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Procès Verbal - Procès verbal+du+conseil+municipal+du+23+Juin+2023
Procès Verbal - Procès+verbal+de+la+séance+du+Conseil+Municipal+du
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Déliberation - Délibération+n°+2023 10 76+Transfert+Virement+du+r
Déliberation - 2023 06 57
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 57)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
AR
Prefecture
FRANCAISE
Rëçu
le
28/06/2023
Département]
du
LOT
046-214601767-20230623-2023
06
Mine
dé
LIVERNON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
En
exercice
12
Présents
10
Votants
10
Absents
0
Date
de
la convocation
:
19 juin
2023
Dâte'd'affichage
:
19
juin
2023 OBJET :
Délibération
N°
2023-06-57
Election
d’un
nouvel
(le)
adjoint(e)
au
Maire
Acte-rendu
exécutoire
après
Dépôt
en
Sous-Préfecture
Le
28/06/2023
Et
publication
ou
notification
Du
29/06/2023 Monsieur
Le
Maire
Jacq les COLDI
F\
JF
NZ
LATE]
| Î
De
la
commune
de
LIVERNON,
Séance
du
23
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le vingt-trois
du
mois
de
juin
à
18
h
30.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jacques
COLDEFY,
Maire.
Présents
:
Belin
Jérôme
—
Bouyssou
Vanessa
-Gallineau
Sébastien-
Grimal
Béatrice-
Martinez
Dimitri
-
Mejecaze
Jean-Paul
-
Mézy
Amandine
-
Soulier
Bruno
- Verbiguié
Laurie.
Absents
: Serrau
Martial
—- Mas
Cédric
Secrétaire
de
séance
: Verbiguié
Laurie.
Le
Conseil
Municipal
ayant
préalablement
délibéré
sur
l’ordre
du
tableau
et
décidé
à
l'unanimité
que
le
nouvel
adjoint
occupera,
dans
l’ordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l'élu
qui
occupait
précédemment
le
poste
devenu
vacant,
à
savoir
le
rang
de
2°
adjoint.
Considérant
que
le
ou
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue,
si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3"
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin :
Nombre
de
bulletins
: 10
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 10
Nombre
de
suffrage
déclaré
nul
: 0
Majorité
: 6
A
obtenu
:
e
Monsieur
BELIN
Jérôme
: 10
voix
(dix)
Monsieur
BELIN
Jérôme
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a été
proclamé
2ème
Adjoint. Fait
et délibéré,
les jours
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
Jacques
COLDEF\
Nos
imprimés sont produits
par Fabrègue
imprimeur
adhérent IMPRIAT VERT
fo.
540330 - 09/10
Mobrogue