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Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 01 conseil municipal du 11 fevrier 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Consommateurs,
Liste des délibérations affichée et publiée 18 février 2026
Liste des délibérations
Soumises au conseil municipal
Du mercredi 11 février 2026
L’an deux mille-vingt-six, le mercredi 11 février 2026 à 19h03, le conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Raphaël MOCELLIN, maire de Saint-Marcellin.
Date de la convocation : 5 février 2026.
Présents :
Raphaël MOCELLIN, Monique VINCENT, Christian DREYER, Imen DE SMEDT, Bernard FESTIVI, Nicole NAVA, Jean-Yves BALESTAS, Véronique TODESCO, Alain RENAULT, André GILOZ, Marie-Hélène BALLOUHEY, Ginette PEVET, Michel CIPRIANI, Mylène MATRAS, Benjamin ARMAND, Olivia JACQUOT, Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Lucile VIGNON, Jacques LASCOUMES, Bruno GIARDINO, Jean-Luc PIQUER, Noëlle THAON, Isabelle GAUVIN, Vincent BAYOT, Christophe GHERSINU.
Absents représentés :
Patricia ODDOUX qui a donné son pouvoir à Christian DREYER, Xavier PAGES qui a donné son pouvoir à Bernard FESTIVI, Mathieu GERMAIN qui a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Jules JANY qui a donné son pouvoir à Imen DE SMEDT.
Vincent BAYOT arrive à 19h06, à partir de l’introduction du Maire.
Sylvie MOCELLIN-CHAPRE quitte la séance à 20h30 pendant les questions orales. Lucile VIGNON quitte la séance à 20h51 pendant les questions orales.
Désignation du secrétaire de séance : Imen DE SMEDT
Membres en exercice : 29
Membres présents : 25
Délibération n° 2026_001 examinée le 11 février 2026
Modification du tableau des effectifs à compter du 1er février 2026
Adoptée
Pour : 25 Contre : 0 Abstention : 4
Abstention : Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Lucile VIGNON, Jacques LASCOUMES, Bruno GIARDINO
Délibération n° 2026_002 examinée le 11 février 2026
Cession des parcelles AM 52 et AM 633
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0 Liste des délibérations affichée et publiée 18 février 2026
Délibération n° 2026_003 examinée le 11 février 2026
Lancement d’une consultation pour les marchés d’assurances
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2026_004 examinée le 11 février 2026
Délégation de signature à un membre du conseil municipal pour prendre une décision sur une demande d’autorisation d’urbanisme – PC n°038.416.25.10023
Adoptée
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
Monsieur le maire ne prend pas part au vote.
Délibération retirée le 11 février 2026
Dénomination du parc animalier
Délibération n° 2026_005 examinée le 11 février 2026
Dénomination de voie - Prolongement de la dénomination de la D518 en « avenue du Vercors »
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2026_006 examinée le 11 février 2026
Vote d’une subvention de fonctionnement 2026 en faveur de l’association Amicale du personnel de la ville de Saint-Marcellin
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2026_007 examinée le 11 février 2026
Vote des subventions de fonctionnement et d’action en faveur des associations sportives et non sportives pour l’année 2026
Adoptée à l’unanimité par les élus qui participent au vote.
Les conseillers municipaux qui appartiennent à une association ne prennent pas part au vote lorsqu’il s’agit de l’attribution d’une subvention à cette association, comme détaillé ci- dessous :
Noms des associations bénéficiaires
d’une subvention
Conseillers municipaux qui ne prennent
pas part au vote
Archers de Claixwood Lucile VIGNON
Handball Pays St-Marcellin (HBPSM) Michel CIPRIANI
Jeanne d’Arc de Saint-Marcellin (JASM) Jacques LASCOUMES Liste des délibérations affichée et publiée 18 février 2026
Tennis Club Saint-Marcellin Xavier PAGES
Comité de jumelage Imen DE SMEDT
Véronique TODESCO
Jacques LASCOUMES ?
Noëlle THAON
Mon Cœur du commerce Christophe GHERSINU
Mezzo Forte Lucile VIGNON
Association Sports Automobiles (ASA) Olivia JACQUOT
Roulavélo Imen DE SMEDT
Vincent BAYOT
Monique VINCENT
Saint-Marcellin Sport (SM) Jules JANY
Groupe Rempart Nicole NAVA
Délibération n° 2026_008 examinée le 11 février 2026
Vote des subventions 2026 en faveur de l’école privée maternelle et élémentaire Le Dauphin
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2026_009 examinée le 11 février 2026
Compte rendu des décisions prises par monsieur le maire sur délégation du conseil municipal en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Prend acte