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Déliberation - 2022.10.21 LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 20.04
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 28
Déliberation - 2024.01.25 Liste DES Deliberations ah 31.01.2024
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.01.25 Liste DES Deliberations ah 31.01.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Séance du Conseil Municipal du 25 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
25.01.2024.01 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 Décembre 2023 APPROUVEE A L’UNANIMITE
25.01.2024.02 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu des décisions passées au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ONT PRIS ACTE
25.01.2024.03 Organisation d’une arrivée d’étape de la course PARIS-NICE 2024 – Signature du contrat entre la commune, l’office de tourisme et du commerce et Amaury Sport Organisation APPROUVEE A L’UNANIMITE
25.01.2024.04 Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2024
APPROUVEE A L’UNANIMITE
25.01.2024.05 Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes dans le cadre des manifestations organisées par la commune au titre de l’année 2024 APPROUVEE A L’UNANIMITE
25.01.2024.06 Convention d’occupation temporaire du domaine privé de la commune parcelle cadastrée BN n° 265 pour le restaurant LA CHAPELLE SAINT JAUME
APPROUVEE A L’UNANIMITE
25.01.2024.07 Modification du tableau des effectifs
APPROUVEE A L’UNANIMITE