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Procès Verbal - 03 PROCES VERBAL DU 1ER DECEMBRE 2025
Déliberation - DELIBERATION N°27 ANNEXE 1
Déliberation - ANNEXE 1 DELIBERATION N°7
Procès Verbal - PV DU 1ER JUILLET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 1ER JUILLET)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire, Consommateurs,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1ER
JUILLET
2022
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h 00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s}
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4
puis
5
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
{Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à 19
h 35)
Affiché
le 27/05/2022
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseilters
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACEET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVIEEE.
Absent
(s)
excusé
(s):
0
Absent
(s)
non
excusé(s):
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h 35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
Juillet
2022
À
18
h
00
Salle
de
la
Corderie
Ordre
du
Jour
1)
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente.
Monsieur
GHESELLE
prend
la
parole
et
précise
que
ce
n'est
pas
un
conseil
municipal
habituel
puisque
la
Mairie
a
pris
un
virage
avec
l'élection
de
Monsieur
le
Maire
à
la
Députation
c'est
un
moment
important
dans
l'histoire
d'Etaples-sur-mer.
Le
Maire
Etaplois
va
représenter
la
circonscription
à
l'Assemblée
Nationale.
L'ensemble
des
élus
le
félicite.
Dernier
conseil
municipal
avant
la
saison
estivale
et
en
tant
que
Maire,
Conseil
qui
se
veut
solidaire
de
la
SPA.
La
Municipalité
d'Étaples-sur-mer
s'engage
auprès
de
la
SPA
afin
de
contribuer
au
bien-
être
des
animaux
du
refuge.
À
ce
titre,
une
collecte
de
dons
est
organisée
lors
du
Conseil
municipal.
Ces
dons
en
nature
permettront
d'apporter
davantage
de
confort
aux
animaux
pensionnaires.
La
directrice
de
la
SPA
présente
la
structure
dans
son
ensemble
et
remercie
l'ensemble
des
élus
pour
leurs
dons
au
profit
des
animaux.
Un
rêve
se
réalise
pour
Ophélie
David
Après
plus
d'un
mois
de
traversée,
40
étapes
de
franchies
et
5
500
km
parcourus,
Ophélie
David
finira
son
tour
de
France
à
vélo
sur
le
port
départemental
d'Étaples-sur-
mer.
Venez
nombreux
l'accueillir
ce
dimanche
3
juillet
à
12H
pour
fêter
avec
elle
ce
moment
spécial
qui
lui
aura
permis
de
réaliser
son
rêve.
Elle
partagera
avec
vous
son
sentiment
de
rêve
accompli,
la
beauté
des
paysages
qu'elle
à
découverts
et
les
difficultés
qu'elle
a
rencontrées.
Madame
TILLIER
précise
que
toutes
les
écoles
ont
suivi
son
parcours.
Elle
passera
ce
lundi
avec
son
vélo
dans
les
écoles.
Elle
précise
que
les
enfants
ont
tous
écrit
un
rêve.
Un
projet
qui
se
réalise,
également,
pour
la
Ville
avec
l'ouverture
du
PUMTRACK.
Une
nouvelle
aire
de
jeux
pour
les
jeunes
fut
inaugurée
le
samedi
25
juin.
Equipement
exceptionnel
et
unique
sur
la
côte
d'Opale,
le
Pumptrack.
Le
Pumptrack
est
un
parcours
en
boucle
fermée,
constitué
de
plusieurs
bosses
consécutives
et
de
virages
relevés,
sur
une
surface
constituée
de
terre
ou
de
bitume.
Trottinettes,
rollers,
skateboards
jeunes
et
moins
jeunes
auront
de
quoi
prendre
beaucoup
de
plaisir.
Monsieur
le
Maire
signale
que
c'est
un
engagement
de
campagne
et
remercie
l'ensemble
des
élus.
On
aura
l'occasion
de
dresser
le
bilan
de
ce
qui
a
déjà
été
fait
jusqu'à
aujourd'hui. Monsieur
le
Maire
présente
le CD
de
«
Amis
Chemin
»
intitulé
«
vivre
musique
».
Un
nouveau
label
nous
à
été
décerné
«
accueil
vélo
».
Monsieur
TINDILLER
signale
que
la
France
est
la
2ème
destination
mondiale
du
tourisme
à
vélo.
Il
y
a
21
millions
de
français
qui
font
du
vélo
pendant
leurs
vacances.
Beaucoup
de
touristes
viennent
sur
la
Côte
d'Opale.
C'est
une
fierté
d'avoir
ce
label.
C'est
le
deuxième
Office
du
Tourisme
du
Pas
de
Calais
à
l'obtenir.
L'ensemble
des
élus
félicite
les
services
de
l'Office
du
Tourisme. Décision
«
Entretien
des
espaces
verts
communaux
de
la
ville
d'Etaples-sur-mer
:Tonte
et
taille
»
Madame
MAILLART
précise
que
cet
entretien
correspond
à
la
partie
haute
de
la
ville
ce
qui
permet
aux
agents
municipaux
de
la
haute
ville
de
renforcer
la
partie
basse
avec
de
nombreux
parterres
à
entretenir.
Décision
«
Aménagement
de
la
rue
du
fayel
-
Marché
des
travaux
»
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
travaux
concernent
la
partie
allant
du
coiffeur
Lothmann
jusqu'au
Pont
des
3
Arches
avec
un
aménagement
spécifique.
Il
n'existera
plus
de
trottoir
côté
voie
ferrée,
On
invitera
les
piétons
à
emprunter
le
trottoir
qui
longe
les
habitations.
Madame
MAILLART
précise
que
les
travaux
commenceront
début
juillet.
Monsieur
le
Maire
signale
qu'il
y
aura
des
perturbations.
Tout
le
secteur
gare
sera
terminé.
On
vient
d'avoir
des
propositions
pour
le
ravalement
de
la
façade
de
la
gare.
Ensuite,
un
sujet
sur
un
espace
privé
sera
à
l'ordre
du
jour
prochainement
«
l'Hôtel
des
Voyageurs
».
Décision
«
Ligne
de
Trésorerie
»
H
est
précisé
qu'il
y
avait
des
factures
relatives
à
des
investissements
importants
notamment
des
restes
à
réaliser
de
l'an
dernier
On
craignait
pour
le
versement
des
salaires
des
agents,
on
a
donc
ouvert
cette
ligne
qui
sera
fermée
d'ici
1
mois.
Monsieur
LAMOUR
revient
sur
cette
décision
et
demande
si
la
ligne
de
trésorerie
correspond
bien
à
du
fonctionnement
et
non
à
de
l'investissement.
Il
est
précisé
que
c'est
pour
le
fonctionnement
et
l'investissement.
Monsieur
LAMOUR
signale
qu'une
ligne
de
trésorerie
sert
à
faire
face
à
un
problème
de
trésorerie
parce
qu'actuellement
nous
devons
avoir
au
niveau
de
la
commune
des
problèmes
de
trésorerie.
Il
est
répondu
que
le
manque
de
trésorerie
était
lié
à
des
paiements
tant
en
fonctionnement
qu'en
investissement.
Monsieur
le
Maire
fait
remarquer
qu'on
aurait
pu
réaliser
un
emprunt
l'an
dernier
pour
payer
les
investissements
on
ne
l'a
pas
fait.
Décision
«Indemnisation
Monsieur
et
Madame
LAMOUR
Ludovic
»
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
sinistre
est
survenu
sur
un
ralentisseur.
L'assurance
ne
pouvait
pas
prendre
en
charge,
la
garantie
ne
couvre
pas
ce
genre
de
sinistre.
La
ville
a
admis
ce
préjudice
il
a
donc
été
décidé
d'indemniser.
A
l'avenir,
il
faudra
revoir
les
garanties
au
niveau
des
assurances.
2)
Communications
de
Monsieur
le
Maire
et
information
sur
les
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
données
au
Maire
par
le
Conseil
municipal,
3)
Direction
Générale
des
Services
-
Délibération
n°
1:
«
appel
à
manifestation
d'intérêt
concurrente
»
pour
la
cession
à
titre
onéreux
où
la
prise
à
bail
à
construction
de
l'ensemble
immobilier
constitué
du
«
Bâtiment
QUENTOVIC
». -
Délibération
n°
2
:
Déclassement
du
domaine
public
de
l’ensemble
immobilier
comprenant
l’ancien
camping
municipal
«
La
Pinède
».
-
Délibération
n°
3
: Cession
à
titre
gratuit
de
deux
véhicules
automobiles
au
profit
de
l'association
«
Mobyl'aide
».
4)
Service
Urbanisme
-
Délibération
n°
4
: Vente
du
site
du
presbytère
et
de
l'espace
Jules
Ferry.
-
Délibération
n°
5
:
Rétrocession,
par
l'office
public
de
l'habitat
«
Pas-de-Calais
Habitat
>,
au
profit
de
la
Commune,
pour
incorporation
dans
le
domaine
public
communal,
des
voiries
et
réseaux
divers
sis
rue
de
la
Pierre
Trouée,
rue
Neuve
et
avenue
du
Mont
Levin.
5)
Service
des
Ressources
Humaines
-
Délibération
n°
6 :
Modification
de
la
délibération
n°
7
du
Conseil
municipal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
en
date
du
31
janvier
2022
concernant
le
recrutement
d'un
apprenti
au
sein
des
services
de
la
Ville
d'Étapies-sur-mer.
-
Délibération
n°
7
:
Création
de
postes
au
tabieau
des
effectifs
du
budget
principal
de
la
Ville
d'Étapies-sur-Mer
suite
aux
avancements
de
grade,
-
Délibération
n°
8
:
Recrutement
d'un
apprenti
au
sein
des
services
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer. Délibération
n°
9
:
Signature
d'une
convention
portant
mise
à
disposition
de
personnel
par
l'ESAT
(Établissements
ou
Services
d'Aide
par
le
Travail
«
Les
Ateliers
Maurice
DEHAY
>»).
6)
Service
Finances/Subventions
-
Délibération
n°
10
:
Attribution
des
subventions
versées
en
2022
aux
associations
non
sportives,
7)
Service
État-Civil
-
Délibération
n°
11
: Affectation
de
la
salle
de
la
Capitainerie
en
salle
des
mariages
pour
l'organisation
des
mariages
du
10
juillet
au
15
août
2022
pendant
les
travaux
de
réhabilitation
de
la
Mairie.
8)
Finances -__
Délibération
n°
12
: Budget
Ville
-
Décision
Modificative
N°1.
-
Délibération
n°
13
: Modification
de
la
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
pour
le
recours
à
l'emprunt.
9)
Office
Municipale
de
Tourisme
-
Délibération
n°
14
: Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
10
mai
2022.
10)
Service
Jeunesse
-
Délibération
n°
15
: Achat
de
matériel
pour
la
motricité
des
jeunes
enfants,
-
Délibération
n°
16
: Achat
de
mobilier
pour
les
accueils
de
loisirs.
-
Délibération
n°
17
: Achat
d’un
véhicule
9
places.
11)
Services
Techniques
-
Délibération
n°
18
: Désaffectation
et
déclassement
d'un
bus
de
marque
FAST.
-
Délibération
n°
19
:
Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Renault
-
Mascott,
-
Délibération
n°
20
:
Désaffectation
et
déclassement
d'un
minibus
de
marque
Renauit, Délibération
n°
21
:
Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Renault
Nacelle.
Délibération
n°
22
:
Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Citroën
NEMO
du
service
Espaces
Verts.
Délibération
n°
23
:
Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Citroën
NÉMO
du
service
Propreté. Accusé
de
réception
- Ministère de
l'intérieur
062-216203182-20220516-DEC2022-05-04-AÙ | Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet
: 19/05/2022
étaples
sur
Mer
DESTINATION 9 BAIE
DE
CANCHE DÉCISION
DU
MAIRE
N° 2022-05-04
MAPA
«
Entretien
des
espaces
verls
communaux
de
la
Ville
d'Etaples-sur-mer
:Tonte
et
tallle
»
Marché
n° 2022-017
(Accord-cadre
mono-atiributaire
sans
minimum
mais
avec
maximum
de
commandes
annuelles)
Le
Maire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L.2122-22,
Vu
le
Code
de
la
Commande
Publique,
Vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
mai
2020
concernant
les
délégations
du
Maire
suivant
l'article
L 2122-22
alinéa
4 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
10
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
juin
2020
adoptant
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la
Commande
Publique,
Vu
la
délibération
n°
13
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22
novembre
2021
modifiant
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la Commande
Publique,
Considérant
le souhait
de
la
Commune
d'Etaples-sur-mer d'externaliser
les
prestations
d'entretien
de
ses
espaces
verts,
Considérant
qu'une
mise
en
concurrence
via
la
procédure
adaptée
était
adéquate
compte-tenu
de
l'estimation
maximum
annuelle
de
commandes
fixée
à
20 000
Euros
HT,
Considérant
que
le
marché
faccord-cadre)
sera
passé
pour
une
durée
de
12
mois
reconductible
2
fois
pour
des
périodes
de
12 mois
et que
les montants
indiqués
ci-dessus
seront
identiques
pour
la pé-
riode
de
reconduction.
Considérant
les mesures
de
publicité
suivantes
:
-
Avis
envoyé
pour
publication
au
BOAMP
le
19
avril
2022
[procédure
inférieure
à
90
000
Euros
HT)
publié
au
BOAMP
n° 22-55690
mis
en
ligne
sur le site www.boamp.fr
du
19/04/2022
au
12/05/2022
-
AAPC
et
DCE
mis
en
ligne
sur
le
profil
d'acheteur
htios://lavenirdelartois.e-
marchespublies.com/
à
partir du
19
avril
2022.
Support
de
parution
supplémentaire
de
l'AAPC :
l'Avenir
de
l'Artois,
Emarchespublics
ef
France
Marchés.
-
Mise
en
ligne
de
l'AAPC
sur
le site
de
la
Ville
d'Etaples-sur-mer
le
19
avril
2022. - _
AAPC
restreint
publié
dans
les journaux
d'annonces
locales
du
groupe
Nord
Littoral
suivants :
o
Les
Echos
du
Touquet
: parution
du
27
avril
2022
o
La
Semaine
dans
le
Boulonnaïs
: parution
du
27
avril
2022
Considérant
que
la
date
limite
de
réception
des
offres
était
fixée
au
12
mai
2022
à
11
heures
et
que
les offres suivantes
ont
été
reçues
:
Candidats
|
Offre financière
Les
Jardins
de
la
Côte
d'Opale
Le
candidat
n'a
transmis
aucune
pièce
de
14
rue
des
Près
candidature.
Sa
candidature
n'est
donc
pas
62560
MARQUISE
recevable.
L'offre
ne
peut-êire
analysée,
ID VERDE
Montant
du
BPU/Détail
estimatif
comparatif
:
RD
231
-7AE
Les
Deux
Caps
16
204.80
Euros
HT
62250
MARQUISE
PLAËTEVOET
SPORT
ET PAYSAGES
Montant
du
BPU/Détail
estimatif
comparatif
:
87
Route
de
Steendam
19
134.00
Euros
HT,
59210
COUDEKERQUE-BRANCHE
Considérant
ls rapport
d'analyse
joint
en
annexe,
Décide
:
Aricle
1 :
;
*__
De
déciarer
la
candidature
du
candidat
« Les
Jardins
de
la
Côte
d'Opale
1 irrecevable
pour
absence
de
la
totalité
des
pièces
de
candidature,
Y
D'atiibuer
le
marché
n°
2022-017
: «Entretien
des
espaces
verts
communaux
de
la
Ville
d'Etaples-sur-mer : taille et tonte
à à
ID VERRE
- RD 231
- ZAE
Les 2 caps
- 62250
MARQUISE
suivant
les prix indiqués
au
Bordereau
des
Prix / Détail
Estimatif
Comparatif,
Le
marché
est
passé
à
compter
de
sa
date
de
nolification
pour
une
durée
de
12
mois,
Il est
reconduc-
tible
2
fols
pour
des
périodes
de
12
mois.
Le
montant
maximum
de
commandes
annuelles
est
identique
pour
chaque
période
de
reconduction
à
savoir
20
000
Euros
HT,
Les
bons
de
commandes
seront
décienchés
au
fur et à
mesure
des
besoins.
Les
accords-cadres
vont
être
passés
pour
Une
durée
de
12
mois
à
compter
de
leur
date
de
notification.
lis sont
reconductibles
2 fois
pour
des
périodes
de
12
mois.
Article 2
:
Le
Conseil
municipal
sera
informé
de
la
présente
décision
lors
de
sa
prochaine
réunion. Atilcle
3
:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Madame
la
Responsable
de
la
Trésorerie
de
Monireuil/mer,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Aicle
4:
La
présente
décision
sera
transmise
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Montreuil-sur-mer
pour
l'exercice
de
son
contrôle
de
légalité.
Fait
à
Etaples-sur-mer,
le
1é
mai
2022
Le Maire, Conselller
Départemental,
Vice-Président
de
la
CA2BM,
PR TT IXBUS"
Résumé
de
l'acte
062-216203182-20220516-DEC2022-05-04-AU
Numéro
de
l'acte :
Date
de
décision
:
Nature
de
l'acte
:
Objet
:
Classification : Rédacteur
:
AR
reçu
le
:
Numéro
AR
:
Document
principal
:
Pièces
jointes :
DEC2022-05-04 lundi
16
mai
2022
AU Décision
du
Maire
n°2022-05-04
MAPA
"Entretien
des
espaces
verts
communaux
de
la ville
d'Etaples-sur-mer
: Tonte
et taille"
1.1 -
Marchés
publics
Magalie
AMONIER
19/05/2022 062-216203182-20220516-DEC2022-05-04-AU 99_AU-DECISION
N°2022-05-04.pdf
99_AU-ANNEXE
DECISION
N°2022-05-04.pdf
Historique
:
19/05/22
09:54
19/05/22
09:59
19/05/22
10:05
19/05/22
10:05
19/05/22
10:06
19/05/22
10:09
19/05/22
10:31
19/05/22
10:31
En
cours
de
création
En
préparation
Magalie
AMONIER
Reçu
Magalie
AMONIER
En
cours
de
transmission
Transmis
en
Préfecture
Accusé
de
réception
reçu
Accusé
de
réception
reçu
Magalie
AMONIER
Accusé
de
réception
reçu
Magalie
AMONIER &
étaples
sur mer
RAPPORT
D'ANALYSE
DES
OFFRES
DESTINANON+ BAIE
DE CANCHE
Consultation
n° C22.010
Entretien
des
espaces
verts
communaux
de
la Ville
d'Etaples-sur-mer
: Tonte
et taille
DECOMPOSITION
DE
LA
CONSULTATION
:
Les
prestations,
objet
de
la consultation,
constituent
un
élément
indissociable
qui
ne
permet
pas
au
Pouvoir
Adjudicateur
de
les
décomposer
en
lot.”
MONTANT
DES
PRESTATIONS
:
I
n'y
a
pas
de
minimum
de
commandes
annuelles.
Le
montant
maximum
de
commandes
annuelles
est
fixé
à 20
000
Euros
HT.
DUREE
DU
MARCHE
:
Le
marché
démarre
à compter
de
sa
date
de
notification
pour
une
durée
de
12
mois.
I! est
reconductible
2 fois
pour
des
périodes
de
12
mois.
’
FORME
DE
LA
PROCEDURE
La
procédure
de
passation
est
:Procédure
adaptée.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
de
l'article
R.
2123-1,
1°
du
code
de
la
commande
publique.
Conformément
à l'article
R.2162-2
du
Code
de
la
Commande
Publique,
l'accord
cadre
sera
exécuté
par
l'émission
de
bons
de
commande
dans
les
conditions
fixées
dans
le
CCAP
et
le
CCTP.
Les
bons
de
commande
seront
délivrés
au
Titulaire
au
fur
et
à mesure
de
l'émergence
des
besoins.
PUBLICITE
:
-
Avis
envoyé
pour
publication
au
BOAMP
le
19
avril
2022
{procédure
inférieure
à
90
000
Euros
HT)
publié
au
BOAMP
n°
22-55690
mis
en
ligne
sur
le
site
www.boamp.fr
du
19/04/2022
au
12/05/2022
-_
AAPC
et
DCE
mis
en
ligne
sur
le
profil
d’acheteur
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
à
partir
du
19
avril
2022.
Support
de
parution
supplémentaire
de
lAAPC
:
l'Avenir
de
l’Artois,
E.marchespublics
et
France
Marchés.
-
-
Mise
en
ligne
de
F'AAPC
sur
le
site
de
la
Ville
d’Etaples-sur-mer
le
19
avril
2022.
-
AAPCrestreint
publié
dans
les
journaux
d'annonces
locales
du
groupe
Nord
Littoral
suivants
:
o
Les
Echos
du
Touquet
:parution
du
27
avril
2022
o
La
Semaine
dans
le
Boulonnais
:parution
du
27
avril
2022 DATE
LIMITE
DE
RECEPTION
DES
OFFRES :
Le
12
mai
2022
à
11
heures
DATE
D'OUVERTURE
DES
PLIS
PAR
LE
SERVICE
MARCHES
PUBLICS
:
Le
12
mai
2022
à 14
heures
Analyse
des
candidatures
Au
regard
des
pièces
fournies
par
les
candidats,
il apparaît
que
le
candidat
«
Les
Jardins
de
la
Côte
d'Opale
» n’a
fourni
aucune
pièce
de
candidature.
Sa
candidature
n’est
pas
recevable.
L'offre
n’est
pas
à analyser.
Les
deux
autres
candidats
possèdent
les
garanties
et
capacités
pour
répondre
à la
consultation.
RECAPITULATIF
DES
OFFRES
RECUES
Candidats
Offre
financière
Les
Jardins
de
la
Côte
d'Opale
Le
candidat
n’a
transmis
aucune
pièce
de
34
rue
des
Près
candidature.
Sa
candidature
n’est
donc
pas
62560
MARQUISE
recevable.
L'offre
ne
peut-être
analysée.
1D
VERDE
Montant
du
BPU/Détail
estimatif
comparatif
:
RD
231
—
ZAE
Les
Deux
Caps
16
204.80
Euros
HT
62250
MARQUISE
PLAETEVOET
SPORT
ET
PAYSAGES
Montant
du
BPU/Détail
estimatif
comparatif
:
87
Route
de
Steendam
19
134.00
Euros
HT.
59210
COUDEKERQUE-BRANCHE
Pli(s)
hors
délais :
Sans
objet.
Demande
de
précisions
auprès
des
candidats
dans
le
cadre
de
l'analyse
Sans
objet.
Critères
de jugement
des
offres
N°
[Description
Pondération
Prix
(sur
La
base
des
prix
figurant
au
BPU/Détail
estimatif
comparatif)
170
2
[Valeur
technique
(suivant
Les
critères
indiqués
dans
Le
cadre
du
mé-
|30
moire
technique)
Pondérätion
totale
des
critères
d'attribution:
100 Analyse
des
offres
Voir
le tableau
d'analyse
des
offres
en
annexe.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
Au
regard
de
l'analyse
des
offres,
le
marché
n°
2022-017
:«
Entretien
des
espaces
verts
communaux
de
la
Ville
d’Etaples-sur-mer
:
taille
et
tonte
» va
être
attribué
à
:
ID
VERDE
-
RD
231
-
ZAE
Les
2 caps
—
62250
MARQUISE
suivant
les prix
indiqués
au
Bordereau
des
Prix
/
Détail
Estimatif
Comparatif,
Le
marché
est
passé
à compter
de
sa
date
de
notification
pour
une
durée
de
12
mois.
Il est
reconductible
2 fois
pour
des
périodes
de
12
mois.
Le
montant
maximum
de
commandes
annuelles
est
identique
pour
chaque
période
de
reconduction.
Les
bons
de
commandes
seront
décienchés
au
fur
et
à mesure
des
besoins.
Vu
et accepté
le 16
mai
2022
Le
Maire,
Conseiller
Départemental,
Vice-Président
de
la CA2BM,
Philippe
FAIT O0T 82'L8 eJoL
2}qlej SU] JELUS WBUUQUIAUS
Jedtul UN E 3191205 Ej aHUUIXO1d
32(1818p 28 #ossnod es 4ed 9 - UORESIUEUJOU siulod
S SJ} 3jPJUeauUOIIAUS anbl}0g Ÿ op snsss201d 251e sasodoid u
G - Sa[P}USUWSUUOIIAUS S2INSAIN - AuaWayei} INOd UOrENn2BAD 159 21218423p U9 as aun a1nes
ded 9939jdu09 nyis ui sa1aeu
sap lojdusaai op uoisodoid
aquesin ajua8gin opuelusp
OT epueuwsp ap se US Ù Z op {Ep un 6 2p Se U9 4 ZZ 2p Iej2p un siulod OT - uoljesiu8e10
asodoid 2191305 e7 - Sa{jie19p 1u0S esodoid 31210s 27 - S3ije19p 1U0S
einp3soid ej ap si2adse sa] snol 21np3301d e] ap sy2adse sa] so
‘Sag}leunos suore]sa1d Sa] 2242 “SSp1EUNOS Suolesa1d
uonenbape yeued us juanbosuos sa] 224 uorenbape yepied saurod
St 158 fouajeu 31ed 37 - souuosiad St ue juanbasuos 352 [jauge ed) GT -[euen/ureuny uso
0S< Sin3}210qe/[09 9p 21quOU un 91 - 2UNUUO9 EJ ANS 2}S UN 29A8
29Ae U0I891 ej SUep aquejdu Ua1q sauU0sIad OZ < SAn9}210qe)109
ednol8 un,p arued juesIe; 219190S 9P SJQN 221NPNUS 919120S
0€ / ANDINHOIL HNTTIVA
OZ 08‘7Ot IT 8r'6s O0'TET 6T s34110
S9JON 2PASA PI S3JON 13048192] Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
062-216203182-20220519.DEC2022-05-05-AU Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le
prèfet
: 25/05/2022
&
étaples 7"
Sur mer
DESTINATION 0 BAIE
DE
CANCHE DECISION
DU
MAIRE
N°
2022-05-05
MAPA
« Aménagement
de
la rue
du
Fayel
» - Marché
de
Travaux
Marché
n° 2022-018
Le
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L.2122-22,
Vu
le
Code
de
ia
Commande
Publique,
Vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
mai
2020
concernant
les
délégations
du
Maire
suivant
l'article
L 2122-22
alinéa
4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
10
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
juin
2020
adoptant
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la
Commande
Publique,
Vu
la
délibération
n°
13
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22
novembre
2021
modifiant
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la
Commande
Publique,
Considérant
le
souhait
de
la
Commune
d'Etaples-sur-mer
de
réaliser
des
travaux
d'aménagement
de
la
rue
du
Fayel,
Considérant
qu'une
mise
en
concurrence
via
la
procédure
adaptée
était
adéquate
compte-tenu
de
l'estimation
maximum
de
l'opération
fixée
à
175
000
Euros
HT,
Considérant
les mesures
de
publicité
suivantes
:
-
Avis
envoyé
pour
publication
au
BOAMP
le
25
avril
2022
{procédure
supérieure
à
90
000
Euros
HT)
publié
au
BOAMP
n°
22-58940
mis
en
ligne
sur
le
ste
www.boamp.fr
du
26/04/2022
au
17/05/2022
«
AAPC
et
DCE
mis
en
ligne
sur
le
profil
d'acheteur
hïips://iavenirdelartois.e-
marchespublies.com/
à
partir
du
26
avril
2022.
Support
de
parution
supplémentaire
de
l'AAPC
:
l'Avenir
de
l'Artois,
E.marchespublics
et
France
Marchés.
-
Mise
en
ligne
de
l'AAPC
sur
le
site
de
la
Ville
d'Etapies-sur-mer
le
24
avril
2022.
-_
AAPC
restreint
publié
dans
les
journaux
d'annonces
locales
du
groupe
Nord
Lioral
suivants
:
o
Les
Echos
du
Touquet
:parution
du
4
mai
2022
eo
La
Semaine
dans
te
Boulonnais
:parution
du
4
mai
2022
o
La
Semaine
dans
ie
Boulonnais
:parution
du
4
mai
2022
ul Considérant
que
la
date
limite
de
réception
des
offres
était
fée
au
17
mai
2022
à
11
heures
et
que
les
offres
suivantes
ont
été
reçues
:
Candidats
Offre
financière
EUROVIA 720
Rue
Louis
Breguet
- 62100
CALAIS
Antenne
d'Ftaples-sur-mer
:
Zone
Industrielle
- Boulevard
du
Valigot
Solution
de
base
:153
706.03
Euros
HT
PSE
:15
127.30
Euros
HT
Délai
solution
de
base
:4
semaines
(+3
semaines
de
période
de
préparation
de
62630
ETAPLES-sur-MER
chantier) Délai
PSE
:]
semaine
Solution
de
base
:187
691.60
Euros
HT
EIFFAGE
ROUTE
NORD
EST
Agence
de
Coquelle
PSE
:20
404.10
Euros
HT
109
Avenue
Charles
de
Gaulle
Délai
solution
de
base
:5
semaines
(+
3
CS
70041
semaines
de
période
de
préparation
de
629083
COQUELLES
CEDEX
|
chantier) Délai
PSE
:inclut
dans
les
5 semaines
Considérant
le
rapport
d'analyse
joint
en
annexe,
Décide
:
Aflicie
1
:
D'atiribuer
le marché
n°
2022-018
: :
« Aménagement
de
la
rue
du
Fayel
» à :
EUROVIA
-
Zone
Industrielle
-
Boulevard
du
Valigot
-
Etaples-sur-mer
Prix
des
travaux
et délais
d'exécution
:
Pour
le
marché
de
base
:Travaux
de
voirie,
borduration
et
éclairage
:153
706.03
Euros
HT
—
6 semaines
{+8
semaines
de
période
de
préparation
de
chantier)
Pour
la
prestation
supplémentaire
éventuelle
:le
remplacement
de
4 candélabres
:15
127.80
Euros
HT
—
|semaine.
Nombre
d'heures
réservé
à
l'action
d'insertion
par
l'activité
économique
:70
heures.
Le
marché
est
passé
à
compter
de
sa
date
de
notification.
Un
ordre
de
service
sera
délivré
au
Titulaire
pour
le
démarrage
de
la
période
de
préparation.
Un
auire
ordre
de
service
actera
le
début
d'exécu-
ion
des
travaux.
Article
2 :
Le
Conseil
municipal
sera
informé
de
ia
présente
décision
lors
de
sa
prachaiïne
réunion. Aicle
3 :
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Madame
la
Responsable
de
la
Trésorerie
de
Montreuil/mer,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Adicle
4
:
La
présente
décision
sera
transmise
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Montreuil-sur-mer
pour
l'exercice
de
son
contrôle
de
légalité.
Fait
à
Etaples-sur-mer,
le
19
mai
2022
Le
Maire,
Conseiller
Départemental,
Vice-Président
de
la
CA2BM, iXBUS"
Résumé
de
l'acte
062-216203182-20220519-DEC2022-05-05-AU
Numéro
de
l'acte :
Date
de
décision :
Nature
de
l'acte :
Objet : Classification : Rédacteur
:
AR
reçu
le:
Numéro
AR
:
Document
principal
:
Pièces
jointes :
DEC2022-05-05 jeudi
19
mai
2022
AU Décision
du
Maire
n°2022-05-05
MAPA
"Aménagement
de
la
rue
du
Fayel"
- Marché
de
travaux 1.1
- Marchés
publics
Magalie
AMONIER
25/05/2022 062-216203182-20220519-DEC2022-05-05-AU 99_AU-DECISION
N°2022-05-05.pdf
99_AU-ANNEXE
DECISION
N°2022-05-05.pdf
Historique
:
25/05/22
13:55
25/05/22
13:57
25/05/22
13:58
25/05/22
13:59
25/05/22
13:59
25/05/22
14:07
25/05/22
14:49
En
cours
de
création
En
préparation
Magalie
AMONIER
Reçu
Magalie
AMONIER
En
cours
de
transmission
Transmis
en
Préfecture
Accusé
de
réception
reçu
Accusé
de
réception
reçu
Magalie
AMONIER
25/05/22
14:49
Accusé
de
réception
reçu
Magalie
AMONIER 4
étaples CTdPIES
RAPPORT
D'ANALYSE
DES
OFFRES
DESTINATION o BAIE
DE
CANCHE
Consultation
n° C22.012
Aménagement
de
la rue
du
Fayel
DECOMPOSITION
DE
LA CONSULTATION
:
Les
prestations,
objet
de
la
consultation,
constituent
un
élément
indissociable
qui
ne
permet
pas
au
Pouvoir
Adjudicateur
de
les
décomposer
en
lot.
Le
marché
est
décompasé
comme
suit
:
- Marché
de
base
:Travaux
de
voirie,
borduration,
éclairage.
- 1
Prestation
supplémentaire
éventuelle
:le
remplacement
de
4
candélabres
MONTANT
DES
PRESTATIONS
: |
Le
budget
prévisionnel
alloué
à l'opération
de
travaux
est
fixé
à 175
000
Euros
HT
maximum.
DUREE
DU
MARCHE
:
Le
marché
démarre
à compter
de
sa
date
de
notification.
Le
délai
d'exécution
est
laissé
à l'initiative
du
candidat
qui
doit
le
stipuler
dans
l'acte
d'engagement.
Il est
prévu
une
période
de
préparation
de
travaux
d’une
durée
de
3 semaines,
non
comprise
dans
le
délai
d'exécution
proposé
par
le
candidat.
Un
ordre
de
service
fixera
le
début
de
la
période
de
prépara-
tion
de
chantier,
un
autre
ordre
de
service
fixera
le
départ
du
délai
d'exécution
des
travaux.
A
titre
indicatif,
le
démarrage
prévisionnel
des
travaux
est
fixé
en
juillet
2022.
‘
FORME
DE
LA
PROCEDURE
La
procédure
de
passation
est
:Procédure
adaptée.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
de
l'article
R.
2123-1,
1°
du
code
de
la
commande
publique.
Il
s'agit
d’un
marché
de
travaux.
Le
marché
comporte
une
clause
d'insertion
par
l'activité
économique
fixée
à 70
heures
de
travail.
PUBLICITE
:
-
Avis
envoyé
pour
publication
au
BOAMP
le
25
avril
2022
(procédure
supérieure
à
90
000
Euros
HT)
publié
au
BOAMP
n°
22-58940
mis
en
ligne
sur
le
site
www.boame.fr
du
26/04/2022
au
17/05/2022
-
AAPC
et
DCE
mis
en
ligne
sur
le
profil
d’acheteur
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
à
partir
du
26
avril
2022.
Support
de
parution
supplémentaire
de
l’AAPC
:
l'Avenir
de
l’Artois,
E.marchespublics
et
France
Marchés.
‘
-
Mise
en
ligne
de
l'AAPC
sur
le
site
de
la
Ville
d’Etaples-sur-mer
le
24
avril
2022.
=
AAPC
restreint
publié
dans
les
journaux
d'annonces
locales
du
groupe
Nord
Littoral
suivants
:
o
Les
Echos
du
Touquet
:parution
du
4
mai
2022
o
La
Semaine
dans
le
Boulonnais
:parution
du
4
mai
2022 DATE
LIMITE
DE
RECEPTION
DES
OFFRES
:
Le
17
mai
2022
à 11
heures
DATE
D'OUVERTURE
DES
PLIS
PAR
LE
SERVICE
MARCHES
PUBLICS
:
Le
17
mai
2022
à 14
heures
Analyse
des
candidatures
Au
regard
des
pièces
fournies
par
les
candidats,
il apparaît
que
les
deux
candidats
possèdent
les
garanties
et
capacités
pour
répondre
à la consultation.
RECAPITULATIF
DES
OFFRES
RECUES
Candidats
Offre
financière
EUROVIA 720
Rue
Louis
Breguet
- 62100
CALAIS
Antenne
d'Etaples-sur-mer
:
Zone
industrielle
—
Boulevard
du
Valigot
62630
ETAPLES-sur-MER
Solution
de
base
: 153
706.03
Euros
HT
PSE
: 15
127.30
Euros
HT
Délai
solution
de
base
: 6 semaines
(+3
semaines
de
période
de
préparation
de
chantier)
Délai
PSE
: 1 semaine
EIFFAGE
ROUTE
NORD
EST
Agence
de
Coquelle
109
Avenue
Charles
de
Gaulle
CS
70041
62903
COQUELLES
CEDEX
Solution
de
base
: 187
691.60
Euros
HT
PSE
: 20
404.10
Euros
HT
Délai
solution
de
base
: 5 semaines
(+ 3 semaines
de
période
de
préparation
de
chantier)
Délai
PSE
: Inclut
dans
les 5 semaines
Pli(s}
hors
délais :
Sans
objet.
Demande
de
précisions
auprès
des
candidats
dans
le cadre
de
l'analyse
Sans
objet.
Critères
de jugement
des
offres
Le
prix
des
prestations
(60
points)
Les
notes
attribuées
sont
de
:
Prix
le plus
bas
Prix
du
candidat
Valeur
technique
(30
points)
Pour
chacun
des
critères
de
sélection,
nous
attribuons,
au
vu
du
dossier
remis
par
chaque
entreprise,
une
note
sur
30
(30
étant
la meilleure
note).
x 60 Ce
critère
est
décomposé
en
plusieurs
sous-critères
notés
de
la
manière
suivante
:
0 point
: pas
de
réponse
3 points
: insuffisant
6
points
: moyen
9
points
: bon
12
points
: très
bon
15
points :
excellent
1
|-
Organisation
et
qualité
de
chantier
15,00
points
Mesures
prises
par
le
candidat
en
matière
de
développement
durable
et
.
Le
:
Le
15,00
points
mesures
prises
pour
éviter
les
nuisances
par
rapport
aux
riverains
Analyse
des
offres
Voir
le
tableau
d'analyse
des
offres
en
annexe.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
Au
regard
de
l'analyse
des
offres,
le
marché
n°
2022-018
:«
Aménagement
de
la
rue
du
Fayel
» va
être
attribué
à :
EUROVIA
- Zone
Industrielle
—
Boulevard
du
Valigot
—
Etaples-sur-mer
Prix
des
travaux
et
délais
d'exécution
:
Pour
le
marché
de
base
:
Travaux
de
voirie,
borduration
et
éclairage
:153
706.03
Euros
HT
—
6 semaines
(+
3 semaines
de
période
de
préparation
de
chantier)
Pour
la
prestation
supplémentaire
éventuelle
:le
remplacement
de
4
candélabres
:15
127.30
Euros
HT
—1 semaine.
Nombre
d'heures
réservé
à l’action
d'insertion
par
l’activité
économique
:70
heures.
Le
marché
est
passé
à compter
de
sa
date
de
notification.
Un
ordre
de
service
sera
délivré
au
Titulaire
pour
le
démarrage
de
la
période
de
préparation.
Un
autre
ordre
de
service
actera
le
début
d'exécution
des
travaux.
Vu
et
accepté
le
19
mai
2022
Le
Maire,
Philippe
FAIT Eiffage routes Notes Eurovia Notes
OFFRES 187 691,60 € 153 706,03 €
20 404,10 € 48,68 15 127,30 € 60
Total Base+PSE 208 095,70 € 168 833,33 €
VALEUR TECHNIQUE
Tous les aspects techniques du Tous les aspects techniques du
chantier ont été appréhendés - chantier ont été appréhendés -
Les moyens techniques et Les moyens techniques et
Organisation et qualité de chantier humains nécessaires ont été 15 humains nécessaires ont été 15
détaillés - L'ensemble des fiches détaillés - L'ensemble des fiches
techniques est proposé techniques est proposé
Tous les aspects de la procédure Tous les aspects de la procédure
en matière de traitement des en matière de traitement des
. …. déchets sont détaillées - De déchets sont détaillées - SOSED Mesures
prises en matière de sue : 12 , . . [nombreuses
chartes sont détaillé - Contraintes liées aux développement durable et protections vis-àl . Le 15 . k nue 15 | à k détaillées - Contraintes liées aux
riverains détaillées avec vis des riverains . : unie
ses x riverains détaillées avec propositions concrètes
propositions concrètes
3 semaines de préparation 5 3 semaines de préparation 6 Délai
Êe Prep 10 Ce Prép 8,89 semaines de travaux semaines de travaux
Total 88,68 98,89 +
étaples
mn EE
UT
DESTINATION ° BAIE
DE
CANCHE DECISION
DU
MAIRE
N° 2022-05-06
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20220519-DEC2022-05-C6-AU Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le préfet
: 20/05/2022
Vu
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
modifié
par
la
loi
n°2014-58
du
27
Janvier
2014-Art
92
permettant
au
Conseil
Municipal
de
déléguer
au
Maire
différentés
attributions
;
Suite
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
25
Mai
2020
autorisant
la
réalisation
d'une
ligne
de
trésorerie
pour
un
montant
maximum
d'un
million
d'euros.
Il a
été
décidé
de
contracter
une
Ligne
de
Trésorerie
Interactive
[LTI)
avec
la
caisse
d'Epargne
Haut-de-France
dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
Emprunteur :
1 000
000.00€
[Durée :
|12 Mois
[Taux d'intérêt :
leSTR+Marge0.18%
|
[Demande
de
Tirage :
AUCUN
minimum
Préavis
de
Tirage
:
|J-1 Avant
16h30
[Base Calcul
:
Ex/360
Périodicité
des
Mensuelle
|
intérêts
:
[Frais totaux :
1900 euros
|
[Date de validité :
[25/05/2022
|
Fait
à
Etaples-sur-mer,
le
19
mai
2022
Le
Maire,
Conseiller
Départenjen Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20220523-dec2022-05-07-AU Accusé
cerlifié exécutoire
Az,
=
|
DESTINANON
o BAIE
DE
CANCHE DECISION
DU
MAIRE
N°
2022-05-07
Avenant
de
transfert
du
marché
n°
2022-004
« Fourniture
de
papier
pour
les
établissements
scolaires
»
Le
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2122-22,
Vu
le
Code
de
la
Commande
Publique,
Vues
délibérations
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
mai
2020
concernant
les
délégations
du
Maire
suivant
l'article
L 2122-22
alinéa
4 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
10
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
juin
2020
adoptant
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la
Commande
Publique,
Vu
la
délibération
n°
13
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22
novembre
2021
modifiant
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la
Commande
Publique,
Vu
la
décision
du
Maire
du
2022-02-03
en
date
du
17
février
2022
atibuant
le
marché
n°
2022-004
:
« fourniture
de
papier
pour
les
établissements
scolaires
x aux
PAPETERIES
LA
VICTOIRE
-
Rue
Racine
-
59337
TOURCOING
pour
une
durée
de
12
mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
reconductible
3
fois
pour
des
périodes
de
12
mois,
Considérant
le
rachat
des
PAPÉTERIES
LA
VICTOIRE
par
la
SARL
CYRANO
HAUTS
DE
FRANCE
à
compter
du
4
avril!
2022
et
la
continuité
de
l'exécution
du
marché
n°
2022-004
par
le
repreneur,
Décide
:
Aficle
1 :
De
valider
l'avenant
en
pièce
jointe
actant
le
transfert
d'attributaire
du
marché
n°
2022-004,
les
conditions
du
marché
restant
inchangées.
Aticle
2 :
Le
Conseil
municipal
sera
informé
de
la
présente
décision
lors
de
sa
prochaine
réunion. Aicle
3 :
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Madame
la
Responsable
de
la
Trésorerie
de
Montreuil/mer,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Aïicle
4
:
La
présente
décision
sera
transmise
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Montreuil-sur-mer
pour
l'exercice
de
son
contrôle
de
légalité.
Fait
à
Etaples-sur-mer,
le
23
mai
2022
Le
Maire,
Conseiller
Départemental,
Vice-Président
de
la
CA2BM,
Philippe
FAIT iXBUS"
Résumé
de
l'acte
062-216203182-20220523-dec2022-05-07-AU
Numéro
de
l'acte :
Date
de
décision
:
Nature
de
l'acte :
Objet
:
Classification
:
Rédacteur : AR
reçu
le
:
Numéro
AR
:
Document
principal
:
Pièces
jointes :
dec2022-05-07 lundi
23
mai
2022
AU Décision
du
Maire
n°2022-05-07
Avenant
de
transfert
du
marché
n°2022-004
"Fourniture
de
papier
pour
les
établissements
scolaires"
1.1
- Marchés
publics
Magalie
AMONIER
14/06/2022 062-216203182-20220523-dec2022-05-07-AU 99_AU-DECISION
DU
MAIRE
N°2022-05-07.pdf
99
AU-ANNEXE
DELIBERATION
N°2022-05-07.pdf
Historique
:
14/06/22
11:21
14/06/22
11:24
14/06/22
11:24
14/06/22
11:24
14/06/22
11:25
14/06/22
11:29
14/06/22
13:55
14/06/22
13:55
En
cours
de
création
En
préparation
Magalie
AMONIER
Reçu
Magalie
AMONIER
En
cours
de
transmission
Transmis
en
Préfecture
Accusé
de
réception
reçu
Accusé
de
réception
reçu
Magalie
AMONIER
Accusé
de
réception
reçu
Magalie
AMONIER Liberté
» Égalité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ÉCONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
uifisé
par
le
pouvoir
adjudicateur
ou
l'enité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public:
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
dumarché
public.)
MAIRIE
DE ETAPLES
SUR
MER
PLACE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
62680
ETAPLES
SUR
MER
Ê
AN
sr
EE
4e
SE.
RP
indiquer
le
nom:
commercial
et
la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les
adresses
de
son
établissement
ei
de
son
siège
social
(si
elle
est
différente
de.
celle
de
l'établissement).
son
adresse.
électranique,
és
numéros
de
téléphone
et
de
télécopie
et
son
numéro
SIRET.
Eh
cas
dé
groupement
d'entrepiises
{ffulairé,
identifier
le
mandataire
dir
groupement]
-
SAS
PAPETERIES
LA
VICTOIRE
RGE
RAGINE
BP
373
58337
TOURCOING
CEDEX
SIRET
486
580
570
00028
5
Objet
du
maréhé
public:
(Reprendre
le:
content
de
le
miention
figurant
dans:
les:
documents
constitutifs
du:
marché
public,
.En
cas
d'allotfssement,
préciser
également
l'objet
éf
le
dénomination
di
fat
conceiné.}
Marché
n°2022-004
|
|
|
Lot
2 :
Fourniture
de
papeterie
pour
les
besoins
dé
la
commune
d'Etapies
sur
mer'et
CCAS
d'Etaples
sur
mêr.
x
Date
de
la
notification
du
marcfié
public
:21/02/2022...
&
Durée
d'exécution
du
marché
publie
: .12.mois
reconductible
3 fois
&
Montant
initial
du
marché
publie
:
‘
“Taux
de
la
TVA
:
20%
=
Minimum
de
commandes
annuelles
:500
Euros
HT
et
Maximum
de
commandes
annuelles
:8
000
Euros
HT
ibl
c sa
notice
explicative,
sur
le
site
du
ministère
chardé
de l'éconornie. “Montant
HT...
a
Montant TTC: D -
Objet
de
l'avenant
a.
Modifications
introduites
par
le présent
avenant
:
|
(Détailler
loutes
les
modifications,
avec
ou:
sans
incidence
financière,
introduites
dans
le
marché
public
par
le
présent
avenant.
Préciser
les
articles
du
OCAP
ou
du
CCTP
modifiés
ou
complétés
ainsi
que
l'incidence
financière.
de
chacune
des
modifications
apportées.) TRANSFERT
DU
MARCHE
DONT
LA
SOCIETE
SAS
PAPETERIES
LA
VICTOIRE
EST
TITULAIRE,
AU
PROFIT
DE
LA
SOCIETE
:
SARL
CYRANO
HAUTS
DE
France
2 CROCHTE
MEULEN
STRAETE
69284
PITGAM
SIRET
802
651
133
00026
COORDONNEES
BANCAIRES
CREDITS
COOPERATIF
AGENCE
VERSAILLES
42589
10000
080257365044
18
IBAN
FR76
4255
9100
0008
0257
3584
418
&
Incidence
financière
de l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
.(Cocher
la
case
correspondante.)
X
Non
ET
Oui
Montant
de
l'avenant
:
“
Taux
de
là
TVA
:…
Montant
H s
Montant
TTC:
»
%-d'écart
introduit
par
l'avenant
:
Nouveau
montant
du
marché
publie
:
*
Taux
de
la TVA
:
s
Montant
HT
#
Montant
TTC: E
;
4
pe
les
CUT
g
’
PTT
Nom,
prénom st qualité
-
je
igratur
mr
au
signataire
CT
Lieu
el de
de
sigranre
sn
i
g
.
3
ae
PE
pe
Bipceaid
PATRYH nr
TE
fans
Le
FR S
:
!
{
i
!
j
j
:
i
Î
j
i
i
;
|
l
|
Î
i
|
!
|
-!
ï
!
i
i
i
(5
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
là
personnes
qu'i
représente.
ce
E
Signature
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatre
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
{Visa
ou
avis
de
l'autorité
chatgée
du
contrèle
fancles)
À
:Etaples-sur-mer……,
te
.23
mai
2022
Signature
freprésentant
du
pouvoir
adjudicateur ot de
entité
adjudiceinise)
N
pen
Dipadinol
!
SEXÉTG
-
Avenant
crétertñce
du
Marcsé
pui
Du
48
FACE
OP
EUTE,
Page
| à G
- Nobfication
de
l'avenant
au
fitulaire
du
marché
publie
11
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
« Reçue
à titre de
notification
copie
du présent
avenant»
À
nus
nes ss que sur can er
erncrseseg
DB ou
sepnpuaee
cecee
ensure
Signature
du
titulaire,
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Caller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
deté
et
signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou'de
l'acecrd-cadre.)
&
Env ças
de
notification
par
voie électronique
:
l(indiquer
la
date
et
Flieure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
per
le
tiulaire
di
marché
Public
ou
de
Flaccord-cadre.) Date
de
mise
à jour
: 1/94/2019. Flashez
pour
contrôler
!
https://controle.preffe-tc-lillemetropole.fr/fr/kbis
C
Code:
G3TWg8XdqifO
STE
Greffe
du
Tribunal
de
Commerce
de
Lille
Métropole
445
boulevard
Gambetta
CS
60455
59338
Tourcoing
CEDEX
N°
de gestion
2022B02271
Extrait
Kbis
EXTRAIT
D'IMMATRICULATION
SECONDAIRE
AU
REGISTRE
DU
COMMERCE
ET
DES
SOCIETES
à jour
au
6 mai
2022
IDENTIFICATION
DE
LA
PERSONNE
MORALE
Immatriculation
au
RCS,
numéro
802
651
133
R.C.S.
Dunkerque
Dénomination
ou
raison
sociale
SARL
CYRANO
HAUTS
DE
FRANCE
Forme
juridique
Société
à responsabilité
limitée
(Société
à associé
unique)
Adresse
du
siège
2 Crochte
Meulen
Straete
59284
Pitgam
RENSEIGNEMENTS
RELATIFS
À
L'ACTIVITE
ET
À
L'ETABLISSEMENT
SECONDAIRE
Date
d'immatriculation
06/05/2022
Adresse
de
l'établissement
me
Racine
59200
Tourcoing
Nom
commercial
PAPETERIES
LA
VICTOIRE
Activité(s)
exercée(s)
Vente
d'articles
de
papeterie
matériel
scolaire.
Date
de
commencement
d'activité
04/04/2022
Origine
du
fonds
ou
de l'activité
Achat
Précédent
propriétaire
Dénomination
PAPETERIES
LA
VICTOIRE
Adresse
rue
Racine
59200
Tourcoing
Numéro
et
lieu
d'immatriculation
886
580
570
Nom
du
journal
d'annonces
légales
LA
GAZETTE
Date
de
parution
06/05/2022
Mode
d'exploitation
Exploitation
directe
OBSERVATIONS
ET
RENSEIGNEMENTS
COMPLEMENTAIRES
- Mention
n°
1 du
06/05/2022
Par
acte
sous
seing
privé
du 20
avril
2022,
enregistré
le
22
avril
2022
au
Service
de
la
publicité
foncière
et
de
l'enregistrement
de
Dunkerque,
dossier
2022
00015602,
référence
5914P04
2022
À
00367.
Siège
social
ancien
propriétaire:
rue
Racine
59200
Tourcoing
Siège
social
nouveau
propriétaire:
2 Crochte
Meulen
Straete
59284
Pitgam
Les
oppositions
seront
reçues
dans
les
dix
jours
de
la
dernière
en
date
des
publications
prévues
par
la
loi
pour
la
correspondance
et
la
validité.
Oppositions
:Me
Franck
Cardon
51
boulevard
de
Strasbourg
59000
Lille
,date
d'effet
:04-04-2022,
publié
dans
:Gazette
Nord
Pas
de
Calais
en
date du
:06-05-2022
.
Le
Greffer
FIN
DE
L'EXTRAIT
R.C:S.
Lille Métropole
- 06/05/2022
- 13:30:36
Greffe
du
Tribunat
de
Commerce
de
Lille
Métropole
L 06/05/2022
13:30:38
Page
1/1
Ips6266130 Cinquante-sixième
année.
- N°
91
À
Lundi
9 et
mardi
10
mäi
2022
7
..
.
me
.
BULLETINOEFICIELDES
+
ANNONCES
CIVILES
ET
COMMERCIALES
ANNEXÉ
AU
JOURNAL
OFFICIEL
DE
LA
RÉPUBLIQUE
FRANÇATSE
ES
DIRECTION
DE
L'INFORMATION
LÉGALE
ET
ADMINISTRATIVE
PREMIER
:
on
26,
rue
Desaix,
75727
PARIS
CEDEX
15
MINISTRE
Réeale
et emo
e nt”
www.dila.premier-ministre.gouv.fr
Liberté
www.bodacc.fr
Épalité Fraternité
-
“+
‘
BODACC
«A».
Annonce
n°
1511.
59
NORD
GREFFE
DU
TRIBUNAËDE
COMMERCE
DE
LILLE
MÉTROPOLE
Ventes
et
cessions
802
651
133
RCS
D
Forme
: Socié
Etablissemien
c
Activité : VA
papeterie
matériel
scolaire.
Adresse
:Ÿ
jo Tourcoing.
Précédent
6 580
570
RCS
Lille
Métropole:
‘PAPETERIES
LA
VICTOIRE.
rg 59000
Lille pour
la validité.
‘
20
avril
2622:
enregistré
le 22. avril
2022
au
Service
de
la
publicité
, dossier
2022
00016602,
référence
5914P04
2022
À
00867.
Siège
Tourcoing
Siège
social
eau
propriétaire:
2
Crochte
Meulen
réçues
dans
les
dix
jours
la
dernière
en
date
des
publications
la validité.
Oppositions
: M
Commentaires
:
foncière
et
de
l'enrégis
social
ancien
propriét:
Straete
59284
Pitgam.
prévues
par
la loi pour
I
La
Directrice
de
l'information
légale
et
administrative
: Anne
DUCLOS-GRISIER Insee Mesurer
pour
comprendre
Service
Info Sirene
09 72
72
6000
prix
d'un
appel
local
Service
Statistique
Répertoire
SIRENE
SITUATION
AU
REPERTOIRE
SIRENE
A
la date
du
10/05/2022
Description
de
l'entreprise
identifiant SIREN Identifiant
SIRET
du
siège
Dénomination Catégorie
juridique
Activité
Principale
Exercée
(APE)
Appartenance
au
champ
de
l'ESS"
Entreprise
active
depuis
le 03/06/2014
802
651
133
802
651
133
00026
SARL
CYRANO
HAUTS
DE
FRANCE
5499
- Société
à responsabilité
limitée
(sans
autre
indication) 46.49Z
- Commerce
de
gros
(commerce
interentreprises)
d'autres
biens
domestiques
Non
Description
de
l'établissement
Identifiant
SIRET
Adresse Activité Principale
Exercée
(APE)
Etablissement
actif depuis
le 04/04/2022
802
651
133
00034
PAPETERIES
LA
VICTOIRE
RUE
RACINE
59200
TOURCOING
46.49Z
- Commerce
de
gros
(commerce
interentreprises)
d'autres
biens
domestiques
1
: Economie
Sociale
et Solidaire
2007). Important
:
À
l'exception
des
informations
relatives
à l'identification
de
l'entreprise,
les
renseignements
figurant
dans
ce
document,
en
particulier
le
code
APE,
n'ont
de
valeur
que
pour
les
applications
statistiques
(décret
n°2007-1888
du
26
décembre
2007
portant
approbation
des
nomenclatures
d'activités
françaises
et
de
produits,
paru
au
JO
du
30
décembre
Avertissement
:Aucune
valeur juridique
n'est
attachée
à
l'avis
de
situation.
REPUBLIQUE
FRANCAISE ATTESTATION
DE
FOURNITURE
DES
DÉCLARATIONS
SOCIA
*# Urssaf
RS
FSSO
PAIEMENT
DES
COTISATIONS
ET CONTRIBUTIONS
Au service de notra protection soclale
SARL
SARL
CYRANO
HAUTS
DE
FRANCE
2
RTE
CROCHTE
MEULEN
STRAET
(Sep
Ras
59284
PITGAM
RLG473CINGPEAS1
La
éfication
%
Fauthentite
.
dætsl}
En
votre
qualité
d'employeur,
là
présente
attestation
de
fourniture
des
déclarations
et
de
paiement
des
cotisations
de
va
e
ce
dpeurment
sefeciue
sur
Sécurité
soctale-et
d'allocations
familiales,
de
contributions
d'assurance.
chômage
et
de
cotisatfons
AGS,
vous
est
délivrée
:
urssaf.frinortallfhome/utile-et-pratique/veri fication-attestation.htmi
lors, ale de
18393
euros,
nolsde
décembre
2021,
du
{des)
établissement(s)
sulvant(s)
:
©:
“ÉTABLISSEMENTS CONCERNÉS
_fT
NUMÉRO SIRET
Z RTE
CROCHTE MEULEN
STRAET
59284
PITGAM
80265113300026
.
nil
UNION
AS
TMUNIENE
:
:= la présente
attestation
ne préjuge
pas de
Le Directeur
sousslgné
certifle qu'au titre du (des) établissement(s)
ci-dessus désigné(s),
l'entreprise
est à
Jour
de
ses
obligations
en
matière.
de
cotisations
de
Sécurité
sociale
et
d'allocations
familiales,
de
:
l'exactitude
des
bases
sur lesquelles
elle a
été établle et ne vaut pas renonclation
au
contributions
d'assurance
chômage,
de
cotisations
AGS*,
et
d'obligation
d'emploi
des
travailleurs
:
recouvrement
des
éventuelles
créances
handicapés**
à la
date du
31/12/2021.
” contestées,
Fait à.: LILLE le: 05/04/2022
Le Diracteur eu son délégatalre
* Cette
attestation
concerne
les contributions
d'assurance
châmage
et
cotisations
AGS
dues
au
titre
des
rémunérations
versées
à
compter
du
ter Janvier 2011,
Pour les périodes
antérieures
à cette date,
il convient
de se rapprocher de Pôle Emploi. ** Cette attestation concerne les contributions liées à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés dues au tltre des périodes d'emploi à compter du
fer Janvier 2020 lorsque votre entreprise y est assulettle,
$
«4
Paur les périodes antérieures à cette date,
l convient de ie rapprocher
L.
DUCOM
B$
de l'Agefiph. À
ET
à
“Hiberté« Égallté-« Fiaréentté RÉPUBLIQUE HRANÇAISE
BIREGTFION
GENERALE
DES-FINANCES:
La-socièté
désignés.ci-dessous
:
DENOMINATION
DE LA SOCIETE
:
SARL
SARL'CYRANO
HAUTS
DE
FRANCE.
ADRESSE
DU PRINCIPAL
ETABLISSEMENT:
3 ROUTE
CROCHTEMEULEN
STRAËTE
59284 PITGÂM N° SIREN
: 8026511353
est eri règle: au régard des obligatioris fiscales suivantes ?
- Dépôt
des
déclarations
de résultats
et de TVA
- Paiément
de fa FVA(
- Patement
de l'impôt sur les.sociétés{t
Numéro.de délivrance
: 11448624
Daté
de
délivrance:
le 12/02/2022
SERVICE
IMPOTS
DES
ENTREPRISES
DUNKERQUE
EQUIPE
IFU'
37 RÜE
SAINT MATTHIEU
IR RV
30-12
À
: CEDEX 01.
STE. DUNKERQUEGDGFIP
FINANCES.
GOUV.FR.
T'Y
compris.les pénalités
y afférent éventuellement mises
à sæcharge,
A
,
MINISTÈRE
DE
L'ACTION
Tr
DRS
COMPTES
PUNLIGS
page
1/1 Relevé
d'identité
Bancaire
CREDIT
core
À
Cadre
réservé
au
destinataire
du
relevé
Identification
du
compte
pour
une
utilisation
nationale
42559
10000
08025735944
18
cEtabl.
c/guichet
n/compte
crib
Domiciliation
BIC
L'CREDIT
COOPERATIF
| CCOPFRPPXXX
Identification
du
compte
pour
une
utilisation
internationale
{BAN)
[FRE
| 4258
[9100
[ 6068
] 0257
[ 3594
1 418
Agence
Intitulé
du
compte
VERSAILLES
SARL
CYRANO
HAUTS
DE
FRANCE
5
ET
7
RUE
DU
MARECHAL
FOCH
2
CROCHTE
MEULEN
STRAËTE
78000
VERSAILLES
59284
PITGAM Accusé
de
réception
- Ministère
de
‘intérieur
_‘
062-216209182-20220591-dec20228105-AU Accusé
cerlifié exécutoire
Réception
par te
préfet
: 31/05/2022
&
étaples
noie
BAIE
DE
CANGHE DECISION
DU
MAIRE
N°
2022-05-08
Objet
:indemnisation
de
Monsieur
et
Madame
Ludovic
LAMOUR,
en
réparation
d'un
préjudice
engageant
la
responsabilité
de
la
Commune.
Le
Maire
de
la
Ville
d'Étaples-sur-Mer,
Vu
les
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L2122-22
;
Vu
les
dispositions
du
code
des
assurances
;
VU
les
dispositions
du
code
civil,
notamment
les
articles
1382
et
suivants
;
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°5
en
date
du
28
septembre
2020
portant
délégation
consenties
au
Maire
par
ls
Conseil
municipal
;
Vu
la
déclaration
de
sinistre
établie
en
date
du
05/05/2022
auprès
de
la
compagnie
d'assurance
de
la
Ville
d'Etaples-sur-Mer,
4 Paris
Nord
Assurance
»,
référencée
n°2022-5989,
établissant
le
constat
de
dommages
matériels
portés
au
véhicule
automobile,
propriété
de
Monsieur
et
Madame
Ludovic
LAMOUR,
en
date
du
04/05/2022,
avenue
du
Vieux
Moulin,
par
un
équipement
de
voirie
de
iype
« coussin
berlinois
à ;
Vu
le
rapport
de
constatation
n°PV20220012
de
la
police
municipale
en
date
du
04/05/2022
établissant,
sur
la
survenance
du
sinistre
sus-référencé,
la
vétusté
d'un
équipement
de
voirie
de
fype
« coussin
berlinois
:
Vu
le
recours
de
Monsieur
et
Madame
Ludovic
LAMOUR
soulevant
la
responsabilité
civile
de
la
Ville
d'Etaples-sur-Mer
au
sens
des
dispositions
précitées
;
Vu
l'avis
de
la
compagnie
d'assurance
de
la
Ville
d'Etapies-sur-Mer,
« Paris
Nord
Assurance
»,
en
date
du
23/05/2022,
au
titre
du
sinistre
référencé
n°2022-5989,
infirmant
le
recours
de
Monsieur
et
Madame
LAMOUR; Considérant
qu'il
appartient
au
Maire,
par
délégation
du
conseil
municipal,
de
défendre
la
Commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1000
euros
;
Considérant
les
dommages
matériels
portés
au
véhicule
automobile,
propriété
de
Monsieur
et
Madame
Ludovic
LAMOUR,
en
date
du
04/05/2022,
avenue
du
Vieux
Moulin,
conséquence
directe
de
la
vétusté,
établie
sur
rapport
de
constatation
n°PV20220012
de
la
police
municipale,
d'un
équipement
de
voirie
de
type
« coussin
berlinois
» ;
Considérant
qu'il
convient,
à
titre
conciliatoire,
de
reconnaître,
sur
le
constat
de
la
vétusié
de
l'équipement
de
voirie
à
l'origine
du
sinistre,
la
responsabilité
de
la
Ville
d'Etaples-sur-Mer
; Considérant
le
montant
des
dommages
matériels
portés
au
véhicule
automobile
de
Monsieur
et
Madame
Ludovic
LAMOUR
définis
à
hauteur
de
461,04
euros
TTC
selon
le
devis
produit
par
le
Garage
FEUTRY
—
7]
Boulevard
Valigot
82630
Etaples-sur-Mer
:
Décide :
ARTICLE
1-
De
donner
droit
à
la
demande
d'indemnisation
de
Monsieur
et
Madame
Ludovic
LAMOUR
en
réparation
des
dommages
matériels
portés
à
leur
véhicule
automobile,
en
date
du
04/05/2022,
avenue
du
Vieux
Moulin,
conséquence
directe
de
la
vétusté,
établie
sur
rapport
de
constatation
n°PV20220012
de
la
police
municipale,
d'un
équipement
de
voirie
de
type
« coussin
berlinois
» ;
ARTICLE
2-
De
verser
à
Monsieur
et
Madame
Ludovic
LAMOUR
la
somme
de
461,04
euros
ën
réparation
du
préjudice
:
ARTICLE
3-
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
et
le
receveur
municipal
sont
chargés,
chacun
en
ce
quile
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
La
présente
décision
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Lille
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
de
son
affichage
et
de
sa
notification.
Les
recours
gracieux
prolongent
les
délais
de
recours
contentieux.
°
Fait
à
Etaples-sur-mer,
le 31
mai
2022
:
Le
Maire,
Conseiller
Départemental,
‘.
Vice-Président
de la CA2BM,
Philippe
FAIT
“+ Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
e
062-216203182-20220616-DEC2022-06-01-AU Accusé
certifié exécutoire
Réception par le
préfet : 20/06/2022,
étaples BAIE
DE
CANCHE
Décision
n° 2022-06-01
Vu
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
modifié
par
la loi
n°2014-58
du
27
Janvier
2014-Art
92
Permettant
au
Conseil
Municipal
de
déléguer
au
Maire
différentes
attributions;
Vu
la
délibération
du
16
mars
2022
adoptant
le
Règlement
Budgétaire
et
Financier
suite
au
passage
nomenclature
M57
au
01
janvier
2022,
VU,
le
dossier
PCO623181800022
DU
30/04/2019
relatif
à
la
réhabilitation
du
centre
nautique
de
la canche
(CNC)
Considérant
que
la
M57
prévoit
la
fongibilité
des
crédits
autrement
dit
le
Maire,
sur
délégation
de
l'assemblée
délibérante,
peut
autoriser
les
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
à
hauteur
de
7.5%
des
dépenses
réelles.
Chaque
décision
du
maire
concernant
ces
transferts
doit
être
envoyée
en
trésorerie
et
en
sous-préfecture
avec
information
au
Conseil
Municipal
suivant.
Considérant
qu'il
soit
nécessaire
de
transférer
des
crédits
au
compte
10226
Taxe
d'aménagement
afin
de
payer
la
taxe
relative
à
la
réhabilitation
du
CNC
pour
un
montant
de
17
668.00
ll a
été
décidé
les
modifications
suivantes
:
Chapitre
Article
Libellé
Montant
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DEPENSES
23
2318
Autres
immobilisations
corporelles
-
17
668,00
€
10
10226
Taxe
Aménagement
17
668.00
€
TOTAL
:
0,00
Fait à
Etaples-sur-mer,
Le
16/06/2022
Maire
d'Etaples-sur-mer
Conseiller
Départem iXBUS"
Résumé
de
l'acte
062-216203182-20220616-DEC2022-06-01-AU
Numéro
de
l'acte
:
Date
de
décision :
Nature
de
l'acte :
Objet : Classification
:
Rédacteur
:
AR
reçu
le
:
Numéro
AR
:
Document
principal
:
Pièces
jointes :
DEC2022-06-01 jeudi
16 juin
2022
AU Décision
n°2022-06-01
7.10
- Divers
Magalie
AMONIER
20/06/2022 062-216203182-20220616-DEC2022-06-01-AU 99 AU-DECISION
N°2022-06-01.pdf
99 AU-ANNEXE
DECISION
N°2022-06-01.pdf
Historique
:
20/06/22
09:46
En
cours
de
création
20/06/22
09:51
En
préparation
Magalie
AMONIER
20/06/22
09:52
Reçu
Magalie
AMONIER
20/06/22
09:53
En
cours
de
transmission
20/06/22
09:54
Transmis
en
Préfecture
20/06/22
09:57
Accusé
de
réception
reçu
20/06/22
10:00
20/06/22
10:00
Accusé
de
réception
reçu
Magalie
AMONIER
Accusé
de
réception
reçu
Magalie
AMONIER Ma
ver
,
MAIRIE
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
AVEC
de ETAPLES
AUTORISATION
DE TRAVAUX
DELIVRE
PAR
LE
MAIRE
AU
NOM
DE
LA
COMMUNE
Demande
déposée
le 21/11/2018
et complétée
le 15/03/2019
Ne PC
062
318
18
00022
Par:|
COMMUNE
D'
ETAPLES
NAT
062,318
19,000
O1
Demeurant à :
[PLACE
DU GENERAL
DE
GAULLE
Surface de plancher:
310 m*
HOTEL
DE
VECLE
Surface
créée : 474 m2
62630
ETAPLES
Sur un terrain sie à : |
BD
BIGOT
DESCELERS
62630
ETAPLES
4
à
Destination
: Service
AK
120
Public
Nature
des Travaux
: | RÉHABILITATION
DU
CENTRE
NAUTIQUE
DE
LA
CANCHE
: travaux sur construotion existante avec
démolition partielle
Le
Maire
de la Ville de
ETAPLES
Vu
la demande
de Permis
de construire avec Autorisation
de travaux
présentée le
21/11/2018
et complétée
le 15/03/2019
pat la Commune
d'ETAPLES
Vu
le Code
de l'Urbanisme,
notamment
ses articles L 4211
et suivants,
et R
421-1
et suivants
Va
Is Plan Local
d'Urbanisme
de la Commune
d'Etaptes s/mer en vigueur
Vu
is règlement de la Zone
UL
du P.LU,
susvisé,
Vu
le décret n° 2016-6
qui modifie
les règles de validité du permis
ainsi que les articles R 424-17
et suivants du
Code
de
l'Urbanisme, Vu
le Code
de la Construction
et de l'habitation et notamment
les Articles [.111-8
et R.111-19-13
à R.111-19.20,
R123-1
à
R123-55
et L
111-8 (ERP)
R123-3
Vu
les bases réglementaires reprise dans le procès
verbal de la Sous
Cotamission Départementale
d'Accessibilité
Vu
les rappels
réglementaires repris dans le procès
verbal
de la Commission
d'Arrondissement
de Sécurité de Montreuil
s/m
Vu
l'avis de la DRAC
Service régional
de FArchéologie reçu
en Maïs
le 30/01/2019
Va
l'avis sans
observation
de la DRAC
Unité
départementale
de l'Architecture et du Patrimoine
en date du 27/12/2018
Vo
l'avis fhvorable de la Sous
Commission
Départementale
d'Accessibilité en date du 25/02/2019
Vu
l'avis favorable
de la Commission
d'Arrondissement
de Sécurité de Montreuil
en date du 20/03/2019
Vu
le PPRL
du secteur du Montreuillois
approuvé
le 24/07/2018
Vu
l'affichage en Mairie
du dépôt
de la demande
en date du 21/11/2018
ARRETE
Article 1 : Le présent Permis
de Construire
avec
Autorisation de Travaux
est ACCORDE
sous réserve
du respect des conditions
particulières
mentionnées
à l’article 2.
Arfiele 2 :le pétitionnaire est tenu de se conformer
aux documents
joints à appui
de sa demande
le pétitionnaite devra faire mention
du présent Arrêté par affichage sur le terrain dès la délivrance et # pendant toute la durée du chantier
les
prescriptions
mentionnées
dans
les
rapports
ci-joints
des
Services
consultés
devront
être
impérativement
respectées.
les
Aménagements
extérieurs
devront
être
réalisés
dans
des
délais
à court
terme
À
ce
titre
la
surface
non
aménagée,
le
futur
acquéreur
devra
déposer
obligatoirement
un
dossier
d'Autorisation
de
travaux
au
titre
d'un
ERP
Article 3 : Taxes
et participations du projet
Le
pétitionnaire
n!
est
pas
redevable
de
la
Taxe
d'aménagement
et
de
la
redevance
d'Archéologie
Préventive
(RAP) .
Nature
du Projet : Réhabilitation
du CNC
à Usage
de Service Public
Article 4 :
Si votre projet
se
situe en site insctit, en application
de l'article R 425-30
du code
de l'urbanisme,
vous
ne
pourrez
entreprendre
les
travaux
avant
le
(date
dépôt
+ 4
mois),
Si
votre
projet
comporte
un volet
démolition
en
application
de
l'article
R.452,1
du
code
de
l'urbanisme,
vous
ne
pouvez
pas
entreprendre
les
travaux
de
démolition
avant
la
fin
d'un
délai
de 15
jours
à
compter
de
la
plus
tardive
des
deux
dates
suivantes
:
- Soit
la
date
à laquelle
vous
avez
reçu
notification
du
présent
arrêté
- Soit
la
date
de
transmission
de
cet
arrêté
au
préfet.
Si
votre
projet
fait
l'objet
de
prescriptions
relatives
à la
redevance
d'Archéologie
Préventive,
en
application
de
l'article
de l'article
R.425-31
du
code
de
l'urbanisme,
vous
ne
pouvez
entreprendre
vos
travaux
avant
que
les
prescriptions
d'archéologie
préventive
ne
soient
complètement
ex
utées
Li
2019
La
présente
décision
est
transmise
au
représentant
de
l'Etat
dans
les
conditions
prévues
à l’article
L.2131-2
du
code
général
des collectivités
territorlales,
INFORMATIONS
- À
LIRE
ATTENTIVEMENT
- INFORMATIONS
- À
LIRE
ATTENTIVEMENT
Le
(on
les)
demandeur
peut
contester
la
légalité
de
la
décision
dans
les
deux
mois
qui
suivent
la
date
de sa
notification.
A
cet
effet
il
pent
saisir
le
tcibunal
administratif
territorialement
compétent
d’un recours
contentieux.
.
Durée
de validité
du
permis
:
Conformément
à l’artiole R.424-17
du
code
do l'urbanisme, l'autorisation
est périmée
si les teavaux
ne sont
pas
entrepris
dans
le délai
de deux
ans à
compter
de
sa
notification
au(x)
bénéficiaire(s),
IL
en
est
de
même
si,
passé
ce
délai,
les
travaux
sont
interrompus
pendant
un
délai
supérieur
à une
année.
En
cas
de
recours
le
délai
de
validité
du
permis
est
suspendu
jusqu’au
prononcé
d’une
décision juridictionnelle
irévocable,
L'autorisation
peut
être
prorogés
par
périodes
d'une
année
si les
prescriptions
d'urbanisme,
les
servitudes
d'urbanisme
de
tous
ordres
et
le régime
des
taxes
et
participations
n'ont
pas
évolué,
Vous
pouvez
présenter
une
demande
de
prorogation
en
adressant
une
demande
sur
papier
libre,
accompagnée
de |SUR
‘
Direction
générale
BE
TO
res
des
Finances
publiques
ICS
DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
PUBL
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DU
CALVADOS
Liberté
SERVICE
« RECETTES
NON
FISCALES
»
Égalité
7 BOULEVARD
BERTRAND
-
BP
40532
Fraternité
14034
CAEN
CEDEX
1
Direction
départementale
des
Finances
publiques
du
Calvados
MONSIEUR
LE
MAIRE
Service
Produits
divers
:
7 boulevard
Bertrand
BP 40532
COMMUNE
D'ETAPLES
14034
Caen
Cedex
1
PL
DU
GENERAL
DE
GAULLE
62630
ETAPLES
Téléphone
: 02
31
38
34
31
Mél.
: ddfip14.pgp.produitsdivers@dgfip.finances
gouv.fr
POUR
NOUS
JOINDRE
:
Affaire
suivie
par
:Véronique
VIEL
La
Téléphone
:02
31
38
34
37
.
REÇU
LE
Réf.
:BNOR
21
2600025084-
BNOR
21
2600038653
Caen,
le
11/04/2022
{
2
MR
202?
Objet
:
mise
en
demeure
de
payer
avant
demande
de
mgndä
BRIE
PATRRLE
téle
LA
812
16
du
CGCT.) Monsieur
le
MAIRE,
La
DDTM
62
de
MONTREUIL
a
émis
la
taxe
d'aménagement
relative
au
dossier
n°
PC0623181800022
du
30/04/2019
pour
un
montant
total
de
17
668,00
€.
Cette
somme
reste
en
solde
dans
mes
écritures.
Le
cas
échéant,
je
vous
remercie
de
me
tenir
informé
de
l'éventuel
motif
qui
s'opposerait
au
paiement
de
ce
titre et
reste
à votre
disposition
pour
tout
complément
d'information.
A
défaut,
vous
voudrez
bien
verser
cette
somme
dans
les
meilleurs
délais
sur
le
compte
Banque
de
France
de
la
DDFIP
BDFEFRPPCCT
FR793000100244A140000000096.
Je
vous
prie
d'agréer,
Monsieur
le Maire,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Pour
le Directeur
départemental
des
Finances
Publiques
du
Calvados, TITRE
DE
PERCEPTION
LUMGTE,
au
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
Lo
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DDFiP
CALVADOS
7
BD
BERTRAND
14034
CAEN
CEDEX
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES.
COMMUNE
D
ETAPLES
SUR
MER
FAIT
PHILIP
PL
DU
GENERAL
DE
GAULLE
62630
ETAPLES
Votre
situation
Vos
références
Numéro
de
facture
: BNOR
21
2600025084
Référence
du
titre
:
014000
023
075
062
465240
2021
0025559
Date
d'émission
:
08/04/2021
Numéro
d'état
récapitulatif
:
10238
i
Somme
à payer
:
8 835,00
€
Date
limite
de
paiement*
:
15/06/2021
Objet
de
la
créance
:
Taxe
d'aménagement
(articles
L.
331-1
à
L.
331-34
du
code
de
l'ur
ous
Dose
n
#MPORTANT
: toute
somme
non
acquittée à
la date
limite
de
paiement
sera
majorée
de
10%
(article
55
Ill B
de
la loi
n°2010-1658
du
29
décembre
2010).
{
r&
MINISTÈRE
DE
L'ACTION
ET
DES
COMPTES
PUBLICS
Parle
à sens
suivant
le pointillé
Numéro
de facture: BNOR
21
2600025084
REP
!
N°detitre:
k
014000
023
075
062
465240
2021
0025559
Veuillez
!
cher
le talon
ontreetle
! |
Date
limite
de
paiement:
15/06/2021
dre
à votre
: |
Montant
en
euros
: 8 835,00
glement
! % |
NE
RIEN
INSCRIRE
SOUS
CE
TRAIT
-
NE
PAS
PLIER
COMMUNE
D ETAPLES
SUR
MER FAIT PHILIP
PL
DU
GENERAL
DE
GAULLE
k
62630
ETAPLES
TALON
DE
PAIEMENT
DDFiP
CALVADOS
7
BD
BERTRAND
14034
CAEN
CEDEX
-— : Pour
vous
renseigner
=>
Renseignement
sur
le
paiement
:
:
4
DDFIP
CALVADOS
:
7
BD
BERTRAND
14034
CAEN
CEDEX
Tét:023138
3431
Courriel
:
ddfip14.pgp.produitsdivers@dgtip,
finances.
gouv.fr
Accueil
:
8H45-12H
13H15-16H
sauf
le
merc
=>
Renseignements
sur le calcul de la somme
à payer:
Ministère
:
Trans.écologique
DDTM
62
705
Rue
de
Paris
62170
Montreuil
Téi:
0321815330
COMMENT
PAYER
CE
TITRE
DE
PERCEPTION
Vous
voulez
payer
par virement:
Saisir
les
références
bancaires
BDFEFRPPCCT
FR79
3000
1002
44A1
4000
0000
096,
en
rappelant
le numéro
de
facture: BNOR
21
2600025084,
Vous
voulez
payér
par
chèque
:
- Libellez
votre
chèque
à l'ordre
du
Trésor
public
;
- Joignez
le talon
pour
servir
de
référence,
sans
l'agrafer
ni le coller:
- Envoyez
votre
chèque
accompagné
du talon,
sans
autre
document,
en
utilisant
l' enveloppe
retour,
Vous
voulez
payer
en
numéraire
:
Règlez
en
espèces,
dans
la limite
de
300€,
muni
du
prèsent
titre,
au guichet
de
la DDFiP
CALVADOS
dont
les
coordonnées
figurent ci:
-dessus,
COMMENT RÉCLAMER ?
Vous
voulez
contester
le montant
de
votre
titre de
perception
:
Adressez
votre
demande
à
la
DDFIP
CALVADOS
dont
les
coordonnées
figurent
ci-dessus,
dans
les
deux
mois
qui
suivent
la
notification
du
présent
titre
de
perception
art.
117
à 119
du
décret
n°
2012-1246
du
1
novembre
2012
relatif
à
la
gestion
budgétaire
et comptabie).
Le
présent
tre
a
été
rendu
exécutalre
par
l'ordonnateur
en
veriu
des
articles
14
et
28
du
décret
n°
2012-1246
du
7
novembre
2012
relatif
à la
gestion
budgétaire
et
comptable,
.
Ordonnateur
-
<
Nom
GAYET
Prénom
Edouard
Qualité
Directeur
DDTM
62
Pour
les
données
vous
concernant,
le
droit
d'accès
et
de
rectification
prévu
par
la
loi
n°
78-17
du
6-1-1978
modifiée
s'exerce
auprès
du
setvice
compétent
dont
les
coordonnées
se
trouvent
ci-dessus
à la
rubrique
"Renseignements
sur
le
calcul
de
la
somme
à
payer",
Référence
du
titre:
014000
023
075
062
465240
2021
0026559
COMMUNE
D
ETAPLES
SUR
MER
FAIT
PHILIP DÉTAIL
DE
LA SOMME
À PAYER
axe
d'aménagement
(articles
L.
331-1
à
L.
3831-34
du
code
de
1rbanisme).
Dossier
no
PCN623181800022
du
30/04/2019.
Première
chéance
de
votre
autorisation
initiale,
Descriptif
du
projet.
BOULEVARD
IGOT-DESCELIER
62630
Étaples.
Surface
taxable
totale
créée
de
la
ou
des
onstructions
:474
m2,
Mantants
et
éléments
de
calcul.
Part
communale
rute
de
la
taxe
d'aménagement
:112438
euros.
Part
départementale
brute
8
la
taxe
d'aménagement
:6425
euros,
Taux
communai(ux)
appliqué(s)
au
rojet
:3,15%,
Taux
départemental{ux}
appliqué(s)
au
projet
:1,8%.
Ces
aux
Sont
ceux
en
vigueur
aux
dates
d'autorisation
où
éventuellement
à
date
de
votre
certificat
d'urbanisme,
Valeurs
forfaitaires
splicables
en
fonction
des
dates
d'autorisation
:m?
hors
fle-de-France
753
euros/m?,
Abattements
et
exonérations.
Montants
après
abattements
t exonérations.
Part
communale
de
la
taxe
d'aménagement
:5622
euros,
art
départementale
de
la
taxe
d'aménagement
:3213
euros.
Somme
à payer
: 8 885,00
€ EE: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
'
Liberté Égalité Fraternité
1
TITRE
DE
PERCEPTION
DUPLICATA
FINANCES
PUBLIQUES
Pour
vous
renscigner
=>Renseignements
sur
le paiement :
*
Service chargé du
recouvrement
:
DDFiP
CALVADOS
7 BD
BERTRAND
14034
CAEN
CEDEX
Tel/Fax
:
02
31
38 34
31
/
02
31
85
30
15
: Courriel:
ddfipl4.pep.produitsdivers@defip.finances.
gouv.fr
=>Renscignements
sur le caleul
de
la somme
à payer :
Ministère:
23
Trans.écologique
Service
émetteur:
DDTM@ 705
Rue
de Paris
62170
Montreuil
Expéditeur
:
DDFiP
CALVADOS
7 BD
BERTRAND
14034
CAEN
CEDEX
Destinataire : COMMUNE
D'ETAPLES
SUR
MER
PL
DU
GENERAL
DE
GAULLE
62630
Étaples
Tel/Fax
:
0321815330
/ 0321814377
Courriel :
Ordonnateur
Vos
références
Nom :
GAYET
Numéro
de
facture
:
BNOR
21
2600038653
* Prénom:
Edouard
Date
d'émission:
20/05/2021
Qualité:
Directeur
DDTM
62
Numéro
d'état
récapitulatif:
15804
_ Somme
payer: 8833.00 €
Objet
de
Ia
créance
:
Taxe
d'aménagement
(articles
L.
331-1
à L.
331-34
du
code
de
l'urbanisme).
Dossier
n° PCO623181800022
du
suraro1
MANN
y
Votre
situation
Le
présent
titre a été
rendu
exécutoire
par
l' ordonnateur
en
vertu
des
articles
11
et 28
du
décret
n°2012-1246
du
7 novembre
2012
relatif
à
la gestion
budgétaire
et comptable.
Pour
les données
vous
concernant,
le droit
d'accès
et de rectification
prévu
par la loi n°78-17
du 6-1-1978
modifiée
s'exerce
auprès
du service compétent
dont les
coordonnées
se trouvent
ci-dessus
à la rubrique
«
Renseignements
sur
le calcul
de la somme
à payer».
Page
| sur2 Numéro
de
facture:
BNOR
21
2600038653
COMMUNE
D'ÉTAPLES
SUR
MER
COMMENT
PAYER
CE
TITRE
DE
PERCEPTION
?
: Vous
voulez payes
par
internet :
- Rendez-vous
sur le site svunv.payfip.gouv.fr
.
Saisissez
:
P'identiffant
structure publique
: 91524A
le numéro
de
fa facture
: BNOR
21
2600038653
le montant
de fa facture
: 8 833,00
€
- Renseignez
voire adresse
électronique,
un courriel
de confirmation
vous
sera envoyé.
- Choisissez
votre mode
de paiement
afin de finaliser la transaction
(munissez-vous
de
votre
carte bancaire
ou, si vous
souhaitez
payer par prélèvement
unique,
de
vos
identifiants
d'accès
au
site
impots. gouv.fr},
+ Vous
voulez
payer
par virement
:
Communiquez
à votre
banque
le numéro
de compte
BDFEFRPPCCT
F R793000100244A
140000000096,
en rappelant
ta référence du titre.
+ Vous
voulez
payer
par
chèque :
- Libellez votre chèque
à l'ordre du Trésor
public;
- Joignez
le talon pour
servir de référence, sans
l'agrafer ni Je coller ;
- Envoyez
voire chèque
accompagné
du talon, sans
autre document,
en utilisant
l'enveloppe
retour.
* Vous
voulez
payes
en
numéraire
:
Régiez
en espèces,
dans
la limite de 300
€, muni
du
présent
titre, au guichet
de
la DDFIP
CALVADOS
dont
les coordonnées
Higucent ci-dessus,
COMMENT
RECLAMER
?
*Vous
voulez
contester
le
montant
de
votre
ître
de
perception
:
Adressez
votre
demande
à la
DDFIP
CALVADOS
dont
les
covrdannées
figurent
ci-dessus,
dans
les
deux
mois
qui
suivent
la
notification
du
présent
titre
de
perception
ant,
187
à
519
du
décret
n°2012-1246
du
7 novembre
2012
retalif
à la
gestion
budgétaire
et
comptable),
DÉTAIL
DE
LA SOMME
À PAYER
:
Taxe
d'aménagement
(articles
L,
331-t
à L.
331-34
du
code
de
l'urbanisme).
Dossier
n°
PC0623
18100022
du 30/04/20
19.
Deuxième
échéance
de
voire
autorisation
initiale.
Descriptif
du
projet.
BOULEVARD
BIGOT-DESCELIER
62630
Étaples,
Surface
taxable
totale
créée
de
la
ou
des
constructions
:474
m°.
Montants
et
éléments
de
calcul,
Part
communale
brute
de
fa
taxe
d'aménagement
:
11243
euros,
Part
départementale
brute
de
Ja
taxe
d'aménagement
: 6425
euros.
Taux
communalfux)
appliqué(s)
au
projet
:
3,15%,
Taux
départementat(ux)
appliqué(s)
au
projet
:
1,8%.
Ces
faux
sont
ceux
en
vigueur
aux
dates
d'autorisation
ou
éventuellement
à ia
date
de
votre
certificat
d'urbanisme.
Valeurs
forfaitaires
applicables
en
fonction
des
dnies
d'autorisation
:
m? hors
Île-de-France
:
753
euros/nt*,
Abaitements
el
exonérations.
Montants
après
abattements
et
exonérations,
Part
communale
de
la
taxe
d'aménagement
:
$621
euros.
Part
départementate
de
la
taxe
d'aménagement
:
3212
euros.
Sonune
à payer
: 8 833,00
€
Prestation
Prix
Quantité
Montant
HT
Taux
[TVA
Total
TTC
EVA
Part
départementale
de
la
TA
3
212,00
]
3212.00
3212.00
Part
communale
de
la
TA
35
621,00
1
=
5
621.00
3 621,00
TOTAL
HT
‘TOTAL
TVA
TOTAL
TTC
8 833,00
0.00
8 833,09
Page
2 sur 2 Accusé
de
récepticn
- Ministère
de
l'intérieur
©
062-216203182-20220616-DEC2022-06-02-1-AU Accusé
certifié exécutoire
Cr pestinanon
BAIE
DE
CANCHE DECISION
DU
MAIRE
N°
2022-06-02
Accord-cadre
n°
2021-004
« Mission
de
conseil
et
d'assistance
en
urbanisme,
architecture
et
aménagements
urbains
sur
le
ferrifoire
de
la
Commune
d'Etaples-sur-mer
»
Résiliation
anticipée
Le
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L.2122-22,
Vu
le
Code
de
la
Commande
Publique,
Vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
mai
2020
concemant
les
délégations
du
Maire
suivant
l'article
L 2122-22
alinéa
4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
10
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
juin
2020
adoptant
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la
Commande
Publique,
Vu
la
délibération
n°
13
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22
novembre
2021
modifiant
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la
Commande
Publique,
Vu
la
décision
du
Maire
du
2021-06-01
en
date
du
15
juin
2021
attribuant
je
marché
n°
2021-004
:
« Mission
de
conseil
et
d'assistance
en
urbanisme,
architecture
et
aménagements
urbains
sur
le
territoire
de
la
Commune
d'Etaples-sur-mer
1 à
MULTIPLE
ARCHITECTURE
ET
AMENAGEMENT
-
Avenue
des
Gaulois
3
-
1040
BRUXELLES
(Belgique)
en
groupement
conjoint
avec
AMIENS
AMENAGEMENT
—
80
rue
de
la
Vallée
- CS
81105
Bâtiment
Oxygène
- 80011
AMIENS
pour
une
durée
de
12
mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
reconductible
3
fois
pour
des
périodes
de
12
mois,
Considérant
que
d'un
commun
accord
enire
la
Ville
d'Etaples-sur-mer
et
les
membres
du
groupement
conjoint,
i apparait
qu'aucune
autre
prestation
ne
sera
prise
en
charge
dans
le
cadre
de
ce
marché,
Décide
:
Article
1:
De
résiller
par
anticipation
le
marché
n°
2021-004
à
la
date
du
16
juin
2022.
S'agissant
d'une
décision
prise
d'un
commun
accord
entre
la
Ville
d'Etaples-sur-mer
et
le
groupement
attibutaire,
aucune
indemnité
où
frais
ne
sera
à
verser
par
aucune
des
deux
parties, Adicle
2
:
Le
Conseil
municipal
sera
informé
de
la
présente
décision
lors
de
sa
prochaine
réunion,
Aicle
3
:
Madame
la
Directice
Générale
des
Services,
Madame
la
Responsable
de
la
Trésorerie
de
Monireuil/mer,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Adicle
4
:
La
présente
décision
sera
transmise
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Montreuil-sur-mer
pour
l'exercice
de
son
contrôle
de
légalité,
Fait
à
Etaples-sur-mer,
le
16 juin
2022
Le
Maire,
Conseiller
Départemental,
Vice-Président
de
la CA2BM, Es
=
,
LS
Liberté + Égalité + Fraternité
ä
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ëta
ples
BAIE DECANCHE
Délibération
n°
1
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
juillet
2022
Direction
Générale
des
Services
Domaine
de
compétence
:
3.6
- Autres
actes
de
gestion
du
domaine
privé
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date de
convocation
:
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Membres présents
: 25
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
.
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
:
0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de
votants
: 29 puis 28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte l'assemblée
à 19 h 35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: «
appel
à
manifestation
d'intérêt
concurrente
»
pour
la
cession
à
titre
onéreux
ou
la
prise
à
bail
à
construction
de
l'ensemble
immobilier
constitué
du
<«
Bâtiment
QUENTOVIC
»
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération :
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
«l'appel
à
manifestation
d'intérêt
concurrente
»
pour
la
cession
à
titre
onéreux
ou
la
prise
à
bail
à
construction
de
l'ensemble
immobilier
constitué
du
«
Bâtiment
QUENTOVIC
»
VU
les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
l'article
L.2241-1
relatif
à
la
gestion
des
biens
et
aux
opérations
immobilières
;
VU
les
dispositions
du
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
;
VU
les
dispositions
du
Code
de
la
commande
publique
; VU
le
projet
de
cahier
des
charges
portant
«
appel
à
manifestation
d'intérêt
-
Reconversion
du
«
Bâtiment
Quentovic
»,
tel
que
présenté
aux
membres
du
Conseil
municipal
;
VU
la
consultation
de
la
commission
municipale
ayant
en
charge
l'étude
et
le
suivi
des
«
appels
à
projet
ou
à
manifestation
d'intérêt
(AMI)
»,
en
date
du
14
juin
2022
:;
CONSIDERANT
que
la
Ville
d'Etaples-sur-Mer
souhaite
initier,
en
connaissance
de
l'actuel
programme
de
revitalisation
et
d'aménagement
de
son
centre-ville,
la
requalification
de
l’ensemble
immobilier
hébergeant
l’ancien
«
Musée
Quentovic
» :
CONSIDERANT
que
le
«
Bâtiment
Quentovic
»
n'est
plus
affecté
à
un
service
public
ou
à
l'usage
direct
du
public,
depuis
sa
fermeture
au
public
sur
l'avis
motivé
de
la
Commission
Consultative
Départementale
de
Sécurité
et
d'Accessibilité-Commission
d'arrondissement
de
Montreuil-sur-Mer,
en
date
du
16/02/2015
et
qu'il
fera,
sur
la
décision
du
Conseil
municipal
à
intervenir,
l'objet
d'un
déclassement
du
domaine
public
communal
conformément
aux
disposition
de
l'articie
L.
2141-1
du
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
;
CONSIDERANT
la
décision
de
la
Ville
d'Etaples-sur-Mer
de
lancer
un
<«
appel
à
manifestation
d'intérêt
concurrente
»
afin
de
faciliter
toutes
propositions
d'acquisition
ou
de
prise
à
bail
à
construction
de
l'ensemble
immobilier
constitué
du
«
Bâtiment
Quentovic
»
par
les
opérateurs
économiques
intéressés
afin
de
répondre
à
la
demande
de
création
d'un
«
équipement
structurant
»
déclinant,
en
termes
d’attractivité,
une
offre
commerciale
et/ou
culturelle
et/ou
d'hébergement
touristique
;
CONSIDERANT
les
dispositions
du
cahier
des
charges
portant
«
appel
à
manifestation
d'intérêt
-
Reconversion
du
«
Bâtiment
Quentovic
»,
annexé
à
la
présente
délibération,
tel
que
présenté,
sur
l'approbation
préalable
de
la
commission
municipale
ayant
en
charge
l'étude
et
le
suivi
des
«
appels
à
projet
ou
à
manifestation
d'intérêt
(AMI)
»,
au
conseil
municipal
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
lancer
un
«
appel
à
manifestation
d'intérêt
»
en
vue
de
recueillir
toutes
manifestations
d'intérêt
concurrentes
convenant
des
conditions
juridiques,
économiques
et
techniques
de
la
cession
à
titre
onéreux
ou
de
la
prise
à
bail
à
construction
de
l'ensemble
immobilier
constitué
du
«
Bâtiment
Quentovic
»
;
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
négocier
avec
l'opérateur
choisi
à
l'issue
des
procédures
de
sélection
préalables,
les
conditions
juridiques,
économiques
et
techniques
afférentes
à
la
cession
à
titre
onéreux
ou
la
prise
à
bail
à
construction
de
l'ensemble
immobilier
constitué
du
«
Bâtiment
Quentovic
» :
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Discussion Monsieur
le
Maire
annonce
qu'en
parallèle
une
étude
est
réalisée
sur
la
réhabilitation
et
le
coût. En
même
temps,
on
lance
un
appel
à
manifestation
d'intérêt.
Il
pourrait
y
avoir
des
propositions
intéressantes.
Il
est
précisé
que
le
bâtiment
en
façade
est
dramatique,
il
était
urgent
de
lancer
cet
AMI.
Cependant,
on
travaille
également
avec
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
pour
rester
propriétaire
du
bâtiment,
sur
un
plan
de
financement
et
une
réhabilitation
municipale
afin
de
le
mettre
en
location
ensuite.
La
cession
est
soumise
à
une
vente
en
dation.
On
vend
le bien,
l'acquéreur
le
réhabilite,
mais
au
lieu
d'avoir
une
somme
encaissée
par
la
commune,
on
récupère
un
local
en
co-propriété.
Monsieur
le
Maire
précise
que
certains
immeubles
sur
la
place
ont
été
rénovés
par
contre,
notre
bien
n'est
pas
en
bel
état.
Il
est
précisé
qu'un
appel
à
manifestation
d'intérêt
ne
nous
lie
pas
à
attribuer
forcément
à
quelqu'un.
On
peut
à
tout
moment
déclarer
sans
suite.
Monsieur
le
Maire
fait
remarquer
que
d'après
l'étude
menée
par
le
cabinet
GB,
la
rénovation
complète
est
estimée
à
hauteur
de
2
millions
d'euros.
Monsieur
LAMOUR
souhaite
connaître
le
coût
de
l'étude
de
Maîtrise
d'Oeuvre.
Il
lui
est
répondu
qu'elle
s'élève
à
11
500
€
HT.
vote La
délibération
est
adoptée
par
27
voix
pour
et
2
contre. Es
=
—
Se
Liberté » Égalité
+ Fraternité
=
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
étaples — DES ANON
—
BAIE DE CANCHE
Délibération
n° 2
Conseil
Municipal
du Vendredi 1er juillet 2022
Direction
Générale
des
Services
Domaine
de
compétence
:
3.
- Autre
acte
réglementaire
du
domaine
public
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué s'est réuni
en réunion
publique,
à la salle de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date
de
convocation
:
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Membres présents
: 25
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
:
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non excusé(s):
4 puis
5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de votants
: 29 puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte l'assemblée
à 19 h 35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
:
Déclassement
du
domaine
public
de
l'ensemble
immobilier
comprenant
l’ancien
camping
municipal
«
La
Pinède
»
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
le
projet
de
déclassement
de
l'ensemble
immobilier
comprenant
l'ancien
camping
municipal
«
La
Pinède
»
VU
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
les
dispositions
du
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques,
notamment
l'article
L
2141-1
;
VU
les
dispositions
du
Code
de
l'Urbanisme
;
VU
la
délibération
n°1
du
29
avril
2021
portant
suppression
du
service
public
du
camping
La
Pinède
et
de
la
salle
polyvalente
de
La
Pinède
; VU
la
délibération
n°5
du
24
mai
2022
portant
«
appel
à
manifestation
d'intérêt
concurrente
»
pour
la
cession
du
camping
municipal
«
La
Pinède
»
;
VU
l'avis
de
la
commission
municipale
ayant
en
charge
l'étude
et
le
suivi
des
«
appels
à
projet
où
à
manifestation
d'intérêt
(AMI)
»,
en
date
du
10
mai
2022
:
CONSIDERANT
l'ensemble
immobilier,
propriété
communale,
sis
route
départementale
940,
constitué
des
parcelles
enregistrées
au
cadastre
en
section
AL
sous
les
numéros
5
et
6,
comprenant
sur
une
superficie
de
51
091
m2
:
-
Un
bâtiment
assurant
les
fonctions
d'accueil
et
de
logement
de
fonction,
d’une
sur-
face
totale
de
130
m2
comprenant
la
maison
du
gardien
sur
61
m2
avec
un
garage
de
31
m2?
et
un
bureau
d'accueil
de
38
m?
;
-_
Trois
bâtiments
de
superficies
respectives
de
200
m2,
86
m?
et
54
m2 ;
-
Un
espace
«
laverie
»
;
-
Une
salle
polyvalente
de
256
m2?
qui
peut
être
louée
par
les
extérieurs
;
-
Une
zone
de
«
pique-nique
»
avec
tables
;
-
Une
aire
de
jeux
pour
les
enfants
;
-
Un
«
City-stade
»
;
Une
aire
de
vidange
pour
les
«
camping-cars
».
CONSIDERANT
que
ce
bien
n'est
plus
affecté
à
un
service
public
ou
à
l'usage
direct
du
public,
depuis
la
suppression
du
service
public
industriel
et
commercial
lié
à
l’activité
du
camping
«
La
Pinède
»
à
compter
du
1%
mai
2021
;
CONSIDERANT
qu'il
résulte
de
cette
situation
une
désaffectation
de
fait
de
ce
bien
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
-
De
constater
la
désaffectation
de
l'ensemble
immobilier,
propriété
communale,
sis
route
départementale
940,
constitué
des
parcelles
enregistrées
au
cadastre
en
section
AL
sous
les
numéros
5
et
6,
comprenant
sur
une
superficie
de
51
091
m2
:
-
Un
bâtiment
assurant
les
fonctions
d'accueil
et
de
logement
de
fonction,
d'une
surface
totale
de
130
m2
comprenant
la
maison
du
gardien
sur
61
m?
avec
un
garage
de
31
m2
et
un
bureau
d'accueil
de
38
m2
;
-_
Trois
bâtiments
de
superficies
respectives
de
200
m2,
86
m2
et
54
m?
:
-
Un
espace
«
laverie
»
;
-_
Une
salle
polyvalente
de
256
m?
qui
peut
être
louée
par
les
extérieurs
;
-_
Une
zone
de
«
pique-nique
»
avec
tables
:
-
Une
aire
de
jeux
pour
les
enfants
;
-
Un
«
City-stade
»
;
-_
Une
aire
de
vidange
pour
les
«
camping-cars
».
-
De
décider
du
déclassement
de
l'ensemble
immobilier,
propriété
communale,
sis
route
départementale
940,
constitué
des
parcelles
enregistrées
au
cadastre
en
sec-
tion
AL
sous
les
numéros
5
et
6,
comprenant
sur
une
superficie
de
51
091
m2 :
-
Un
bâtiment
assurant
les
fonctions
d'accueil
et
de
logement
de
fonction,
d'une
surface
totale
de
130
m2
comprenant
la
maison
du
gardien
sur
61
m2?
avec
un
garage
de
31
m?
et
un
bureau
d'accueil
de
38
m?
;
-_
Trois
bâtiments
de
superficies
respectives
de
200
m2,
86
m2
et
54
m? ;
-
Un
espace
«
laverie
»
;
-_
Une
salle
polyvalente
de
256
m2
qui
peut
être
louée
par
les
extérieurs
;
-_
Une
zone
de
«
pique-nique
»
avec
tables
;
-
Une
aire
de
jeux
pour
les
enfants
;
-
Un
«
City-stade
»
;
-
Une
aire
de
vidange
pour
les
«
camping-cars
».
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire. Discussion Il
est
précisé
qu'au
lancement
de
l'AMI
Camping,
42
dossiers
ont
été
retirés.
Suite
à
la
visite
obligatoire
qui
s'est
tenue
le
28
juin,
seuls
14
candidats
potentiels
étaient
présents.
Ils
doivent
remettre
leur
offre
avant
le
ier
août.
vote La
délibération
est
adoptée
par
27
voix
pour
et
2
contre. 4
EX
L
|
Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
sb, Le &taples BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
3
Conseil
Municipal
du Vendredi
1er juillet 2022
Direction
Générale
des
Services
Domaine
de
compétence :
6.4
-
Autres
actes
réglementaires
Date
de
convocation :
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4
puis
5
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19 h 35)
Affiché
le 27/05/2022
«<
Mobyl'aide
»
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Objet
:
Cession
à
titre
gratuit
de
deux
véhicules
automobiles
au
profit
de
l'association
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s):
0
Absent
(s)
non
excusé(s):
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
le
projet
de
cession
à
titre
gratuit
de
deux
véhicules
automobiles
au
profit
de
l'association
<
Mobyl'aide
»
VU
les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
les
dispositions
du
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
(CG3P),
notamment
les
articles
L2112-1
et
L
2211-1 ;
CONSIDERANT
que
la
Ville
d'Etaples-sur-Mer
est
propriétaire
des
véhicules
automobiles
suivants : -
Véhicule
de
marque
«
Renault
»,
modèle
«
Twingo
2
»,
immatriculé
CG-191-YP,
mis
en
circulation
le
26
juin
2012
:
-
Véhicule
de
marque
«
Peugeot
»,
modèle
«
107
»,
immatriculé
DD-822-XP,
mis
en
circulation
le
13
mars
2014
:
CONSIDERANT
que
la
Ville
d'Etaples-sur-Mer
décidait,
par
convention
en
date
du
10
fé-
vrier
2017,
la
mise
à
disposition
de
ces
deux
véhicules
automobiles
au
profit
de
l’associa-
tion
«
Mobyl'aide
»,
au
titre
de
la
création
d’une
«
plate-forme
mobilité
»,
au
sein
du
quar-
tier
prioritaire
«
Renaissance
»,
afin
de
permettre
aux
habitants
en
recherche
d'emploi
ou
inscrits
dans
un
parcours
d'insertion
d'accéder
à
une
solution
de
mobilité
autonome
et
adaptée
à
leur
besoin
;
CONSIDERANT
la
volonté
de
la
Commune
de
pérenniser
ce
programme
d'intérêt
public
d'accompagnement
dans
l'emploi
et
l'insertion
ainsi
porté
par
l'association
«
Mobyl'aide
» ;
CONSIDERANT
l'unique
affectation
de
ces
véhicules
à
l'usage
précité,
sous
la
seule
responsabilité
de
l'association
«
Mobyl'aide
»
:
CONSIDERANT
que
la
valeur
nette
comptable
de
ces
véhicules
est
nulle,
CONSIDERANT
la
valeur
vénale
des
véhicules
(«
valeur
argus
»)
estimée
à
1
309,00
euros,
pour
le
véhicule
de
marque
«
Renault
»,
modèle
«
Twingo
2
»,
immatriculé
CG-
191-YP
et
à
2 474,00
euros
pour
Véhicule
de
marque
«
Peugeot
»,
modèle
«
107
»,
immatriculé
DD-822-XP
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
-_
D'autoriser
la
cession
à
titre
gratuit,
au
profit
de
l'association
«
Mobyl’aide
»,
des
deux
véhicules
automobiles
suivants
:
- Véhicule
de
marque
«
Renault
»,
modèle
«
Twingo
2
»,
immatriculé
CG-191-YP,
mis
en
circulation
le
26
juin
2012
;
- Véhicule
de
marque
«
Peugeot
»,
modèle
«
107
»,
immatriculé
DD-822-XP,
mis
en
circulation
le
13
mars
2014
:
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
conclure
la
cession
de
chaque
bien
:
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Discussion Monsieur
le
Maire
signale
qu'il
y
a
également
la
location
de
scooters.
Monsieur
TINDILLER
fait
remarquer
qu'il
y
a
324
offres
d'emploi
à
pourvoir
à
5
kms
à
la
ronde. vote La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour. Es
de
y
LS
Liberté » Égalité
+ Fraternité
A
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
&taples —
vuimanot-—
BAIE DE CANCHE
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
juillet
2022
.
SERVICE
URBANISME
Domaine
de
compétence
à
3.2
Aliénations
Délibération
n°4
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date de
convocation :
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non excusé(s):
4 puis
5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Nombre
de
votants
: 29 puis
28
(Monsieur Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte
l'assemblée
à 19
h 35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à 19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: Vente
du
site
du
presbytère
et
de
l’espace
Jules
Ferry
Rapporteur
: Monsieur
GHESELLE
Bernard,
Adjoint
EL Vente
du
site
du
presbytère
et
de
l’espace
Jules
Ferry
Synthèse
de
la délibération
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L.
2121-29,
L.
2241-1
et R.
2241-1
;
Vu
le
Code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
et notamment
son
article
L.
2141-2
;
Vu
le
Code
de
l’urbanisme,
et notamment
son
article
R.
423-1 ;
Vu
le Code
des
relations
entre
le public
et l’administration
;
Vu
les
avis
de
la
Direction
Immobilière
de
l’Etat,
en
date
du
13
février
2020,
du
8
décembre
2020, du
9 juin
2022
et
du
13
juin
2022
annexés
aux
présentes.
Vu
la
délibération
n°1
en
date
du
25
janvier
2021
prononçant
le
déclassement
anticipé
du
site
Jules
Ferry
;
Vu
la
délibération
n°2
en
date
du
25
janvier
2021
constatant
la
désaffectation
et
prononçant
le
déclassement
de
l’ensemble
immobilier
comprenant
l’ancien
presbytère
et
son
jardin
attenant
;
Vu
la
délibération
n°27,
en
date
du
12
avril
2021
décidant
de
la
vente,
à
la
société
CAPELLI,
de
l’espace
Jules
Ferry
et
du
site
du
presbytère
:
Vu
les
plans
cadastraux,
annexés
aux
présentes
;
Vu
le
plan
de
division,
annexé
aux
présentes
:
Vu
la
commission
n°4
«
Equiper
durablement
la
ville
d'Etaples-sur-mer
» en
date
du
5 mai
2022,
Considérant
:
L
Sur
le projet
de
CAPELLI
1°)
que
la
Ville
d’Etaples-sur-mer
est
propriétaire
:
-
de
l’espace
Jules
Ferry,
sis
à
l’angle
de
la
rue
Grand-Pierre,
et
de
la
rue
Lefebvre,
d’une
contenance
totale
de
5.119
m2,
composé
des
parcelles
AC187,
AC188,
et
AC20,
lequel
est
partiellement
occupé,
depuis
la
fermeture
de
l’école
en
2015,
par
la
police
municipale,
les
écoles
municipales
de
peinture
et
de
musique,
le
centre
«
Le
Flot
»,
et
par
des
services
de
l’éducation
nationale
;
-_
dusite
dit
du
"presbytère",
sis
à l’angle
de
la
rue
de
Montreuil,
et
de
la
rue
Maurice,
d’une
contenance
totale
de
905
m?,
composé
des
parcelles
AB
113
&
114
;
2°)
que
la
société
CAPELLI,
spécialisée
dans
la
promotion
immobilière,
a proposé
à la
Commune
d’acquérir
ces
deux
sites,
pour
y
développer
un
programme
privé
de
construction
d’une
résidence
sénior,
et
de
logements,
comprenant
des
places
de
stationnement
;
3°)
que
le
projet,
de
la
société
CAPELLL
représente
une
opportunité
pour
la
Ville
d’Etaples-sur-
mer,
car
il
permettra
indirectement
de
redynamiser
le
centre-ville,
en
développant
l'offre
de
logements
du
parc
privé
:
4°)
qu’en
outre,
l'offre
de
la
société
CAPELLI
est
supérieure
à la
dernière
évaluation
de
l'administration
des
Domaines,
en
date
du
9 juin
2022,
annexée
aux
présentes
;
IL
Sur
le
déclassement,
et
la
cession,
à
CAPELLI,
du
Presbytère,
et
du
site
Jules
Ferry
5°)
que
l’espace
Jules
Ferry
a été
déclassé
par
le
conseil
municipal,
par
délibération
n°1
du
25
janvier
2021,
décidant
sa
désaffectation,
dans
un
délai
de
3
ans,
et
qu’il
est
donc
cessible
:
6°)
que
l’ensemble
immobilier,
comprenant
l’ancien
presbytère
et
son jardin
attenant,
désaffecté depuis
2013,
a été
déclassé
par
le conseil
municipal,
par
délibération
n°2
du
25 janvier
2021,
et
qu’il
est donc
cessible
;
7°)
que
le conseil
municipal
a, par
la délibération
n°27
du
12
avril
2021,
décidé
les
cessions,
et
autorisé
Monsieur
le Maire
à céder
l’espace
Jules
Ferry,
au
prix
de
4.500.000
€, et le site
du
Presbytère,
au
prix
de
300.000
€,
à
la
société
CAPELLI ;
IIL.
Sur
la
décorrélation,
de
la
cession
du
Presbytère,
et
de
la
cession
du
site
Jules
Ferry
8°)
que,
pour
réaliser
son
projet,
prévu
sur
le site
du
Presbytère,
CAPELLI
doit
également
acquérir
des
parcelles
adjacentes,
appartenant
à des
propriétaires
privés
;
9°)
qu’il
convient
ainsi
de
dissocier
la vente
du
Presbytère,
de
la vente
du
site
Jules
Ferry,
celles-ci
étant
indépendantes,
et Les
projets
immobiliers
de
la société
CAPELELI
relevant
de
calendriers
différents,
qui
ne
pénalisent
pas
la commune
;
10°)
que
les
acquisitions
par
CAPELLI,
du
site
Jules
Ferry
d’une
part,
et du
site
du
Presbytère,
d’autre
part,
pourraient
ainsi,
le
cas
échéant,
intervenir
de
manière
non-concomitante
;
11°)
que
la présente
délibération
vise
ainsi,
de
première
part,
à compléter
la délibération
n°27
du
12
avril
2021,
décidant
la vente
à CAPELLE,
pour
décorréler
la vente
du
site
Presbytère,
et
la vente
du
site
Jules
Ferry,
qui
feront
ainsi
l’objet
de
deux
promesses
authentiques
de
ventes
distinctes
;
IV,
Sur
la
révision
des
conditions
de
la vente
du
site Jules
Ferry,
pour
tenir
compte
des
évolutions
du
projet
de
résidence
senior,
développé
par
CAPELLI
12°
que
le projet
de
résidence
senior,
prévu
sur
le site
Jules
ferry,
sera
développé,
pour
partie,
par
CAPELLI,
qui
développera
5981
m°
de
surface
de
plancher,
et pour
une
autre
partie,
par
un
bailleur
social,
que
désignera
prochainement
le conseil
municipal,
qui
développera
1573
m°?
de
surface
de
plancher
;
13°)
que
le site
Jules
Ferry
fera
ainsi
l’objet
d’une
division,
selon
le plan
annexé
aux
présentes,
issu
du
dossier
de
demande
de
permis
de
construire
valant
division,
portant
sur
la résidence
sénior
;
14°)
que
CAPELLI
ne
va
donc
pas
acquérir
l’intégralité
du
site
Jules
Ferry,
comme
prévu
dans
la
délibération
n°27
du
12
avril
2021,
mais
la seule
emprise
de
4089
m°,
telle
que
matérialisée
au
plan
de
division,
annexé
aux
présentes
;
15°)
que
la présente
délibération
vise
ainsi,
de
deuxième
part,
à revoir
la surface
vendue
à
CAPELLI,
pour
la fixer
à 4089
m?,
au
lieu
des
5.119
m?,
prévus
dans
la délibération
n°27
du
12
avril
2021
;
15°)
qu’il
est précisé
que
la vente
des
1.030m?,
que
CAPELLI
n’entend
plus
acquérir,
sera
soumise
à une
prochaine
séance
du
conseil
municipal
; 16°)
que
la
présente
délibération
vise,
de
troisième
part,
à fixer
le
prix
du
site
Jules
Ferry
à 3,4
millions
d’euros
net
vendeur,
au
lieu
des
4,5
millions
d’euros,
prévus
dans
la
délibération
n°27,
du
12
avril
2021
;
17°)
que
cette
baisse
de
prix
se
justifie,
par
la
diminution
de
la
surface
vendue
à CAPELLI,
par
l’évolution
des
règles
d’urbanisme,
liées
à
la
révision
du
PLU
en
cours,
par
le
choix
de
CAPELLI
de
renforcer
la
qualité
architecturale
de
son
projet,
et
par
l’envolée
du
prix
des
matériaux
de
construction, 18°)
que
l’administration
des
domaines
a
été
saisie,
le
3
mai
2022,
et
a
émis
son
avis
le
9
mai
2022, 19°)
que
le
prix
de
3,4
millions
d’euros
net
vendeur
est
supérieur
à la
dernière
évaluation
des
domaines,
en
date
du
9 juin
2022
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
1°)
de
compléter
la délibération
n°27
du
12
avril
2021,
par
un
6°),
rédigé
comme
suit
:
«
6°)
Les
cessions,
du
site
du
Presbytère,
et du
site Jules
Ferry,
à
CAPELLI,
sont
indépendantes.
Elles
feront
l'objet
de
deux
promesses
authentiques
de
vente
distinctes,
au
bénéfice
de
CAPELLI
reprenant
chacune
les
conditions
suspensives
définies
au
3°).
»
2°)
de
modifier
l’emprise,
du
site
Jules
Ferry,
vendue
à
CAPELLI,
pour
la
porter
à 4089
m2,
selon
le
plan
annexé
à la
présente
délibération
;
3°)
de
porter
le
prix
de
vente,
de
l’emprise
sise
sur
le
site
Jules
Ferry,
vendue
à CAPELLI,
à 3,4
millions
d’euros
net
vendeur.
ANNEXES
:
-
plans
cadastraux
-
plan
de
division
-
avis
des
domaines
Discussion Monsieur
le
Maire
précise
que
la
diminution
du
prix
est
justifiée
par
la
diminution
de
l'emprise
pour
le
site
de
Jules
Ferry,
On
scinde
afin
d'aller
plus
vite
sur
les
opérations.
On
sait
que
la
société
Capelli
a
formalisé
avec
des
propriétaires
privés
et
versé
des
avances.
Dans
l'espace
Jules
Ferry
une
résidence
sénior
est
prévue.
L'autre
opération
sera
réalisée
par
un
bailleur
social,
cette
vente
sera
soumise
au
conseil
municipal,
dans
les
prochaines
semaines.
Il
faut
permettre
à
nos
jeunes
d'acquérir
sur
Etaples-sur-mer
en
accession
à
la
propriété. Monsieur
TINDILLER
signale
qu'on
veillera
à
la
continuité
architecturale
entre
les
2
projets. vote La
délibération
est
adoptée
par
27
voix
pour
et
2
contre. En REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Frateriité Direction
départementale
des
Finances
publiques
u
Pas-de-Calais
Pôle
d'Évaluation
Domaniale
f,
rue
du
Docteur
Brassart
BP
30015
52034
ARRAS
Cedex
Téléphone
:03
21
23
68
00
Courriel
:ddfip62.pole-evaluation@dgfip.finances.gouv.fr
POUR
NOUS
JOINDRE
:
Évaluateur: Sébastien
PIECHOWIAK
Téléphone : 03.21.64.47.01 Courriel
: sebastien.plechowiak@dafip.finances.gouv.fr
Réf.
OSE
2022-62318-35036
7300-1-SD
F FINANCES PUBLIQUES
Arras,
le
29/
OE[LRZ,
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
du
Pas-de-Calais à
Monsieur
le Maire
MAIRIE
D'ETAPLES
1 place
du
Général
de
Gaulle
62
630
ETAPLES
SUR
MER
AVIS
des
domaines
sur
la
VALEUR
VÉNALE
Désignation
du
bien
:Ensemble
immobilier
à usage
scolaire
et
de
restauration
|Adresse
du
bien
:Rue
Gand
Pierre
62
630
ETAPLES
|
| VALEUR VÉNALE
: 1 205 000 €
*Tl
est
rappelé
que
les
collectivités territoriales
et
leurs
groupements
peuvent
sur
délibération
motivée
s'écarter
|
de
cette
valeur.
1 — Service
consultant
: Mairie
d'Étaples
Affaire
suivie par
: M
Alexandre
AGNES
2 —
Date
de
consultation
:03/05/2022
Date
de
réception
:03/05/2022
Visite
sur
place
‘Bureau
Date
de
constitution
du
dossier
en
l'état
:03/05/2022
3 —
Opération
soumise
à l'avis
du
Domaine
— description
du
projet
envisagé
La
commune
d’Etaples
souhaite
obtenir
l’actualisation
de
l’avis
2020-318V1227.
Elle
souhaite
céder
à un
promoteur
un
ensemble immobilier
à usage
scolaire
et
de
restauration,
situé
rue
Gand
Pierre
62
630
ETAPLES.
4-— Description
du bien
Situé
à proximité
du
centre-ville
d’Étaples,
le
groupe
scolaire
Jules
FERRY
est
composé
: — d’un
immeuble
R+1
situé
à l'angle
des
rues
Grand-Pierre
et
de
Montreuil,
Cet
immeuble
accueille
les
services
de
l'inspection
académique
ainsi
qu’un
organisme
de
formation,
le
GRETA,
L'immeuble
est
en
briques
rouges
et
toiture
en
tuiles
de
terre
cuite
rouge.
Il
s’agit
d'un
immeuble
ancien
mais
bien
entretenu.
Les
menniseries
sont
en
PVC
double
vitrage,
Le
sol
est
carelé
et
les
murs
sont
recouverts
de
fibre
de
verre,
Chauffage
au
gaz
collecttf,
éclairage
néon,
— d’un
préau
fermé
au
2/3
en
façade
de
la
rue
Lefèvre
qui
accueille
des
WC
et
du
stockage.
Toiture
tôles
Ébrociment
amiantée,
— d'un
bâtiment
R+1
façade
enduit
blanc
et
toiture
monopente
qui
abrite
une
école
de
musique
et
de
peinture.
Les
menuiseries
sont
en
PVC
avec
présence
de
volets
roulants,
Murs
en
béton
peints
et
plafonds
enduits,
Grande
hauteur
sous
plafond,
Radiateurs
en
fonte.
État
correct
— de
l’ancien
logement
de
fonction
du
directeur.
Il
s’agit
d’une
maïson
individuelle
avec
un
Sarage
qui
abrite
aujourd’hui
les
bureaux
de
la
police
municipale.
L'état
d'entretien
est
très
moyen.
Murs
en
briques
et
toiture
à la
mansart
en
tuiles
de
terre
cuite.
Gouttières
zinc,
menuiseries
bois
simple
vitrage.
Sol
carrelé
au
Rdc
el
plancher
bois
à l'étage,
Convecteurs
électriques
Composition
:accueil,
coin
cuisine,
5 bureaux
dont
1 pour
le
centre
les
flots,
douches,
vestiaires.
— d'un
centre
de
restauration
et
d'hébergement
« les
flots
».
Immeuble
R+2,
équipé
de
douches
et
sanitaires
collectifs,
pouvant
accueillir
58
personnes.
RDC
:
cuisine
professionnelle
équipée,
salle
de
restauration,
dortoirs.
Étage
: dortoirs.
8
Situation
Juridique
| Parcelle "N° deparcelle:
D
Propriétaire
Î
section
:
| cadastrale
i
…
AG,
20
Commune de ÉTAPLES
SUR MER
AC
187
|
OL
Commune
de
ETAPLES
SUR
MER
LU
|
AC.
188
Commune
de ETABLES SUR MER
SU: - École
J FERRY+GRETA+
Inspection
académique
: 1 812
m?
- Centre
Hébergement
les Flots et bureaux
: 1 103 m2
- Police
municipal
: 120 m?
- Hébergement
les Flots Préau
brique
: 128
m?
- Restauration
: 363m2
- Préau rue Lefèvre
: 82 m2
+160
m?
ouvert
Libre
d'occupation
pour l'évaluation
6 — Urbanisme
et réseaux
Figwant
PLU
: UA
du PLU
VRD
: Oui
7-
Détermination
de
la
valeur
vénale
La
valeur
vénale
est
déterminée
par
la
méthode
par
comparaison,
L'ensemble
immobilier
peut
être
évaluée
à la
p
P
somme
de À 205
000 € HT.
Une
marge
de négociation
de
15
%
permettant
d'admettre
des
conditions
financières
s’écartant de la valeur vénale
retenue
est accordée, 8 — Durée
de
validité
Cet
avis a une
durée
de validité de
18 mois.
9 — Observations
particulières
Il
n’est
pas
tenu
compte
dans
la
présente
évaluation
des
surcoûts
éventuels
liés
à
la
recherche
d'archéologie
préventive,
de
présence
d’amiante,
de
termites
et
des
risques
liés
au
saturnisme,
de
plomb
ou
de
pollution
des
sols,
L’évaluation
contenue
dans
le
présent
avis
correspond
à la
valeur
vénale
actuelle,
Une
nouvelle
consultation
du
Domaine
serait
nécessaire
si
lopération
n'était
pas
réalisée
dans
le
délai
ci-dessus,
ou
si
les
règles
d'urbanisme,
notamment
celles
de
constructibilité,
ou
les
conditions
du
projet
étaient
appelées
à changer.
Elle
n'est,
au
surplus,
valable
que
pour
une
acquisition
réalisable
uniquement
dans
les
conditions
du
droit
privé.
Une
nouvelle
consultation
serait
indispensable
si
la
procédure
d'expropriation
était
effectivement
engagée
par
l'ouverture
de
l'enquête
préalable
à la
déclaration
d'utilité
publique.
Pour
le
Directeur
départemental
des
Finances
publiques
et
par
délégation,
La
Directrice
adjointe
au
responsable
du Pôle
État,
Stratégie
et
Ressource
Isabelle
JOUINOT
Administratrice
des
Finances
Publiques
Adjointe Reçu
en
Mairie
d'ETAPLES-SUR-MER Le!
13
JUX
2022
En RÉPUBLIQUE FRANC Liberté Égalité Fraternité rection
départementale
des
Finances
publiques
j Pas-de-Calais
.
le
d'Évaluation
Domaniale
rue
du
Docteur
Brassart
30015 034
ARRAS
Cedex
léphone:
03
21
23
68
00
urriel
: ddfip62.pole-evaluation@dgfip.finances.
gouv.fr
DUR
NOUS
JOINDRE
:
|
aluateur:
Sébastien
PIECHOWIAK
Jéphone
: 03,21.64,47.01
urriel
: sebastien.piechowiak@dgfip.finances.gouv.fr
f.
OSE
: 2022-62318-35057
7300 -1-SD
FINANCES
PUBLIQUES
Arras,
le 13/06/2022
Monsieur
le Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
du
Pas-de-Calais à
Monsieur
le
Maire
Mairie
d'Etaples
1 place
du
Générai
de
Gaulle
62 630
ETAPLES
AVIS
des
domaines
sur
Ja
VALEUR
VÉNALE
Désignation
du
bien
: Ancien
presbytère
Adresse
du bien
: 5 rue de
Montreuil
62 630
Étaples
VALEUR
VÉNALE
: 192
000
€ HT
cette
valeur.
*Ilest
rappelé
que
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements
peuvent
sur
délibération
motivée
s'écarter
de
1- Service
consultant
: Mairie
d’Etaples
Affaire
suivie
par
: M
Alexandre
AGNES
2- Date
de
consultation
Date
de
réception
Visite
sur
place
Date
de
constitution
« en
l'état
»
:03/05/2022 :03/05/2022 ‘Actualisation :10/06/2022
3
Opération
soumise
à l'avis
du
Domaine
— description
du
projet
envisagé
La
mairie
d’Etaples
souhaite
vendre
l'ancien
presbytère
située
5 rue
de
Montreuil
et
Grand
place
62
630
ETAPLES.
Un
compromis
aurait
été
signé
avec
un
promoteur
au
prix
de
300
000
€
Actualisation
demandée
4
Description
du blen
Maison
à étage,
en
pierres
qui
est
située
en
front
à
rue
en
plein
centre-ville,
Côté
rue
la
couverture
est
en tuiles
et
côté
cour
elle
est
en
bac
acier.
Le
jardin
en
forme
de
L offre
un
deuxième
accès
sur
la
rue
de
Montreuil. 5 Situation
Juridique
Déslgnation
et qualité
des
propriétaires
: Mairie
d'ETAPLES
Parcelle
AB
113
: 623
m2.
Parcelle
AB
114
: 282
m2
SU:
215
m2
Libre d'occupation 6-
Urbanisme
et réseaux
Figurant
PLU
Zone
: UAa.
H s'agit d'une zone urbaine mixte de très forte densité
affectée
à l'hobitat,
aux commerces,
aux services,
aux activités et aux
équipements publics.
Elle correspond au centre
aggloméré principal de la commune.
Le secteur UAa
correspond à l'hyper centre de
très forte
densité commerciale
et des services caractérisé Por un parcellaire
très exigu et présentant un caractère patrimonial à
protéger Le secteur Uab
correspand
au centre urbain de forte densité.
VRD
: Oui
7-
Détermination
de la valeur vénale
La
valeur
vénale
est
déterminée
par
la
méthode
Par
comparaison.
L'immeuble
peut
être
estimé
à 192
000
€ HT.
Une
marge
d'appréciation
de
15
%
permettant
d'admettre
des
conditions
financières
s'écartant
de
la
valeur
vénale
retenue
est accordée, 8-
Durée
de validité
Cet avis a une
durée
de validité de
18 mois,
9-- Observations
particulières
IE n'est
pas
tenu
compte
dans
la
présente
évaluation
des
surcoûts
éventuels
Îlés
à la
recherche
d'archéologie
préventive,
de
présence
d'amiante,
de
termites
et
des
risques
liés
au
saturisme,
de
plomb
ou
de
pollution
des
sols,
L'évaluation
contenue
dans
le
présent
avis
correspond
à la
valeur
vénale
actuelle,
Une
nouvelle
consultation
du
Domaine
serait
nécessaire
si
l'opération
n'était
pas
réalisée
dans
le
défai
ci-dessus,
ou
si les
règles
d'urbanisme,
notamment
celles
de
constructiblité,
ou
les
conditions
du
projet
étalent
appelées
à changer.
Elle
n'est,
au
surplus,
valable
que
pour
une
acquisition
réalisable
uniquement
dans
les
conditions
du
droit
privé.
Une
nouvelle
consultation
seralt
indispensable
si
{a
procédure
d'expropriation
était
effectivement
engagée
par
l'ouverture
de
l'enquête
préalable
à la
déclaration
d'utilité
publique,
Pour
le
Directeur
départemental
des
Finances
publiques
et
par
délégation,
l'inspecteur
des
Finances
Publiques,
HT
Sébastien
PIECHOWIAK /
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En
266
Document
sans
valeur
contractuelle
Sources: DGFIP
: Cadastre
(mise
à jour
au
01/10/2021)
Géo?France
: Orthophoto
2021 CA2BM
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Document
sans
valeur
contractuelle
Sources: DGFIP
: Cadastre
(mise
à jour
au
01/10/2021)
Géo?France
: Orthophoto
2021 7
EX
L
|
Liberté + Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Délibération
n°
5
<, LS étaples BAIE DE CANCHE
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1° juillet
2022
Service
Urbanisme
Domaine
de
compétence
:
3.5
- Autres
actes
de
gestion
du
Domaine
Public
Date
de
convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Nombre
de
votants
: 29
puis 28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19 h 35)
Affiché
le 27/05/2022
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: Rétrocession,
par
l'office
public
de
l'habitat
«
Pas-de-Calais
Habitat
»,
au
profit
de
la
Commune,
pour
incorporation
dans
le
domaine
public
communal,
des
voiries
et
réseaux
divers
sis
rue
de
la
Pierre
Trouée,
rue
Neuve
et
avenue
du
Mont
Levin.
Synthèse
de
la
délibération :
Rapporteur
:
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Adjoint.
Le
conseil
municipal
prend
acte
d'une
modification
de
superficie
pour
le
projet
de
rétrocession,
par
l'office
public
de
l'habitat
«
Pas-de-Calais
Habitat»,
au
profit
de
la
Commune,
et
l'incorporation
dans
le
domaine
public
communal,
des
voiries
et
réseaux
divers
sis
rue
de
la
Pierre
Trouée,
rue
Neuve
et
avenue
du
Mont
Levin.
VU
les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
; VU
les
dispositions
du
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
;
VU
les
dispositions
du
Code
de
la
voirie
routière,
notamment
l'article
L.141-3
;
VU
ia
demande,
en
date
du
16
mai
2022,
formulée
par
l'office
public
de
l'habitat
«
Pas-de-
Calais
Habitat
»,
d'acceptation,
par
la
Commune,
sur
le
principe,
de
la
rétrocession
à
«
l'euro
symbolique
»,
des
voiries
et
réseaux
divers,
sis
rue
de
la
Pierre
Trouée,
rue
Neuve
et
avenue
du
Mont
Levin,
.
VU
l'avis
de
la
Commission
municipale
n°4
«
Équiper
durablement
la
Ville
d'Etaples-sur-Mer
»,
en
date
du
05
mai
2022,
VU
la
délibération
n°6
favorable
du
Conseil
Municipal
du
24
mai
2022
quant
au
principe
de
cette
rétrocession,
VU
la
réunion
technique
du
21
juin
2022
avec
Pas
de
Calais
Habitat,
finalisant
les
diverses
rétrocessions
et
notant
une
erreur
de
superficie
par
la
prise
en
compte
d'une
parcelle
bâtie
et
non
de
voirie,
CONSIDERANT
que
les
voiries,
sis
rue
de
la
Pierre
Trouée,
rue
Neuve
et
avenue
du
Mont
Levin,
cadastrées
en
sections
AE
n°52P,
55P,
56P
et
119P
sont
ouvertes
à
la
circulation
publique
et
seront
ainsi
susceptibles
d'être
classées
dans
le
domaine
public
communal,
ainsi
que
les
réseaux
aériens,
d'éclairage
public,
d'eaux
usées,
d'eau
potable
et
d'eaux
pluviales,
qui
s'y
trouvent
en
sous-sol
;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
rectifier
les
surfaces
des
parcelles
comprenant
ces
voiries
et
de
modifier
la
surface
totale
initialement
donnée
de
9
679m2
(sous
réserve
d'arpentage)
par
un
nouveau
total
d'environ
8
949
m2
(sous
réserve
d'arpentage)
comprenant
AE
n°52p
pour
7
516
m2,
AE
n°55p
pour
107
m2,
AE
n°56p
pour
100
m2,
et
AE
n°
119p
pour
1
226
m2.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
-
d'accepter
le
principe
de
la
rétrocession
à
«
l'euro
symbolique
»,
par
l'office
public
de
l'habitat
«
Pas-de-Calais
Habitat
»,
au
profit
de
la
Commune,
et
l'incorporation
dans
le
domaine
public
communal,
des
voiries
et
réseaux
divers,
sis
rue
de
la
Pierre
Trouée,
rue
Neuve
et
avenue
du
Mont
Levin,
d'environ
8
949
m2
(sous
réserve
d'arpentage)
comprenant
AE
n°52p
pour
7
516
m?,
AE
n°55p
pour
107
m2,
AE
n°56p
pour
100
m2,
et
AË
n°
119p
pour
1
226
m2,
conformément
au
plan
de
rétrocession
annexé
à
la
présente
délibération
;
-
d'autoriser
le
Maire,
sur
le
rapport
des
services
techniques
de
la
Commune
établissant
la
recevabilité
de
la
demande
de
rétrocession
ainsi
formulée,
à
effectuer
les
démarches
ad-
ministratives,
et
à
signer
les
actes
nécessaires
pour
le
classement
et
l'intégration
dans
le
domaine
public
communal,
des
voiries
et
réseaux
divers,
sis
rue
de
la
Pierre
Trouée,
rue
Neuve
et
avenue
du
Mont
Levin,
d’un
total
d'environ
8
949
m2
(sous
réserve
d'arpentage)
comprenant
AË
n°52p
pour
7
516
m2,
AE
n°55p
pour
107
m2,
AE
n°56p
pour
100
m2,
et
AE
n°
119p
pour
1
226
m2,
conformément
au
plan
de
rétrocession
annexé
à
la
présente
délibération
;
-
de
mettre
à
la
charge
de
l'office
public
de
l'habitat
«
Pas-de-Calais
Habitat
»
tous
frais,
droits
et
émoluments
attachés
aux
rédaction
et
publicité
de
l'acte
authentique
à
interve-
nir. La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour. PeelE TE | (a E Lots 1e
Nos Réf:
ra
Monsiéur. Mate 1 Place
du
Général
de
Gaulle
62630
ETAPLES
Vos
références
Objet
: Rétrocession
Hélène FLIPO
résidence
Flandres,
Responsable Service
Mont
Levin
et Pierre
Urbanisme
.…
Trouée
Arras, le
16/05/2042
Monsieur
le Maire,
Selon
les
termes
de
notre
accord,
vous
trouverez
ci-joint
le projet
de
division
et les
plans
de
rétrocession
reprenant
les
limites
de
la voirie
à incorporer
dans
le domaine
public.
Pour
rappel,.il
a été
décidé
de
flécher
l'enveloppe
exonération
de
la Taxe
Foncière
pour
les
Propriétés
Bâtles
(TFPB)
sur
la
rénovation
de
la voirie
de
la
résidence
Flandres,
du
Mont
Levin
et
de
la
rüe
Pierre
Trouée,
et
ce
en
lieu
et
place
de
la
création
de
Points
d'Apports
Volontaires
(PAV).
:
L'assiette
de
terrain
nécessaire
à
la
rétrocession
est
reprise
au
cadastre
sous
la
section
AE
n°
52p
pour
7
516
m2,
55p
pour
107
m*,
56p
pour
100
m?
et
119p
pour
1 226
m°,
soit
une
surface
totale
d'environ
8 949
m?
(sous
réserve
d'arpentage).
Nous
vous
invitons
de
bien
vouloir
confirmer
votre
accord
sur
la
précitée
et
de
nous
transmettre
la délibération
de
votre
conseil
municipal.
|
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Monsieur
le
maire,
en
l'assurance
de
ma
|
considération
distinguée.
°
Direction
du
|
Et,
Patrimoine
et de la
Maîtrise d'Ouvrage
Bruno
FONTALIRAND
|
ns
des
Drolts
de
Directeur
Général’
omme
CS
20926
62022 ARRAS
CEDEX
habitat Cistehesmos/ —
Pas-de-Calais habitat Stègo
social: 4
avenue des Droits de l'Homme
| CS 20926
| 62022 Arras cedex | Office Public de l'Habitat
Siret
344 077 672000 141
APE 6820A
| CCP
Lille 5708.47 F1 TVA intracommunautalre FR 59344077672 AE 3267
Comm de Etoples
Pierre Trouée
habitat
PAS DE CALAIS HABITAT
|
_ ÀEn°820 : 3414.4027.40
Commune d'ETAPLES PRE - = +546 me ere Fond de plan topographique Le
Lite nouvelle
ET en. ie vanes à rétocéder au Domane Pubiaue de la Commune Es
æ
a
=
Liberté + Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
étaples BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
6
Conseil
Municipal
du Vendredi
Ler
juillet
2022
Direction
des
Ressources
Humaines
Domaine
de
compétence
:
4.4 -
Autres
catégories
de
personnel
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date
de
convocation :
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte l'assemblée
à 19 h
35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19 h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
:
Modification
de
la
délibération
n°
7
du
Conseil
municipal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
en
date
du
31
janvier
2022
concernant
le
recrutement
d'un
apprenti
[au
sein
des
services
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
Rapporteur : Mc
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Adjoint
Synthèse
de
la délibération
: :
Modification
de
la
délibération
n°
7
du
Conseil
municipal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
en
date
du
31
janvier
2022
concernant
le
recrutement
d'un
apprenti
au
sein
des
services
de
la
Ville
|d'Étaples-
sur-mer
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
du
travail
et
notamment
l'article
L
6211-1
;
Vu
l'ordonnance
n°
2021-1574
du
24
novembre
2020
portant
législative
du
code
général
de
la
fonction
publique
;
Vu
la
loi
n°
92-675
du
17
juillet
1992
portant
diverses
dispositions
relatives
à
l'apprentissage,
à
la
formation
professionnelle
et
modifiant
le
code
du
travail
; Vu
le
décret
n°
2020-372
du
30
mars
2020
portant
diverses
dispositions
rela-
tives
à
l'apprentissage
;
Vu
le
décret
n°
2020-373
du
30
mars
2020
relatif
à
la
rémunération
des
ap-
prentis
et
portant
diverses
adaptations
de
la
partie
réglementaire
du
code
du
travail
relatives
à
l'apprentissage
:
Vu
le
décret
n°
2020-478
du
24
avril
2020
relatif
à
l'apprentissage
dans
le
sec-
teur
public
non
industriel
et
commercial
;
Vu
{a
délibération
n°
7
du
Conseil
municipal
de
la
Ville
d'Étaples-sur
mer
en
date
du
31
janvier
2022
relative
au
recrutement
d'un
apprenti
au
sein
des
services
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
;
Considérant
que
le
contrat
d'apprentissage
est
un
contrat
de
droit
privé
par
lequel
l'employeur
s'engage,
outre
le
versement
d'un
salaire,
à
assurer
à
l'apprenti
une
formation
professionnelle
complète,
dispensée
pour
partie
en
entreprise
et
pour
partie
en
centre
de
formation
d'apprentis
ou
section
d'apprentissage
(article
L.
6221-1
du
code
du
travail).
L'apprenti
s'oblige,
en
retour,
en
vue
de
sa
formation,
à
travailler
pour
cet
employeur,
pendant
la
durée
du
contrat,
et
à
suivre
cette
formation.
Considérant
que
l'apprentissage
permet
à
des
personnes
âgées
de
16
à
29
ans
(sauf
dérogations)
d'acquérir
des
connaissances
théoriques
dans
une
spécialité
et
de
les
mettre
en
application
dans
une
administration
du
secteur
public,
Cette
formation
en
alternance
est
sanctionnée
par
la
délivrance
d'un
diplôme
où
d’un
titre. Considérant
que
la
rémunération
est
versée
à
l'apprenti
en
tenant
compte
de
son
âge
et
de
sa
progression
dans
le
ou
les
cycles
de
formation
qu'il
poursuit.
Considérant
que
ce
dispositif
présente
un
intérêt
tant
pour
les
jeunes
accueillis
en
leur
proposant
un
mode
d'insertion
professionnelle
durable
à
l'obtention
d'un
niveau
de
qualification
et
d'une
expérience
adaptée,
que
pour
la
collectivité,
qui
peut
développer
une
compétence
adaptée
à
ses
besoins
et
répondre
à
un
objectif
de
mission
de
service
public
pour
le
soutien
de
l'emploi
des
jeunes.
Considérant
qu'il
revient
à
l'assemblée
délibérante
de
délibérer
sur
la
possibilité
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage.
Considérant
que
la
certification
initialement
prévue
doit
être
complétée
par
un
diplôme
de
niveau
6.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
-
D'abroger
la
délibération
n°
7
du
Conseil
municipal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
en
date
du
31
janvier
2022
et
la
remplacer
par
la
présente
délibération
:
- De
recourir
au
contrat
d'apprentissage
;
- D'autoriser
le
Maire
à
exécuter
toutes
les
démarches
nécessaires
au
recru-
tement
d’un
apprenti
à
compter
du
5
septembre
2022
conformément
au
ta-
bleau
suivant
: Service
Nombre
de
Diplôme
préparé
Durée
de
la
for-
poste
mation
Service
Informa-
1
Certification
de
24
mois
tique
niveau
6
:
Administrateur
Systèmes
et
réseaux
et
sécurité
(Code
RNCP
: 36370)
- D'autoriser
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dispositif
et
notam-
ment
le
contrat
d'apprentissage
ainsi
que
la
convention
conclue
avec
le
Centre
de
Formation
de
l'apprenti.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sont
inscrits
au
budget
principal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-Mer
au
Chapitre
012
«
Charges
de
personnels,
frais
assimilés
».
Discussion Monsieur
WAUQUIER
précise
qu'initialement
cette
formation
devait
avoir
une
durée
de
1
an.
Il
s'avère
que
la
formation
a
évolué,
l'actualisation
s'étale
sur
3
ans
ce
qui
ne
correspond
plus
à
notre
besoin.
Il
est
proposé
d'abroger
la
1ère
délibéra
tion
et
de
passer
une
nouvelle
pour
signer
un
nouveau
contrat
d'apprentissage.
Cette
formation
durera
24
mois
avec
un
présentiel
de
4
jours/semaine
pour
un
coût
chargé
de
1
700
€/mois.
Nous
avions
convenu
de
renforcer
le
service
informatique
suite
au
contrôle
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
en
2019.
L'attention
avait
été
attirée
sur
le
sys-
tème
informatique
qui
était
fragilisé
et
que
nous
devions
le
renforcer.
vote La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour. à
——
2
|
db,
Es
=
|
née
Palin
E
LS
|
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
étaples
|
Te
| [Délibération
n°
7
Conseil
Municipal
du
Vendredi 1° juillet
2022
La
à
ce
:
|
à
:
|
Direction
des
Ressources
Humaines
Domaine
de
compétence
:
|
4.4
Autres
catégories
de
personnel
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date de
convocation :
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non excusé(s):
4 puis
5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de
votants
: 29 puis 28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte l'assemblée
à 19 h
35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: Recrutement
d'un
apprenti
au
sein
des
services
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Adjoint
Synthèse
de
la
délibération :
Recrutement d'un
apprenti
au
sein
des
services
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
du
travail
et
notamment
l'article
L
6211-1
;
Vu
le
Code
de
la
Fonction
Publique
;
Vu
la
loi
n°
92-675
du
17
juillet
1992
portant
diverses
dispositions
relatives
à
l'apprentissage,
à
la
formation
professionnelle
et
modifiant
le
code
du
travail
; Vu
le
décret
n°
2020-372
du
30
mars
2020
portant
diverses
dispositions
rela-
tives
à
l'apprentissage
;
Vu
le
décret
n°
2020-373
du
30
mars
2020
relatif
à
la
rémunération
des
ap-
prentis
et
portant
diverses
adaptations
de
la
partie
réglementaire
du
code
du
travail
relatives
à
l'apprentissage
;
Vu
le
décret
n°
2020-478
du
24
avril
2020
relatif
à
l'apprentissage
dans
le
sec-
teur
public
non
industriel
et
commercial.
Considérant
que
le
contrat
d'apprentissage
est
un
contrat
de
droit
privé
par
lequel
l'employeur
s'engage,
outre
le
versement
d'un
salaire,
à
assurer
à
l'apprenti
une
formation
professionnelle
complète,
dispensée
pour
partie
en
entreprise
et
pour
partie
en
centre
de
formation
d'apprentis
ou
section
d'apprentissage
(article
L.
6221-1
du
code
du
travail).
L'apprenti
s'oblige,
en
retour,
en
vue
de
sa
formation,
à
travailler
pour
cet
employeur,
pendant
la
durée
du
contrat,
et
à
suivre
cette
formation.
Considérant
que
l'apprentissage
permet
à
des
personnes
âgées
de
16
à
29
ans
(sauf
dérogations)
d'acquérir
des
connaissances
théoriques
dans
une
spécialité
et
de
les
mettre
en
application
dans
une
administration
du
secteur
public.
Cette
formation
en
alternance
est
sanctionnée
par
la
délivrance
d'un
diplôme
ou
d’un
titre. Considérant
que
la
rémunération
est
versée
à
l'apprenti
en
tenant
compte
de
son
âge
et
de
sa
progression
dans
le
ou
les
cycles
de
formation
qu'il
poursuit,
Considérant
que
ce
dispositif
présente
un
intérêt
tant
pour
les
jeunes
accueillis
en
leur
proposant
un
mode
d'insertion
professionnelle
durable
à
l'obtention
d'un
niveau
de
qualification
et
d'une
expérience
adaptée,
que
pour
la
collectivité,
qui
peut
développer
une
compétence
adaptée
à
ses
besoins
et
répondre
à
un
objectif
de
mission
de
service
public
pour
le
soutien
de
l'emploi
des
jeunes.
Considérant
qu'il
revient
à
l'assemblée
délibérante
de
délibérer
sur
la
possibilité
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
- De
recourir
au
contrat
d'apprentissage
;
- D'autoriser
Monsieur
le
Maire
où
son
représentant
à
exécuter
toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
d’un
apprenti
à
compter
du
5
septembre
2022
conformément
au
tableau
suivant :
Service
Nombre
de
Diplôme
préparé
Durée
de
la
for-
poste
mation
Espaces
verts
1
BP
Aménagements
2
ans
paysagers - D'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dispositif
et
notamment
le
contrat
d'apprentissage
ainsi
que
la
convention
conclue
avec
le
Centre
de
Formation
de
l'apprenti.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sont
inscrits
au
budget
principal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-Mer
au
Chapitre
012
«
Charges
de
personnels,
frais
assimilés
».
Discussion Monsieur
WAUQUIER
précise
que
le
coût
chargé
s'élève
à
1
140
€/mois.
vote La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour. EE
=
74
Liberté + Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Délibération
n°
8
|
1 Conseil
Municipal
du
Vendredi 1er
juillet
2022
Direction
des
Ressources
Humaines
Domaine
de
compétence
:
4-1
-
Personnel
titulaire
et
stagiaire
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Nombre
de votants
: 29 puis 28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19 h 35)
Affiché
le 27/05/2022
Objet:
Création
de
postes
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
au
tableau
des
effectifs
du
budget
principal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-Mer
suite
aux
avancements
de
grade
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Adjoint.
Synthèse
de
la
délibération :
Création
de postes
au
tableau
des effectifs du|
budget
principal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-Mer
suite
aux
avancements
de
grade
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L
2121-29,
Vu
l'ordonnance
n°
2021-1574
du
24
novembre
2021
portant
partie
législative
du
Code
général
de
la
fonction
publique
et
notamment
l'article
L
313-1
;
Vu
le
tableau
des
effectifs
du
budget
principal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-mer, Considérant
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement,
Considérant
que
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
a
toujours
souhaité,
en
fonction
de
ses
possibilités
budgétaires,
mettre
à
disposition
des
structures
communales,
du
personnel
compétent
pour
un
meilleur
fonctionnement,
Considérant
qu'il
appartient
à
l'assemblée
délibérante,
compte
tenu
des
nécessités
de
service,
de
modifier
le
tableau
des
emplois,
afin
de
permettre
la
nomination
de
l'agent
inscrit
au
tableau
d'avancement
de
grade
établi
pour
l'année
2022,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
De
créer
au
tableau
des
effectifs
du
budget
principal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-Mer,
à
compter
du
1°
juillet
2022
:
- 1
poste
permanent
à
temps
complet
dans
le
grade
d'Attaché
Hors
Classe.
Filière
: Administrative
Catégorie
: À
Cadre
d'emploi
:Attaché
territorial
Grade
:Attaché
Hors
Classe
Ancien
effectif
: O
Nouvel
effectif
: 1
-1
poste
permanent
à
temps
complet
dans
le
grade
d'Adjoint
Administratif
Principal
de
1ère
Classe.
Filière
: Administrative
Catégorie
: C
Cadre
d'emploi
: Adjoint
Administratif
Territorial
Grade
: Adjoint
Administratif
Principal
de
1è
Classe
Ancien
effectif
:
17
Nouvel
effectif
: 18
- 1
poste
permanent
à
temps
complet
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
Principal
de
1ère
Classe
Filière
: Technique
Catégorie
: C
Cadre
d'emploi
: Adjoint
Technique
Territorial
- Grade
: Adjoint
Technique
Principal
de
1°"
Classe
Ancien
effectif
:
14
Nouvel
effectif
: 15
- 1
poste
permanent
à
temps
complet
dans
le
grade
d'Assistant
de
Conservation
Principal
de
2ème
Classe Filière
: Culturelle
Catégorie
: B
Cadre
d'emploi:
Assistants
Territoriaux
de
Conservation
du
Patrimoine
et
des
Bibliothèques Grade
: Assistant
de
Conservation
Principal
de
2ème
Classe
Ancien
effectif
: O
Nouvel
effectif
: 1
-1
poste
permanent
à
temps
complet
dans
le
grade
d'Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de
1èe
Classe
Filière
: Culturelle
Catégorie
: C
Cadre
d'emploi
: Adjoint
Territorial
du
Patrimoine
Grade
: Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de
1
Classe
Ancien
effectif
:
Nouvel
effectif
: 2
- 1
poste
permanent
à
temps
non
complet
dans
le
grade
d'ATSEM
principal
de
1è'
classe
(28
heures
par
semaine),
Filière
: Sociale
Catégorie
: C
Cadre
d'emploi
: Agent
Territorial
Spécialisé
des
Écoles
Maternelles
Grade
: Agent
Territorial
Spécialisé
des
Écoles
Maternelles
Principal
de
1ère
Classe
Ancien
effectif
: O
Nouvel
effectif
: 1
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sont
inscrits
au
budget
principal
de
la
Ville
d'Étaples-sur-Mer
au
Chapitre
012
«
Charges
de
personnels,
frais
assimilés
».
Discussion Monsieur
WAUQUIER
précise
que
dans
le
cadre
de
l'évolution
des
carrières
de
nos
agents
(vu
avec
les
partenaires
sociaux),
nous
avons
identifié
14
agents
pouvant
prétendre
à
un
avancement
de
grade,
sur
lequel
nous
avons
donné
un
accord
de
principe.
Il
existe
aujourd'hui
8
postes
disponibles
au
tableau
des
effectifs,
il
convient
de
créer
6
postes.
Monsieur
LAMOUR
fait
remarquer
qu'à
partir
du
1er
juillet
l'indice
est
revalorisé.
Est
ce
qu'il
y
a
eu
une
prospection
faite
sur
le
coût
de
cette
augmentation
?
Monsieur
WAUQUIER
répond
que
la
valorisation
sur
3,5
%
du
point
d'indice
applicable
en
août
avec
effet
rétroactif
représentera
pour
la
collectivité
une
charge
supplémentaire
de
140
000
€
+
5
000
€
pour
les
indemnités
annexes
d'élus
soit
145
000
€. Pour
2023,
le
surcoût
s'élèvera
à
290
000
€
pour
l'ensemble
des
budgets
de
la
ville
et
des
budgets
annexes.
Pour
le
CCAS,
le
coût
s'élèvera
à
60
000
€,
Monsieur
TINDILLER
souligne
qu'il
faut
se
réjouir
pour
nos
agents,
le
point
d'indice
était
gelé
depuis
plusieurs
années.
Monsieur
le
Maire
signale
que
se
sont
des
dépenses
supplémentaires,
comme
pour
la
taxe
mobilité.
Monsieur
WAUQUIER
précise
que
cette
augmentation
de
3,5
%
de
point
d'indice
pour
les
collectivités
territoriales
n'est
aucunement
compensée
par
l'Etat.
Les
290
000
€
correspondent
à
8,5
équivalent
temps
plein,
vote La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour. Es
ab,
Liberté
»Égalité
»Fraternité
>
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
L
Led
étaples —omsot— BAIE
DE
CANCHE
Délibération
n°
9
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1°
juillet
2022
Direction
des
Ressources
Humaines
Domaine
de
compétence
:
4.4
-
Autres
catégories
de
personnel
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date
de
convocation
:
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non excusé(s):
4 puis 5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de
votants
: 29 puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte l'assemblée
à 19 h 35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s):
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet:
Signature
d'une
convention
portant
mise
à
disposition
individuelle
par
l'APEI
-
GAM
Pôle
Travail
- Établissements
ou
Services
d'Aide
par
le
Travail
(ESAT)
«
Les
Ateliers
Maurice
DEHAY
» à la
Ville
d'Étaples-sur-mer
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Adjoint.
Synthèse
de
la
délibération
:
Signature
d'une
convention
portant
mise
à
disposition
individuelle
par
l'APEI
-
GAM
Pôle
Travail
-
ESAT
«
Les
Ateliers
Maurice
DEHAY
»
à
la
Ville
d'Étaples-sur-mer
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L
2121-29,
Vu
le
Code
du
Travail
et
notamment
l'article
L
323-1
et
suivants
relatifs
à
l'obligation
d'emploi
des
travailleurs
handicapés
;
Vu
le
Code
de
l'Action
Sociale
et
des
Familles
et
notamment
ses
articles
R
344-16
et
suivants
; Vu
la
loi
n°
2005-102
du
11
février
2005
pour
l'égalité
des
droits
et
des
chances,
la
participation
et
la
citoyenneté
des
personnes
handicapées
;
Vu
le
décret
n°
2006-501
du
3
mai
2006
relatif
au
fonds
pour
l'insertion
des
personnes
handicapées
dans
la
fonction
publique
;
Vu
la
convention
portant
mise
à
disposition
d’un
agent
par
l'APEI
-
GAM
Pôle
Travail
-
ESAT
(Etablissements
ou
Services
d'Aide
par
le
Travail
«
Les
Ateliers
Maurice
DEHAY
>»).
Considérant
que
la
mise
à
disposition
en
milieu
ordinaire
de
travail
a
pour
objectif
de
favoriser
l'insertion
sociale
et
professionnelle
d'un
travailleur
handicapé
d’ESAT
;
Considérant
que
cette
mise
à
disposition
peut
intervenir
auprès
de
toute
entreprise
mais
aussi
auprès
des
collectivités,
d'établissements
publics,
d'associations,
de
toute
autre
personne
morale
de
droit
public
ou
privé
et
de
toute
personne
physique
;
Considérant
la
collectivité
d'accueil
paie
à
l'ESAT
le
prix
coûtant
de
la
mise
à
disposition
à
savoir
la
rémunération
garantie
et
les
autres
charges
générées
par
la
mise
à
disposition.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
formalisant
les
conditions
de
cette
mise
à
disposition
annexée
à
la
présente
délibération
pour
la
période
du
4
juillet
au
31
décembre
2022
ainsi
que
tous
documents
s'y
rapportant.
De
prévoir
les
crédits
nécessaires
correspondants
au
budget
de
la
Collectivité.
Discussion Monsieur
WAUQUIER
précise
que
le
coût
horaire
s'élève
à
9,17
€,
refacturé
pour
sa
mission
de
détachement.
Madame
MAILLART
signale
que
cette
personne
s'est
très
bien
intégrée
et
est
très
content
de
son
travail.
vote La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour. 0BGE
C6GE
ATELIERS
du
FOÏER
Ateliers
Maurice
DEHAY
Les
papillons
blancs
se
ES
Groupement Arras Montreuil
CONTRAT
DE
MISE
A
DISPOSITION
INDIVIDUELLE
Entre : L'ORGANISME
GESTIONNAIRE :
APEI-
GAM
Pôle
Travail
E.S.A.T
«
Les
Ateliers
du
Foïer
»
Adresse
: Rue
du
Trou
au
Loup
62600
Berck
sur
Mer
E.S.A.T
« Les
Ateliers
Maurice
Dehay
»
Adresse
: Zone
Industrielle
Boulevard
du
Valigot
62630
Etaples
sur
Mer
Représenté
par
Monsieur
DELPORTE
Xavier/
Madame
TRIPLET
Jessie Fonctions
: Directeur
/
Directrice
adjointe
d’une
part,
et
LA
SOCIETE
:
Adresse. identifiée
par
le SIREN/SIRET
n°
Représentée
par
Madame,
Monsieur...
FOnetiON...ssrnmeamnsnes
d’autre
part.
MISE
A
DISPOSITION
DE
:[NOM
DE
LA
PERSONNE] Préambule : L'ESAT
est
un
établissement
médico-social
permettant
aux
personnes
en
situation
de
handicap
qui
ne
peuvent
travailler,
momentanément
ou
durablement,
en
milieu
ordinaire
de
travail,
d'exercer
une
activité
à caractère
professionnel.
L'ESAT
offre
à
ces
travailleurs
des
possibilités
d'activités
diverses
à
caractère
professionnel,
ainsi
qu’un
soutien
médico-social
et
éducatif,
en
vue
de
favoriser
leur
épanouissement
personnel
et
social.
« Lorsque
l'exercice
d’une
activité
à
caractère
professionnel
en
milieu
ordinaire
de
travail
est
susceptible
de
favoriser
l'épanouissement
personnel
et
professionnel
et
de
développer
la
capacité
d'emploi
de
travailleurs
handicapés
admis
dans
un
établissement
ou
un
service
d'aide
par
le
travail,
cet
établissement
ou
ce
service
peut,
avec
l'accord
des
intéressés
mettre
une
ou
plusieurs
personnes
handicapées
à la
disposition
d’une
entreprise.
Quelles
que
soient
les
modalités
d'exercice
de
cette
activité
à
caractère
professionnel
en
milieu
ordinaire
de
travail,
les
travailleurs
handicapés
concernés
continuent
à
bénéficier
d’un
accompagnement
médico-
social
et
professionnel
assuré
par
l'établissement
ou
le
service
d'aide
par
le
travail
auquel
ils
demeurent
rattachés
»*
Décret
n°
2007-874
du
14
mai
2007
Dans
le
respect
des
dispositions
concernant
l’exercice
d’une
activité
à
caractère
professionnel
en
milieu
ordinaire
de
travail
par
des
travailleurs
admis
en
ESAT
codifiées
aux
articles
L344-2-4
et
R344-15
à
R344-
21
du
Code
de
l'Action
Sociale
et
des
Familles,
il
est
convenu
d’un
commun
accord
et
sans
équivoque
ce
qui
suit
:
Article
1
: Objet
Le
présent
contrat
a pour
objet
la
mise
à disposition
de
Mme,
M
FESAT
«les
Ateliers
du
Foïer»,
au
profit
de
la
société
Y
pour
la
AU.
.…
accueilli
à
Pendant
cette
mise
à
disposition,
Mme,
M.
Article
2 : Objectifs
et
évaluation
du
projet
d'insertion
Cette
mise
à
disposition
se
situe
dans
le
cadre
du
projet
qu'a
le
travailleur
d'ESAT
d'intégrer
le
milieu
ordinaire
de
travail.
Elle
a
donc
pour
objectifs
:
+ _
de
permettre
au
bénéficiaire
une
connaissance
approfondie
du
milieu
ordinaire
de
travail
et
de
favoriser
son
inclusion,
+
d'évaluer
l'aptitude
de
Mlle,
Mme,
relativement
longue,
à
tenir
un
poste
de
travail.
+
de
préparer
son
intégration
professionnelle
future.
sur
une
période L'Entreprise
veillera
à ce
que
le poste
de
travail
soit
organisé
de
façon
à s'orienter
vers
ces
objectifs.
Article
3
: Lieu,
horaire
de
travail
et
congés.
Mme,
Mine
est
mis
à
disposition
de
la
société
Y
selon
le
calendrier
convenu
à
l'avance
suivant
:
Mardi
….
Mercred Jeudi
issus
Vendredi...
ss
sur
le site
de
la Société
Y situé
à .
ne
annee
…
(Adresse).
{Prévoir
si nécessaire
les temps
de
pause, ‘attention
ür n l'est F pas
xs possible d’aller
au-
“delà de
35h)
Les
périodes
de
congés
payés
du
travailleur
d'ESAT
correspondront
au
calendrier
de
fonctionnement
de
J'ESAT
qui
sera
joint
au
présent
contrat
et
remis
à la société
Y.
Article
4
: Encadrement
Durant
le
temps
de
mise
à
disposition
en
entreprise
Mme,
M
. est
soumis
au
règlement
intérieur
de
l'entreprise.
La
société
Y
nomme
Monsieur
A
agissant
en
qualité
de.
représentant
lentreprise,
pour
encadrer
les
activités
professionnelles
de
Mme,
M
ieosnsseenus
,
favoriser
son
insertion
et
lamélioration
de
ses
capacités
professionnelles. La
société
Y
s'engage
également
à
mettre
en
place
les
dispositifs
nécessaires,
et
l'aménagement
des
postes
de
travail
(préciser)
pour
assurer
l'adaptation
au
poste
de
Mlle,
Mme,
,
Mile,
Mme,
M.
reste
néanmoins
rattaché
à l'ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
».
En
conséquence,
l’'ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
»
nomme
Monsieur/
Madame
Z,
qui
assurera
le
suivi
de
Mme,
M...
le
temps
de
la
présente
mise
à
disposition.
A
cet
effet,
il
est
prévu
un
temps
d'échange
régulier
et
adapté
en
fonction
du
bénéficiaire.
Mlle,
MME,
M
est
soumis
au
règlement
intérieur
de
l'entreprise.
En
cas
d'absence
anormale
ou
en
cas
de
départ
inopiné
de
Mme,
M.
poste
de
travail
de
la
société
Y,
cette
dernière
doit
informer
immédiatement
l'ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
».
Elle
s'engage
également
à
avertir
VESAT
«Les
Ateliers
du
Foïer»
de
tout
incident
ou
difficulté
rencontrés. Article
5
: Accompagnement
médico-social
MME,
M
continue
à
bénéficier
de
l'accompagnement
médico-social
de
l'ESAT
le
temps
de
la
mise
à
disposition.
À
ce
titre,
Mme,
M...
, en
cohérence
avec
son
projet
individuel,
participe
aux
actions
d'accompagnement
médico-social
mises
en
œuvre
par
J'ESAT :
activités
de
soutien,
formation
continue,
actions
de
prévention-sécurité,
programme
de
VAE,
participation
aux
sorties
et
manifestations
spécifiques
organisées
par
l’'ESAT
(possibilité
de
préciser).
Article
6 : Surveillance
médicale
Le
médecin
du
travail
de
l'ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
»
continue
à
exercer
la
surveillance
médicale
particulière
de
Mme,
M
en
fonction
de
la
fréquence
et
de
la
nature
des
examens
qu'il
sera
seul
juge
à
apprécier.
Le
médecin
de
l'ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
»s'astreint
à
une
obligation
de
concertation
et
de
coopération
avec
le
médecin
de
la
société
Y
et
ceci
durant
toute
la
période
de
mise
à disposition
de
Mme,
M...
A
cette
fin,
la
société
Y
se
soumet
à
l'obligation
d'informer
sur
les
risques
inhérents
aux
activités
assignées,
sans
préjudice
d’une
formation
complète
et
générale
portant
sur
la
sécurité
au
sein
de
l’entreprise
d'accueil.
L'ESAT
s'assure
que
Mme,
M.
…
est
à jour
des
visites
de
médecin
de
travail
et
que
le
poste
de
travail
ne
justifie
pas
de
mesures
supplémentaires
de
contrôle,
si
oui,
il
en
assure
l’organisation
avec
l’entreprise
et
le médecin
du
travail
de
celle-ci.
Article
7
: Hygiène
et sécurité
Pendant
les
temps
de
mise
à
disposition,
Mme,
M...
est
soumis
aux
règles
régissant
les
conditions
d'hygiène
et de
sécurité
appliquées
au
sein
de
la Société
Y.
Préalablement
à
toute
exécution
de
tâche
de
travail
confiée
au
travailleur
d'ESAT
mis
à
disposition,
l’entreprise
d'accueil
se
soumet
à
l'obligation
d'informer
ce
dernier
sur
les
risques
inhérents
au
poste
de
travail
assigné,
sans
préjudice
d’une
formation
complète,
générale
et
adaptée
portant
sur
la sécurité
au
sein
de
l'entreprise
d'accueil
et sur
le poste
de
travail
en
particulier.
L'ESAT
se
tiendra
à
la
disposition
de
l’entreprise
d'accueil
pour
veiller
à
ce
que
les
informations
soient
adaptées
au
travailleur
d'ESAT.
En
effet,
en
raison
de
la
spécificité
de
leur
handicap,
les
personnes
en
situation
de
handicap
mental
peuvent
avoir
des
besoins
spécifiques.
Cette
dernière
fournissant
les
équipements
de
protection
individuelle
nécessaires,
hors
certains
équipements
de
protection
individuelle
personnalisés,
définis
par
convention
où
accord
collectif
de
travail. L'ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
»
assure
la
responsabilité
civile
contre
tous
dommages
susceptibles
d’être
provoqués
par
Mme,
M...
La
société
Y
est
responsable
des
conditions
d'hygiène
et
de
sécurité
du
lieu
de
travail
mis
à
disposition
de
Mme,
M.
Une
visite
d'inspection
préalable
(visite
des
locaux
à
titre
préventif)
est
effectuée
par
l'ESAT
en
concertation
avec
la société
Y.
Dès
lors
que
des
risques
sont
identifiés
à
l'occasion
de
la
visite
des
locaux,
un
plan
de
prévention
des
risques
est
établi.
Si
l'opération
se
poursuit
au-delà
de
400h,
la
société
Y
doit
mettre
en
place
un
plan
de
prévention
écrit
conformément
au
décret
92-158
fixant
les
prescriptions
particulières
d'hygiène
et
de
sécurité
applicables
aux
travaux
effectués
dans
un
établissement
par
une
entreprise
extérieure. En
cas
d'accident
du
travail,
la
société
Y
informe
immédiatement
l’ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
»
qui
assure
les
démarches
médicales
et
administratives
nécessaires.
La
responsabilité
civile
de
l'ESAT
est
couverte
par
un
contrat
auprès
de
l'assurance
«
Mutuelle
Saint-
Christophe,
277
Rue Saint
Jacques
— 72256
PARIS
CEDEX
5
»
Article
8
: Base
de
facturation
Le
tarif horaire
de
cette
mise
à disposition
est
fixé
à XXX
€ de
l'heure
HT.
Ce
tarif
tient
notamment
compte
des
charges
particulières
d'exploitation
incombant
à
l'ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
»
entraînées
par
la
mise
à
disposition
de
Mme,
M...
(salaires,
charges
obligatoires
supportées
par
l'établissement
et frais
professionnels)
Une
facture
mensuelle
sera
établie
sur
cette
base,
et
à
cette
fin,
une
fiche
de
présence
journalière
est
annexée
au
présent
contrat.
Les
tarifs
seront
révisés
annuellement
en.
…
en
vue
de
répercuter
les
variations
des
éléments
de
base
(salaires,
charges
et frais
professionnels)
L'ESAT
«
Les
Ateliers
du
Foïer
»
s'engage
à
communiquer
à
la
société
Y
les
éléments
nécessaires
à
la
valorisation
de
la
présente
mise
à
disposition
dans
le
cadre
de
son
obligation
d'emploi
au
moment
du
remplissage
de
sa
DOETH.
Une
prime
de
panier
de
l’ordre
de...
HT par
jour
travaillée
sera
facturée.
Article
9
: Rupture
anticipée
du
contrat
Le
présent
contrat
ne
pourra
être
résilié
avant
le
terme
convenu
sauf
accord
des
parties,
ou
en
cas
de
faute
grave,
faute
lourde
ou
pour
défaut
d'adaptation
de
Mme,
M...
aux
tâches
prévues
à l’article
1.
Chaque
partie
pourra
décider
de
mettre
un
terme
au
contrat
de
mise
à disposition
du
travailleur
d'ESAT
en
respectant
un
délai
de
prévenance
de
minimum
7
jours
calendaires.
Les
parties
s'engagent
à
privilégier
la
concertation
en
cas
de
souhait
de
l’une
et
l’autre
des
parties
de
mettre
un
terme
par
anticipation
au
contrat.
Article
10
: Renouvellement
du
contrat
A
l'échéance
du
contrat
prévue
dans
l’article
1
il
est
possible
d’en
prévoir
son
renouvellement
après
accord
des
deux
parties,
le
contrat
ne
pouvant
pas
aller
au-delà,
renouvellement
compris,
de
24
mois
{sauf
dérogation
expresse
de
la CDAPH) Fait
à
nes,
En
3 exemplaires
dont
un
remis
à chaque
partie
Pour
Mme,
M.
,
{signature
précédée
de
la
mention
«
Bon
pour
Pour
l'organisme
gestionnaire,
Mme,
M
{signature
précédée
de
la
mention
«
Bon
pour
accord
»}
Pour
la
société
Y,
Mme,
M...
{signature
précéd
accord
»)}
ée
de
la
mention
«
Bon
pour Es
& étaples
Liberté
»Égalité
+Fraternité
sur
mer
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DESTINATION
» BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
10
Conseil
Municipal
du
Vendredi 1er
juillet
2022
Service
Subventions
|
Domaine
de
compétence
:
|
7.5
-
Finances-
subventions
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
: Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date de
convocation
:
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non excusé(s):
4 puis
5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de
votants :
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte l'assemblée à
19 h 35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: Attribution
des
subventions
versées
en
2022
aux
associations
non
sportives
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Synthèse
de
la
délibération :
Subventions
2022
versées
aux
associations
Vu
l'ordonnance
n°
58-896
du
23
septembre
1958
et
notamment
l'article
31
alinéa
1,
Vu
la
loi
n°
45-0195
du
31
décembre
1945
et
notamment
l'article
112,
Vu
la
circulaire
du
18
janvier
2010
relative
aux
relations
entre
les
pouvoirs
publics
et
les
associations,
Vu
la
délibération
n°
5
du
6
avril
2022
relative
au
vote
du
budget
primitif,
Vu
la
Commission
n°1
«
Grandir,
réussir
et
bien
vivre
à
ETAPLES
S/MER
»
réunie
en
date
du
17
juin
2022
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
soutenir
l'action
des
associations
à
ETAPLES
dans
les
domaines
détaillés
ci-dessous
, Considérant
que
par
souci
de
transparence,
il
convient
de
valoriser
les
moyens
matériels
où
de
personnel
mis
à
disposition
des
associations,
Montant
Mise
à
Moyens
Mise
à
Association
Domaine
2022
disposition
Salle)
Matériels
disposition Personnel
ALAI
Subv.
Fonct.
ÂAction
Sociale
111,00
€
4
/
/
ALAJ
Subv.
Fonct
Club
Action
Sociale
15
212,00
€
Î
/
/
Prévention CAF
Action
Sociale
8
100,00
€
Carrières
/
/
(3h30/sem.)
Enfants
du
Liban
Action
Sociale
900,00
€
Salle
Pyramide
Barnum,
Corderie
/
1 fois/mois
(occas.}
Agir
en
Terre
d'Opale
Action
Sociale
500,00
€
/
/
/
Mobyl'Aide
Action
Sociale
+ 800,00
€
Local
Pacific
Peinture...
/
(annuel)
Barnum,
barrières.
Secours
populaire
Action
Sociale
1 400,00
€
Local
Mt
Levin
Corderie
1 chauffeur
(annuel)
(occas.}
(4
Jmois)
Restaurant
du
coeur
Action
Sociale
1
100,00
€
Local
Mt
Levin
Corderie
chauffeur
(annuel)
(occas.)
(occas.}
Pensionnés
de
la Marine
Action
Sociale
}
/
Corderie
/
Marchande
et de
la Pêche
(occas.)
Groupe
secours
Action
sociale
/
Local
Pompiers
/
{
catastrophe
(annuel)
Médailles
Militaires
Ass.
Patriotique
120,00
€
Î
/
/
SNEMM Ass.Nationale
des
Croix |
Ass,
Patriotique
/
Salle
Caloin
pour AG
/
/
de
guerre
et
de
la Valeur
Militaire ANCGVM Comité
Jumelage
Àss.
Jumelage
3
000,00
€
Salle
Caloin
4
fois/an
ll
/
Etaples/Folkestone Comité
des
Echanges
Ass.
Jumelage
4
530,00
€
Salle
Caloin
/
/
Européens
(occas.)
Etaples/Hückeswagen Àss.
Souvenir
Culture
400,00
€
Salle
Delattre
Barrières,
chaises,
/
Sauvegarde
Traditions
(occas.)
sono,barnum..
Marins
Pêcheurs
(occas.)
Bons
Z'Enfants
(dont
Culture
7
128,00
€
Bergeries
+
Barnums,
Montage
matériel
+
subv.
Hareng
Roi)
Local
Ec.
J.Ferry
barrières.
agents
mis
à
{annuel}
Prestations
disposition
pour
Hébergement
Hareng
Roi
Musique
Communale
Culture
6 400,00
€
Salle
M.
Ficheux
Camion
pour
2 agents
(annuel)
déplacement
9heures/sem
.
(occas.)
Passions
Culture
Culture
600,00
€
Salle
Delattre
(occas.}
Grilles
&
salle
/
pour expo
Scrabble
Etaplois
Culture
400,00
€
Salle
Delattre
/
{
2h30/sem.
Chorale
Mixte
d'Etaples
Culture
500,00
€
Clos
St
Victor
/
/
(Paroisse)
1 fois/an
Mémoire
d'Opale
Culture
/
Local
Corderie
/
/
Association
des
Divers
5 000,00
€
Corderie
pour
{
/
Commerçants
et Artisans
réunions
(ACA) Association
«
Les
Divers
2 000,00
€
Salle
Delattre
pour
AG |
Foyer
restaurant
/
Tamalous
»
2
fois/an
Cronquelets
—
Club
du
Divers
2 025,00
€
Corderie
pour
repas
Foyer
restaurant
Î 3ème
Âge
pour
repas
Amicale
du
Personnel
Divers
18
000,00
€
Corderie
(occas.)
Locaux
/
Communal
Mairie
Caisse
de Secours
des
Maritime
/
/
/
/
Pêcheurs
des
HDF
Association
des
Ailes
Santé
550,00
€
/
/
/
pour
une
Hirondelle
Donneurs
de
sang
Santé
250,00
€
Corderie
(5
fois
/an)
Mairie
#
{occas.)
EPEAM
Santé
1 000,00
€
/
Î
/
Rondin
Picotin
Santé
550,00
€
Corderie
! fois/an
Tir
à l'arc
/
1 fois/an
TOUQUET
RAID
Evénement
900,00
€
{
/
/
PEP
62
Education
jeunesse
300,00
€
/
/
a
Manifest'
Action
Culture/Animation
/
Salle
de
musique
&
/
/
Tir
à l'arc
La
Guilde
Ludique
Culture/Animation
200,00
€
Salle
Carrières
/
/
3h30/semaine
Comité
de
Gestion
de
la |
Culture/Maritime
/
Musée
de
la Marine
/
Personnel
:81
861
€
Marine
Charges
diverses
de
fonctionnement :
24234 €
Ass.Sourds
de
la Côte
d'Opale
Santé
400,00
€
/
/
/
IVY
Culture
800,00
€
/
/
/
SOS
Chats
errants
Divers
2 000,00
€
/
/
/
Les
îlots
de
Culture
/
Langerhans
/
/
/
Trions
Recyclons
pour |
Action
sociale
/
/
/
/
le
handicap
MONTANT
TOTAL
87
176,00
€
Considérant
que
les
subventions
sont
versées
sous
réserve
de
dépôt
d'un
dossier
de
subvention
complet
accompagné
de
toutes
les
pièces
justificatives
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
les
montants
des
subventions
à
verser
tels
que
mentionnés
dans
la
présente
délibération.
La
délibération
est
adoptée
par
24
voix
pour
et
1
abstention
(Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART
et
Madame
Aurore
WACOGNE
ne
prennent
pas
part
au
vote). 4
RE
L
|
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
db, a — se étaples BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
11
Conseil
Municipal
du Vendredi
ler
juillet
2022
‘
Service
État Civil
Domaine
de
compétence
:
6.4
-
Autres
actes
réglementaires
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Nombre
de votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h
35)
Affiché
le 27/05/2022
Objet
: Affectation
de
la
Salle
de
la
Capitainerie
-
Organisation
des
Mariages
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s):
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Synthèse
de
la
délibération :
Affectation
de
la
salle
de
la
Capitainerie
en
salle
des
mariages
pour
l'organisation
des
mariages
du
10
juillet
au
15
août
2022
pendant
les
travaux
de
réhabilitation
de
la
Mairie
Vu
les
articles
L
2121-30-1
et
R
2122-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Vu
le
code
civil,
et
notamment
les
articles
74
et
75,
Vu
l'instruction
générale
de
l’état
civil,
Vu
le
courrier
du
Ministère
de
la
Justice
en
date
du
11
mai
2022, Vu
la
commission
n°4
«
Équiper
durablement
la
ville
d'Etaples-sur-mer
en
date
du
14
juin
2022,
Considérant
que
des
travaux
de
réhabilitation
de
la
Mairie
sont
prévus
à
partir
de
Mai
2022,
Considérant
que
là
salle
des
Mariages
sera
indisponible
pendant
environ
1
mois,
l'organisation
des
mariages
pourra
se
faire
à
La
Capitainerie,
située
sur
le
parking
du
Port
de
Plaisance,
Boulevard
Impératrice
à
ETAPLES
SUR
MER,
Considérant
que
cette
salle
n'étant
pas
située
dans
la
maison
commune,
et
conformément
aux
dispositions
en
vigueur,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
l'affectation
de
cette
salle
en
salle
des
Mariages.
Considérant
que
le
Procureur
de
la
République,
également
sollicité
en
ce
sens,
a
donné
son
accord
courrier
en
date
du
1i
Mai
2022
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
affecter
temporairement
la
salle
de
la
Capitainerie
en
salle
des
mariages
pour
la
période
du
10
Juillet
2022
au
15
Août
2022.
La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour. EE
A
Liberté
« Égalité
« Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
LA
JUSTICE
COUR
D'APPEL
DE
DOUAI
TRIBUNAL
JUDICIAIRE
DE
BOULOGNE
SUR
MER
PARQUET
DU
PROCUREUR
DE
LA
RÉPUBLIQUE
Le
Procureur
de
la
République
à
M.
le maire
d'Etaples
Place
du
général
de
Gaulles
62630
ÉTAPLES
Monsieur
le Maire,
J'accuse
bonne
réception
de
votre
courrier
en
date
du
6
mai
2022
relatif
à votre
demande
d'autorisation
de
transfert
provisoire
de
la
mairie
dans
la
salle
de
la
Capitainerie,
Boulevard
de
l'Impératrice,
à Etaples.
Vous
m'indiquez
que
ce
transfert
est
provisoire,
soit
pour
une
durée
estimée
à un
mois.
Force
est
de
constater
que
vous
ne
disposez
d'aucun
autre
lieu
qui
pourrait
faire
office
de
mairie
durant
la
période
des
travaux,
qui
doivent
débuter
le
14
juillet
2022,
pour
se
terminer
le
15
août
2022.
Aussi,
je
vous
autorise
à déplacer
les
registres
de
l'état
civil.
Je
vous
demande
toutefois
de
vous
assurer
de
la
sécurité
des
lieux.
En
ce
qui
concerne
les
cérémonies,
je
vous
invite
durant
cette
période,
à
essayer
de
les
limiter
au
maximum.
Je
vous
rappelle
également
que
vous
devez
veiller
à
ce
que
le
caractère
solennel,
républicain
et
public
soit
respecté.
L'officier
de
l'état
civil
veillera
à indiquer
la
mention
suivante
dans
l'acte
de
mariage
célébré
dans
la
salle
de
la
Capitainerie
:“
Devant
nous
ont
comparu
publiquement
à
la
mairie,
sis.
(numéro,
rue,
commune),
département
(de
la
salle
provisoirement
affectée
aux
mariages)”
Je
vous
prie
de
croire,
Monsieur
le
Maire,
en
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
à Boulogne
sur
Mer,
le
11
mai
2022,
Le
procureur
de
la
République,
Hélène
HIRIART
Substitut
du
procureur
de
la République En
S
Liberté
+Égalité
+Fraternité
a
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Praphss
BAIE
DE
CANCHE
Délibération
n°
12
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
juillet
2022
Direction
des
Finances
Domaine
de
compétence
7.1
-
Décisions
Budgétaires
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date
de
convocation
:
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
:0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte
l'assemblée
à 19
h 35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le
27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
:
Budget
Ville
-
Décision
Modificative
N°1
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Décision
modificative
n°1
-
Budget
Ville
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
(CGCT),
Vu
la
délibération
n°5
du
12
avril
2022
approuvant
le
budget
primitif
2022
du
budget
principal
de
la
ville,
Considérant
que
les
décisions
modificatives
sont
destinées
à
procéder,
en
cours
d'années
après
le
vote
du
budget
Primitif
à
des
ajustements
comptables
en
autorisant
des
nouvelles
dépenses
et
recettes
qui
modifient
les
provisions
budgétaires
initiales,
tout
en
respectant
l'équilibre
du
budget
Primitif,
Considérant
le
contrôle
des
actes
budgétaires
par
la
préfecture,
et
notamment
la
remarque
suivante
:
«
Votre
collectivité
a
basculé
sur
la
nomenclature
M57
et
choisi
d'apurer
le
compte
1069
par
opération
non-budgétaire
sur
l'année
2021.
Cette
opération est
enregistrée
dans
les
seules
écritures
du
comptable
public
et
génère
une
discordance
entre
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
de
l'exercice
2021.
Cette
option
donne
lieu
à
une
délibération
approuvant
la
correction
des
résultats.
Considérant
la
nécessité
de
corriger
les
résultats
de
la
section
d'investissement
du
compte
administratif
2021
à
reprendre
au
budget
primitif
2022
suite
à
l'observation
de
la
préfecture
en
date
du
6
mai
2022,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
chapitre
001
d'un
montant
de
125
808.17
euros
correspondant
au
montant
de
l'apurement
du
compte
1069,
Il
convient
de
modifier
les
crédits
budgétaires
sur
le
budget
2022
comme
suit :
Chapitre
Article
Libellé
Montant
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
23
2318
|Autres
immobilisations
corporelles
-
125
808.17
€
001
Déficit
d'investissement
reporté
125
808.17
€
TOTAL :
0,00
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
ces
modifications.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour
et
1
abstention, 4
E
h
|
Liberté » Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_ St LS étaples surmer — DESNHANON — BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
13
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
juillet
2022
Direction
des
Finances
Domaine
de
compétence
:
7.1
-
Décisions
budgétaires
Date
de convocation
:
22/06/2022 Membres
présents :
25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte l'assemblée
à
19 h 35)
Affiché
le 27/05/2022
l'emprunt. Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h 00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,;
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: Modification
de
la
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
pour
le
recours
à
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Modification
de
la
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
pour
le
recours
à
l'emprunt
Vu
l’article
L
2122-22
alinéa
3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permettant
à
Monsieur
le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal,
de
procéder
dans
les
limites
fixées
par
le
Conseil
Municipal,
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget
et
de
passer
à
cet
effet
les
actes
nécessaires,
Vu
la
délibération
n°
3
en
date
du
25
mai
2020
précisant
les
délégations
données
à
Monsieur
le
Maire
par
le
Conseil
Municipal,
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
; Vu
l'article
2
de
la
délibération
n°3
en
date
du
25
mai
2020
qui
fixe
l'autorisation
de
contracter
un
emprunt
au
montant
maximum
annuel
à
deux
millions
d’euros
;
Considérant
la
nécessité
de
préciser
les
délégations
données
à
Monsieur
le
Maire
par
le
Conseil
Municipal,
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
Article
1
:
De
donner
délégation
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
conformément
aux
termes
de
l'article
L
2122-22
alinéa
3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
dans
les
conditions
et
limites
ci-après
définies.
Pour
réaliser
tout
investissement
et
dans
la
limite
d’un
montant
annuel
de
3
millions
d'euros,
le
Maire
reçoit
délégation
aux
fins
de
contracter
tout
emprunt
notamment :
“À
court,
moyen
ou
long
terme
et
éventuellement
sous
forme
obligataire
;
"
Libellé
en
euro
ou
en
devise
;
“__
Pouvant
comporter
un
différé
d'amortissement
et/ou
d'intérêts
:
“Au
taux
d'intérêt
fixe
et/ou
indexé
(révisable
ou
variable),
à
un
taux
effectif
glo-
bal
(TEG)
compatible
avec
les
dispositions
légales
et
réglementaires
applicables
en
cette
matière.
Le
contrat
de
prêt
pourra
notamment
comporter
une
ou
plusieurs
des
caractéristiques
ci-
après
: "
La
faculté
de
passer
du
taux
variable
au
taux
fixe
ou
d'un
taux
fixe
au
taux
va-
riable
;
"
La
faculté
de
modifier
une
ou
plusieurs
fois
l'index
relatif
au(x)
calcul(s)
du
ou
des
taux
d'intérêt :
"Des
droits
de
tirages
échelonnés
dans
le
temps
avec
faculté
de
remboursement
anticipé
et/ou
de
consolidation
par
mise
en
place
de
tranches
d'amortissement ;
*
La
possibilité
de
réduire
ou
d'allonger
la
durée
du
prêt
;
"La
faculté
de
modifier
la
périodicité
et
le
profil
de
remboursement :
"
La
faculté
de
modifier
la
devise.
Au
titre
de
cette
délégation,
Monsieur
le
Maire
pourra
notamment :
+
Procéder,
dans
le
cadre
d'une
gestion
active
de
la
dette,
à
des
changements
d'index
et
à
des
remboursements
anticipés
sur
des
lignes
de
prêts
existantes
et
contracter
éventuellement
tout
contrat
de
prêt
de
substitution
pour
refinancer
les
capitaux
restants
dus.
e<
Conclure
un
prêt
comportant
des
facilités
de
gestion
de
la
dette
et
de
la
trésorerie,
à
savoir
le
«
Crédit
Long
Terme
Renouvelable
»
(CLTR).
Ce
type
de
prêt
est
caractérisé
par
un
plafond
annuel
de
tirage
de
fonds.
Les
tirages
peuvent
s'effectuer
à
tout
moment
avec
possibilité
de
remboursement
et
avec
reconstitution
du
droit
de
tirage.
Plus
généralement,
Monsieur
le
Maire
pourra
décider
de
toutes
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts.
Article
2
:
Pour
l'exécution
de
ces
opérations,
il
est
procédé
à
la
mise
en
concurrence
d'au
moins
3
établissements
prêteurs
sous
forme
de
consultation
et
de
passer
à
cet
effet
les
actes
nécessaires. Article
3
:Le
Conseil
Municipal
sera
tenu
informé
des
opérations
réalisées
dans
le
cadre
des
délégations
reçues,
dans
les
conditions
prévues
à
l'article
L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Article
4
:
Monsieur
le
Maire
pourra
charger,
un
où
plusieurs
adjoints,
de
prendre
en
son
nom
tout
ou
partie
des
décisions
pour
lesquelles
il
lui
est
donné
délégation
par
la
présente
délibération. Discussion Monsieur
WAUQUIER
précise
que
cette
délibération
a
pour
objectif
d'ajuster
l'autorisation
qui
était
au
départ
limité
à
2
millions
d'euros
pour
pouvoir
souscrire
de
nouveaux
emprunts.
L'objectif
étant
de
porter
cette
autorisation
à
3
millions
d'euros.
Nous
serons
amené
au
cours
de
l'exercice
2022
à
engager
des
emprunts
pour
financer
le
volet
important
d'investissement
prévu.
Les
élus
ont
voté
dans
le
cadre
du
budget
primitif
une
enveloppe
comprise
entre
6
et
7
millions
d'investissement.
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
de
ces
travaux,
nous
seront
amenés
à
emprunter
de
l'argent
auprès
des
organismes
de
référence.
Il
était
prévu
dans
le
BP
2021
un
emprunt
de
2
millions
d'euros
que
nous
n'avons
pas
réalisé. Même
si
nous
sommes
amenés
à
emprunter
cette
année
pour
financer
ces
travaux,
ceci
ne
remet
absolument
pas
en
question
la
trajectoire
de
désendettement
sur
lequel
nous
nous
sommes
engagés
dans
le
programme
électoral.
En
2014,
l'endettement
et
l'encours
de
la
dette
de
la
commune
s'élevaient
à
12
888
000
€.
Au
début
de
2022,
l'encours
de
la
dette
a
été
ramené
à
7
500
000
€
soit
5
400
000
€
de
désendettement
depuis
2014.
Soit
42
%
de
baisse
de
notre
encours
de
la
dette.
Les
charges
financières
impactant
directement
notre
budget
de
fonctionnement
ont
été
divisées
par
3.
Aujourd'hui
nous
remboursons
environ
1
050
000
€.
Nous
devrions
terminer
cette
présente
mandature
avec
une
baisse
plus
que
significative
de
notre
endettement
qui
sera
beaucoup
plus
proche
de
6
millions
que
des
12
800
000
€
qui
existaient
en
2014.
vote La
délibération
est
adoptée
par
27
voix
pour
et
2
contre. EF
=
Æ
| | À
Liberté» Égaié Fraternité
L
_.
|
runroomencue
|
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
&taples
|
= DESNNANON
—
BAIE
DE CANCHE
Délibération
n°
14
Conseil
Municipal
du Vendredi
1er
juillet
2022
| Service
MAREIS
BOUTIQUE
h
Domaine
de
compétence
:
|
7.1
-
Décisions
Budgétaires
|Le
Vendredi
Premier
Juillet deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date
de
convocation :
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
présents :
25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s) excusé(s)
:
0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis 5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte l'assemblée
à 19 h 35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
10
mai
2022
Rapporteur
: Monsieur
Franck TINDILLER,
Adjoint
Synthèse
de
la
délibération
:
Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
10
mai
2022
Vu
la
commission
n°
3
«Rayonnement
de
la
ville
d'Etaples-sur-mer»
en
date
du
mercredi
9
février
2022,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'approuver
la
grille
des
tarifs
des
articles
de
la
boutique
MAREIS
(ci-jointe),
commandés
à
partir
du
10
mai
2022
et
des
modifications
des
prix
de
certains
articles.
L'argent
est
encaissé
via
la
régie
«
Boutique
MAREIS
».
La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour. 255
15/06/2022
09:17
ARTICLE
CONS
SOON
INPI
haté
SONDE
CORRE
UE
pete
AVE
re:
1000000074500
[2018042
AUD
NÉOS
À
CONNAITRE
LES
RECIFS
CORALLIENS
HET
762753016875
5.0
000000040791
12013510
5 BOITE
À RANGEMENT
RAYURES
GI5228
TE.
000000006416}
2021014
À LA
RENCONTRE
DE
LA
COTE
D'OPALE
440
000000085234
12021007
AIMANT
MER
3.5CMX1,5CM
GS
022684
3.6
[t000000044153;2019004
AIMANT
POISSON
SARDY
65
015071
4,0
10000000 146862009026
ANCRE
EN
LAITON
13CM
112
(F015
8.0
000000027440
2011386
NCRE
EN
LAITON
24C0M
112
(7014
29.0
1090000027006/
2011342
JANIMAL
MER
MINI
PLASTIQUE
8282102
4.0
4000000089998
* 2020038
ANIMAUX
MARINS
PORTE
CLES
12488
08
5050263
2.5
H000000022131/2010433
JARDOISE
MÉTAL
POISSON
18X6
CM
180874
60
1000000063783|2015038
AUTOCOLLANT
ETAPLES
82900001
1.6
HO0OG00006o0S
| 2021020
Affiche
Alain
Godon
89900001
10.0
HDOCO000P6453
2021015
Affiche
Étaples-sur-mer
22000066
20.0
000000088854 |‘ 2020026
BAGUE
ANCRE
PES0005D
46.0
10000900823332019081
BAGUES
ARGENTES
OVALES
ANCRE
MARINE
#8900028
CBAOGSIL
6,0
HODOGOD0B2340[
2019082
BAGUES
DOREES
OVALES
ANCRE
MARINE
FB900028
NCBAOBOR
6.0
000000086708 |" 2016031
BALEINE
3CM
2.5CM
93
6468
2.6
000000077469
/2018084
BALEINE
GICLEUSE
A
COLORIER
ET À
NETTOYER
160
2001025
14,9
1000000011838 | 2008040
BALISE
AMPHORE
BABORD
EN
FER
(FOYBA03
16.0
000000011968
2008058
BALISE
AMPHÔRE
TRIBORD
FOYBAG4
16.9
HO0DC0000080212020063
BANDANA
NAUTIQUE
BLEU
PT
512008
6,0
1000000098457
"2022024
IBANDANA
NAUTIQUE
ROUGE
(F7
512004
6.0
000000071081
2017049
BAROMETRE
LAITON
11.5X0
CM
F2
9411
44.8
HO00000062540j°2016014
BAROMETRE
LAÏTON
8.8/8.3CM
112
9401
84.9
000900033008!
2012898
BATEAU
BOUTEILLE
VOILIER
412
4152
40
11000000012669|"2608114
BATEAU
DE
PECHE
A VOILES
112
111
315
00000907 1092F2017062
BATEAU
DE
PECHE
A VOILES
BOIS
L6OCM
H65CM
112
5131
86,5
000000091274
2020087
BATEAU
DE
PECHE
À VOILES
BOIS
L78CM
H81CM
42
5195
80,9
Hpooonoo62625}
2015020
PERD
DE
PECHE
BOIS
VOILES
COUSUES
L32CM
H12
L144
29.9
000000014662
2009024
BATEAU
EN
BOUTEILLE
4.5CM
412
4155
40
000000073454
2018004
BEANI
BOO'S
SMALL
FLIPPY
LE
POISSON
R80
FT Y37242
8.8
000000069730
[2017018
BEANIE
BQO'S
CLIP
- PIERRE
LE
PHOQUE
180
[TY35019
65
100000007349212018008
BEANIE
BOO'S
CLIP
AQUA
LE
POISSON
180
[TY36035
6.5
HO0G000068864
2016015
BEANIE
BOO'S
CLIP
ICY
LE
PHOQUE
80
FH Y36624
6.5
H000000086754/2020004
BRANIE
BOO'S
CLIP
NORI
LE
NARVAL
(180
FFY36560
êE
4000000073486/2018007
BEANIE
BOO'S
GLiP
SAMI
LE
POISSON
180
[TY35032
6,5
000000065671
12016016
BEANIE
BOO'S
CLIP
SLOWPOKE
LA TORTUE
ROSE
480
(TY36600
6.5
HOCODO006E640 |" 2016013
IBÉANIE
BQGO'S
CEJP
SPARKLES
LE
DAUPHIN
(180
(TV36605
6.5
000000066667
2016014
BEANIE
BOC'S
CLIP
ZIPPY
LA TORTUE
eo
(TY36588
68
000000073430 |" 2018002
IBEANIE
BOO'S
MEDIUM
80
TY37149
16,9
000000069895
2017014
BEANIE
ROO'S
MEDIUM
- ICY
LE
PHOQUE
{80
[TY37046
16.8
HO0CO00069678/2017012
BEANIE
BOO'S
MEDIUM
- PIERRE
LE
PHOQUE
180
(TY37085
18,9
000000060686
| 2017019
BEANIE
BOO'S
MEDIUM
- SAMI
LE
POISSON
80
[rY37 146
15,9
1000000078487
2019005
BEANIE
BOO'S
MEDIUM
AQUA
LE
POISSON
180
[FY37149
15.8
000000073447
2018003
BBANIE
800'S
MEDIUM
FLIPPY
LE
POISSON
180
TY37180
46,8
000000065618}
2016010
BEANIE
BOO'S
MEDIUM
ICY
LE
PHÔQUE
80
TY37046
15,8
000000085778
|"2020006
BEANIE
BOO'S
MEDIUM
NORI
LE
NARVAL.
180
[FYa6418
15.9
1000000079494
|'2012006
BEANIE
800'S
MEDIUM
PIÈRRE
LE
PHOQUE
180
[TY37065
15.9
000909079500
[2019007
BEANIE
BOO'S
MEDIUM
SAMI
LE
POISSON
180
[TY37148
15.8
000000065572}2016006
BEANIE
BOO'S
MEDIUM
TORTUE
ROSE
VIOLET
80
fY37000
16.8
1000000065589
2016007
BEANIE
BOO'S
MEDIUM
ZIPPY
LA
TORTUE
180
(TY36889
15.9
000000069708
2017015
BEANIE
BOO'S
SMALL -
PIERRE
LE
PHOQUE
180
FY37198
8.8
000000847073j
2014468
BEANIE
BOO!'S
SMALL
- ZIPPY
LA
TORTUE
80
TY236108
98
000000073428
2018001
IBEANIE
BOO'S
SMALL
AQUA
LA
POISSON
180
[FY37243
9.4
000000073608|"2018009
BEANIE
BOO'S
SMALL
ECHO
LÉ
DAUPHIN
80
[FY36888
8.8
00000079617
2018008
IBEANIE
BOO!S
SMALL
FLIPPY
LE
POISSON
180
[TY37242
2.8
000000065602|2016009
BEANIE
BOD'S
SMALL
ICY
LE
PHOQUE
180
FY36164
9.8
000000073515/
2018010
BEANIE
BCO'S
SMALL
MILO
LE
LAMANTIN
H80
TY36809
8.8
000000078522|2018011
BEANIE
BOO'S
SMALL
NONA
L'ORQUE
(80
TY36883
8.9
000600088761
j'2020008
BEANIE
BOO'S
SMALL
NORI
LE
NARVAL
180
FY36216
9.8
00000008562
"2016011
BEANIE
BOO'S
SMALL
ROSIE
LA
TORTUE
180
[FY36185
8.9
00000066596
2016008
BEANIE
BOO'S
SMALL
SAMI
LE
POISSON
H80
jrY37176
88
000000065648|"2016012
BEANIE
BOO'S
SMALE
SPARKLES
LE
DAUPHIN
86
ITY36126
8.8
00000045796 |" 2014299
BEURRIER
MELINA
13344
13.9
00006047813
2014542
BIERE
AMBREE
QUENTOVIC
76
CE
(199
48
00000078168
2018058
BIERE
AMBREE
SAINT
BERTULPHE
D2900017
6.0
00000078188 | 2018060
BIÈRE
BLANCHE
DE
FRUGES
800047
6.0
00000078176}°2018059
BIÈRE
BLONDE
CREQUOISE
#8900017
6.0
000000978633
|"2018077
BIERE
BLONDE
ETAPLOISE
HORS
PAIR
33
CL
95000023
28
000000047820!
2014543
BIERE
BLONDE
QUENTOVIG
75
CL
99
48
000000078061|"2018083
BIERE
HORS
PAIR
ETAPLOISE
76
CE
GD200023
6.1
00000068887
(2016001
BIÈRE
TRIPLE
QUENTOVIC
75 CL
199
8,2
000000068332/2015031
BLOC
NOTES
AVEG
STYLO
25
Fai6T
50 4/20
41192.168,1.6/wkw._dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.html 16/06/2022
09:17
ARTICLE
file:4192.168,1.6/wkw_dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.htmi
Hoooooppessiyl2016028
[BLOC NOTES BLEU OÙ ROUGE STYLO ETAPLES
5
lo86a9T
49
Hd00000087122 2021024
[BLOC PORTE NOEUD 0E DIAMANT GM
FA
35
HODONDO0S2E
15 2020180
| BLOC FORTE STYLE POMME DE TOULINE
fra
188
HG0G000082003/ 2010082”
HOITE 8 BARDINES
(EA
frio0S
85
HODUOG004206 | 201401S —
JHOITE 6 BOUGIES AZUR 7X4.8X24CM
03201
TS
HoDoGGoDa2887| 2014608
BOITE 6 BOUGIES CORAIL 7X4.5X24CM
Has
36
000000077827 /
2016057
HOÏTÉ 6 CRAYONS COULEUR 4 ASS + MARQ
Ps
HAT
35
100600 0040807| 20135104
(BOITE À RANGEMENT RAYURES / 1
(Gi6228
x
HODODD0040814F
20148108
BOITE À RANGEMENT RAVURES /2
I515228
Rs
HOG0O 0040821
2013510C
(BOITE À RANGEMENT RAYURES 18
18228
48
Gonoonnduss8l2018540D
JBOITE À RANGEMENT RAYURES 74
1515226
F8
HooooGboton
dE 2012810E —
ROITE À RANGEMENT RAYURES /5
(GI5225
159
HOn000ONSS306 | 2022016
BOITE CARTE MARINE
7
D62072
1.0
HOGGoonn 17788 * 2008835
(BOITE DE 6 DÉCORATIONS DE NOËL
fege
38
HoGD00G01708S| 2008266
| ROITE HAUTE GRAND MODELE
PRHSOO
150
HOdoDoonAEaSE
201468
AOITE METAL PHARE OÙ BATEAU
1012072
35
HODDBODDA 024 | 2018483
BOITE POISSON ASSORTI 2 COULEURS
(55460
T5
HODG0D0041687l2013888
BOITE POISSON ROND
04530
168
Hooonnoo6s740 | 2017001
BOITE SALLE DE BAIN 4 PIÈCES BLANC
24
Poës7
225
Haoaocoozssael2otsoso
HOlES CISOONES RECTANGULAIRES LES SARDINES
Lo
JHCBOBGCAGO028
78
HGOpAGoDISso7 | 2014862
BOL À OREILLE MOTIF RAVÉ
DEDTER
58
HO0OG000 174892008204
BONHOMME DE NEIGE POMME DE PIN
0676
45
HooDGGuss
7e
20 is4os —
IÉOUCLE D OREILLE POISSON
53687
55
HODO000047875 2014548
| BOUCLE D'OREILLE POISSON
55
fanodoo023638 "2071007
| BOUCLE SIPIED DECO BS CRÈME 18XOU6
6104
125
000000088608! 2020027
[BOUCLES D OREILLES SARDINE
BD800060
120
HOGG00ODaEEA7 (2020028
POUCLES D OREILLES ANCRE ARGENTÉE
G9000S0
129
Hono000088823/2020023
BOUCLES D OREILLES AGUARIUM ET POISBUN
SOB00E0
45
HGG0doboSe
16 (2020022
BOUCLES D OREILLES GOUTTES
En)
5
000000088015 |2020022
| (BOUCLES D OREILLES POISSON INFINI
6200060
i6û
üonodoo88630| 2020021
[BOUCLES D OREILLES POISSONS RAVES
B9900080
125
HODo00ov4s0p6 | 2014666
JBOUEE DE SAUVETAGE 49CM ROUGE BLANC
5680
368
HO0D00004 3872014400
HOUR DE SAUVETAGE ROUGE ET BLANC
5578
178
ROdOD004 2866 |2014088 —
HOUGEOIR 6P CERIVERRE GRIS
h6o4n
EX
HOG0000080604
2018881
POUCEOIR BLANC 12126 CM
0430
259
HODogonossase
201860
BOUGECIR BLEU 12X12X24CM
0430
159
Hoddooeod0882 20181
| JBOUGEOIR GRIS CEMENT ÉXECN
CHAGES
45
HnnooGp0d0670
(2013478
BOUGEOIR POISSON 12 CM
B1S1006
86
HOOG00004048442018460
JBOUGEOIR POISSON 20 CM
2131086
140
Ho000noD40664 2018186
JBOUGEOIR POISSON CRIS
L 11006
150
Hodooodose61
1201882
| BOUGEOIR ROUGE 12x1248
643
729
Honooonorast|2010072
| (BOUGEOIR SEAU VERRE METAL 10x 1014
Bass
56
Hoon600012224/2008078
| |BOUGEOIR TRIPLE MULTICOLORE
R042011
20
HOGoGoo0s 0262019182
JBOUGIE BOULE AZUR d.5X8SCM
63260
48
Ho0G00o042670/ 2014007
BOUGIE BOULE CORAIL 5.8XB.5CM
Rosr
45
fononoanis26ol 2008184
JOUGIE COQUILLAGE BOITE DE D
2367
E0
Hoonooons7o
12} 2018187
BOUGIE CYLINDRE AZUR 10X10CM
03268
T5
OOo
Oo42948 | 2014014
BOUGIE CYLINDRE AZUR 10X180M
E3287
128
HODGao0043020 2014022
BOUGIE GYLINDRE AZUR 7810 CM
63284
50
Hoooovonaa0s7| 2014028
BOUGIE CYLINDRÉE AZUR 7X18 CM
03256
75
006000042666) 2014006
| BOUGIE CYLINDRE CORAIL 10X10 CM
Koss
75
HOGDOG0042868/
2014006
BOUGIE CYLINDRE CORAIL 10x18 CM
H084
128
HOGDa00042092/ 2014008
|BOUGIE GYLINDRE CORAIL. 7X10 CM
Host
si
Honoooon 2648 (2014004
BOUGIE CYLINDRE CORAIL 7X 15 CM
4082
TE
Hoouobooatoto 2012110
BOUGIE CYLINDRE GRIS EK7.6 CM IBHT
03316
25
Hoonoooozies2 2010408 —
(BOUGIE CYLINDRE SABLE 10% 10 CM
03306
TE
HoGogooozarde 201112
JBOUGIE CYLINDRE SABLE 10K1
Ha309
3
Hüooooo17662f2006406 —
BOUGIEELAN
PAGE
sû
HO00G0O036E9 |
2011200
JBOUGIE POISSON 120
Bioi
T3
HOGOG000S
62" 2018200
BOUGIE POISSON ECM
5100
53
Hon0n0G043866 2014075
|BOULE D'EAU MER RÉSINE 10%10
k1338
Bô
Hovoonoo25565/ 2011188
BOULE DE NEIGE MARIN
H620
40
Hooooonoas1é7
2015248
| BOULE DE NEIGE MARIN GM
Fa
E6
AGO 00e
10|2022014
| BOULE DE NEIGE MARINE
br
R3S0e
60
RoGo0042
250266400829 BOULE DE NEIGE PHOQUE
BUB000S
0230280
50
HoGoooGosb211 202202
BOULE DE NEIGE VOILIER
7
Raoo7s
83
Hobonoooes
tot |
2019078
BOULE NEIGEUSE BAIGNEURS d AGSORTIMENTS
es
F20BAC
ës
Hoanoooo7zrrel2otr067 —
OULENEIGEUSE PHOTO RAIES 4 ABS. ETAPLES SUR
LMARER
ca
Gopcon0eS215/
2016008
BOULE PMS PETITS MARINS
5
D'SMARIN
ai
HOnGGo0042108/ 2018635
BOULE POISSON SUR GRAND SOCLE
LIANEOT
455
HooGoodo7se2e| 2016076
BOULES AU MIEL
59000022
55
Gondocogeaus|2022013
BOULES DE NEIGE MARINE
fr
A]
83
HOo000078671 2018078
|BOUSSOLE 4D OPTIC LAITON &.7CM H L.8CM
Ha
gds2
168 2120 157
(5/06/2022 09:17
ARTICLE
Hü00D00020014f 2010221:
JBOUSSOLE AVEC BOITE ET CHAINETTE
2208
179
H600000083022/ 2012400
BOUSSOLE AVEC CHAINETTE
12
03
168
HGOG00N28736 2018804
BOUSSOLE AVEC CHAINETTÉ AVEC BOITE
M3
60338
318
HoDoonnsass
tt 2018812
JROUSSOLE AVEC CHAINETTE LAITON
12
B228
185
HODODO00Ge0B5| 201604
IBOUSSOLE AVEC COUVERCIF LAITON NICKELE 3.60
[112
0230N
T8
H00000D020067/2010220 —
JBOUSSOLE EN LAITON 4.5 M
RE
Gz41
105
HoDooono 14708 2008028
JBOUSSOLE EN LAITON AVEC ROITE BOIS
5235
26
HonG000061342/ 2020004 —
BOUSSOLE ET CHAINETTE AVEC BOITE EN BOIS
12
52288
165
Hobooooose78t| 2013308 —
BOUSSOLELAITON ANTIQUE 6 CM
112
535
5
HGO0000028749/ 2015305
BOUSSOLE LAITON ANTIQUE AVEC VERRE
Hi2
BESE
132
Ho00060088217F 2018078
[BOUSSOLE ROSE DÉS VENTS EN 4D CHROME
H12
H148
168
Hocanoona7e7s
2018216
ROUIEILLE TOILE DE MER/JUIE
GGLOES2
45
Rovoniboare20
2018228
IBOUTEILLE ÉTOILE DE MER / JUTE OM
LORS
50
HO00G00016185/ 2008176
BOUTON DE FORTE ÉTOILE EN ALU
K20382
36
HüGboooososss}2020047 ——
JBRAGELET ANCRE NOIRE CORDONS UNIS
BUS00028
CBR374
E
HODO000000454/202204
BRACELET BLUE MAGIC REQUIN
69500078
B0020.4
60
HOGDGo0OB0628
2020046
BRACELET CHAINE ANCRE ARGENT
H0900028
CERTBASTANGRE
69
HoDagoooepe
11 (2020045
JBRACELET CHAINE ANCRE DORE
60000028
MCBRISIORIANCRE
68
Hüsocconsnesal2022084
BRACELET COSSE
HS
6335
36
HoBonnosde
az) 2020048
BRACELET CUIR ÉTOILE MRTAL MINI
BO900028
MCBR2a1
50
Hoogoonszst6taoigoss
PRACELET ELASTIQUE FILIGRANE IMPRMEANCRE
Logopnan
CBRI83
40
HODonodoB6548/2020015
JBRACELET EN BOUTEILLE PIRATE 8 ASS
Rs
ARTOPIRA
55
HobOGGnn ans F
2018067 —
BRACELET EN PIÈRRES NATURELLES
GOB00021
30
HODG0000SGA6:| 2020027
(BRACELET ENFANT POISSON DODU ARGENT
8600060
125
HODODoLo8s78 2020028
JBRACELET FEMME ETOILE
SOb000E0
140
Hononoonasass/2020026
JBRACELET FEMME POISSON AJOURE
DOD00OE0
140
Aooodnooissoi 2014502
BRACELET MARIN
É30 1630210208
100
HOOOO0O0S68 70201600
[BRACELET NOEUD L 2; GM
SE
308
83
HODO0OGO06488 12022028
BRACELET PHOQUE SIRASSE
PS
ERA
40
Gogoonosz44sf tente
BRAGELETS ANGRE MARINE
H0600028
POBREIAE
55
HooGoODne2486/ 2019045
(BRACELETS ANCRE MARINE FILS UNIS
DO000028
MCBRES4EE
50
HononGononss7 (2020088
[BRACELETS ANCRE MARINE INOX ARGENT
GBSDG0ZE
CRRSASSIL
40
HOODA0NDEZ425 2010040
| BRACELETS ANCRE MARINE INOX ARGENTE
GOBDOUZS
MCBRSHSSIL
46
HOGDOoOS0
7020200864 —
(BRACELETS ANCRE MARINE INOX OR
59500028
CERS1SOR
40
HOOOGUD082308/2010087
JBRACELETS CHAINE DOREE ROND RESINE INOX ANCRE
00600028
MOBRSSESIL
86
Honoonoogzaot|aoteoss
ARACE-ETS CHAINE PERLES RESINE ANCRE INOX
D9900028
CBR2840R
70
Haonbnose sol 01081
| BRACELETS CORDONS COLORES ANCRE INOX
(69900028
NOBRSSECOL.
45
HOOG0on0S2678 12010065
|BRACELETS CORDONS COLORES TORTUE INOK
00006026
POBR3BICOL.
45
HoGooonog2517| 2018040
ARACELETS CUIR ANCRE MARINE
GOD00028
HERH
50
Honnonase2s0op201e048 ——
IBRACELETS CUIR ANCRE MINI
NN)
VCBR220
50
HGOO0000e2666| 2016086
IRACELETS ELABTIQUE COLORE HIPPOCAMPEALEX
29200028
CRSGCOL.
40
Rü00000082562/2018054
(BRACELETS ÉLASTIQUE COLORE HOMARD RESINE
O0000028
CBR370COL.
45
Écoonconepgealaotenso ——
PRACELETS ELASTIQUE FILIGRANE IMPRIUE ÉTOLE DE
6900028
CBRIEO
40
tovonaooszsoofaoionss
ÉÉcbeatpe
AU
FILIGRANE IMPRIME
99000028
McBR200
40
TOG000000268
11204081
RACELETS ÉLASTIQUE ROND NACRE ANCRE METAL —
6000002
VOBRGECOL
45
OGOGONDE2SEl 20Ie0S2
BRACELETS ELASTIQUE ROND NACRE CRABE METAL
66000028
NOBRIESCOL.
45
HOGoDoong
ses 20rens7 —
BRACELEIS ELASTIQUE ROND NACRE ETOILE DE MER
26000028
CBR3S4COL
45
DODBOONPOSSO 2020048
ERACELETS ÉLASTIQUES DIVERS
BSDDO0Z8
40
1000000080666/ 2020080
BRACELETS ELASTIQUES FILIGRANEANCRE DIVERS
20000028
4û
100000002623 / 2010060
JBRAGELETS ELASTIQUES ROND NAGRE TORTUE MRTAL
BOU00026
CBR3SSCOL
45
00000on006gol 2020082
RAGALETS ENFANTS RONDELLES FIMO GOLOREES
Locopgog
MCBR497
40
00000008285
2018088 —
(BRACELETS FILIGRANE ELASTIQUE COLORE ANCRE
20000028
CERISANCRECOL.
25
00000082469 2018044
JBRACELETS GOUPILLE
00000028
TRRÈS.A5
56
00000008247042010045
[BRACELEYS GOUPILLE UNIS
B0G00028
CBRBS-4SE
50
00000080710 (2020086
BRACELETS INOXANCRE MARINE ET POMPONS
60900028
RBEÉ
55
000006080727 |'2020067
|BRACELETS INOX ANCRE MARINE ET POMPONS
06900028
RBS6SIL
56
ocoddoézdadFantonar
BRACELETS MILTIFIL ANCRE PERLES METAL
BSB0002E
MCBR214
55
00D000B2416 2018085
IBRAGELETS PERLES JAP ET ANCRE INOX
69500028
CBRA83ANCRE
55
60000000784
2020088
BRACELELS FERLES JAP ET ANCRE INOX
06900028
CERIBSANCRE
60
00000080678 |-2020051
BRACELETS PLUSIEURS GORDE RESINE ANGRE
00200028
40
opnoonné2487/ 2010046
(BRACELETS TRIPLE TOURANCRE METAL ARGENTE
BP0000%
MCBRTSEN
50
GOo00Go4s67f2014087
BUSTE CLASSIQUE BLANC 46X28N168 CM
B5070
T480
G000Go078667
F2018027 —
CABAS BOX LES SARDINES ONT LA COTE
Por
OHCACACAUOSS
79
OOD000S6404 2018070
CACHE POT LA VITA CORDE JUTE GM
1294
a6
DO0oNSGsSa 2016068
CACHE POT LA VITA CORDE JUTE MM
1203
75
2013068
(CACHE POT LA VITA CORDE JUTE PM
1282
55
K2013087
CACHE POT LA VITA GM
11286
70
bnaooonsea67l2018066
CACHE POT LA VITA VERT/AZUR PM
51288
45
aGoosisoe7 (4010027
CACHE POT ROND PLAT ZINC
68271
75
Go0DD07 008 F
2013130
| CADRE 3 PHOTOS BOIS FLOTIE
Hat7a
255
G00000080070|
201001
CADRE AIMANTE ADAM
MT
ao1es
45
DODAUDA 0740 IBE0E
CADRE AVEC DÉBSIN MER 00H
(550017
350 3/20
192,168,1,6/wkw_dhisam/$MAREISIEXPORT/ARTICLE.htmi 15/06/2022
09:47
ARTICLE
HOODOn0040777/
2013608
| (CADRE
AVEC
IMAGE
MER
250M
Ssons
150
H000000046000/
2014382
CADRE
BATEAU
80X36CM
FA2O787
288
ÉGodbooso
202504
CADRE
BAEAUONEXZ
CN
Kn4204
400
HOGDONoG
oral
2017087
(CADRE
BEACH
BLANC
LUMINEUX
HES
(10518
T
335
HOD0DGnADe04
2011804
| CADRE
DEMI
COQUE
B2x22CM
SITE
250
HodoonooMao
il 2012488
CADRE
LOUGRE
TT
G0200004
566
Hoogonooassilaotit78
CADRE
NOA
05250
GRIS
6503
140
Hoconponss7e4
ads
108
CADRE
PH
BORD
DE
MER
5 PUISSONS
Ha7E2
120
HGDGO0DoS6787|
2013108
|CADRE
PH
BORD
DE
MER
BOIS
3 PHOTOS
5751
36
foGoboonz4So2
20 to7s
(CADRE
PHOTO
18x15
ROIS
NATICREME
H2209
100
HODOODUS0485|2012082
CADRE PHOTO
BOIS
NATUREL
10X10
H6013
185
HooGooDoso426|
2012051
(CADRE
PHOTO
BOIS
NATUREL
18X18
HE00
160
Hondon0nas782|
2013108
CADRE
PHOTO
BORD
DE
MER MM
3745
7ô
HOGoND0a6725/
2013102
CAURE PHOTO
BORD
DE
MER
FM
HET4a
50
Hoonoogosaé6
2012472
(CADRE
PHOTO
DOUBLE
20x40
CM
Bois
160
HOONOONS4721|
2012480
CADRE
PHOTO
SUSPENSION
GW1651
45
H000000042009/
2013625
(CADRE
SOLA
62 COULEUR
POIVRE
POBBCER
5os
HO0OOD00S2245/
2012882
(CADRE
TOILE
DECOR
PECHE
Kon-1342
205
HOO0OD0G42262f
2012680
CALE
FORTE
18/18/20
1502
235
HOGbO0DS421E/
2012429
CALE
FORTE
BOUEE
1561
100
HoNGDOo17770f
2000388
(CALENDRIER
DE
NOËL
6260
15
HOGODOOn28184/
2011260
CALENDRIER
DÉCOR
CHALUTIER
HE
TI00
80
HODODoDoz
tin
(2010387
CALENDRIER
GERMAIN
frez
85
AOO0G0O07
1u78/
2017080
JCALENDRIER
PERPETUEL
AVEC
BOITE
EN
BOIS
f12
Hat
125
HüDaoDonS2ee
2018084
CALYPSO
LE NARVAL.
Han
(FVS667S
120
HonoDonog262|2016068
(CALYPSO
LE NARVAL
i8o
NV35304
85
HO0GDDODE0EE7|
2020066
|CANIE
MULTIFONGTION
LIMONADIER
POISSON
2
29123
ES
HOGOOOO
E206f
2018086
(CARBONNADE
FLAMANDE
À LA
BIERE TRIPLE
Hes
186
HGGOODDN
real
20 11412
CARTE
COLLECTION
GULF
STREAM
GM
25
HOOODO0OS407
2020186
CARTE
POSTALE
AVEC
ENVELOPPE
PEINT
À LA
MAIN
2800058
25
Honobonorae
| 20
ET
CARTE
POSTALE
COLLECTION
GULF
BTREA
15
HOO0DODOS7186f
2012147
| (CARTE
POSTALE
F. BRIOIS
(I
D?
HO000O0DI6207F2008TES
(CARTE
POSTALE
PHARE
TD
HGoo000ss12/
2012660
(CATALOGUE
LA COTE
D OPALE
8 AFFICHE
120
HODOOD12875/2008125
| CENDRIER
6CM
LAITON
ANTIQUE
Hi
108
5
HGOOODGOA7S
40
204488
CENDRIER
À COUVERCLE
LAITON
8CM
106
49
AODob0007
1080
2017048
CENDRIER
À COUVERCLE
LISE
CM
Ha
1130
50
AG00000071029/
2017048
|CENDRIER
À COUVERCLE
LISSE
6 CM
Hi
(A3
55
HOODDO0062668/2018024
| CENDHIER
AVEC
MANCHE
EN
BOIS
Hz
fout
88
HOODO0O062342
201607
CENDRIER
BOITE
À PILULES
LAITON
6 CU
fre
249
56
HoGGoooDis88e
2010208
(CENDRIER
COUVERCLE
EN
LAITON
7006
a]
HODODD0018872/
2010207
ICENDRIER
DE
POCHE
EN
LATON
Hi
242
35
HO0900D011819/
200788
| CENDRIER
EN
LAITON
CM
10CM
he
Foo
28
HDOGOODD
11302
200785
CENPRIER
EN
LAITON
PM
fr2
frot
5
H000000070866/
2017041
ICENDRIER
LAITON
6CM
Fe
TE
85
|
Ho0go0OD2862/2008128
—”"
CENDRIER
LAITON
ANTIQUE
10CM
504
RE
Hongooensoes2|2018427
—
CENDRIER NEREA
oz
45
Hüponooo21738/
2010898
| CEUX
DES
TEMPÈTES
Bt
20
!
HoDnoonaGs4o
2012004
CHAISE
LONGUE
BOIS
NAT
BLEU
387
86
|
HOODDO004820
2014202
CHALUTIER
24CM
62921
5
|
HoOO000066185/2016008
CHALUTIER
30 CM
5
B26530
239
HOOO00DES190/
2016004
(CHALUTIER
40 CM
Ps
096490
235
Hoooonno21745/
2010398
ICHALUTIER
TEMERAIRE
55 HOMMES/BORD
188
200
Hügoconose714f
2012478
CHANDELIER
BOIS
/ FER PETIT
MODELE
DW108S
120
|
HoDOGDO034653/
2012473
CHANDELIER
BOIS
FLOTTE
10 CM
DW1082
50
|
Honoonnp43150/
2014028
CHANDELIER
CLASS
ALU
BLANC
39 CM
H1868
ms
|
Hooononoas
ter
2014086
CHANDELIER
CLASS
ALU
BLANC
45 CH
LiE70
ms
|
Hooooonass22h
2014102
CHANDELIER
CLASSIQUE 1841845
CM
0644
280
Hoosodooigsosbaorsi7e
—
CHANTONS
LE BOULONNAIS
120
,
Hoconoooz7S6s
201872
CHAUSSE
PIED
LAITON
2
5e
Us
|
Hüoünooo1o2ss
2007260
(CHEMINDE
TABLE
REBD
105
|
HooosoonaBoSE
2013282
(CHEMIN
DE
TABLE
BLEU
THE
ms
Hoovoonosone0
2012108
(CHIEN
BOUER
161325
É3286
165
Hooononos4285f2016044—
CHILIENNE
RELAXATION
He
H13662
850
Honobooi7472|
2000808
CHOUETTE
DES
NEIGES
NORA
67e
66
HoGGOG0
127920082855
—
CLIPS
AIMANTÉS
ANIMAUX
DE
MER
5142
30
Hooooaoosrsssh2oisoes
CLOPRE
DE
BORD
+ POTENCE MURALE ANCRELATTON
4
B523
85
ÉoGoooopzonsa
2017088
(CLOCHE
DE
BORD
12.5
CM LAITON
12
OS.
270
RaGnonon20076e
2010227
| CLOCHE
DE
BORD
7.5
CM
fre
Fo4eL.
155
Honünioozines|
2010228
GLOCHE
DE
BORD
AVEC
POTENCE
10 M
ir
OS
255
HÜGOU
ODE2260
2015008”
ICLOCHE
DE
BORD
ET POTENCE MURALE
BARRE
ia
hsri
46
fnogovoo7108s|
2017051
CLOCHEDE
BORDIAITON
5 CM
Hi
fuse
80
HOGOO0ON27227 2011874
CLOCHE
DE
BORD
LAITON ECM
M2
FosS
79
fnonooenemee|2niéoer
——
(LOCHE
DE
BORD POTÉNCE MURALE BARREA ROUE
|fi2
6524
85
fle://102.168.1.6/wkw _dblsam/SMAREIS/EXPORT/ARTICLE.htmi
4120 6/06/2022 08:17
ARTICLE
TL 59
[_
ALAITON ANTIQUE
Hoodndsoi2s 18 200818
CLOCHE DE TABLE 1280
HE
Fos
Er
HO00000012820/2018120 —"
(CLOCHE DE TABLE 21CM
m2
Fo7
305
HOD0000011227 200777
IGLOCHE DE TABLE EN LAITON ET 4OIS
N12
Fo2
148
HGDonooo60d7 2016088
ICLOCHE DE TABLE GRAVEE ETAPLES 12.60M
12
Fo7es
24
0000008760
/2018308 ——
CLOCHE DE TABLE LAITON BOIS 12.50M
5254
76
Hooogoooe 1885202000 ——
(CLOCHE DE TABLE LAITON NICKELEOIS 12.5 CM
Fa
Fo7EN
55
HG0D000D12708/ 2008128
ICLOCHE LAITON ANTIQUE CM
(508
138
HogGonnodod4n| 2015475
COEUR AVEC POISSON SUSPENDU
(50468
40
ROnooono2s107l2010880
(COFFRET 4 ACCESSOIRES CUISINE
RAROD
12.0
HoDoG00023081f 201086
(COFFRET
4 POTS RONDS
VRAGOO
12.0
Ho0Goo 072882018170
(COFFRET
6 EXPRESSOS
1652
us
oGoao00 127742008185
(COFFRET LONGUE VUE
12
Gta
28.8
HoUbGo0n47622/ 2014528
LOLLIER ARRETE DE POISSON
COPEGAS
28
Honoouoo48717/ 2014884
COLLIER LONG ANCRE 60CM
6306
15.0
H000000046700/ 2014888
(COLLIER MAILLON 40CM
304
15.0
HoGogoo0t1708F 2012888
(COLLIER MARIN
COHVERES
168
HO00000087177 12021028
COLLIER MARIN FABRICATION GUIDE MAREIS
Ha
45
600000688687
2013294
COLLIER METAL PHOQUE
026086
55
Honodooossa2sf
2022040
COLLIER PENDENTIF BLUE MAGIC HIPPOCAMPE
6020007
60022-13
66
HooGooonSad
aol 2022041
(COLLIER PENDENTIF BLUE MAGIC PHOQUE
66200078
É0022-17
60
Haooooonsess2/2020080 ——
GGLLIER POISSON INFINI
S80000S0
140
Houooooo6e822/2017077
(COLLIER POISSON MARRON ET BLEU
88
CO IKTUS AS
168
Hodooonosessl 2017028
(COLLIER POISSON MARRON ET RAVE BLEU MARINE
_|186
50 IKTUS LS
168
HODGGOGoeBooA |
2020087
COLLIER POISSON MOBILE
GH2000ED
14.6
HroD0o00o47688/ 2014824
(COLLIER POISSON MOSAIQUE
ICOGRANADAZ
229
HGogoo0066653/2017030 —
ICCLLIER POISSON RAVE BLEU MARINE ET BLANC
fes
CO PEZL
188
HGonGonossads 2017029
(COLLIER POISSON RAVE MARRON ET BLEU
HS
CO PEZA
188
Hoosoncoazagslantenas …
JAOLLIERS CHAINE ARGENTEE ROND RESINEINOK
09800028
"CNC4PSIL.
11.5
HOGODO002182l 2018041
(COLLIERS CHAINE DOREE PERLES RESINE ANCRE
PO600028
NENCASOR
LE
Hogododogs447 2022048
(COLLIER FENDENTIG BLUE MAGIC ÉTOLEDE MER
B9600079
0022-18
60
Hooooooos828(2015082
COLOMBE 22/283CM
56
10862
18.8
HaoDooGo101S8) 201808
CONFITURE
6690001
55
Hnonébonsseao 2013018
COQUETIER + COUVERCLE RAVURE CER BL
TI
55
HüDdoon487 92014400
COQUILLAGE ENBOIS
B121
55
Hogooon6 287512011818
COQUILLAGE EN TERRE CUITE
(FOR0D 1141
35
Hoovodooss0eaf 2012818
COQUILLAGES CRUSTACÉS MERE CHARLON
HE4E
168
Hénondongrer2l 2022008 —
ICORAL REEF PUZ2L2 1000 PIÈCES
GHBDAG A
FZTORR
253
HOoooo0017628/2008818 —
CORBEILLE 18x12 CM
B7s1
28
hGosocoossesotzotssie
CORBEILLE GRILLAGE GRIS COQUE
CFAZAS0
60
Hocooooossessl 2013328
CORBEILLE GRILLAGE GRIS POISSON
ICFA2480
86
O00000088681| 2018067
__{CORDAGE IRESSE MARINE
FA
55
Hoooonoo2es4s 20 ti6e8
(CORNE DE BRUME 300M
2
Pos
159
Hovesoooiees2F2000281
(CORNE DE ERUME EN LAITON 14CM
12
fou
or
HOdGG000 160407 2008282
(CORNE DE BRUME EN LAITON 23CM
2
fro7a
HE
Honnonoo27372/20i1878
CORNE DE BRUME EN LAITON 82.8CM
Ga
18.0
Honoononsstezaoten2s —”
(PORNEDE BRUNE LAITON RICKELE AVEC CANON
2
EC DoN
36
Hononnonse 1212018048
(CORSAIRES BOULONNAIS ET PRISONS ANGIAISES
29000008
16.6
HO00000038802/2012697
_ICOTRE EN ROIS 80CM
5160
250
OOGG006S7s622018187
COUPE A GLACE
B1881
45
Hüoooanodse
ol 204264
COUPELLE POISSON BLEU,CRIS BLANC
GE048
40
HoDooooessa7P 2018045
ICOURLIS 2612181 CM
To
510481
18.9
Hosaooov17768/2009384
{COURONNE DE L'AVENT
Eas
45
Hogantonasses | 2014088
COURONNE ROND PEND TISSU NAT BLANC
B2214
59
Hoooooonzes1faonoié
COURONNE ROND ROTIN BLANC BON12 CM
H1042
18.5
Hoooooon7es
tel 201808s ——
COUSSIN EVA 46X45CM BLANC ET NOIRE
fat
H2TÉE0
165
Honnnosodazti
Faotanat——
JCOUSEIN LIGNES COTON BEIGEIBLEU
42051
172
HDoonoo 11862 Ba00o21228842 |COUSSIN MER 2 MOTIFS
424
brad
255
HGoonooo48724/ 2014295
POUSSIN POISSON 83200
6175
83
Hoganoooagrs1l 2014888 _
COUSSIN POISSON 5BX2ECM
177
108
000000082606 72020128
COUSSIN POISSON SARDELLA
Bs
016063
108
0000000460 N2014088
COUSBIN STRIPE WHITE/GREIGE
B1360
345
4000000013064/200816
ICRAVON BOIS PIRATES
B26tS
26
Hnonooood7ad7F2014515 ——
GRAVON LES TROIS PETITS MARINS
BE
ASMARIN
15
006000002621 2007188
CRAVON MARIN MARÉIS
Poo7T
20
1000000069818 72017026
ICRAVON POISSON
KES
Bout
38
A0GGOBDOGS021L 2017081
(CRAYON SARDINE
hs
HBSARD
15
AOGODODÉN288 BA6864000 1008 |CRISTALLINE B0ÛL.
65000005
7
13
1O0000002613272010155
(CROCHET 1-22 BLEU
EST
om
DoouooiEzc0 F2009154
—JCROCHET BARRE À ROUE EN LAITON
12
6237
43
roOnnOSSESo 20811
|CROCHET DOUBLE LAITON
2
FOS7
65
000000018026 2010212
CROCHET EN LAITON EPAIS
12
Bié8
45
000000088700 2012876
CROCHET FIXE SUR BOIS
LAON
fore
mx
noms
te 2013687
CROCHET METAL POISSON
F-136
ES 5/20
1192,168.1,6/wkw. dbisam/SMAREIS/EXPORT/ARTICLE.hfmt 15/06/2022
08:17
ARTICLE
Ho0D000022162/
2010436
7
(CROGHET
METAL
POISSON
28X8
CN
Force
CT
7
HGvodooo26316 2011178
CROCHET MRMISS
12/14
CM
480
60
Hü0ODD0025208
2011172
(CROCHET
NUMERO
12/14
CM
6428
69
000000018246
"2000182
CROCHET
PORTE
CLE
ANCRE
LAITON
“13
0235
46
H000000016253/
2008188
CROGHET
PORTE
CLÉ
VOILIER
LAITON
12
6236
45
HO0GD00010033/
2010215
CROCHET
TETE
DE
CAPITAINE
EN
LAITON
136
50
HooBogo04Bnt
al 2014582
(CUISINE
DU
COCHON
(1404
30
1000000072792|2017068
Carnet
et
stylo
Etaples-sur-mer
25
DS43SUV
48
HO000000962482021009
Carle
postale
Egne
de
côte
bleue
ou
blanche
59000064
2.6
HO00000086866
2021019
Casquette
Etaples-Sur-mer
Destination
Hate
de
Canche
19800068
KPO11
10.9
000000044604
B860314064593
(Chalutier
Mareis
Grand
Modèrs
ps
2606
63
Ho0ODODD4S87r
3660814001642kChalutier
Marels
Pett
Modèle
RE
Da01
:
45
HO00000088251
R660314064878
Chalulier
Marels
moyen
modèle
RE
EDS
50
HDDO000046825
2014405
DAUPHIN
MOSAIQUE
À SUSPENDRE
H5610
65
HODO0O0022292
2010440
DE
BATEAU
DE
PECHE
AVEC
TEXTE
BS
B78C
3$
fonGoDoDpa004
2020146
DE
FILET
CH
MARIN
CIRE
JAUNE
MAREIS
Rs
BTPMS1412TEMSIPMMA
38
HO00000032451/2012253
[DE
MARIN
CIRE
JAUNE
INéTPM
38
H00000006361302015041
IDE
MARIN
CIRE
JAURE
25
TPM
35
MO00000014655/
2008023
DECAPSULEUR
ANCRE
EN
LAITON
110
2
HS17
80
0000000
14728/
2008080
JDECAPSULEUR
ANCRE
LAITON
ANTIQUE
B506
65
06000008
1428/
2020082
DECAPSULEUR
ANCRE
NICKELE
CORDAGE
BLEU
F3
ASIN
ES
HOGOO00D33920
2012401
JDECAPSULEUR
LAITON
POIGNÉE
EN
BOIS
Hz
5085
Œ
HODDODON20642+2011608
IDECAPSULEUR
MURAL
LAITON
A2
Fot2
48
600000047318
2014482
DECAPSLLEUR.
PHOQUE
LAITON
H12
ET
188
HO0D000D17518/
2008207
(DECO
À ACCROCHER
BOIS
/ LACET
CUIR
[
15133
40
0000000
17588/2008314
——
|DECO
À AGOROGHER
BOIS
ET
FEUTRE
u
5118
30
HOGOODOG6S183/
2016045
|DECO
HIPPOGAMPE
PROCELAINE
BLANC
Her
69
Hocoponpssoga/zo2oots
…
PÉRORAION
A POSER
TAIBBAS
SORT
ECM
09000045
1021343
39
HDODDGO0
770662018046
DECORATION
BANC
DE
POISSONS
He1
|
HSE
448
HéDoooon4o8és
2013812
| JPECORATION
ÉTOILES
RIVAGE
10X16CM
(GI5213
HE
000
00014638)
2014188
JDECORATION
MURALE
FER
IER2O
107
245
H000000047184|2014474
DEFENSE
EN
CORDAGE
LONGUE
5017
329
000000010684
|°2010208
DESSOUS
PLAT
ARRETE
DE
POISSON
Hz
0247
150
H000000023746/
2012382
[DESSOUS
VERRE
ER-0014
40
ovoDonosn7
11
H508420
124761
[Dessous
de
plat
C6
d'Opale
65
b12476
65
100000100457
B503420044243|Dessaus
de
plat
phoque
35
004424
68
Hovoococeaass|avis0a0
[és
coudre
Chaluler
BE
STPM
38
HODGOBO0SS
1002020147
Dé
a coudre
mat
bS
STPMSTAISTPMSIPMETA
38
HOG000p40n68
2012622
lé
a coudre
phoque
PE
ASTPM
3e
H0D00000D2417
2020120
ÉOHPORS
Gen
ana
o BRODÉ
PERLES
4
Logpoosa
ISAPA1D4.000
289
Moooooopezazs
2o20t2
ÉOMnone
coran
ane
CIEL
BRODE
PERLES
4 kogogos4
(SAPA104-0500C
239
Nooooooogzastfao2oiee
RS
ARE
CORAIL
CIEL
4 POMPONS
COTON
Lcpogoga
(SAPA104-005C
209
haocoooopz44sf
2020123
CARPE
PAREO
CORAIL
MARINEA
FOMPONS
COTON
Losogoss
ISAPA104-002C
209
HD00000021861/2010408
—
ENCYCLOPEDIE
DE
LA
MER
F-FLEMER
143
100000043046
#2014104
lENFANT
G-F
MER
RESINE
GXEXI7EM
11336
69
HODOG0004S688/
2014105
ENFANT
G.F
MER RESINE
OXON240M
Hias7
55
Hoo0000081448/2012148
[ENSEIGNE
3 PECHEURS
7
;
KUA00GT
50û
hogocoooobzsshaototn
ÉNMELOPPEPOUR
CARTE
POSTALE
LIGNEBE
COTE
Eopoopss
04
Hoaooo030112/2012020
—
ETAGERE
MURALE
1 CACHE
POT
Ho7és
120
O0GOO0008440|
2022023
ETOILE
DE
MER
Ur
233006
58
HO0GA000
17683
| 2008808
[ÉTOILE
EN
FIL
DE
FER
DOREE
R4B6
40
HüGouo0076380
(2018025
JÉTUIA
LUNETTES
GM
LES
SARDINES
EN
VOGUE
BOT
IOHACELRIOOS
À
HS
000000078367
/ 2016028
JÉTUIA
LUNETTES
GMLES
SARDINES
ONT
LA
COTE
07
GHAGELRIOOE
5
HO0OOG0Ga7688|2022004
lEXPLORATION
MARINE
20
PIECES
ne
PZSPL
26
Hobbooo100562/
2022080
lEchape
Etaples-surmer
|
GÉGO0OES
KP416
195
1000000100235}2022058
jEssule
Mains
Etaples-sur-mer
25
TCY0ETAP
108
2000002000006
2022083
Essule-Mains
Etaples-sur-mer
25
TC7OETAP
10.9
12000002080138/2022063
Essule-Malns
Elagles-sur-mer
{CORAIL
25
FFC7OETAP
10,8
(2000002080145|2022063
Eseule-Mains Etaples-sur-mer
(CREME
DS
MOY0ETAP
109
BOo00G2080081/
2022068
[Essuie-Mains
Eleples-sur-
mer
/GRIS
bE
CY0ETAP
10.8
2000002060121|
2022068
IEscuis-Mains
Elaples-aurmer
/PARME
RS
FC70ETAP
108
PoboooSo8ote0/
2022068
seuls
Maine
Etaplos-eurmer
TURQUOISE
pS
FOETAP
16.9
HooGonoos0218
548000214825
/FANTA
CITRON
GOH00U0S
Hü2
12
HODDDG008621215448000214805[FANTA
ORANGE
SS00000E
Ho?
12
Hüooono041422%
2013568
(FEMME
AU
BORD
DE
L'EAU
1804
166
HüdoooônasS8| 2014071
[FEMME
MAILLOT RESINE
ORANGEIROSE
1672
188
HGO0000036872/
2018087
[FEMME
PLONG
RESINE CROCHIET
Hans
35.0
Hovovocotoë7é|
2018518
| FERME PORTE
EN
BOIS
36CM
(516082
43
GDoovonosstal 2007158
FETES
LE
PAS
DE
CALAIS
220
HO0oo00101415/5400924228727 FIGURE
POISSON METAL
NOIR GM
H24
PR
58
HonooGD0o
1252007173
(FIGURINES
BAIGNEUR
BOIS 42.8CM
Is0967
120
fenooonni717fa0tai7s
JHLET
DÉLEVAGE 204X1800M
2
É656
455
île:/102.168.1.6/wkw_dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.htmt
6/20 15/06/2022
09:17
:
ARTICLE
Fücooonoddodi}2oti24
(AILET DEPECHE BLEU 200X4000M
SCZE 008
80
Koooonomedostant8iss ——
FILET DE SARDINES AU CHOCOLAT
32
Ha530
69
O00D0D090768f
2020061
FILLE AVEC PETIT BAC
F7
16022
56
Hodaoacovossafaozonét
(FILLE AVEC PINCE PORTE PHOTO
7
166018
38
H00000007883412017077
(FINE FLEUR DE BEL
POS
5s
Hoovoono7az0s| 2017082
[FINE FLEUR DE SEL AU CURCUMA
20S
58
Hoo0000073878/2017081
[FINE FLEUR DE SEL SPECIALE POISSONS
Pos
58
HD00000067680/2022007
[FISH AND BOATS PUZZLE 600 PIECES
BSB0042
PZEFBE
255
Hüooaonora2d (2017076
FLEUR DE SEL
F0
#18
HoGG0Goo72268/2017076
[FLEUR DE SEL AU PIMENT D'ÉSPELETIE
pos
TT
ÿo
H0G0000072862/ 2017080
FLEUR DE SEL AU POIVRE DE SICHUAN ROUGE
RüS
ps
HOGODONO 2848
2017078
FLEUR DE SEL DU PÉCHEUR
PS
98
HO0DOD0047257|
2014488
|FLOTTEUR DE PECHE EN VERRE /ALEU 46
A2
6536
Hô
HO00000047202/201481 —
FLOTTEUR DE PECHE EN VERRE (VERT 150M
12
SEAT
120
Hoononooe2160/2018008 —
FLOTTEUR DE PECHE EN VERRE AMBRE 12.8CM
12
827
58
HO0GO00082205 2018006
FLOTTEUR DE PÉCHE EN VERRE AMBRE 18 CM
Hz
832
126
HoOGGO0047288f2014489
FLOTTEUR DE PECHE EN VERREIBLEU 2.
12
5825
85
HOoDDD0047284/2014487
FLOTTEUR DE PECHE EN VERRE/ROUGE 12
12
5828
83
HOOD00OD47210p2014482 ——
FLOTTEUR DE PECHE EN VERRE/ROUGE 46
ja
5833
120
Hoooooooa7a71f201448e
FLOTTEUR DEPECHE EN VERRENERT 128CM
H12
5825
59
HüG00 0000383
2022036
[FORFAIT FRAIS DE PORT
Fi
35
HOOODOoOS480ap
20147
(FRUITS DE MER JE VOUS AIME
Eoz1
160
HODODÉoOassSsp201407e
GANT LEVA
2024
55
HO00000072148/2017058
[GANT MARNE
BE
ASaT
85
Hooooonoass28 2014282
[GANT MOLLY
É 252
55
G60084287
| 2012483
(GANT POISSON
2
B201
88
HO0G000082408 2020127
GANT SARDELLA
BS
b16804
62
HO00000080758/2020060
GARCON AVEC PETIT BAC
F7
D16026
ë8
H1600D000 18885 / 2008111
IGAUFRE PUR BEURRE 1206
58
Ho0.sED
25
HODODOGOSEz22/2010081
[GAUFRES SECHES
Hos
H00G SECH
35
Hogononce7ess|2022008 —
(GEMS AND FISH PUZZLE 1000 PIÈCES
BOn00042
PZTGEF
359
HGOODO0077488/2018081
SICLEURS DE BAIN OCEAN
HaD
FoIOCRE
58
Hocoooonssoss
aoteost —
JOLOBE CM COULEUR ASSORTI
HE
bri806
78
HOG0GDOD46748/2014307
GLOBE À SUSPENDRE 10CM
(GC10C
158
ODD000D46785/2014888
{GLOBE
À SUSPENURE 20CM
(GC20A
329
Hooooboo7 doté l20ir044
(LOBE SUR SOCLE EN BOIS 12.5 CM
f 3
6354
58
FGooooooes148 201800
(COBELET 8 PETITS MARINS 6 ASS
ps
GEMARIN
T8
HG0oODo018827/2010201
| (GORELET
À LIQUEUR
2
6208
49
FOUG00008813212016077
IGOBELET AU GRE DU VENT
DS
TMERSO
25
Hoovoooodsoslanisott
7 BOBELET BAIGNEUR
LS
[7BAIG
28
HooOoocoes08 2020014
| IGOBELET CHALUTIER
LE
ICRGSCHALUS
28
Hdoooossss2l2017038
GOBELET SARDINES
Ps
DITSARD
25
Hocococoss1dslaoteors
GOBELET SARDINES BLEUES
Ps
SE3ISARD21
25
HacoDonora4snt20te0S
(GOBELET TOUTES VOILES DEHORS
PS
(GHS3VOILES
25
Hooooonnosia5k2021006
[OPBÉLETSSPENTS PRCHEURSLES
PIEDS DANSLE
Le
(GB3SMARINS
25
Favuoooveanes 2018074”
(GOMME TAILLE CRAVON 3 ASSORTIMENTS
PS
B7o2T
38
Hobooooneorasta0t7028
(GRAND PORTE MONAIE POISSON EN CUIR
86
SARDINA
ës
Füogoconare7el20t3188
GRAND SALADIER
B168S
153
HOGoonse 148 |
201204
GRANDE BOITE CARREAUX METAL VIOLET
63326
136
Hocooooosira7taot2i8t
(GRAPPE DE POISSON TISSU BXA7CM
LOR 112184
69
HOO0DODOSOSdO! 2020068
IERARCON AVEC PINCE PORTE PHOTO
F7
16018
33
ÉGoodonoa428l 2012473
(GUIDE LES ITINERAIRES NORD PAS DE C
249
Hüooodooeos2l2014864
—
ISUIDE UN WEEK END EN COTE D'OPALE
105
Gobonooi7762/2000822
| (GUIRLANDE DE NOËL ANGE / ST NICOLAS
C2
45
HüoObonoeeasa| 2021018
|SobeletEtapiss-surmer
69200080
(OBS
TE
10000000970380
2021022
(Gourde
Etaples-sur-mer
S9800068
88
Hoooocoo7sissf20tn08s
MAMAC JUTE BOIS 0230000
H12
933
360
Hooooonos7838
2018214
HAND BAG 43 37 CM
T
BAGOB7
118
HGonooooa7es2lan1s216
| MAND BAG 48 34 CM ROUGE
BAGOB4
125
HGOvoGootes41f2010204
(HELICE PORTE STYLO ENLANON
12
froëa
138
Haono00073204P2017078 —
MISTOIRE DE LA MARINE BERCKOISE
9000008
350
Honodoo047780)2014540
HISTOIRE DE LA VIE ET DÉS DÉCOUVERT
245
Ecovotat —
N2022085
HORLOGE BIZEUX
GO200086
556
HonoGoo04e0éstz014229
HORLOGE BLEUE MER
RASE
35,9
Bo00Di27
V2022064
HORLOGE CEZEMBRE
HOD000S
560
Boooiat
2022066
HORLOGE CHAUSEY
H0900586
760
Hocacoconratrfa0200et
HORLOGE CHROME MOUVEMENT À QUARTZ
HAE
H420N
ET
Moooacootarsa (200808
HORLOGE DANS HUBLOT EN LAITON 23CM
12
H352
655
Honaoacoa7e1l2000034
HORLOGE DANS HUBLOT LAITON 28.5CM
112
6238
885
| HAGODOD0d8248/2018255
HORLOGE DANS HUBLOT MOUV À QUARTZ
6200
ta1.8
Hononcoos2easteoieois — —
HORLOGE LAITON MOUVEMENT À QUARTZ 8./6.3/3CM
[112
5400
245
HODO0OD030828/2015868
HORLOGE METAL SLECM
6240
325
Hobonodottas2 201685
HORLOGE METAL BLANCHE OÙ GRISE 23CM
COR
OÙ 8
ÊT)
HObOon04224852018648
HORLOGE METAL BLEU
6242
1583 7120
7
192,168,1,6/wkw. dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.htmt 15/06/2022
09:17
ARTICLE
HO00000026486
2011481
HORLOGE
POISSONS
BOIS
GRIS/BLEU
12276
18.6
1000000043662|"2014086
HORLOGE
ROND
W
MARC
FER
60X60XECM
85311
45.0
HO00000069205
822888603001
(CE
TEA
OÙ
NESTEA
09800008
409
T
12
H000000082753}2019072
'APPRENDS
A
VISSER
AQUATIQUE
80
105324
240
HOODODON42610
2013685
NE
M'AMUSE
AVEC
LES
PHARES
GH35
20
1000000097740
2022008
EU
DE
CONSTRUCTION
BLOC
DIVERS
ANIMAUX
MARINS
98900076
10,0
000000101171
|5414834867726
Veu
- 3
Bateaux
Floftants
180
86772
25.8
100000010195
15414834832884
eu
- 3
Bateaux
Floitants
Jungle
(180
83288
25.8
000000090281
9782755808520
eu
- 7
Familles
Découverie
les
Bateaux
et
le
Pirates
28
(GI852
6,5
000000077674
9782755807020
eu
- 7
Famhiss
découverte
les
Phares
de
France
28
CLT82
65
(f0D0000077687
8782755807813
Ueu
- 7
famllles
découverte
la
Mer
28
(61781
6.85
1000000097738
9782756808527
eu
- 7
familles
découverie
phares
de
France
a]
(G(952
65
1OON0000883652022015
eu
-Bateau
à peindre
et à
monter
7
118005
18.5
1000000087801
876004418659
eu
- Les
pavillons
de
Marine
09900077
650
55
[000000090017
8715964566597
Leu
- Mint
animaux
de
la mer
6
figurines
96
050559
88
000000086324
542287B805225
Leu
- la
pBche
à
la
ligne
Edition
Vintage
P98DDDAG
523
148
000600090000
871596455560
Neu
- mini
animaux
marins
6
figurines
08
5060560
89
jt000000007795/3760044181185
Ueu
100
Consells
écologiques
B8900077
(118
5,5
100000087825
760044186128
[leu
24
recelles
pour
enfants
gourmands
69900077
612
5,5
000000087757
8760044188125
eu
de
bataille
navale
É2800077
13
6,5
000000007818
3760044183660
eu
de
matelolage
69800077
1368
76
1OD0000064858
|"
2014001
KIT
BATEAU
EN
BOUTEILLE
6
S022A
18.0
000000077476
2018054
L OCEAN
EN
PAPIER
80
14185
12.8
0000077391
2018048
LA
CANNE
À PECHE
DE
BAIN
Han
807-5
102
100000002855
2011478
LA
FARCE
DU
PECHEUR
149
80
000600034608
"2012488
LA
JOUTE
À
CANOTES
49
8.0
000000047844!
2014545
LA
MAISON
MER
149
9782467500360
1.6
000000042697
|2013683
LA
PECHE
EN
ISLANDE
IGH24
50
000000082413}
2012248
LA
PECHE
EN
MER
:
81401
13,5
000006077407
"2018049
LA
POULPE
DE
BAIN
ET
SES
CERCEAUX
180
B17-N
48,5
000000043464
|" 2014066
LAMPE
+AJ
CLASS
BLEU
H1X11X420M
52098
39.9
H 000000085808
2013010
LAMPE
À
HUILE
BOUTEILLE
VERRE
BLEU
12804
70
11000000936841
[2013014
LAMPE
A HUILE
ROTINIVERRE
NAT
GM
112876
43,0
1000000035827
| 2018012
LAMPE
À
HUILE
TOUPIE
VERRE
BLEU
GM
12810
8,0
HO00000028188/"2011464
LAMPE
ANCRE
LAITON
/BOIS
H12
B280
625
000000041927}
2013618
LAMPE
AVEC
ABAT
JOUR
PIED
BOJS
6610
67.8
1000000012760|*2008133
LAMPE
AVEC
CORDAGE
20X35CM
(P092
84,9
000000092875
| 2020136
LAMPE
BATEAU
DÉCOUPAGE
METAL
BLEU
90960055
B46
77.9
006000092882
[2020137
LAMPE
BATEAU
DÉCOUPAGE
METAL
JVORY
GESOUDEE
041
718
1000000082899
2020138
LAMPE
BATEAU
DECOUPAGE
METAL
MINT
BESODOES
45
719
1000009062670
2015025
LAMPE
CASQUE
GUIVRE
LAITON
38CM
112
9281
59.8
HO00000087288
2018160
LAMPE
COMME
UN
POISSON
81583
49.0
1600000038705}2013301
LAMPE
CORDE
AVEC
ABAT
JOUR
12
6606
156.0
1000000060454|°2010001
LAMPE
PLASTIQUE
BLEU
12X19CM
H24
5348
75
600090028201
F2011483
LAMPE
POSTE
DE
NAVIGATION
112
9283
69,9
000000047301
2014491
LAMPE
POULIE
BOIS
52
CM
112
P0S4
149
100000000708
|"2012079
LAMPE
S/PIED
CARRE
BS/BL
16X16X46
21032
35,0
H000000030716/20t2080
LAMPE
S/PIED
CARRE
BS/BL
16X16X59
21038
410
000000080320
2018963
LAMPE
SAILING
ROUGE
0286
39,8
1000000062667
"2015026
LAMPE
SEXTANT
LAITON
/ BOIS
112
6207
74.8
100000001971
12010217
LAMPE
VOILIER
LAITON
ET
BOIS
0248
50.0
[000000047356
|"2014496
LAMPE
YACHT
À
VOILES
LAITON
60CM
[12
0160
119.8
1000000020932|"2012002
LANTER
UFO
41X41X29
(8469
37.0
000000043665
|"2014085
LANTERNE
8
BOIS
BLANC
11X26X38CM
3949
39.0
1000000043648
"2014084
LANTERNE
8
ROIS
BLANC
14X3BX48CM
3948
600
000000361900
2013049
LANTERNE
ALU
ARG+CUIR
GM
25617
30.0
1000000089406:201337
1
LANTERNE
ALYA
9175
229
H00DDOa0S8803|"
2018821
LANTERNE
BLANC
VERRE
H10
DRO1660V
88
HODO000038996
|°2013830
LANTERNE
BLANC
VERRE
H13
DBO1650V
88
HO00000046631P2018118
LANTERNE
BORD
DE
MER
METAL
BLANC
3765
465.0
1000060036824
2013112
LANTERNE
BORO
DE
MER
METAL
BLEU
83764
15,0
000000036817;
2018111
LANTERNE
BORD
DE
MER
METAL
GREI
133763
16.0
1000000036016/2013121
LANTERNE
BORD
DE
MER
VERAUTE
GM
83941
18.0
1000000046923|"2013122
LANTERNE
BORD
DE
MER
VER/AUTE
PM
93042
36.0
000000030601
2012059
LANTERNE
CARRE
FENETRE
ANSE
BOIS/BL
17669
28.0
1000000036216f
2012530
LANTERNE
CIL
GRILLAGE
BOIS
19107
50,0
1000000041378/
2013563
LANTERNE
CIRCULAIRE
STECCHINE
ZL:08
26.9
000006048438
/°2014063
LANTERNE
GONIQUE
LATTES
BOIS
GD
MOD
(82387
_]
449
1000000043426|"2014062
LANTERNE
CONIQUE
LATTES
BOIS
PTT
MD
32386
24.6
H000000036862/2013116
LANTERNE
CORDE
BLANC
VERRE
GM
3771
60
000000086855/|
2013115
LANTERNE
CORDE
BLANC
VERRE
PM
184770
5.0
13520071491790|
2017083
LANTERNE
CORDE
PM
181
121469
25.9
000000036080
2013123
LANTERNE
CORDE
VER/METAL
GM
SEZE
32,0
1000000936847
2013124
LANTERNE
CORDE
VERRE
METAL
PM
3044
28.0 8/20
file:/192,168,1.6/wkw_dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.
him! 5
15/06/2022
08:17
ARTICLE
1000000087086/2013133
JLANTERNE
CYLINDRE
ANSE
VER/NOX
PM
06576
85,0
1009000043129i"2014032
LANTERNE
CYLINDRE
BAMBOU
BLANC
22787
65.0
H000000037043
2013134
LANTERNE
CYLINDRE
VERANOX
GM
25577
80.0
000000026684
2013096
LANTERNE
DEBOUT
METAL
GRIS
H3394
25.6
1000000036657
12013095
LANTERNE
DEBOUT
METAL
GRIS
GM
(33390
40.0
1000000043693|
2014089
LANTERNE
LAMELLE
BOIS
GRIS
25X25X44
188136
428
000000043334
/2014053
LANTERNE
LAMPION
BOIS
FRAM
22X22X39
180782
28.8
000000043341
2614054
LANTERNE
LAMPION
BOIS
FRAM/25X26X46
80763
34.9
000000085223
2012534
LANTERNE
LAMPION
BOIS/CORDE
PM
22790
30,0
1000000035802|"2013020
LANTERNE
LOSANGE
ARGENT
FER
GM
21051
23.0
000000041323
/2013568
LANTERNE
METAL
(GF-194
17.8
HOU0000030008
2018331
LANTERNE
METAL
CORDE
H22
DBO1680V
13.9
(000000045106!
2012627
LANTERNE
RCT
FF
BLANCHE
PM
2086
46,0
4000000040006
"2018516
LANTERNE
RIVAGE
MM
(GI5214A
22,0
H000000042894 | 2014009
LANTERNE
ROND
ROTINVERRE
31,6X40CM
8205
48.5
HO00000036473/
2013077
LANTERNE
RONDE
LATTES
BOIS
BLANC
GM
82396
30.0
0D0000036466|°2014076
LANTERNE
RONDE
LATTES
BOIS
BLANC
MM
82395
26.0
HONOONOD6459 | 2013078
LANTERNE
RONDE
LATTES
BOIS
BLANC
PM
132394
22.0
000000036563 | 2013080
LANTERNE
RONDE
LATTES
BOIS
BLEU
GM
2402
30.0
1000000036487
2013079
LANTERNE
RONDE
LATTES
BOIS
BLEU
MM
B2401
26.0
000000030375)
2013368
LANTERNE
VERRE
45/41CM
D222
13.8
1006090035736|"2018003
LANTERNE
VERRE
TRANSP/GREI
6810
8,0
090000035742
2013004
LANTERNE
VERRE
TRANSP/GREI
GM
8811
45,0
000000036527
2013082
LANTERNE
VERRE+JUTE
ANSE
GM
82410
8.0
000000036510
2013081
LANTERNE
VERREJUTE
ANSE
PM
82408
70
000000041309 | 2013556
LANTERNE
VERTE
(GF-195
19.9
000000080747
"2012083
LANTERNE
ZINC
BLANC
10X10X21
21247
8.5
000000075154
|"2018024
LE
MONTREUILLOIS
AU
COEUR
DE
LA
GRANDE
GUERRE
206
12,0
1000000063808
"2015042
LE
PAS
DE
CALAIS
ET
LA
MER
29900002
20,9
11000000042627
| 2013686
LE
TEMPS
DES
SIRENES
149
CES
000000077384
2018047
LES
3 BATEAUX
MAGNETIQUES
180
B23W-S
43.8
11000000022339/2010453
LES
AVENTURES
DE
TiMOUSS
148
9.0
000000047847 |" 2014544
LES
BLAGUES
DE
TIMOUSS
149
2.5
000000077421
2018050
LES
PETITS
COPAINS
DU
BAIN
180
862PDQ-5
49
006000086835
|"2021017
LES
PHOQUES
DE
LA
BAIE
88800031
8.8
HD00000086286
2021011
LIMONADE
HOUBLONNEE
78CI,
P2900023
5.8
000000086293
2021012
LIMONADE
LA
COSÉTTE
75 CL
0000023
5.8
000000073010
2017070
LIVRE
IM
SCHATTEN
DES
KRIEGES
P04
16.0
000000044126
2014132
LIVRE
LE
TOUQUET
PARIS
PLAGE
23.0
100000085148/2012525
LIVRE
LES
PLAGES
DU
MONDE
22.0
H000000026831/2011398
.
LIVRE
PHOTOS
LE
TOUQUET
18,0
000000010834
| 2007302
LIVRE
POISSONS
JE
VOUS
AIME
E810
10.0
000000073008
| 2017069
LIVRE
VAGUES
À LARMES
448
49.0
T000000029780
2011623
LONG
COURS
/ ABORD
23,0
000000028786 | 2011624
LONG
COURS
/ DOCKER
23,0
600000029785
2011621
LONG
COURS/MARIN
LES
ELEVES
DE
LA
M
23.0
100000004628
|"2014351
LOT
42
PINCES
BOIS
POISSON
COLORIS
11112434
88
000000046304
|°2014353
LOT
2 PLATS
À MOULE
PORCELAINE
(PE018
27.6
1000000078732|2018079
LOT
6 BIÈRES
BLONDES
ETAPLOISES
HORS
PAIR
PO8DO023
17.9
1000000046873
2014360
LOT
6 DESSOUS
DE
VERRE
MARINIERE
ER
69
1000000046366
|"2014359
LOT6
DESSOUS
DE
VERRE
POISSON
ERPOISSON
6.9
1000000046380 |" 2014381
LOT
6 DESSOUS
VERRE
HIPPOCAMPE
ERROND
68
1000000078668
[2018031
LOT
DE
4 TORCHONS
LES
SARDINES
ONT
LA
COTE
207
OCLCGESES0004
14.8
1000000065841
2018017
LOUPE
AVEC
BOITE
EN
BOIS
LAITON
H12
9007
18.8
100000007094
| 2017039
LOUPE
TORTUE
LAITON
16X10
CM
2
2338
19.9
1000000065886
9782755806533
Livre - Emila
Nolte J'apprends
à nager
28
(61653
3.0
10600000062144
0782755805108
|Livre - Emile Nofic J'habite au bord de {a mer
28
GI510
80
000000065879
9782755806540
Livre - Emile
Notlc Frernlers bords
à ta volle
28
GI654
30
00000006216819782755805116
[Livre - Emile
Notic la pêche
à pled
28
01511
30
00000006215119782755805123
[Livre - Emlle
Notlc le Fhara
128
61512
3.0
00000078296
[878275580695
Livre - Emile
Notic visite
le Port
28
G(691
ER
000000075243
9782765806908
Livre - Emlle
Notle à bord
du
ferry
28
GI680
3.0
000000062080
6782755804255
|Livre - Je m'amuse
avec les Phares
RG
01435
2.0
000000087098
9782755808247
[Livre - Luclen
et les patltes
bêtes
de
ta plage
28
(GI824
3.0
000000097160
/9782855897088
Livre de la Mer à l'assiette Manche
et Mer du Nard
PB20DB74
22,0
000000080485|870
1037750187
[Livre le cahier vert
G9000080
218
[600000087184
8782383970309
Livre- L'nconnu
de Ja pjage des Pauvres
S8800001
8.0
000000096807
978205708200
Livres
Alain
Godon
- Camet
de
Voyages
P9800001
40,0
000000077698
[2018052
MA
BALEINE
A TRIER
{80
Da7W-5
16,8
600000098881
|"2022054
IMAGNET
3
PHOQUES
138
365
000000028612
2011524
IMAGNET
ARAIGNEE
METAL
ZOR091569
2.0
O00000081855|"
2018020
IMAGNET
ARETE
DE
POISSON
93
1837
3.5
000000081848
2018019
AGNET
BATEAU
(193
4715
3.5
000000070118
"2017085
IMAGNET
BOUTEILLE
ANIMAUX
MARINS
25
228M
39
000000028874
2011530
IMAGNET
COQUILLAGE
RESINE
ZOR101343
10 9/20
11182.168,1.6/wkw_ dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE. html 16/06/2022
09:17
ARTICLE
flle://192.168,1.6/wkw. dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.html
HO00000088828/
2022028
MAGNET
DECAPSULEUR
ps
BIBSMERGET
4û
H1000000031482
[2012187
MAGNET
ETOILE
DE
MER
RESINE
IZOR
101444
[+8
HDGDOG00S
1508;
2012158
AGNET
ÉTOILE
DE
MER
RÉSINE
RORIGISS
18
HoDvoooDssoA5|
2017082
AGNET
HIPPOCAMPE
GS
6820
45
000000028788/
2011822
JMAGNET
HOMARD
BLEU
METAL
ORDSISES
25
20000108
660314220348
MAGNET
IMPRIME
VELO
ROUGE
FLAGE
25
ROTSIVELOS
38
HODDDO00ASA34
2014386
| MAGNET
MOTIF
POISSONS
3 COULEURS
DXH1282
35
Ho06000075118
2018020
AGNET
PANNEAU
BIENVENUE
À LA
MER
BE
PÜTSOMER
35
000000008874
| 2022088
AGNET
PHOQUE
PA
38
30
HODODoaNE
1862
2618021
AGNET
POISSON
Hos
Kés8
38
000000028088
20H11
| IMAGNET
POISSON
ASSORTI
FE26
36
H0ONOD060
85/20
18002
| |MAGNET
POISSON
PAILLETTÉ
DUREE
6 ASS
25
H6252
35
HODOG0OTSGABE
2020020
AGNET
ROND
MER
POISSON
B5
516946
35
HOGOOODO44782|
2014108
MAGNET
TIMBRE
MARIN
HOSMARIN
36
000000028805
}2011232
|MAGNETS
MOUETTE
6CU
502
25
Honnoooosssat|2016028
AGNETS
OUVRE
BOUTEILLE
CAPSULE
MAREIS
25
B1BBUV
45
H600000076108
| 2018018
AGNETS
PANCARTE
BAIGNEURS
B5
RO7SSBAIG.
36
H00000076
120
2016021
MAGNETS
PANCARTE
TOUTES
VOILES
DEHORS
Rs
H07SavOILES
38
HO0DO0
0078
137/
2018022
| MAGNETS
PANNEAU
PIEDS
DANS
L'EAU
73
Ro7saPEcH
35
606060041780
20
18601
AGNETIBOOK
1 2 8
TS]
15
HOOOODODS402}
2622010
—
MAGNETS
FANTAISIE
POISSONS
Pr
B31087
38
H600D00047762/2014686
MAGNETS
PLAGE
CABINE
COTE
DOPALE
HOTOPAL
Ed
HüDOOS
0068415
F2022020
RONETS
POISSONS
FANTAISIE
F7
31008
38
000000466041
2014280
MANIQUE
LEVA
2088
55
HOGOGO0
72136
| 2017087
MANIQUE
MARNIE
Bs
Di482S
60
HO0GDO04S626
2014288
MANIQUE
MOLLY
PL
88
H00G000081206
2012487
[MANIQUE
POISSON
H12
200
85
H00000008272112020128
—
MANIQUE
SARDELLA
55
DiGSTT
58
000000040682
2018600
ANTEAU
POUR
BOUTEILLE
POISSON
R182150
ES
HGOO0O040A87F201S478
MARIN
AVEC
MIROIR
ASSORTI
PAR
2
PTS
1082
ëS
HOGODODO 26672
F2011408
MARIN
BLEU
RESINE
14CM
(OR
101166
48
HG00000DS8446
2018275
[MARIN
MARQUE
PLACE
REGINE
GS
38
HOGOUOOOASn40
2014804
MARIN
RESINE LUCIEN
8404
45
H000000028171/2011480
| MARQUE
PAGE
BARRE
À ROUE
AVEC
LOUPÉ
12
b275
6E
000000020762
2010288
ARQUE
PLACE
COUFLE
MARINS
048
35
HOCODNOO47677|
2014828
ARQUE
PLÂCE
LES
ROIS
DE
LA
PLAGE
44487
65
HGOOUOAUASE64
2014808
MARQUE
PLACE
MARIN
LUCIEN
TTL
43
000 00011468F2014871
ARQUE
FORTE
@2111
55
AG00D0ODS7817f
2018182
ARQUE
FORTE
POISSON
ZINC
55480
48
000000092240
2020108
MASQUE
(rt
DÈ
Hüno0o00S2866
82012308
| MEMO
ACCROCHE
TORGHON
"HADDODI
H0402
166
HooDoDoon7é66
2022011
MEMO
FRENCH
FIRST
WORD
69000077
5
25
bbonooos1140/
2012125
MEMOIRES
D'UN
TERRE
NEUVAS
IGGas
405
Houcoovoseazal2022044
MESPACGEDANS
ONE
BOUTELTE
RAGE
B9B00O7S
H26252
85
H600000020021
2010822
ÊTRE
BOIS
ET
METAL
He
EDS
T5
Hoooovupr8s72|
2018071
IEL
ACACIA
65600622
80
O0DD000
786802016072
JEL
DE
MONTREUIL
SUR
MER
ETE
60500022
80
HO0000DD7S69E
2018078
MEL
DE
TILLEUL
GUBG022
aù
Ho0000007860
2014074
MIEL
DES
FLEURS
SAUVAGES
55900022
-
85
HoG060002402812012410
INI ENGINS
DE
LA
MERIVOILIER
5782752019980
43
onoodooscsoo
2018110
IROIR
BORD
DE
MER
BOIS
B3759
22.0
HO00O006
11206
|'200784
MIROIR
HUBLOT
20CM
F2
H176
405
000600011288
| 200783
MIROIR
HUBLOT
28.5
CM
12
HA7EÀ
608
Mooooroe72l
2017042
MIROIR
HUBLOT
ALUMINIUM
STYLE
ANTIQUE
2/17.8CM
(He
6304
398
Hocononoa5182|
2614258
PROIR
PACO 31CM
Ho77
78
HOGÉO0ONE7S
T1
FA022002
IROIR
POISSON
MM
ei
Har77é
5S
000000087804
202200!
MIROIR
POISSON
PM
Et
HA7778
TÉ
Honoooooss17/
2012626
MIROIR
ROND
BLANC
BA
55
HODOGooness30
2016084
MOUETTE
29226
CM
HSE
610368
188
H0000000S6718/
2010082
JOUETTE
3CM
2.5CM
Hgs
6487
28
HG00
0600
14045
| 2008082
OUETTE
80
551007
SE
HOGOODo
44284
|'2014148
OUETTE
BOIS
EXOTIQUE
PETIT
MODELE
EA20GES
159
HDOOOODD
160B4
| 2008287
GUETTE
EN
LAITON
13.8CU
2
524
58
HG000OD
987
| 2002286
OUETTE
EN
LAITON 20CM
12
823
80
Ho0Gpon0
16870
2000285
DUÉTTE
EN
LAITON
25CM
BE
160
HobGGO0os7067
2618136
OVEN
PANIER
EN
FER
8736
360
Hoooonoosritt
2068142
MOVENNE
BOITE
CARREAU
METAL
VIOLET
G2326
é
Hoonononesoss
2020142
PNR
ane
ie
ON
CH
BLANGLOGO
MAREIS
be
06317NBMM 66265BLMM
79
000000083677
[2016088
UG
4 COULEURS
LOGO
/ MAREIS ÉTAPLES
LE
662868
LMNOBE1
T8
Hoonoooosss6l 2010014
MUÜGÉOUEES
HS
8761
T2
hoooooongans2haorondn
Me
era
nm
OVEN
CHBLANG
DESTINATION
bg
07624BCMM 66380BLMM
15
0606008046)
2014488
UG
HAUT RAVE OU
MARINIÈRE
5E028
sé
HONG
GDDESGSA
| 2018087
US
JUMEO
NOIR
AVEC CUILLERE
MAREISETABLES
28
82668
LMMSOE
ES 10/20 16/06/2022
09:17.
ARTICLE
000000083330
2019087
Me
NOIR
MAT
CH
BLANC
LOGO
MAREIS
ETAPLES
SUR
26
PTE2AMNMIMEE25SBLMM
78
Haonovongaoasl
ago
MUR NOE EP pareta ne
NC DESTINATION
ps
bestrsemm 66360BLMM
78
1000000081633/2018015
MUG
PECHEUR
493
16760
78
000000074560!
2018016
MUG
POISSON
200ML
CERAM
BLA/BLE
(14*10*9CM)
124
(71250
8,6
H000000047748|
2014584
UG
RELIEF
3
PETITS
MARINS
+ TEXTE
25
B9625MERAC
79
1000000063707
2015038
UG
ROUGE
OU
BLEU
MAREIS/ETAPLES
25
6B266BLMM
78
000000081770!
2019018
MUG
SARDINES
103
5762
79
4 000000043235
2014043
UG
VICHY
CERAMIQUE
BLEU
41777
5.0
1100000009633013860314204258
|Magnet
3 pécheurs
25
RO7OIMARINS
8.6
000000084009
660314134463
Megnet
Etaples-sur-mer
5
B7ETAP2
8,5
10000000727618680314988172}Magnet
Marets
26
BYMAREI2
3.5
000000083203
8660314074424
Magnat
Port de
Plaisance
PS
207BBMERB
36
20000059
8660314230041
Magnet
bottes
5
RO7O1MARINS
3.6
000000085436
2017059
Magnel
bouteille
avec
sable
de couleur
25
201515
3.0
000000026080
660314872422
Magnet
chalutier
25
4O7CHALU
3.5
000000063219
660314866005
Magnet
pancarte
crabe,
moules,
coquillages
et creveltes
RS
H28PLAGE
3.6
(20000080
466044220275
Magnet
pancarte
pêche,
plage,
port
25
20701MER4
-
8,5
(26000066
8660314163861
[Magnet
pancarte,
phare,
mouelle
25
19125
8.5
(20000073
660314229287
Magnet port,
pôche,
phare
st mouette
25
P0794MER2
3.5
1000000089097
700572732589
Magnst rond
bord
de
mer
89600051
IAGR
3.6
20000097
660314230042
[Magnet sec
marin
25
RO7D1PLAGEZ
3,6
000000096309
2021013
fasque
Etaples-sur-mer
99900062
60
000000093068
2020143
ug 3 couleurs
Etapies-sur-.mer
25
14253MM66380BLMM1425
10.9
000000083354
“2010088
Mug
3 couleurs
Marels
25
H4253MM66266BLMM1428
10.8
000000084361
[3503420068252
Mug Côle
d'Opale
55
006625
89
4000000067382
680314826016
Mug blanc
Etaples-sur-mer
ou
MAREIS
25
2100001SMR10762SMR
28
HO000000674088680314826030
Mug
bleu
Etaples-sur-mer
ou
MAREIS
25
2116118MR10763SMR
78
000000100471
350842001870
Mug
déjeuner
phoque
G5
001870
98
1009000096872"2021024
édaiie
Souvenir
Étaples-sur-mer
99900072
2.0
000009012606
|"2008118
NASSE
5 CERCLES
18DCM
112
5912
18.0
000000046021}
2014327À
NASSE
A LANGOUSTE
29CM
09096
120
100000046038
"20143278
JASSE
A LANGOUSTE
32CM
29006
16.0
HO0O000046045 | 2014327C
INASSE
À
LANGOUSTE
37CM
É208G
20.0
000000026330!2011178
ICHOIR
MER
41/12/27
CM
8575
12.0
1000000097138|"2021026
IOEUD
ETOILE
SUSPENDU
PETIT
MOdele
111
10.8
H000000007146/2021026
[Noeud
étolle à suspendre
141
14,9
HOÛG0000786418124480186515
OASIS
ORANGE
#080000S
12
1000000047721}"2014533
OEUF
DE
GOELAND
BLANC
2412
8.8
000000036701
2013100
OISEAU
PLAGE
RESINE
BEANC/BLEU
83620
4,6
H00000003736412013167
OISEAUX
MARINS
2 AGSORTIMENTS
13638
:
5.5
000000078616
2019009
ORIGAMI
LES
ANIMAUX
MARINS
154
0762753050006
8,9
000000046861
"2014409
(CRQUE
MOSAIQUE
À
SUSPENDRE
R6030
/ 38023
6.5
H1000009020045|"2010224
CUVRE
LETTRE
AVEC
CORDE/BOIS/LAITON
f42
p195
65
H900000086012/2016023
OUVRE
LETTRE
BARRE
À ROUE
12
7082
13.0
000000011210
7200776
OUVRE
LETTRE
EN
LAITON
CORDAGE
BLEU
412
518
78
000000045469
"2014255
PAILLASSON
APRIL
40X700M
1833
18.8
000000046284!
2014248
PAILLASSON
CABINES
DECOUPEES
30X60
11655
11.9
000000038924
12013324
PAILLASSON
COCO
BATEAU
PA1130
20.0
1000000045388
|"2014253
PAILLASSON
CROZON
COLOR
30X60CM
41752
11.8
000000045321
2014252
PAILLASSON
CROZON
COLOR
40X700M
1747
19,8
000000458621
2014266
PAILLASSON
IZIA COLOR
40X70CM
41826
18.8
000000045277 | 2014247
PAILLASSON
OUTREMER
30X50CM
11632
41.9
1000000041200!2013548
PAILLASSON
SEASIDE
41X70CM
1611
19.8
090000080667
| 2020040
PAIRE
DE
BOUCLE
D'OREILLE
METAL
IMPRIME
ÉTOILE
88900028
CER18
6.6
Hoooonoog2asafaotensa …
PAREDE BOUGLE D'OREILIE RESINE COULEUR ÉTOILE
kocpnpog
CER1241
55
H000000080674
2020041
PARE
DE BOUGLE D'OREILLE RESINE COULEUR FETIT
Lopoog28
MCER1214
58
Hogoangas2s71l2010085
DORE
DE PRaR
OA at
CINE COULEUR
69000028
CER12H2
56
H0000000823671
2019033
PAIRE
DE
BOUCLE
D'OREILLE
RÉSINE
COULEUR
TORTUE
88800028
YCER12/3
5.5
1000000027921
2011435
PANIER
ATH47
9.0
000900089726
|*2013403
PANIER
4 PETITS
POTS
CONFITURES
10.0
D00û00D4R048 | 2014224
PANIER
À PAIN
BLEU
GM
41038
6.8
000000018080!
2010026
PANIER
À PAIN
CARRE
GRAND
MODELE
5442
70
00080008068
|°2010024
PANIER
À PAIN
CARRE
PTT
MODELE
5442
49
000000042818
2014001
PANIER
ANSE
ROTIN
/ TISSU
CREME
GM
11202
24.9
050000042825}2014002
PANIER
ANSE
ROTIN
/ TISSU
CREME
FM
1202
10.8
000000044080
2014218
PANIER
BEIGE
GM
f1190
20.9
000000044987
2514219
PANIER
BEIGE
MM
11100
16.9
000000045000
2014220
PANIER
BEIGE
PM
11190
7.8
000000069761 | 2017024
PANIER
BLEU
MARINE
88
B
EDEA
16.5
000000041652}2013591
PANIER
CARRE
POISSON
GD
MODELE
93095
16.9
000000041835}"2013609
PANIER
CARRE
POISSONS
MOYEN
MODELE
03985
14,9
000000083609
2019000
PANIER
FIESTA
SHOPPER
LARGE
92900033
18.8 41/20
:11192.168,1.6/wkw_dblsam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.htni 45/06/2022
08:17
ARTICLE
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PANIER
FIESTA
SHOPPER
SMALL
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145
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METAL
CARRE
GRIS
METAL
BLANC
MM
191
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T9
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2017058
PANIER
METAL
CARRE
GRIS
METAL
BLANC
FM
Ha1
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5.8
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2017084
PANIER
METAL
ROND
GRIS
METAL
BLANC
MM
[181
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79
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METAL
ROND
GRIS
METAL
BLANC
PM
184
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58
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PANIER
OSIER
TISSU
IMPRIME
POISSON
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PANIER
OVAL
METAL
BOIS
MM
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71162
10.9
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PANIER
OVAL
METAL
BOIS
PM
124
(71152
78
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PANIER
PECHEUR
PM
166
801560
19.9
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|"2012028
PANIER
RECTANGLE
CREME
GRAND
MODELE
11193
80
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PANIER
RON
METAL
BOIS
PM
124
71351
78
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2016088
PANIER
ROND
ANTHRACITE
MM
181
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PANIER
ROND
ANTHRACITE
PM
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48
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PANIER
ROND
BEIGE
GM
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8.0
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PANIER
ROND
HAUT
BEIGE
GM
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PANIER
ROND
HAUT
BEIGE
MM
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128
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ROND
HAUT
BEIGE
PM
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PANIER
ROND
METAL
BOIS
MM
1124
71151
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ROND
OSIER
/ TISSU
GM
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PANIER
ROND
OSIER
/ TISSU
MM
ZOR
02010
12.0
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/ TISSU
CREME
MOYEN
M
11192
9.0
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2011049
PANIER
ROTIN
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GD
MODELE
1107
9.0
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PAQUET
20
SERVIETTES
CARR/LIGNE
RE
23945
3.0
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P2020101
PAQUET
20
SERVIETTES
POISSONS
24
1449
2,6
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2020102
PAQUET
20
SERVIETTES
POISSONS
BLANC/BLEU
124
1451
2.5
1000000068372|2017011
PARAPLUIE
PHOQUE
ENFANT
90
CM
96
050308
8.8
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2017010
PARAPLUIE
POISSON
CLOWN
ENFANT
90
CM
es
(8060310
8,8
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PARE
BATTAGE
A
SUSPENDRE
HAT
18,9
000000078978
2018084
PARE
BATTAGE
À
SUSPENDRE
GRAND
MODELE
H41
18.8
000000085601
2019096
PARE
BATTAGE
GROS
MODELE
Hti
278
HOD0N0D092470i2020126
PAREI
FISH
CIEL
BLANC
COTON
110-180CM
POB000E4
ISX2344-BD5P
16.9
000000082394
2020118
PAREO
COTON
MARINE
IMPRIME
POISSONS
110*180CM
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16.9
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2020118
PAREO
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ROUGE
IMPRIME
POISSONS
110*180CM
OBSOD054
SX2344-916F
16.9
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|°2020124
PAREO
COTON
TAHITI
110*180CM
69900054
CPS-TA
16,9
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2020117
PAREO
POISSONS
BLEUS
COTON
100X1B0CM
G9800054
ISX2344-02K
16.9
H0000D009246212020125
PAREO
RAYE
ROUGE
BLEU
GRIS
COTON
180*110CM
99800054
GSP-9F
16.8
H000000078619|°2018075
PASTILLES
AU
MIEL
98900022
50
000000007848
2022010
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GOURMANDES
29900077
jP26
3.5
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2018064
PATE
PICARD
À
LA
BIÈRE
BLONDE
199
82
000000040753
2013506
PATERE
5
CROCHETS
EN
BOIS
60X14CM
516105
419
4000000041613/
2018587
PATERE
6 CROCHETS
POISSON
04252
8,8
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2013647
PATERE
BLEU
18/22/18CM
0710
8.8
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PATERE
BOBINE
MER
7X7X14CM
G577
e
12,8
11000000034677/|"2012478
PATERE
BOIS
FLOTTE
GRAND
MODELE
DW1055
10.0
1000000040760j°2018507
PATERE
BOIS
NAUTICAL
15X21
CM
GI6107
6.6
H000000011208
200775
PATERE
EN
LAITON
112
f134
15.9
000000062228
|"2015008
PÂTERE
LAITON
8.5X12X6/10CM
112
0334
16.8
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PATERE
POISSON
2
CROCHETS
GM
6064
8.5
HO00000D40485|"2013470
PATERE
POISSON
2 CROCHETS
PM
8061
45
000000044478
|"2014167
PATERE
POISSON/RAME
BOIS
EXOTIQUE
FA20485
28.0
000000042207
| 2013645
PATÉRE
ROUGE
18/22/18CM
0718
9,8
H00000004219|
2013644
PATERE
ROUGE
X8
0716
2B.9
000000069747
[2017019
PECHE
A
LA
LIGNE
ETOILE
DE
MER
80
UO8219
23.2
(1000000060764*2017020
PECHE
À
LA
LIGNE
SARDINE
180
VO8209
44,9
11000000021714/°2010391
IPECHE
EN
BATEAU
(0294
20,5
000000038237
|2013053
PEINTURE
PHARE
ROUGE
OÙ
BLEU
40XB0X
B000S
28,0
1000000035896/°2013018
PELE
MELE
3
PHOTOS
BOIS
NATWER
1019
18.0
000000080063
|"2018010
PELE
MELE
ADAM
|
14
140164
29.9
000000008882!"
2022035
PELUCHE
BALEINE
93
D2127
16.8
1200000365
4250265446386/PELUCHE
PHOQUE
ECHARPE
H9800085
0752100
60
HOGD0aPg0aa
|'2020070
PENDANTIF
CHAT
TELEPHONE
PORTABLE
F7
(244004
30
000000004264
2020155
PENDENTIF
MARBRE
FAIT
MAIN
98900057
6.0
HO0000009638617618084580559
PERRIER
CITRON
VERT
LIMEON
G0600005
12
[f000000093179/
2020148
PERSONNAGE
MARIN
77
211102
8.5
000000042481
2018672
IPETIT
ATLAS
DES
MAMMIFERES
MARINS
415613
26
H000000069782
|"2017024
PETIT
PORTE
MONAIE
POISSON
EN
CUIR
188
MBOQUERON
6.8
HO00000027128
2013143
PETITÉ
BOITE
CARREAU
METAL
VIOLET
R2326
9.5
000000019895
f2010219
PETITE
BOUSSOLE
LAITON
8,5
CM
TE
0239
75
000000020038
2010223
PETITE
LOUPE
BOIS
ET
LAITON
12
9007
16.5
0000000477
14/°2014632
PETITS
POUCETS
12054
8.8
1000000027852|"2011436
PHARE
LA
CANCHE
EN
RESINE
28
E0505
9.0
r1000000022070
2010427
PHARE
METAL
ROUILLE
8
CM
12074
1,5
100000004066/2013497
PHARE
STICK
2131110
21,0
000000089898
12022055
IPHOQUE
7 CM
À
POSER
38
8.0
F000000089904!"2022066
PHOQUE
À
POSER
12
CM
[138
5.6
42/20 de?-
15/06/2022 09:17
.
ARTICLE
HG00000086458/20200
—* [PHOQUE
À POSER PIRATE
B5
D10912
59
000000008723 l
2022033
IPHOQUE GRIS 27 CM
58
fFo80026
118
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PHOQUE PIRÂTE 4 ASSORTIMENTS
65
GiüS0s
38
HO00O0O
8688 | 2022080
PHOQUE TACHETE 27 CM
08
fFosoo1s
He
HOODO0DS5169 F2018048
IPHOTOPHORE + CORDAGE LIN GM
22795
36.6
HO00000636176 2012047
PHOTOPHORE + CORDAGELIN PU
22795
20
HOn0000040616|2013492
IPHOTOPHORE AVEC ORNEMENT GD MODELE
Pis1388
78
HG000000404861 2018476
PHOTOPRORE AVEC ORNEMENT POISSON
R131387
58
Fonoooo4ogao 2013401
JPHOTOPHORE AVEC ORNEMENT PTT MODELE
2131386
5
HoDoDoooas848 | 2018114
PHOTOPHORE BORD DE MER VERRE
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30
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Bo411
86
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PHOTOPHORE BRANCHES SAPIN BLANC S 10.60
K24
B1141
7
HO00000086425|201207à
PHOTOPHORE CIEL MER S0L+ PLATEAU
124
B2381
20.0
HooooodGao0Éa|'2012015
PHOTOPHORE CINTRE
10397
180
OD0DDO 86244 2013054
IPHOTOPHORE CONIQUE VERRE CLAIR PM
60407
si
H000000018264f 2010044
PHOTOPHORE CYLINDRÉE VERREROTIN
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IPHOTOPHORE G0 TO THE BEACH GM
5GLOED1
6e
000000080532 / 2012082
PHOTOPHORE
HOME BOIS BEIGE ROUGE
6208
30.0
H000000086442/2013074
PHOTOPHORE MAISON À SUSPENDRE
B3368
130
H 006000029264 /'2011872
PHOTOPHORE MER 1D/10H8CM
5364
80
Hon0000025163/ 2011188
(PHÔTOPHORE MER 124242
363
où
Gon0o0028208| 2011864
IPHOTOPHORE MER 7X7X12CM
1382
65
HDOD000 038897 2013820
PHOTOPHÔRE METAL
DB01180
TS
H00000D 08040! 2012024
IPHOTOPHORE OCEAN
+ SUPP METAL
P1482
38
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PHOTOPHORE ORIENT OVNI MET GRIS
6333
16
HO00000028130| 2011887
PHOTOPHORE PANIER FIL DE METAL GM
LoRt2191
8.0
HnoDnono4oS
48 | 2018485
PHOTOPHORE POISSON BLEU À PLANTER
(65482
159
Ho00060080234 2012042
PHOTOPHORE RÉCTANGLE BOIS NATUREL.
3084
148
HO00000D35957 2013025
IPHOTOPHORE RECTANGULAIRE FF BLANC
21482
203
000000080730
2012082
PHOTOPHORE SIPIED CARRE BSIBL CM
21085
160
H000000080723 2012081
PHOTOPHORE
S/PIED CARRE BSIBL PM
D1034
155
HodO0S00 17808 2008818
PHÔTOPHORE SAPIN EN METAL
5131
ES
H000000048808 | 2014100
IPHOTOPHORE SÛR PIED CERIVERRE
H0033
189
HDDGODOD40886 2018486
PHOTOPHORE SUSPENDU POISSON
156602
3
15415203720085/
2017084
IPHOTOPHORE VERRE BOIS JUTE NATIMENIBLEU 3 ASS
[124
2086
168
000000037037}
2018224
PHOTOPHORE VERRE COQUILLAGES GM
BGLOESS
40
Ho00000088033
2013234
PHOTOPHORE VERRE CORDAGE PM
BGLOSS4
38
OG0OD6 087013
2012222
PHOTOPHORE VERRE ET CORDAGE
BGLOG?7
43
H00000DS7006
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PHOTOPHORE VERRE GO 10 THE BEACH
6CLD602
59
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PHOTOPHORE VERRE JUTE NATUREL
50874
65
000000088788
2013008
PHOTOPHORE+PIED VERREICER BLANC
fait
456
HO00000088152| 2013045
PICHET CARREAUX METAL VIOLET
22327
150
HDO000008046
2013084
IPICHET PENDANT METAL GRIS GM
L2254
145
HGD00D0026038|
2012083
PICHET PENDANT METAL GRIS PM
22253
80
Hoonooncoaos7izozotas
…
[ISCE
DE COLLECTION MER BASS + TEXTE PIÈGE
ps
AUVMERTEAUV
45
HO0000G0BS 4042016027
PIECE DE COLLECTION MER GASS ETAPLES SUR MER
05
BAUVMERTSAUV
45
FODObO0084375 | 2018008
PIEUVRE GERMAIN BEIGE AVEC BONNET BLEU
Hoi
Ha 1312
368
HOG000 028887
l'2011629
PINCE ETOILE DE MER RÉBINE
OR101842
2.6
000000021677 |'2010387
PIRATES QUI ÉTAIENTILS ?
l
EV718
68
HGU00006411
2018071
PLAGEMAT BORD DE MER
61358
58
000006612644
2008122
PLAQUE BAIN
f12
556
65
HocOopossa82 2013368
PLAQUE BEACH 3024
5409
138
HO0G000062648|°2015022
PLAQUE BUREAU LAITON
fr2
7688
68
HODO000D 10018 2010211
PLAQUE CABINE EN LAITON
F2
852
78
H0000000 180022010210
IRLAQUE CAPITAINE EN LAITON
2
fF550
106
H00000 0025084 | 2011148
PLAQUE COURSES SARDINES 18/41
755
80
opouooosp
160 | 2013347
PLAQUE CUISINE LAITON
2
TE
75
FOG00 0086438
2013274
PLAQUE DE PORTE SEASIDE
622
25
HOGO0o0G28681| 2011802
PLAQUE LA MER
13306
F0
FO00000046
187 |2014336
PLAQUE METAL BATEAU
T
KA4E36
He
H009000027888
2071380
PLAQUE MOUSSE EN LAITON
12
867
68
LOGO GGNST1440 200788
PLAQUE SALLE DE BAIN EN LAITON
12
Fr6ss
118
HO00000078482| 2018080
PLAQUE TOILETTE EN ANGLAIS
“12
fr588
62
HOO0000011241 | 200778
PLAQUE TOILETTES EN LAITON
f12
fr554
105
HO00ODDO 1288 | 200780
| PLAQUE WC ENLAITON
2
FSS7
48
000000032840 (2012292
FLAT À CARE + COUVERCLE MPESCA*
740
155
HOUO000087608
"2018181
PLAT À GARE PM / POIDS
Bi668
89
FO00G00048142 2014054
PLAT À SALADE CÉRAMIQUE VICHY BLEU
Ki788
158
HOC0000032016 | 2012299
PLAT APERO 3 COMP, POISSON WHADDOCK
Fa10
88
HGO0000028732
"2071017
PLAT APERO POISSON BLEU CÉRAMIQUE
0433
30
Honooooo4148242014168
PLAT COQUILLAGE VERRE MOYEN MODELE
KD1201
59
HO00600084887 L2012608
FLAT DECO VERRE 45X25 CM
—
KD1220
168
Hoovooondssar 2014381
(PLAT EN CERAMIQUE COQUILLE 20X160M
6251
68
Hoonponn46833 | 2014876
PLAT EN CERAMIQUE COQUILLE 21X17CM
5249
89 13/20
2:141192,168.1.6/wkW_ dbisam/PMAREIS/EXPORT/ARTICLE.himi 15/06/2022
09:17
ARTICLE
HOCOO0D04GES7|"2014378
PLAT
EN
CERAMIQUE
POISSON
BLANC
HGOONGO
OMS
2014875
PLAT
EN
GERAMIQUE
POISSON
BLANC
GR
fuoooonoss773|
2514007
PLAT
FORME
POISSON
CREME
14124
0N
fooooonos7a56h2613176
PLAT
LONG
000000038224
| 2013283
PLAT
POISSON
BLANC
28X18,5
7
pete
10.5
HO000000S1638/2012171
—
”
JPLAT
POISSON
BLANC
PORCELAINE
LOR
102288
ë0
HOOGODO026607/
2011801
(PLAT
POISSON
CÉRAMIQUE
40x78
LoR111042
158
000000085829
| 2020077
JPLATEAU
AVEC
FRISURE
POUR
PANIER
GOURMAND
60000027
30
H000000037875/2013228
—
[PLATEAU
GM
AVEC
POIGNÉES
KTHeS
118
HO0G0000Z0056
2012004
PLATEAU
MARRON
ET
NOIR
GM
FESs
200
HOD000p027851/
2013225
(PLATEAU
MELAMINE
BLEU/BLANC
ATH76
EC
0000008
7844/2018225
—”
JPLATEAU
ROND
KTH7S
58
600000017089|
2008254
—
PLATEAU SARDINE
GRAND
MODELE
IPRHHOD
225
fOoGiDODsse7p|
2018117
PLATEAUTS
PHOTOPHORES
BORD
DE
MER
Barr2
30
fauoononoz271
2020106
ÉOCHETTE
M RAVÉE
ORANGE
ECRU
SEL
DE
MER
9900054
kH970.9RO
188
hosopooogzagéf2ozotos
ÉOeL
EM
TOLESEL
DE
MER
RAVÉEGRIS
CRU
Logonos4
H870-0RG
189
honoooooszzsrtaczoros
—
POCHERTEMTONESEL
DEMER
RASE
NAVY
NATURAL
bonooosé
TG
ERN
es
HO00On00SDS41/2017008
[POCHETTE
MAILLOT
ETOILES
ROUGES
it
27287
128
OG00000e2301l
2020109
POCHETTE
PMALEU
CIEL
SEL
DE
MER
COTON
GHGD00S4
KHE70S:7050
155
000000092268
/2020107
[POCHETTE
PM
CERISE
SEL
DE
MER
COTON
Sp5oos4
KHe70S-716
108
HO0000D0H2285/
2020108
POCHETTE
PM
JAUNE
SEL
DE
MER
COTON
9000054
KH70S-717
168
HO0OG000E2318/
2020110
POCHETIE
PM
MANDARINE
SEL
DE
MER
COTON
68600054
KHD7GS-714
106
ooooocog2ss2læpott2
MRCHRTTÉSELDEMERRAVEE
CIEL
BORDFRANGE
Logogoss
KH7-ORC
265
Hoonooonezs2s
haozdttt
MOCHE
SIDE
MER
RAVÉE
NAVY
BORD
FRANGE
Lopoops4
LCH7-ORN
26.5
koooononezs4olaoaotta
ÉODNETIE
SELDEMER
ROSE
BORD
FRANGE
ANSE
Looonos4
H7-016
26.5
HÜ0b000047005
2014881
POISSON
2 PAPLLONS
Bass
TTtS
HO0O0O0047012/2014852
POISSONS
CHIRURGIEN
B4620
8
HO00000067105/
2016087
[POISSON
À SUSPENDRE
TE
H8
HOGOOVODA
4348)
2014154
POISSON
ALBIZIA
GRAND
MODELE
FA20705
325
HOD0000042122/201687
POISSON APPLIQUE
850U
S700
125
HO00000042115
2012656
POISSON
APPLIQUE
50CM
5600
168
000000030260
2013887
[POISSON
BLEU
GACM
6621
449
HoDODOODA2
180
2n13641
POISSON
BOIS
450
]
129
HO0D000042153/
2012640
[POISSON
BOIS
606M
607
108
HOG0000D4
408
| 2013666
[POISSON
BOIS
Er
METAL
BLEU
OÙ
VERT
GF-207
449
Honaoono220te/201042t
[POISSON
BOIS
FLOTTE
LAGH2Z
CM
51254
200
K000000030283/2013880
POISSON
CERAMIQUE
JAUNE
2EX0X
11
6617
158
H000000024008 2071053
POISSON
CERAMIQUE
NATUREL
21X
4317
VE)
126
fbooo060
78816
| 2018084
POISSON
CIMENT
GRIS
CM
BP
80109À
129
H00000007S800/
2016088
[POISSON
CIMENT
GRIS
MM
2
Bo1098
88
H000000076753/
2018082
[POISSON
CIMENT
GRIS
PI
H24
150
108C
38
HODodonna4713/2014181
[POISSON
COLLIER
P070728
5û
Hoooa00ns0252/
2078456
Poisson
COULEURS
64cM
620
48
HODDO000A6626
2018002
POISSON
PE
BORD
DE
MER
GM
52740
206
HODO0o0086615/
201081
(POISSON
DE
BORD
DE
MER
PM
B2748
186
HoDGücooa7707ie0td8a1
[POISSON
DES
ILES
B1687
85
Honodboonsd14|
2020187
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
AGUE
SS000d60
45
Hooovon0os421/2020158
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
ANGEL
09000060
57.6
HoDDSooDaa430
2020159
[POISSON
EN
ACIER
CORTEN
ARMSTRONG
05600060
57.6
HOG0G000S2445/2020160
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
ARNO
B5900080
636
HG00000003452/
2020161
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
AUGUSTIN
9800066
52
HG0D000068460
2020162
| POISSON
EN
ACIER
CORTEN
CARLOTA
59900060
466
Hübaononssé76
202016
JPOISSON
EN
ACIER
CORTEN
CYRA
AGS000E0
6
ffobovoncog483|
2020164
[POISSON
EN
ACIER
CORTEN DRAKE
DBSDEOED
358
HonO0o00p3400
2020165”
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
LOULA
SÉBD0UED
4Ë6
HODGDonnEas06
2020166
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
LUTRER
59000060
468
HO0GOD00S3513/
2020187
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
MIGUEL
59000060
4
H000000093620/2020168
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
PAULO
DOS000SD
F4à
Hoonocous537/
2020169
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
ROLF
D0GG0060
48.0
Honosnocoss44l
202070
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
SAMANTEA
50500060
82.4
HüüDoGo0S36511
2020171
POISSON
EN
ACIER
GORTEN
VOURI
16900060
528
HOGO00000S666(2620172
POISSON
EN
ACIER
CORTEN
ZAC
DGBOODÉO
444
HonGodaot6161f
2000174
[POISSON
EN
ROIS
/ DECO
G0A7S
45
Hoñooonosss18l
2012268
[POISSON
EN
SUCRE
BOITE
RECTANGULA
ISWFI
85
Hodonoond22rel2013682
POISSON
EXOTIQUE MOSAIQUE
Bises
8»
HoonooonB6454/
202007
|
POISSON
GEL
66801040
FOUF4
56
HoGooooD42180l
2018626
POISSON
METAL
87/4170
0545
178
Hooonoonsoazal
2013573
POISSON
METAL
37X
18H
b421
158
f1000000036412/
2018372
POISSON
METAL
46X23CM
TT
0422
18.8
fiaooonoe1664|
2018017
POISSON
METAL
RECYCLE
41X23,50M
TE
Brai
34.8
HüGo0o0072405/2017081
POISSON
MIROIR
ARGENT MOYEN MODELE
ES
011235
315
HoGodoov72501/
2017082
POISSON
MIROIR
ARGENT
PTT
MODELE
He
011235
158 14/20
flle://192.168.1.6/wkw_dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.htrf 15/06/2022 09:17
:
ARTICLE
HODG000072525/ 2017064
[POISSON MIROIR BRUN MOVEN MODELE
is
232
A5
H0O0000072468 [2017060
POISSON MIROIR GD MODELE
HE6
H1233
268
H000000072832/ 2017068
POISSON MIROIR PETT MODELE
HB6
Dr1292
195
“000000096200!
2021008
|POISSON PLAT TRASH BLANC COULADE PEINTURE
(184
HB8S07
165,0
HOnGODDnG1215P 2018018
(POISSON REL CIM BLEU OU ROUGE
H24
G4000
45
HO0000028671 F2011011
POISSON SIPIED BOIS 34x70
hotte
15.0
HOODODOG4 1080 2012623
POISSON SUR PIED AVEC SPIRALE
MIGES
4
HovOnooga442a 2014162
[POISSON SUR SOCLE ALBIAA PETIT
EA20B1E
ie
Hongcobda2082k 2013684
POISSON SUR BOCLE AVEC BRANCHE
FO/ROND
746
Ho00000041872/
2018622
POISSON SUR TIGE
FIGESS
355
HODODODD4 0800201487
(POISSON SUSPENDU 9 CM
IS7517
58
HOOO0Gon0878|
2018406
[POISSON SUSPENDU BEIGE ET À FOIS
STE
40
BO0000040432
2018474
POISSON SUSPENDU BLEU 36 CM
(sant
75
D00D00040630! 2018484
| POISSON SUSFENDU VICHY BLEU
5308
75
HO00000023668/2071012 ——
POISSONIPIED BOIS 40X0X32
Haiti
165
FOvnnonosagotf
2012268
POISSONS EN SUCRE / BOITE CARRÉE
Bo
HOGG0000S0772f 2020062
POISSONS PORTE PHOTOS OÙ MESSAGE
F7
Eo2087
85
HODOCOG023756)2011018
POIVRIERYSALIERE POISSON BLEU
H0435
50
HO00000028740/2011018
JPOIVRIER+SALIÈRE POISSON CRENE
0434
56
O00000072400/2017066 —
[FOMME DE TOULINE À SUSPENDRE GM
fi
5
fonooonossäsf20té0ts ——
IPOMMEAU DE TOULINE 186 M
H12
5766
248
HobodoooAasssol
2014108
(FORTE BUOU BUS LIGNE BOIS ROU/GREM
H100
148
HOGo00OG2BBS0 2011826
(PORTE BOUGIE BOIS FLOTTANT RESINE G
FoR1O BTE
58
HODODDDn20184 2011580
(PORTE CARAFE D EAU + 6 VERRES
ZOR12273
30.5
Hobonadoz7aze | 201 ta84
PORTE CLE ANCRE LAITON CORDAGE BLEU
12
Hoso
80
HGOOG000S1408 2020100
PORTE CLE ANCRE LAITON NICKELE
12
TN
50
HODODD0047417/2014802
PORTE CLE BARRE À ROUE AVEC LOUPE
12
osé
50
HD00000046670/ 2014880
PORTE CLE BOLEE BOIS
160317 8034
86
Hoononoo21760l
2010806
PORTE CLE BOUEE DE SAUVETAGE LAITON
H12
io6s
56
Honononoaom4| 2012408
FORTE CLE BOUSSOLE DE SECOURS
TH
56
HOGOGODoSso7e auteur
(PORTE CLE BOUSSOLE LAITON NICKELE
2
HOEAN
BE
000000021752)
2010308
{PORTE CLE CLOGHE DE BORD LAITON
He
TE
50
focoosonésos2/ 2016048
[PORTE CLE CLOCHE DE BORD LAITON NICRÈLE
H12
HOIEN
50
HODOGONNS0A
35 2022027
PORTE CLE ETOLE DE MER
7
42084
85
HGOODOO06S665
2016020
[PORTE CLE GLOBE TERRESIRÉ LAITON
Ha
636
80
Hocooooostsao 202008 —
JPORTE CLE HELICE LAITON NICKELE
2
HOGaN
50
HO06600080764/ 2018407
[PORTE CLE MIPPOCAMPE MULTICOLORE
63508
48
HON00000SS486)
2022027
PORTE CLE HOMARD
br
241082
35
HOGO000062825 2018010
PORTE CLE LAMPE D'ANGRE LAITON
I]
TE
60
HoGonoostuod|2012408
[PORTE CLE MOUSQUETON LAITON
H12
028
50
HD0O00GD12607| 2008106
(PORTE CLE PETIT POISSON
Fe
Hogt
55
:
HGuooopssgpt 2022017
{PORTE CLE POISSONS À RAYURES MARINES
4
41100
45
Aoooonnns73
18208182
[PORTE CLE POMMEAU DE TOULINE
RE
000
50
HOGG000022860 2012404
(PORTE CLE POMMEAU DE TOULINE BLEU
1
6304
50
HOODO00ossSo2| 2016022
[PORTE CLE POMMEAU DE TOULINE BLEU
A2
304
#0
Hodooovoard24 |
2014808
|PORTE CLE POMMEAU EN LIEGE ET CORDE
5780
65
HOD0O000 128211200810
PORTE CLE POULIE
He
Ho8S
8
HooDooobi3480f 2008108
[PORTE CLE POULIE AVEC MANILLE LAITON
Ho
H066
55
HoGonoocer419f201ta8s
[PORTE CLE POULIE DOUBLE BOIS
H12
H610
50.
HOdoOoons 1878) 2020007
PORTE CLE REQUIN DECAPSULEUR LAITON NICKELE
2
GSSEN
88
HOD00Go02s8s9
2011608
PORTE CLE SIFFLEY DEBOSCO/ BOÎTE
2
60 1B
83
Honcoioni2477l 2008108
PORTE CLE SIFFLET LAITON
K42
Rois
80
HÜdODO091807/2020088
PORTE CLE SIFFLET LAITON NICKELE
H12
DEN
50
H060000088077/2012406
[PORTE CLE TELEGRAPHE DE PONT
H12
Ho0S
60
ROG0000028s0 2011569
[PORTE CLE TELESCOPE DANS UNE BOITE
H12
HOBB
8.5
HGGGOO0oGo77ale017022
PORTE CLEF ALU POISSON
BB
PE MAR
75
TobDO0E 1078 (2020078
PORTE CLEF ARETE DE POISSON DECAPSULEUR
F7
FA2089
ë6
AO00000001060 2020081
PORTE CLEF AVEC PENDENTIFS NAUTIQUES
F7
Paz104
65
onogoo0o 1872020088
PORTE CLEF BALEINE FANTAISIE
Fr
42052
6
HOOOOND7B
201018
| PORTE CLEF BARRE À ROUE/ANCRE
H12
687
50
ODO0DOD47SBS| 2014510
PORTE CLEF BOIS RECVCLE
FCROIS
50
000000018760 2010187
{PORTE CLEF BOUSSOLE ENLAITON
12
HoB2
50
006000026887 366024002082 PORTE CLEF BRELOQUE 3 HIPPOCAMPES
ps
b4
38
0000010738 f
2010182
PORTE CLEF CALENDRIER PERPETUEL
02
56
10000onnie742l20i0i8s
(PORTE CLEF CASQUE DE SCAPHANDRIER
12
Tu
80
100060001180 | 200778
PORTE CLEF COQUILLE ST JACQUES
12
Ho47
50
1000000094106
2020082
PORTE CLEF DECAPSULEUR HOMARD
F7
Ba30b4
65
100000008084 *2020080
FORTE CLEF MARIN VOILIER
Pr
b42126
60
100008008118 202008
PORTE CLEF POISSON FANTAISIE
er
D42051
60
(000000081126 2020084
PORTE CLEF POISSON FANTAISIE LONG
Gr
142046
66
100ooonagoënalpopona4
PORRECLERS ANCRE MARINE VEG MOUSQUETONEN
Cooopp2
CKR6O-24
35
fO0000082266
2019024
(PORTE CLEFS ARETE DE POISSON RESINE
69900028
CRRTTEA
38
jooovoonaosspfzozonas
PORIECLERS ÉTOILEDEMER AVEC MOUSQUETONEN
bconopzg
CKR26-24
35
IGMAREIS/EXPORT/ARTICLE.htmi
15/20
:11192,168.1.6/wkw_dblsam, 15/06/2022
08:17
ARTICLE
file:/192.168,1,6/wkw_dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.
html
400000008088:
2020042
PORTE
CLEFS
HYPPOCAMPE
EN
RESINE
I92900028
MCKR49.24
35
HODO0ONOB2802
2010028
PORTE
CLEFS
INOX
ANCRE
SUÉDINE
SbEDOU28
M'CKRÉTANCRE
4.6
000000082319)
2018028
PORTE
CLEFS
INOX
BATEAU
SUEDINE
00600028
P'ORRSYBATEAU
aù
HOONOPO0B2326
| 2019030
PORTE
CLEFS
INOX
HIPPOCAMPE
SUEDINE
SO50G028
CKRB7HYP
40
000000082266
| 2019027
PORTE
CLEFS
METAL
ANCRE
MARINE
|
9600028
M 'CKRSAANCRE
40
000000082280
2018028
PORTE
CLEFS
METAL
HYPPOCAMPE
2600028
M'ORRSAHYPPOCAMPE
40
000000082272
| 2010025
PORTE
CLEFS
METAL
REQUIN
00600028
N'OKRSAREQUIN
40
FODGDO0OB2258
2010028
PORTE
CLEFS
POISSON
AVEC
MOUSQUETON
EN
RESINE
95800028
CKR22-24
35
000000
16886
2000253
PORTE
CLES
3 ANGRES
BOIS
ET
LAITON
TT
0232
85
000000027287
2041471
PORTE
CLES
3 CROCHETS
/ ANCRES
2
124
85
A00000go28157|2011458
PORTE
OLES
À 4
VOILES
t12
H126
as
000000068159
2016026
GONE.
CIE
AANCRE
BARRE
À ROUE
VOILIER
LAON
|142
H123
95
A000000028225
| 2011468
PORTE
CLES
ANCRE
LAÏTON
H12
V286
60
H000600088428
2022021
PORTE
CLES
AVEC
PENDENTIFS NAUTIQUES
7
B42104
45
H000000077808
| 2018056
PORTE
CLES
BOIS RÂIE
25
0373
58
H000000068238
2015080
PORTE
CLES
BOTTÉ
BLEUE
Ed
B72BOTT
68
H000ODOD
19728
| 2016021
PORTE
GLES
BOUSSOLE
H12
Hoie
50
000000074887
2018016
PORTE
CLES
BOUTEILLE
DAUPHIN2
ASÉORTIMENTS
25
828
38
Hodaoooo7ot01l2017084
PORTE
CLES
BRELOQUES
ANIMAUX
MARINS
25
CIS54B
60
H0D0000088471
2022028
PORTE
CLES
CRABES
F7
D41064
38
H000000098464
|"2022025
PORTE
CLES
CREVETTE
PT
B4106S
45
HODO00
0068226
|2015029
PORTE
CLÉS
DÉCAPSULEUR
HIPPOCAMPE
25
034
3.0
HODO00DO7S007
2018017
PORTE
CLES
LANIERE
CHALUTIER
5 ÀSS
25
BTICHALU
6b
HOGON0DO76014
2018018
PORTE
CLES
LANIERE
HIPPOCANPE
5 ASS
DE
B7HIPPO
60
000000039238
2513354
PORTE
CLES
POISSON
LAITON
H12
0288
58
000000047285
2014490
PORTE
CLES
ROSE
DES
VENTS
/ LAFFON
Hi2
fross
40
060000066036
2016024
PORTE
LES
RUBANS
BEAU
RIVAGE
ko?
B5AF-315
10.0
ooooono8408:
jantons?
PORTE
CLES
SARDINES
3 ÀSS
25
IPC10SARD20
60
000000062700
| 2018028
PORTE
CLES VOILIER LAITON
Ht2
8287
50
HO0000D036206
| 2013050
PORTE
MANTEAU
1 2 3
FER
RTATO
18.0
000000020624
2012074
PORTE
MANTEAU
BOIS
NATIVERT
Rio1s
316
O00000DES
TE
2019076
PORTE
MONNAIE
BOURSE
4 ASSORTIMENTS
ETAPLES
28
GAST
49
1000000086689
2020016
PORTE
MONNAIE
BOURSE
MER
BLEU
ET
BLANC
25
FI6MER
48
000000085720
2020002
PORTE
MONNAIE
ICY
LE
PHOQUE
Hao
IF
V95208
75
HO00GD0080871|"2020068
PORTE
MONNAIE
MARIN
ANGRE
F7
52081
58
000000082661
| 2018063
PORTE
MONNAIE
SEQUINS
ICY
LE
PHOQUE
480
ITVE5228
2.8
G0000000E08
2017028
PORTE
PIQUE
MARIN
88
IPIKKY
79
Hoso0o0os6coo
| 2018120
PORTE
REVUE BORD
DE
MER
B3708
230
ADOGODODABE28|20
14885
PORTE SAVON
ÉTOILE
DE
MER
17CM
278
68
HODO000043242
2014044
PORTE
SERVIETTE
VICHYŸ
CERAM/BLEU
K1779
49
AODDD000S4884
2016048
PORTE
SERVIETTES ECHELLE
h&t
97080
189
100000007100!
2017048
PORTE
STYLO
ANCRE
LAITON
9.5XBCM
12
fas
13.5
HOGnOGO04E71
| 2014307
PORTE
USTENSILES
LEYA
14416
149
HON0000081640|
2010016
PORTE-BOUGIES
ÉTOILES
DE
MER
Ho
4671
58
100000026048
| 2011836
PORTE-CLE
BOUSSOLE
PLASTIQUE
BOULE
80258
50
HOOO50001082/2020077
PORTE-CLEF
AVEG
PENDANTIFS NAUTIQUES
F7
b42088
69
HObDGaooe
007
2020072
PORTE-CLEF
BOTTES
JAUNES
AVEC
ANCRE
Br
241008
40
HOGonN0oS
1068202078
PORTE-CLEF
MARIN
BATEAU
DE
PAPIER
ARGENT
[F7
242127
60
HOUODOGOS
1014
F2020078
PORTE-CLEF
PHOQUE
BLANC
BONNET
BLEU
14
R41087
40
000000080870
2020071
PORTE-CLEFS
CHATS
EN
PELUCHE
74
R41024
40
000000081036
| 2020075
PORTE-CLEFS
CHEVAUX
EN
PELUCHE
4
241023
4.0
100006008102:
}2020074
PORTE-CLEFS
LAPINS
EN
PELUCHE
7
241022
40
000090081045
| 2020076
PORTE.CLEFS
OURS
EN
PELUCHE
F7
241021
40
HD0On0P082241
2018022
PORTES
CLEFS
ANCRE
MARINE
59900028
CKR60-24
45
H000GNNEROE
À 2016040
PORTTE
CLE
SIFFLET
LAÏTON
NICKELE
FONCTIONEL
2
HDISN
50
000000043273
| 2014047
POT
À LAIT
CÉRAMIQUE
VICHY
BLEU
Hi7e4
43
000000048228}
2014042
POT
À PROV
VICHY
BLEU
12X12X
180
H1776
88
160000043870
2014077
IPOT
À PROVISION
COQUILLAGE CERAMIQU
A1427
8.8
GO
doD43269
2014048
POT
À USTENSILES
VICHY
CÉRAMIQUE
BL
H1781
149
000000076808
2018048
POT
SEL
BLEU
G
H56
502230
188
HOGpNON7
REZ
2018042
POT
SEL
BLEU
M
156
502280
159
Hoonouoo76738/
201604
POT
SEL
ROUGE
G
HS6
602231
12.9
000000076721
| 2018040
POT
SEL
ROUGE
M
HE
R02234
15.9
000000046632
/2014288
POULIE
EN
BOIS
16X33CM
H412
848
HO0G000043601
2014070
POUPEE
+ PIED
ANT
RÉSINE L25CM
H1632
148
H00000044485
2014060
POUPEE+PIED
ANT
RESINE L17CM
H1631
T3
RoGA0DN
101488
15400924037512|PRSSE
PAPIER
MEDUSE
VERTE
124
B751
159
D000000B4961
2021004
PUPFIES
WAODLES
480
[FV42510
49
HO0DO00082738
2010070
PUZZLE
HAPPY
MERMAIDS
He0
(07098
120
H000000087666
|2022008
IPUZZLZ
DANS
LA
MER
48
PIÈCES
12000042
PAWHSE
258
R000000100870/
2022060
Parapluie
logo
ville
Etaples-sur-mer
08200068
KI2007
185
D00GG00Ba808
73400313
16600 Paluche
Narval
- kaïo
0060008
B1073A
148
H000000078882187
1508418
1478
Peluche
Phoque
biane
Pellt
modèle
56
HO80147
129
H400000006841918715864180867
[Peluche
Phoque
blanc
allongé
Grand
modèle
08
080088
18.9
16/20
Î | 15/06/2022
08:17
-
ARTICLE
22
1000000079548187150641814É2/Peluche
Phoque
blanc
grand
modèle
gB
080148
15.9
0000000097
13|7340081318613
Peluche
Poisson
mullicolores
- humprey
98900081
18077
39.9
HO0OHG0098744
2022047
Peluche
chat
- Georges
09900081
à
183632
16.5
000000080781
|"2022048
(Peluche
chat
-wlma
L600008t
1468
TT
165
HO00000600782/7340031318552
Peluche
crabe
- Jacques
09900081
21050A
14.8
100000009870617340031316606
[Peluche
narval
- the
great
kallo
H2909081
19075
39.8
O0000D098799{7340031376937
Peluche
oursons
capitaines
P6800081
N1-681AC
44,9
1000600067347
8715964180874
Peluche
phoque
aliongé
petll
modèle
88
080087
10.8
(1000000099820}°2022051
Peluche
pleuvre
- plmky
98900081
2I060A
14,8
000000061086
/87
156964187248
Peluche
requin
gris
Moyen
Modèle
96
H080724
128
006000061100
8715064187258
Peluche
requin
gris
grand
modèle
08
1080728
45.8
000000071260
8715964181383
{Peluche
requin
gris
pelit
modéle
GB
H080138
T8
000000027090
8715964184875
[Paluche
requin
mini
modéle
GB
080457
49
000000100440
503420044557
Planche
à découper
phoque
56
004455
8.8
h000000100518
603420154867
(Plateau
phoque
5
D15486
8.8
1000000100976/"2022051
Pochelte
Etaples-sur-mer
L9900059
KID276
43.5
1600000072549/2017066
Pomme
de
touline
porte
clès
m1
:
l
8.5
000000073416"
2017087
Pomme
de
touline
à suspendre
pm
ai
88
1000000088424
2020034
Porte
clès
Etaples-sur-mer
Deslinalion
Bale
de
Canche
25
BOBAD
6,0
100000001173
1200772
Porte
clés
arête
de
poisson
#12
1043
6.0
DODON0100241
B660314204887
Ports-clès
3
pécheurs
(25
PCTOOMARINST
85
100000009881
8553080122877
|Parte-clès
Mousallon
56
012267
46
HDD0000008167
B558080122553
Porte-clés
Pate
56
012255
45
000000088042
9700572732558
|Porte-clès
bord
de
mer
Bateau
99900061
PCC16P02
6.0
000000088011
|3700872782572
|Porte-clès
bord
de
mer
Houée
28290051
PCCI6PD4
6.0
000000089035
8709572732541
|Porte-clès
bord
de
mer
Homard
69900051
-_
PCC16P0t
6.0
[000000088028
870057273256
Porte-clès
bord
de
mer
ancre
S8900051
PCC16POa
6.0
000000092660
|8503420178078
Porte-clès
bolles
Jaunes
GS
017807
4.0
000000100280
8660314168222
Porte-clés
breloques
bouées
boltes
et
marinière
25
PCICOMER
46
H000900098372!2022016
Porte-ciès
débardeur
à
rayures
[F7
241085
4,6
(100000007467
8620071706030
Porte-ciès
nounou
formidable
181
142878
45
1000000097438
8520971706009
Porie-olès
papy
unique
181
42876
45
AOG0000011128
2916019
Porte-clés
Barre
à roue
en
laiton
112
1008
50
000000099379
2022087
Porte-ctés
Hippocarnpe
en
faiton
112
467
50
090009012445
"2008101
Porte-clés
Hélice
en
laiton
12
1003
5.0
1000000019810/
2010200
Porle-clés
ancre
en
Jaiton
.
12
081
6.0
1000000010759/2010194
Porte-clés
barre
à
roue
+
volller
12
1036
5,0
000000081466
2020088
Porte-clés
barre
à roue
nicket
12
HOOIN
58
000000085709
136603
14002674
Porte-clés
bouée
de
casier
2]
89641
40
HO00000D98068
B553080124564{Porie-clés
queue
de
poisson
166
012466
8,6
000900088386
|"2022038
Porte-clés
télescope
12
Fo
H054
5.0
1000000080759[2019012
R
POISSON
PLAT
NATUREL
PM
JORIS"
9,5X3XH7CM
05
:
p11646
49
060000082048
12012212
RAIE
À
LONGUE
QUEUE
2 ASS,
56
CM
1080098
80
1000000013702/2008228
RAIE
LONGUE
QUEUE
080091
48
1000000088492
2013270
IRAMEQUIN
ALLONGE
POISSON
(71609
8.5
000000032796|2012287
IRAMEQUIN
POISSON
“’SEASIDE""
5932
60
1000000031096
"2012118
RECETTES
D'OR
REUSSIR
LES
MACARONS
G1280.
20
1006000044171
2014187
REGARDE
CE
QUE
J AJ
FAIT
PAPA/BRATEA
(0782752026663
6.9
000000032277
2012235
REPOSE
CUILLER
BEIGE
COQUILLAGES
H10471SAB
4,0
1000000046465/°2014360
REPOSE
CUILLERE
DECOR
MARINIERE
L
DEO39
68
1000000098708
|'2022031
REQUIN
26
CM
g8
|
(7880016
40.8
100090008871
2022022
REQUIN
MARTEAU
27
CM
ÊB
(F080017
10.8
1000000046816
|" 2014404
REQUIN
MOSAIQUE
À
SUSPENDRE
36160
65
1000000058260
2018082
ROCHER
NOIR
OÙ
AU
LAIT
403
608-ROCH
2.6
1000000009463|"2007204
IROND
DE
SERVIETTE
BATEAU
METAL
BLAN
MZ92
30
1000000014198}"2008277
RONDS
DE
SERVIETTES
LAITON
PAR
4
12
p162
42.6
‘009000099138
503420105807
Repose
aulfière
Côté
d'Opale
85
10680
2€
100000008336!
2019085
Repose
culllère
Etaples
où
Maras
26
52565MM
662G6BLMM
05
41.6
000000100601
3508420167256
Repose
cuillère
phoque
SG
016725
7,9
000800100625
8503420167
102
Repose
éponge
phoque
KE]
018719
78
000000043877
2014107
SABLE
DECO+POT
CARRE
AZUR
19292
2,5
000000032481
2013379
SABLIER
BUTTON
30MN
:
8870
34.8
000000062212
2015007
ISABLIER
LAITON
3MIN
HSCM
12
9170
438
C00000D82715|
2015068
BAC
À
BANDOULIÈRE
SEQUINS
ICY
LE
PHOQUE
en
fFY25128
28,8
060000082708
|2019067
BAC
À
DOS
SEQUINS
ICY
LE
PHOQUE
180
[TY96028
28,8
000000093223
/#2020153
SAC
BANBOULIERE
ANCRE
F7
653118
8.8
000000035988
2013028
SAC
CROCHET
BLEU
40X35CM
22131
160
000000071054
2017048
SAC
DE
COURSE
AVEC
MOTIF
ANCRE
50X36X12CM
112
9B30
9831
228
oonoooo7srofaotrore
pe
aise
a
lr
ANCRE
12
5825
169
o000G0078287l2017073
PAG
DE
PLAGE
AVEC
PORTE
SERVIETTE
H12
0832
16.9
DODD0007S268P20t707
mania
oo
PRRVIRTTE
BEIGEIROUGE
12
6832
169
DOOGODDABES
| 2018827
(SAC
JONC
BLEU
COTON
PM
ZSCAI4IS
149
G00000049122|2018343
(SAC
JONC BLEU GM
RSCAITS
178
11192.168.1,6/wkw.
dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.htmi
17/20 46/06/2022
09:47
ARTICLE
HODO00003597112012027
{SAC NOEUD VIOLET 20X20X25CM
D2126
180
100000082870 2020116
arc
EE
SEL IMPRIME BLANC 3 LE
KHBE87-005SDM
359
Hogoooonozaséf
2020114
Efnee COTON SEL DEMER RAVE BEIGE FRANGE ANSE
bros
KHS587-0RB
359
Hoooooongassalaozonts
PACS GOMON
SEL DEMERRAVEGRI
ECRUFRANGE
bgogpos4
KH537-5RG
358
HODODO004 140112018875
(GAC+TROUSSE*ETUI RAY NATUREL
62244
258
6000004 146412018674
SACFTROUSSETETUI SHOK STRIPE
62242
295
Hocoooooi6ast 2008208
(SACHET DE BABELUITES
H664361085682
45
HononoG0s2378/2012245
(SACHET DE GALETS FOURRES PRALINE
TT
P0Ss
ës
AOGGD0oDeo8S7l
2020088
(SACHET FRUIT DE MER
fe
62215
105
000000080820 2020084
(SACHET MC OEUFS CRAQUANTS
hs2
8210
69
Héoononoztass 2016406
(SACHET OEUFS DE MOUEITE ROUGE
G408
ëS
Hoooodoneossi
2020087
| (SACHET POPPVS CARAMEL
2
Gezar
59
HGoonono777o4h2018085
ISACHETS 8 SUCETTÉS CERISES PA 800 x 20
A66
Has17185
58
HODODON016282/2000106
| JSAROINE AU CHOCOLAT AU LAIT
32
9360
16
HO0O0OnNESS0 2008197
JSARDINE AU CHOCOLAT NOIR
32
6370
+6
HoSooooo42733l20taee7
(SAUVE quiPEUTI
Gra2762024082
55
Fovonoonssos7 2012517
JBAVEURS DE LA MER
940
Tô
Hoooganogzazolanzotss
…
PÉASHEU 2CM LAMPE BLACK COQUILLE SAINT
00500055
092
779
Hovonomezsselzozotes
PÉMER 2 0M LAMPE IVORY GOGUILLE SAINT
OB900DSE
bot
778
Aogoooooezsaahzopoiss
…
(ÉASIEU ZICMLAMPE MINT GOQUIRLE SAINT
Gesoooss
105
778
Honooonogzssthaozotss
LÉMSIER CCM LAMPE BLACK GOQUILLE SAINT
9200055
662
87.8
Honogaangzgarlauroise —
PÉAOUEU- FOCM LAMPE IVORY GOQULLE SAINT
66000055
661
87.9
Hoooaoaoa6i07| 2012040
ISEAU + ANSE CARREAUX METAL BLEU GM
H2264
166
HOOOOOG02600 12013030
ISEAU + ANSE CARREAUX METAL BLEU MM
H2264
130
H000000026084/2012088 —
ISEAU + ANSE CARREAUX METAL BLEU PM
R2264
96
HooGoonGAsses an tdote
JSEAU À GLACE OVAL 20427820 CM
44928
178
Rooooonoasr14
laotaoat —
JSEAU CARREAUX METAL VIOLET CM
D2a3E
HE
Hon0D00036121/2015042
—_JSEAU CARREAUX METAL VIOLET MM
Des
ñô
HObdo00026136/ 2013043
ISEAU CARREAUX METAL VIOLET PM
Has
T8
HOODOonnsro71FaD1603S
SEL ET POIVRE COQUILLAGE PORCELAINE
Hat
20085
T8
HODOGD00S4260 2016045
BELLETIE VERVEINETIE
Het
13829
és
HG00000008461"2007407
BERVICE PLATEAU GRIS CLAIR
410012
32.0
HO0000002S7ial20ti0ts
(SET 2 BOITE VAGET METAL ROUILLE
H0322
12.0
HoDO006040272/2018488
ISETDE 3 POISSONS CORDE LIN
°
024
58
HGbGGoooacase
2014871
SET DE4 BOLS SUR RACK BLANC ET GRI
5EG47
108
Hovononoes208 2020187
| SET DE € PINCES PENSE BETE MARINES POISSON
pr
262004
38
Hooadonnes
166 Fan20148 —
BET DE 8 PINCES PENSE BÊTE MARINES VOILIER
7
262088
35
HG00000002188/2020180
ISÉTDESPINCES PENSEBETESA MARINES ANCRE
7
262008
35
HOOOOD0D10306/ 2087281
(SET DE TABLE
REBE
40
Honoooon47408
2014810”
JET PAPETERIE LES TROIS MARINS
Ps
HEMARIN
55
HooGDonss 1026
2018528
—SET PAPETERIE REGLE CRAYON COMME
Ba0ST
4ù
HOGODnGndssos
204200
SET SEL ET POIVRE PANIER METAL
13439
70
Honoooooss2sé 2016048
SEVEN UP
0200008
12
HOGonodO27487 2011887
{SIFFLET DE BOSCO AVEC BOITE 12.50
12
fr683
150
Hoonononsos62"2022088
PRE
ee
POP
CO AVEC BOITE EN BOIS CHAINE
ki2
Fo87
139
HODoon0n200ée 2010226
(BIFFLET DE BOSCO AVEC CHAINEJLAITON
F2
FGi0A
48
HoDoonGo40708
2018801
| ISIRENE ASSISE
131088
22.8
HOo0O0onsseso
2020012
JSIRENES MEDIUM SEQUINS CORA ROSE
Ho
IT V62300
208
Hooonoaoses15| 2020010
[SIRENES MEDIUM SEQUINS INPIGO BLEU
H80
fr vO2302
208
HO0OGaooas7e2 2020008
ISIRENES MEDIUM SEQUINS LORELEÏ VIOLETTE
Ho
frv02301
209
HOD00onoaS622 208001
JSIRENES SMALL SEQUINS CORA ROSE
180
fvo21e0
148
HOGoGoonssaog
2020008
|SIRENES SMALL SEQUINS INDICO BLEU
Ho
frvo2102
148
HO0G00o0s6/88
2020007
|SIRENES SMALL SEQUINS LORELEN VIOLETIÉ
Ho
frvoz101
Hs
Honooognasdz7aot23s0 —
JSNERKAR ARCTIC LA VERITE RENFLOUEE
256
Ho0a060082808 2020189
JSNOW GLOBE GLOBE À NEIGE PAILLETTE
5690008
ICSISE CSEA
658
ADO00006S0471| 2012056
ISOLIFLOR MARRON 4 BOUTEILLE VERRE
H7s7
58
HOGaconosniee 2012085
[SOLIFLOR MARRON 3 BOUTEILLES VERRE
7696
15.0
HO0DO000S6312/ 2018081
SOURIS DÉBOUT DECO GM
R0870
14.0
000000086306
2013060
-
SOURIS DEBOUT DECO MM
0665
106
HB00D000S6200
2018089
(SOURIS DEBOUT DECO PM
BoBEE
55
HOGDG000S3088
2012409
(SOUS PLAT ANCRE LAITON
H12
so
168
Honoggoog2sos a0ieut7 —
JBOUS PLAT PHARE ET BATEAU LAION 19.8CM
12
fr502
168
Hünooooë2éoi 20180178
SOUS PLAT PHARE LAITON 100M
Hi2
SD
65
Hü00000089184/2013240
SOUS PLAT POISSON LATTON
12
fs0d
16.0
ooonGosoaos4l
2021002
(SQUISH À B0OS MEDIUM BAMBOO LE PANDA
Hao
fVa5102
18.8
Goo0000o4947 2021001
[SAUISH À BOOS MEDIUM SLUSH LE CHIEN
E
ETES
19.8
D00D0G0B7E7a (808486881088 IST REEF SEAHORSE MINT
H0900046
51065
75
HO0O000oSe712/ 2018802
JSTATUËTTE CANARD BOIS LAITON 26 CM
[
0212
15
000060082182 /2018004 ——
ISTATUETTE GOÉLAND BOIS LAITON H21.5CML 22.80M
12
b216
269
HüooG0o0 16230 /
2008181
| BIATUETTE GOËLAND BOISILAITON
H2
6713
1ÉS
Honsondosraéstaonaré —
ISIATUETTE GOELAND BOISILAITON 18.80
2
BETA
198 18/20
flle://192.168.1.61wkw_dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.htmi 2
15/06/2022
09:17
ARTICLE
«
HoGO000038/26| 2013310
|STATLETTE PAIRE D OISEAUX BOIS
13
6216
48
HODODON038014 02012800
(STOP PORTE BATEAU GM
52041
Hÿ
HD00000083021/2012310 ——
STOP PORTE BATEAU PM
52183
10.0
Hooooon47630 2014514
STYLO BILLE 8 ASS AVEC BOULE MAREIS
3887
28
Bondors —"
Hésos14048234 |STvLO BOUTEILLE ANIMAUX MARINS
Ps
0808
35
HOG0DODO20519 2660814580449 [STYLO MULTICOLORE COQUILLAGES
Ps
620
38
HODODO0G43266/ 2014046
(SUPPORT
À HUIVINIPOISEL VICHY BLE
H1784
158
H660000040623/2013488
SUPPORT CARTE SIRENE AVEC BOUEE
(55409
Ta
HOG0000D12019 2008068
SUPPORT SERVIETTES POISSON BLEU
2012003
30
G00000046215/ 2014241
SUSPENSION 3 POÏSSONS MER
be0s
85
HODG000046835|
2014358
SUSPENSION POISSON DECO 25K120M
HET)
T8
HODODOD040266
2018486
|SUSPENSION POISSON MER GW
6854
79
H000000048241/2018485
SUSPENSION POISSON MER MU
F6E8
58
H1000000040234/2013454
SUSPENSION POISSON MER PM
B8s7
48
HOGO0oOnA1aR5
2018664
JSUSPENSION SPIRALE BLEUE
F-DACOTONE
149
000000101824 15400024210842|SUSFENSSION POISSON ALEA FM
24
b1034
63
HoD0000 101381 15400824210328|SUSFENSSION POISSONS ALBA GUIRLANDE
H24
R1032
159
HD0GO000SS727 2022048
(SWEET HER
BononGet
13-1088
188
HODGODODe0720/2022045
(SWEET HOOVER
D6500081
ETS
188
Honooooogasrso2017s …
PYRIEME DE SUSPENSION POUR POISSON ACIER
59200060
78
HODO00ODE7O7A (2021028
lac en toile do juis Elaplessurmer
DéS000EE
118
1000000082654/
2019082
Stylo
Etaples-sur-mer
Destination
Baîe
de Canche
69900020
35
HO0OD0075076 Bo0s 14080186 (Siylo magnet Etaples-eurmer
ps
BG7ETAP
48
HO00000077026 2010044
ITABLE POISSON BLEUE GM
Hs
36248
718
000000077032201804
MABLE POISSON BLEUE PM
Hs1
36248
475
HODOO0ODA2016|
2018625
MABLEAU RICOLORE ROUGE
BLANC MAREIS
Poeme
68.9
000000044447 2014184
ABLEAU
BOIS EXOTIQUE GRIS BLEU
En20476
52.9
H0G0000022881/2010475 —
|'ABLEAU CRAIE + BOULIER
R251
66
HO00000023085 201042
|TABLEAU CRAIE DEBOUT LA MER GRIS
0625
460
000000042862 2014018 —
MABLEAU GARCONIFILLE PLAGE S0X4X20
42962
215
HOONO000S0864 2020067
MABLEAU MARIN VOILIER
Pr
12043
268
HO0G000027688/
2011428
TABLIER
RTHaï
150
HO0GO0GD20086 2010228
MABLIER ADULTE LA PLAGE
BH
150
HoGODOoo 7262018068
MABLIER BAR À HUITRE 70/80 CA
H56
01150
288
Haoooooos216l 2020182
[TABLIER DE CUISINE ANCRE
F7
1511108
165
H000000072411|2018068
_[MABLIER ECAILLEUR
56
511600
268
HGOGOGbN27a60
2011428
[FABLIER ENFANT
ATHAIR
166
HOBOGDOoASE
11 | 2014281
MABLIER LEVA
H2047
180
AGDo0on046842| 2014284
[TABLIER MOLIY
12975
15.0
HOD000b024271/ 2012485
MABLIER POISSON
33
“hi6s
205
o0oDOGD7S4esl 2018070
MABLIER VACHT CLUB 70/80 CM
58
160
8
100000004728 02014184
[FAILLE CRAVONLAMFE D'ANCRE
He
0023
125
1000000047881(2014648
[TAMPON SOUVENIRS D'ETAPLES
89
00h00008S872f
2012017
|ASSE + SOUS TASSE RAYURES CER BL
H7871
T5
0000000 787662018080
[TASSE CAFE
Hi
46
00000008070
2020144
SFR
ON AAA
A
pee
BLANC
kg
HSBGEMME6380BLMM1586
65
anooacoa323|2019086
PASSE
A CAPE à COULEURS ASSORTIES CH BLANC
Le
HEB6EMM66266BLMM1686
65
DÉ0o00D1E
07000168
MASSE À CAFE AVEC SOUCOUPE
o1002mM
Er)
000000088722 | 2020001
TÉEANY TY SEQUINS PAYTON LE PINGQUIN
H80
IT VA2408
8e
DO000008747/2020008
ÎTEENY Ty SÉQUINS NELLY LE NARVAL
Bo
IrV42408
55
OD0000068716/
2017016
| ÎTEENY TYS SMALL -
CRUISER
80
MV42148
48
000000079456/ 2018002
[TEENY 1YS SMALL - FLOATER LE DAUPHIN
Han
frv42514
45
00000076483) 2018005
[TÉENV 1VS SMALL -NELLY LE NARVAL
TT
Fr v41258
48
oDonD7S470/
2018004
JTEENY 1YS SMALL - ORVILLE L'ORQUE
TI]
fv41260
49
Obbonocs723/2017017
|'EENY 1YS SMALL - SHUFFLER
Hao
fFva2us
38
üvoooo sal 20fad06
TEENY TYS SMALL MADIE LE POISSON
SG
HV41250
45
D00000073461( 2018008
ITEENY TVS SMALL SLIPPERY
80
frv42136
45
500000004985
2021008
| |TRENY TYS SMALL IAHOR LE TIGRE
eo
fr42160
45
GO0000084978
2021004
[TÉENY TYS SMALL TUNDRA LE TIGRE
mi
FVA2151
45
000000083818/ 2012399
EÉLESCOPE LAITON AVEC SAG 460M
H2
ba15
16.6
G00000078262/ 2018086
[TERRINE DE PORC AUX EBCARGOTS À LA BIERE TRIPLE
(199
54
O000D0D6519/2014874
[HE BRITISH MILITARY CEMETERIES
12.0
G00000082887f
2018018
[THERMOMEIRE LAITON
12
6402
228
00000045607| 2014289
HERMOMETRELEYA
3168
85
GODODD46
113 2014384
['HERMOMETRE PLAGE
KA4GS7
75
O00D0D4 1064 2018882
—
IMIRELIRE PIRATES AVEC JAMBES TISSU
buts
es
n000041286/ 2018564
M'OCHON BLEU VERT 5068
LSAd2C
75
O0000044545
2014174
TOILE ABSTRAIE
EA20351
485
OGOOD044EE3)2014175
|TOILE BATEAU 8060 CM
AA
659
00000028820f 2011525
MOILE COQUILLAGE SDX40X24
T
POR101268
160
0000002816/2011555
[TOILE IMPRIMER MOUETTE
BoRH2185
150
0000082884(2012307
__
MOILE MOUETTE 40X80
MES
156
000000876412022068 —
|TRESORS SOUS MARINS 64 PIECES
BUS00042
PZOCT
145 19/20
1192.168.1.6/wkw_dbisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.html 15/06/2022 09:17
ARTICLE
060000040128/ 2018445
JROUSSE DE TOILETTE DORINE
1969
F5
HÜDODDOOPOBE| 2020060
|TROUSEE MARINE DE VOYAGE ANCRE
7
555009
8
460000008230 2020164
FROUSSE MARINE DE VOYAGE ANÔRE
7
5318
DS
HooDanDoss
il 2017008”
IROUSSE MARINIERE POISSON PM
jui
Fzrare
ä5
HGDoODoSe705 2021018
|labler bleu marine plus beau marché de France
RO90D0ES
728
HÉ0GDDONRS526 5608420068008 [Tasse déjeuner Côle d'Opale
5
660
75
HODODOO 10454 508420018618 fasse phoque
5
OBS
F5
000001000007 | 2022082
|iee-shirt Alain GODON
TT
Henones
Ro22062
A3
ROODOD 0400 TOR 02202.
|fee-shin Alain SODON LVERT
5H00006
022062
219
B0000D 0800
022082M
|iec-shit Alain SOON MVERT
60900068
R022082
En
RO0OD 080018 2022082-XL.…
Îlée-shi Alain SOON XUVERT
B200069
2622062
A8
HO0ODODOE 7168 2021087
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DE
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[ES
(10960
3
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7
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Hongonnoe2es2 201608
MACHT À VOILE BOIS VOILES GOUSUES LEGM H9CM
[112
Fra
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HODODDo07E
141 l2018086
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488
1. 6/wkw
dhisam/$MAREIS/EXPORT/ARTICLE.
html Liberté » Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
&étaples
surmer
Délibération
n°
15
Conseil
Municipal
du Vendredi
1er Juillet 2022
Service
Jeunesse
Domaine
de
compétence
7.5
- Subvention
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la
Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de
convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte l'assemblée
à
19 h 35)
Affiché
le 27/05/2022
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
:
Achat
de
matériel
pour
la
motricité
des
jeunes
enfants
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Subvention
pour
l'achat
de
trottinettes,
tricycles,
pour
les
enfants
de
3
à
5
ans
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
commission
n°1
du
17
Juin
2022
Considérant
que
l'utilisation
d'un
tricycle
ou
d'une
trottinette
chez
la
petite
enfance
facilite
la
synchronisation
des
mouvements
du
corps
et
des
capacités
motrices, Considérant
qu'il
est
nécessaire
d'acquérir
ce
type
de
matériel
pour
l'Accueil
Collectif
des
Mineurs
«
la
ludothèque
de
Rombly
»
afin
de
travailler
également
avec
les
enfants
la
coordination
et
le
sens
de
l'orientation,
Considérant
que
ce
projet
s'élève
à
5000€
TTC,
Considérant
qu'une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
est
possible
à
hauteur
de
40%,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
-
D'approuver
ce
projet
d'acquisition
-
D'autoriser
M.
Le
Maire
à
signer
toutes
les
demandes
de
subvention
et
toutes
les
conventions
relatives
à
ce
projet.
La
délibération
est
adoptée
par
29
voix
pour.
/ 4
4
h
|
Liberté + Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
, oo
&étaples
surmer
Délibération
n°
16.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
Juillet
2022
Service
Jeunesse
Domaine
de
compétence
7.5
- Subvention
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de
convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Nombre
de
votants
: 29 puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h
35)
Affiché
le 27/05/2022
Objet
:
Achat
de
mobilier
pour
les
accueils
de
loisirs
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s):
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse de
la
délibération
:
Subvention
pour
l'achat
de
mobilier
pour
les
salles
plurivalentes
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
commission
n°1
«
Grandir,
réussir
et
bien
vivre
à
Étaples-sur-mer
»
du
17
Juin
2022. Considérant
qu'il
est
nécessaire
d'équiper
de
tables,
de
chaises
et
d'outils
numériques
les
deux
salles
plurivalentes
afin
de
répondre
aux
besoins
des
Accueils
Collectifs
de
Mineurs
durant
les
activités
péri
et
extra
scolaires, Considérant
que
ce
projet
s'élève
à
42
261€
TIC,
Considérant
qu'une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
est
possible
à
hauteur
de
40%,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
-
D'approuver
ce
projet
d'acquisition,
-
D'autoriser
M.
Le
Maire
à
signer
toutes
les
demandes
de
subvention
et
toutes
les
conventions
relatives
à
ce
projet.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour. Es
=
Liberté
+Égalité
+Fraternité
Lu
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
&taples
Délibération
n°
17
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
Juillet
2022
|
Service
Jeunesse
Domaine
de
compétence
7.5
- Subvention
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h 00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Date
de
convocation :
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
22/06/2022
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
:
0
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Nombre
de votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
quitte l'assemblée
à 19 h
35)
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Affiché
le 27/05/2022
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s):
0
Absent
(s)
non
excusé(s):
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
:
Achat
d'un
véhicule
9
places
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Subvention
pour
l'achat
d’un
véhicule
9
places
pour
assurer
la
sécurité
et
le
confort
des
enfants
lors
des
trajets.
L_
_
_
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
commission
n°1
«
Grandir,
réussir
et
bien
vivre
à
Étaples-sur-mer
du
17
Juin
2022.
Considérant
que
le
véhicule
«
9
places
»
immatriculé
2270
TA
62
a
une
date
de
mise
en
circulation
le
25
juin
2000, Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
remplacer
ce
véhicule
afin
d'assurer
au
mieux
la
sécurité
et
le
confort
des
enfants
durant
les
trajets
lors
d'activités
de
loisirs,
Considérant
que
ce
projet
s'élève
à
40
125€
TTC,
Considérant
qu'une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
est
possible
à
hauteur
de
40%,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
-
D'approuver
ce
projet
d'acquisition
-
D'autoriser
M.
Le
Maire
à
signer
toutes
les
demandes
de
subvention
et
toutes
les
conventions
relatives
à
ce
projet.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour. Liberté +
Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2, = &taples BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
18
Conseil
Municipal
du Vendredi
Ler
juillet
2022
Services
Techniques
Domaine
de
compétence
:
3.5
Autres
Actes
de
Gestion
du
Domaine
Public
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de
convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4
puis
5
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19 h 35)
Affiché
le 27/05/2022
Objet
: Désaffectation
et
déclassement
d'un
bus
de
marque
FAST
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Rapporteur
: Madame
Maryse MAILLART,
Adjointe.
Synthèse
de
la
délibération
:
Désaffectation et
déclassement
d'un
bus
de
marque
FAST
de
l'inventaire
des
biens
communaux
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
du
Code
Général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
Vu
la
commission
n°
4
«
Équiper
durablement
la
ville
d'Étaples-sur-mer
»
du
14
juin
2022.
Considérant
que
le
bus
de
marque
FAST,
modèle
58
places
immatriculé
CH
503
FM
mis
en
circulation
le
03
Juillet
2012
présentant
un
kilométrage
de
122
000
km
et
affecté
au
service
Transport
du
Centre
Technique
Municipal
; Considérant
que
le
service
Transport
de
personnes
a
été
externalisé
au
1er
Janvier
2022
;
Considérant
que
ce
bien
mobilier
aura
dès
lors
comme
destination
la
vente
en
l'état
ou
la
mise
au
rebut,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
:
-
Désaffecter
et
déclasser
le
véhicule
cité,
qui
ne
sera
plus
utilisé,
et
de
le
sortir
de
l'inventaire
des
biens
communaux.
-
D'autoriser
sa
mise
en
vente
au
plus
offrant
ou
sa
mise
au
rebut.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
&taples BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
19
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
juillet 2022
Services
Techniques
Domaine
de
compétence
:
3.5
- Autres
Actes
de
Gestion
du
Domaine
Public
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de convocation :
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Nombre
de
votants
: 29 puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h
35)
Affiché
le 27/05/2022
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Objet
: Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Renault
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Rapporteur
: Madame
Maryse
MAILLART,
Adjointe.
Synthèse
de
la
délibération :
Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Renault
de
l'inventaire
des
biens
communaux
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
du
Code
Général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
Vu
la
commission
n°
4
«
Équiper
durablement
la
ville
d'Étaples-sur-mer
»
du
14
juin
2022.
Considérant
que
le
fourgon
de
marque
Renault,
modèle
MASCOTT
immatriculé
649
YV
62
mis
en
circulation
le
17
Février
2006
présentant
un
kilométrage
de
173
600
km
et
affecté
au
service
Espaces
Verts
du
Centre
Technique
Municipal,
présente
un
coût
de
réparation
élevé
en
raison
de
la
vétusté
du
véhicule ; Considérant
que
le
montant
des
réparations
dépasse
la
valeur
du
véhicule
;
Considérant
que
le
bien
mobilier
aura
dès
lors
comme
destination
la
vente
en
l'état
ou
la
mise
au
rebut.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
:
-
Désaffecter
et
décilasser
le
véhicule
cité,
qui
ne
sera
plus
utilisé,
et
de
le
sortir
de
l'inventaire
des
biens
communaux.
-
D'autoriser
sa
mise
en
vente
au
plus
offrant
ou
sa
mise
au
rebut.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour. Liberté +
Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
db LS étaples BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
20
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
juillet
2022
Services
Techniques
Domaine
de
compétence
:
3.5
- Autres
Actes
de
Gestion
du
Domaine
Public
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de
convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4
puis
5
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h 35)
Affiché
le 27/05/2022
Objet
: Désaffectation
et
déclassement
d'un
minibus
de
marque
Renault
Rapporteur
: Madame
Maryse
MAILLART,
Adjointe.
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée,
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Synthèse de
la
délibération
:
Désaffectation
et
déclassement
d'un
minibus
de
marque
Renault
de
l'inventaire
des
biens
communaux
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
du
Code
Général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
Vu
la
commission
n°
4
«
Équiper
durablement
la
ville
d'Étaples-sur-mer
»
du
14
juin
2022.
Considérant
que
le
minibus
de
marque
Renault,
modèle
MASTER
immatriculé
BH
783
HJ
mis
en
circulation
le
17
Septembre
2004
présentant
un
kilométrage
de
220
900
km
et
affecté
au
service
Transport
du
Centre
Technique
Municipal,
présente
un
coût
de
réparation
élevé
en
raison
de
la
vétusté
du
véhicule
; Considérant
que
le
montant
des
réparations
dépasse
la
valeur
du
véhicule
;
Considérant
que
ce
bien
mobilier
aura
dès
lors
comme
destination
la
vente
en
l'état
ou
la
mise
au
rebut.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de :
- Désaffecter
et
déclasser
le
véhicule
cité,
qui
ne
sera
plus
utilisé,
et
de
le
sortir
de
l'inventaire
des
biens
communaux.
-
D'autoriser
sa
mise
en
vente
au
plus
offrant
où
sa
mise
au
rebut.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour. 7
RE
3
Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
sb, = &taples BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
21
Conseil Municipal
du
Vendredi
1er
juillet
2022
Services
Techniques
Domaine
de
compétence
;
3.5
- Autres
Actes
de
Gestion
du
Domaine
Public
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Date
de
convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h
35)
Affiché
le 27/05/2022
Membre(s)
non
excusé(s):
4
puis
5
Objet
: Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Renault
Nacelle
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée,
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Rapporteur
: Madame
Maryse
MAILLART, Adjointe.
Synthèse
de
la
délibération
:
Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Renault
Nacelle
de
l'inventaire
des
biens
communaux
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
du
Code
Général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
Vu
la
commission
n°
4
«
Équiper
durablement
la
ville
d'Étaples-sur-mer
»
du
14
juin
2022.
Considérant
que
le
fourgon
de
marque
Renault,
modèle
Nacelle
immatriculé
4381
VT
62
mis
en
circulation
le
10
Décembre
2003
présentant
un
kilométrage
de
63
000
km
et
affecté
au
service
Électricité
du
Centre
Technique
Municipal,
présente
un
coût
de
réparation
élevé
en
raison
de
la
vétusté
du
véhicule
; Considérant
que
le
montant
des
réparations
dépasse
la
valeur
du
véhicule
:
Considérant
que
ce
bien
mobilier
aura
dès
lors
comme
destination
la
vente
en
l'état
ou
la
mise
au
rebut.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
:
- Désaffecter
et
déclasser
le
véhicule
cité,
qui
ne
sera
plus
utilisé,
et
de
le
sortir
de
l'inventaire
des
biens
communaux.
-
D'autoriser
sa
mise
en
vente
au
plus
offrant
ou
sa
mise
au
rebut.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Délibération
n°
22
|
sb, = &taples BAIE DE CANCHE
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
juillet
2022
Services
Techniques
Domaine
de
compétence
:
3.5
- Autres
Actes
de
Gestion
du
Domaine
Public
Date
de
convocation :
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4
puis
5
Nombre
de
votants
: 29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h
35)
Affiché
le 27/05/2022
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mille
vingt
deux
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la salle
de
la Corderie,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s):
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19 h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Citroën
Rapporteur
: Madame
Maryse
MAILLART,
Adjointe.
Synthèse
de
la délibération :
Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Citroën
de
l'inventaire
des
biens
communaux
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
du
Code
Général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
Vu
la
commission
n°
4
«
Équiper
durablement
la
ville
d'Étaples-sur-mer
»
du
14
juin
2022.
Considérant
que
le
fourgon
de
marque
Citroën,
modèle
NÉMO
immatriculé
CJ
267
CZ
mis
en
circulation
le
25
Juillet
2012
présentant
un
kilométrage
de
120
122
km,
affecté
au
service
Espaces
Verts
du
Centre
Technique
Municipal,
présente
un
coût
de
réparation
élevé
en
raison
de
la
vétusté
du
véhicule ; Considérant
que
le
montant
des
réparations
dépasse
la
valeur
du
véhicule
;
Considérant
que
ce
bien
mobilier
aura
dès
lors
comme
destination
la
vente
en
l'état
ou
la
mise
au
rebut.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
:
-
Désaffecter
et
déclasser
le
véhicule
cité,
qui
ne
sera
plus
utilisé,
et
de
le
sortir
de
l'inventaire
des
biens
communaux.
-
D'autoriser
sa
mise
en
vente
au
plus
offrant
ou
sa
mise
au
rebut.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour. Liberté»
Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
SE
étaples BA
DE CANCHE
Délibération
n°
23
Conseil
Municipal
du
Vendredi
1er
juillet
2022
Services
Techniques
Domaine
de
compétence :
3.5
- Autres
Actes
de
Gestion
du
Domaine
Public
Le
Vendredi
Premier
Juillet
deux
mi
Date
de
convocation
:
22/06/2022 Membres
présents
: 25
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
4 puis
5
Nombre
de
votants
: 29 puis 28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19 h 35)
Affiché
le 27/05/2022
Ile vingt
deux
à
18
h
00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE
,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
René
BONVOISIN
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE.
Absent
(s)
excusé
(s):
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
à
19h35
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée.
Votants
:
29
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
l'assemblée
à
19
h
35).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
RAMET
Objet
: Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Citroën
Rapporteur
: Madame
Maryse
MAILLART,
Adjointe.
Synthèse
de
la
délibération :
Désaffectation
et
déclassement
d'un
fourgon
de
marque
Citroën
de
l'inventaire
des
biens
communaux
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
du
Code
Général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
Vu
la
commission
n°
14
juin
2022.
4
«
Équiper
durablement
la
ville
d'Étaples-sur-mer
»
du
Considérant
que
le
fourgon
de
marque
Citroën,
modèle
NÉMO
immatriculé
CJ
594
CZ
mis
en
circu
lation
le
25
Juillet
2012
présentant
un
kilométrage
de
74
928
km,
affecté
au
service
Propreté
du
Centre
Technique
Municipal,
présente
un
coût
de
réparation
élevé
en
raison
de
la
vétusté
du
véhicule
; Considérant
que
le
montant
des
réparations
dépasse
la
valeur
du
véhicule ;
Considérant
que
le
bien
mobilier
aura
dès
lors
comme
destination
la
vente
en
l'état
ou
la
mise
au
rebut.
Après
en
avoir
délibéré,
te
Conseil
Municipal
décide
de
:
- Désaffecter
et
déclasser
le
véhicule
cité,
qui
ne
sera
plus
utilisé,
et
de
le
sortir
de
l'inventaire
des
biens
communaux,
-
D'autoriser
sa
mise
en
vente
au
plus
offrant
ou
sa
mise
au
rebut.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour.
Monsieur
le
Maire,
a
pris
beaucoup
de
plaisir
à
siéger
en
tant
que
Maire
depuis
2014.
l'ensernble
des
élus
ont
fait
un
énorme
travail
ensemble
avec
de
beaux
projets
et
de
belles
réalisations. Il
est
frappé
par
le
non
cumul
des
mandats,
il
laisse
son
fauteuil
de
Maire.
Il
souhaite
que
la
personne
qui
le
remplacera
continue
dans
les
mêmes
conditions
avec
autant
d'engagement
et
de
proximité
avec
la
population.
Il
remercie
tous
les
élus
qui
l'ont
suivi
depuis
2014
et
même
depuis
2008,
la
presse
et
les
services
qui
l'ont
accompagné
et
qui
ont
permis
de
porter
haut
les
couleurs
d'Etaples-sur-
mer,
Aujourd'hui
il
ne
sera
jamais
bien
loin,
il
veut
rester
le
plus
proche
possible
de
tous
et
de
cette
ville
qu'il
aime
profondément.
C'était
notre
slogan
de
campagne
de
2014
«
J'aime
Etaples-sur-mer
»,
Monsieur
GHESELLE
le
remercie
également.