique,
e Favoriser la cohérence territoriale.
Le Vercors s’est engagé dans la candidature 2021-2027 : à l’instar des programmes 2007-2014 et 2015-
2020, le Parc naturel régional du Vercors a animé et piloté la démarche de candidature. La réflexion a été menée en alternance avec les vice-président(e)s tourisme des EPCI et du Parc, ainsi que les
technicien(ne}s concerné(e)s de ces structures.
Les comité de pilotage CIMA-POIA des 05 février et 21 mai 2021 ont approuvé la stratégie proposée, et
les objectifs opérationnels suivants : |
AXE 1 : Réussir la transition vers une offre touristique sobre et inclusive
e Objectif 1.1 : renforcer la structuration de l'offre liée aux patrimoines naturels, artistiques,
culturels, historiques, et au goût.
e Objectif 1.2 : accompagner les jeunes dans la compréhension du changement climatique
e Objectif 1.3 : accompagner la transition énergétique et écologique des hébergements touristiques
° Objectif 1.4 : soutenir la reconversion des stations
AXE 2: Le Vercors, un territoire de partage à valoriser en responsabilité
. Objectif 2.1 : Qualifier l'accueil du territoire
e Objectif 2.2 : Développer les conditions de mobilité
° Objectif 2.3 : Valoriser, informer et sensibiliser pour un usage du territoire en responsabilité
AXE 3 : Eclairer la stratégie d'adaptation au changement climatique
° Objectif 3.1 : Accompagner la réflexion autour de sujets complexes
e Objectif 3.2 : Evaluation du programme EV
AXE 4 : Renforcer la stratégie collective et la culture de la collaboration
° Objectif 4.1 : Mutualiser, transférer, échanger, concevoir et collaborer à l'échelle de l'espace
valléen Vercors
Le Parc naturel régional a déposé la candidature le 15 juin 2021, les partenaires financeurs mènent
encore leur réflexion autour de la maquette financière : elle sera aboutie à l'automne 2021. Dans ce
contexte la candidature de l’espace valléen Vercors est essentiellement stratégique, les éléments
financiers se concentrant à identifier les maîtrises d'ouvrage des opérations, leurs volumes financiers
ainsi que les niveaux d’autofinancement escomptés.
Ce programme de diversification touristique comprend plusieurs actions. Les communes de Gresse-en-
Vercors, Saint Andéol et Château-Bernard assureront la maitrise d'ouvrage de l’opérations suivante :
AXE Objectif opérationnel | Opération Montant
‘ Total de subvention
STATIONS Réflexion stratégique | Adaptation des villages stations du Balcon Est | 350 000 euros au changement climatique : Gresse en Vercors -| Dont 30 000 euros] Château Bernard (Col de l'Arzelier) - Saint |d’étude stratégique |
| Andéol. Etude et mise en œuvre : vers un pôle | d’activités de pleine nature 4 saisons. |
La répartition détaillée des investissements entre les communes découlera notamment des résultats de
l'étude stratégique prévue.
Ilest proposé au Conseil municipal :
. de valider la stratégie territoriale de diversification touristique du Vercors conçue dans le cadre de la candidature au programme espace valléen 2021-2027, e de valider les opérations dont la commune de Gresse-en-Vercors assurera la maitrise d'ouvrage,
e de prévoir les financements dédiés à ces opérations,
e et d'autoriser le Maire à signer tous actes et pièces relatifs à ce dossier.
Vote : 10 Pour ; 0 Contre 0 Abstention
2021-55- Autorisation de demande de subvention DETR pour l’aménagement du village
Monsieur le Maire expose que suite à différentes études (FRYS, CAUE), au travail des commissions
municipales, et dans le.cadre d’une réflexion globale sur l’avenir de Gresse-en-Vercors, la municipalité
souhaite engager des premiers travaux d'aménagements.
Ce projet poursuit différents objectifs :
e requalifier le centre bourg et embellir du village,
e __embellir le village pour les touristes mais également pour de futurs habitants,
e favoriser l'usage des modes de transports doux pour des questions écologiques mais également de
bien vivre,
e assurer la sécurité routière (réduire les voies étant le moyen le plus efficace de réduire la vitesse
des voitures sur un long linéaire).
Le CAUE et un maître d'œuvre accompagneront la commune et les habitants de la commission
aménagement afin d'intégrer la composante esthétique et fonctionnelle dans le projet.
Concrètement, une première phase estimée à 42 567,91 € HT porte sur les aménagements légers ou
temporaires suivants :
e aménagements temporaires pour une phase de test de réduction et de cheminements piétonniers
de la voie départementale,
e réduction de la vitesse, signalisation et marquages au sol dans le hameau des Fraysses
e _installation de jardinières à l’entrée du village pour réduire la vitesse
e _identification par des potelets de divers passages piétons
e création d’une place PMR
e _installation d’un radar pédagogique
Une phase 2, portant sur des cheminements piétonniers réalisés avec un revêtement perméable et des
aménagements sur voirie qualitatifs (dont de la végétalisation), et à construire avec les habitants et le
conseil municipal, pourra également être mise en œuvre selon le reste à charge de la commune et les
priorisations des projets. L'objectif de l'opération est de requalifier le centre bourg de Gresse-en-Vercors,
village de moyenne montagne, rythmé par les « Quatre saisons » permettant de renforcer l'intérêt
touristique et l'harmonie du village. Cette deuxième phase est estimée à 279 121,09 € HT.
Une première demande de subvention auprès du Département de l'Isère a été obtenu pour le financement
de ces deux phases à hauteur de 50%.
Une demande de subvention complémentaire auprès de la Préfecture de l'Isère sera déposée pour le
financement de ces deux phases à hauteur de 30% de 321 689 € HT, soit 96 506,70 € HT.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide :
DE VALIDER le projet d'aménagements de sécurité routière et de cheminements piétons de GRESSE-EN-
VERCORS
D'AUTORISER le maire à effectuer la demande de subvention auprès de la Préfecture.
Vote : 10 Pour 0 Contre 0 Abstention 2021-56- Autorisation de demande de subvention et autorisation de travaux pour la stèle
Monsieur le Maire expose que, suite à l’usure du temps subie par le monument aux fusillés, il convient
de déposer des dossiers de subvention pour les réparations auprès de l'Office national des anciens combattants (ONAC) et auprès du Souvenir français.
Les travaux sont estimés, d’après devis, à 2445 euros HT.
Le Souvenir français pourrait prendre 20 % soit 489 euros HT.
L'ONAC pourrait prendre 20 % soit 489 euros HT.
Le reste à charge pour la commune s’élèverait à 1467 euros HT.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide :
= D'AUTORISER le maire pour effectuer les demandes de subventions auprès du Souvenir
Français et de l'ONAC
Vote : 10 Pour 0 Contre À 0 Abstention
2021-57-Adoption de l’Assistance à Membre de la Fédération des Alpages de l'Isère relative au projet de
réalisation pastorale suivant : "Mise en place d'un chauffe-eau solaire à la cabane de la Chau' au titre de la
programmation: 2021, pour un montant éligible prévu de : 5172 €
Le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la proposition d'Assistance à Membre de la
Fédération des Alpages de l'Isère pour le projet de réalisation pastorale suivant :
Mise en place d'un chauffe-eau solaire à la cabane de la Chau
-programmation 2021 —
Cette Assistance à Membre se décompose en 2 phases d'intervention :
- Phase | : Emergence et précisions techniques, mobilisation des crédits nécessaires au financement du
projet.
- Phase 2 : Suivi administratif et technique de la réalisation du projet, solde des crédits publics obtenus.
Compte tenu du montant prévisionnel des travaux, et selon la grille tarifaire de l'Assistance à Membre
jointe en annexe, les montants des deux interventions de la Fédération des Alpages s'élèvent à:
- Phase | : 264 € nets de taxes
- Phase 2 : 176 € nets de taxes
Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que les montants de ces interventions sont inclus
dans le montant éligible aux crédits publics ; les justificatifs acquittés des dépenses seront donc joints à la
demande de versement de la subvention.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
+ Adopte le principe de recourir à cette Assistance à Membre proposée par la FAI,
+ Mandate le Maire afin de mettre en œuvre la phase 1 du projet et à signer les pièces afférentes.
+ Autorise le Maire à engager les démarches relatives à la mise en œuvre de la phase 2 et à signer les
documents nécessaires, suite à l'accusé de réception du dossier par les financeurs.
Vote : 10 Pour . O Contre 0 Abstention 2021-58-Autorisation de demande de subvention pour la mise en place d'un chauffe-eau solaire à la cabane
de la Chau
Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il convient d'engager pour l'aménagement des alpages les travaux suivants : Mise en place d'un chauffe-eau solaire à la cabane de la Chau.
Le programme de ces travaux, dont le coût éligible est estimé à 5172 euros, sera inscrit au titre de l'année
2021.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide d'engager cette opération et sollicite à cette fin une aide
financière la plus élevée possible, conformément au plan de financement de la demande d'aide et dans la limite des taux de financement autorisés, auprès des différents bailleurs :
- Europe — Conseil Régional Rhône-Alpes — autres —
Le Conseil Municipal sollicite l'autorisation de commencer les travaux avant l'octroi de la subvention.
Le Conseil Municipal donne pouvoir au Maire pour signer tous les actes et toutes les pièces nécessaires de
la demande de subvention en faveur du pastoralisme volet aménagement pastoral.
Le Maître d'ouvrage s'engage à conserver la vocation pastorale des travaux engagés pendant au moins 10
ans et à se soumettre aux contrôles y compris sur place.
Vote : 10 Pour 0 Contre 0 Abstention
2021-59- Convention avec la Communauté de Commune du Trièves pour une assistance technique dans
les domaines de l'eau et de l'assainissement
Le Maire expose que la communauté de communes du Trièves a conventionné avec le Département de
l'Isère pour que les communes de son territoire puissent bénéficier de l'assistance technique du
Département dans le domaine de l'éau.
A l'échelle des services en eau potable et assainissement, le Département propose :
e un accompagnement des projets : études, travaux, contractualisation
. une assistance au bon fonctionnement des systèmes d'assainissement (réseaux + stations) avec
des diagnostics et des audits des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement
e un accompagnement au suivi des services.
La Mission d'assistance technique peut intervenir sur toutes les communes de la communauté de
communes du Trièves, afin notamment d'assurer une aide au rattrapage structurel en vue d'un transfert
de compétence ultérieur à la communauté de communes (échéance 1 er janvier 2026), conformément à
la loi NOTRe modifiée successivement par LOI n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du
transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et par la loi n° 2019-
1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique.
La convention signée avec la communauté de communes permet une intervention de la Mission
d'assistance technique auprès de toutes les communes membres quile souhaitent dans le ou les domaines
d'intervention choisis par l'EPCI ci-avant à savoir l'eau potable et l'assainissement. Pour que Gresse-en-
Vercors bénéficie de cette assistance, une convention doit être établi avec la Communauté de Commune.
Après délibération, le Conseil municipal :
- AUTORISE le maire à signer la convention avec la Communauté de Commune du Trièves pour une
assistance technique dans les domaines de l'eau et de l'assainissement,
Vote : 10 Pour 0 Contre 0 Abstention POINTS D'INFOS DU MAIRE
Vendredi 2 juillet s’est tenu au restaurant du Chalet le déjeuner des anciens organisé par le CCAS, en remplacement du repas
de fin d'année qui n’avait pas pu se tenir à cause du COVID. 38 personnes étaient présentes et 8 personnes se sont exCUsés par
écrit de ne pas pouvoir venir. Les retours sur ce repas sont très positifs.
La cérémonie du dimanche 4 juillet s’est également très bien déroulée, avec de nombreux partenaires et participants, malgré
trois petites gouttes de pluie qui se sont arrêtés à temps. Le temps d'échange qui a suivi a également été très riche, surtout
après cette longue période sans pouvoir se réunir.
Monsieur le Maire a échangé avec Madame Frédérique Puissat, sénatrice, sur le financement des enneigeurs et des différents
projets de la ville, Celle-ci a proposé un rendez-vous début septembre pour échanger sur ces questions.
Nous avons également cette semaine monté en urgence, et à la demande de la préfecture, un dossier de financement
spécifique pour le Plan Montagne sur des projets qui pourraient être réalisé en 2021. Ce dossier est en attente de retour dans
les prochains mois.
Lundi 5 juillet s’est tenu un Conseil Communautaire :
Celle-ci a signé une convention triennale avec l'AGEDEN pour l'accompagnement des communes dans leurs projets
Le projet scientifique et culturel du Musée du Trièves a été validé. Histoire et Patrimoine, comme d'autres
associations locales, est intégré à ce projet.
Prochain Conseil Municipal le jeudi 9 septembre à 20h.