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Déliberation - mai 2019
Déliberation - septembre 2018
Déliberation - 2021 06 11
Document publié le Vendredi 11 juin 2021 par la commune de Thiaville-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 06 11)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Démocratie,
République française
Département de Meurthe-et-Moselle
COMMUNE DE THIAVILLE SUR MEURTHE
Séance du 11 juin 2021
Membres en exercice :
14
Présents : 9
Votants: 10
Pour: 10
Contre: 0
Abstentions: 0
Date de la convocation: 07/06/2021
L'an deux mille vingt-et-un et le onze juin l'assemblée régulièrement
convoquée,s'est réunie sous la présidence de Monsieur Frédéric THOMAS
Présents : Frédéric THOMAS, Jonathan FONTAINE, Gilles ZINUTTI,
Christelle LALLEMAND, Aude CHAPPUY, Frédéric FURST, Denis MICHEL, Dominique LAHAYE, Vittore PETTOVEL
Représentés: Sabrina GRIDEL par Frédéric THOMAS
Excusés: Dominique GEORGE
Absents: Emilie TORNIER, Nadège GUYOT, Laetitia SCHAEFFER
Secrétaire de séance: Jonathan FONTAINE
Objet : Désignation du secrétaire de séance - 2021_055
Le quorum étant atteint, les élus sont invités à élire en leur sein la personne qui sera désignée comme étant le ou la secrétaire de cette séance.
La candidature de Jonathan FONTAINE ayant recueilli l'unanimité des votes, il assurera le rôle de secrétaire de cette réunion du Conseil Municipal.
Ainsi fait et délibéré ce jour,
Pour copie conforme
Frédéric THOMAS, Maire.
Préfecture de Nancy
Date de réception de l'AR: 16/06/2021
054-215405192-20210611-2021_055-DE République française
Département de Meurthe-et-Moselle
COMMUNE DE THIAVILLE SUR MEURTHE
Séance du 11 juin 2021
Membres en exercice :
14
Présents : 9
Votants: 10
Pour: 10
Contre: 0
Abstentions: 0
Date de la convocation: 07/06/2021
L'an deux mille vingt-et-un et le onze juin l'assemblée régulièrement
convoquée,s'est réunie sous la présidence de Monsieur Frédéric THOMAS
Présents : Frédéric THOMAS, Jonathan FONTAINE, Gilles ZINUTTI,
Christelle LALLEMAND, Aude CHAPPUY, Frédéric FURST, Denis MICHEL, Dominique LAHAYE, Vittore PETTOVEL
Représentés: Sabrina GRIDEL par Frédéric THOMAS
Excusés: Dominique GEORGE
Absents: Emilie TORNIER, Nadège GUYOT, Laetitia SCHAEFFER
Secrétaire de séance: Jonathan FONTAINE
Objet : Taxe affouages - 2021_056
Le conseil a pris deux délibérations fixant à 11€ TTC le m3 d'affouages et il semblerait que leur rédaction prête à confusion.
Il s'agit des délibérations n°67 de 2020 (Coupes de l'exercice 2021) et de la délibération n°72 de 2020 (Tarifs communaux).
Afin de lever toute ambiguïté, le Conseil précise qu'il s'agit d'une TAXE D'AFFOUAGES pour lesquelles il n'y a pas lieu d'appliquer de la TVA et que le prix à appliquer est de 11 euros par m3.
Ainsi fait et délibéré ce jour,
Pour copie conforme
Frédéric THOMAS, Maire.
Préfecture de Nancy
Date de réception de l'AR: 16/06/2021
054-215405192-20210611-2021_056-DE République française
Département de Meurthe-et-Moselle
COMMUNE DE THIAVILLE SUR MEURTHE
Séance du 11 juin 2021
Membres en exercice :
14
Présents : 9
Votants: 10
Pour: 10
Contre: 0
Abstentions: 0
Date de la convocation: 07/06/2021
L'an deux mille vingt-et-un et le onze juin l'assemblée régulièrement
convoquée,s'est réunie sous la présidence de Monsieur Frédéric THOMAS
Présents : Frédéric THOMAS, Jonathan FONTAINE, Gilles ZINUTTI,
Christelle LALLEMAND, Aude CHAPPUY, Frédéric FURST, Denis MICHEL, Dominique LAHAYE, Vittore PETTOVEL
Représentés: Sabrina GRIDEL par Frédéric THOMAS
Excusés: Dominique GEORGE
Absents: Emilie TORNIER, Nadège GUYOT, Laetitia SCHAEFFER
Secrétaire de séance: Jonathan FONTAINE
Objet : Subvention voyages scolaires - 2021_057
Le Conseil dénonce la délibération n°23/2018 prise pour l'attribution de 20€ par an et par enfant Thiavillois à la coopérative organisatrice de voyage scolaire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de l'attribution de subventions pour les voyages scolaires dans les conditions suivantes:
- élèves de maternelle à élémentaires ayant effectivement participé à un voyage et domiciliés à Thiaville,
- montant de 30€/année scolaire/enfant lors d'un voyage d'une journée, - montant de 10€ /année scolaire/enfant lors d'un voyage d'une demi journée. - subvention versée à la coopérative scolaire de l'école organisatrice, - décision valable pour les années à venir sauf dénonciation de l'attribution
Ainsi fait et délibéré ce jour,
Pour copie conforme
Frédéric THOMAS, Maire.
Préfecture de Nancy
Date de réception de l'AR: 16/06/2021
054-215405192-20210611-2021_057-DE