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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - CR CM 10 avril 2025
Compte-Rendu - SKM C360i23091210010
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Cuinchy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SKM C360i23091210010)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 8 septembre à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur
Dominique DELECOURT, Maire, en suite de convocation du 1° septembre 2023.
Etaient présents : Mesdames : BARIL Joëlle, CAPET Lucile, FALIGANT Delphine,
HABOURDIN Cindy, LEDOUX Gaëlle, MICHEL Sophie, RENSY
Roseline, ROUZE Virginie.
Messieurs : CARPENTIER Claude, DELSERT Jean-Marc, FACHE
Pierre, GALLET Maxime, HAINAUT Pascal, RAMARD David, SNAET
Guillaume, VERSCHUEREN Gilles.
Dont pouvoir
Madame Valérie SADOWSKI à Madame Delphine FALIGANT
Monsieur Pierre FACHE est élu Secrétaire de séance.
Le compte-rendu du conseil municipal du 9 juin 2023 est adopté à l’unanimité.
Il est ensuite passé à l’ordre du jour.
LE POINT SUR L’ECLAIRAGE PUBLIC
Constatant que les jours commencent à raccourcir, il est proposé de rallumer l’éclairage public à la tombée de la nuit jusque 23h00 puis de 5h00 jusqu’au levé du jour.
Pour rappel, ce sont les horaires qui avaient été retenues avant l’extinction estivale.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité cette proposition à compter du 18 septembre 2023.
LA COLONIE A LA NEIGE 2024
La Commission jeunesse a selectionné le séjour «ski grandeur nature » proposé par
l'association PEP 59 :
- Du 24 février au 3 mars 2024
- Domaine de Frêchet au reposoir en Haute-Savoie
- Pour les enfants de 6 à 14 ans (50 maximum)
- 5 cours de ski de 2 heures
-__ Découverte de nouveaux sports de glisse : yooner, runslide, snowskate
= Randonnée en raquettes avec guide à la découverte des empreintes d’animaux
- Visite d’une ferme d’abondance
- Balade en chien de traineaux
= Une bourse aux vêtements sera organisée le samedi 9 décembre 2023 à la salle Isabelle
Aubret de 9h00 à 12h00
Le Conseil Municipal fixe à l’unanimité Les tarifs suivants :
Quotients | Participation des Participation de la
Familiaux |_ Familles en € | Municipalité en€ |
De 1 à 640 20% | 15960! 80% | 638,40
De 641à940 | 30% 239,40] 70% | 558,60
De 941 à 1199 | 40 % 319.20 | 60 % 478,80
1200 et plus | 50% 399.00| 50% | 399.00
Extérieurs | 100% | 79800] 0% 00,00 LE BUDGET COMMUNAL : LE PASSAGE A LA M57
Une nouvelle instruction budgétaire et comptable doit être adoptée : la M57.
À compter du 1” janvier 2024, ce référentiel, généralisé à l’ensemble des communes, imposera des nouvelles règles comptables.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à adopter
l'instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1° janvier 2024.
LE BUDGET COMMUNAL : LES DECISIONS MODIFICATIVES
Il est proposé d’effectuer les mouvements suivants :
6053,33€ du 022 «dépenses imprévues » vers le 6745 «remise gracieuse » (dépense de
fonctionnement)
8 630€ du 2152 «installations de voirie » vers le 10226 «taxe d’aménagement » (dépense d'investissement)
71681€ du 2138 «autre construction» vers le 21318 «autres bâtiments» (dépense d’investissement)
Ces propositions sont adoptées à l’unanimité.
L’ANNULATION DE LOCATIONS DE SALLES
Suite à des annulations de locations de salles, le Conseil Municipal est sollicité pour les
remboursements suivants :
= Monsieur Michel DELVAL sollicite le remboursement d’un acompte de 100€ pour la réservation de la salle Isabelle Aubret les 5 et 6 août 2023 (certificat médical non joint). Pas de suite favorable accordée.
= Monsieur Didier CRESSON sollicite le remboursement d’un acompte de 100€ pour la réservation de la salle Isabelle Aubret les 6 et 7 avril 2024 (certificat médical joint).
Adopté à l’unanimité.
LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ET LE RAPPORT DE LA CLEC
La CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) a adopté un rapport relatif à l’évaluation des charges rétrocédées à la commune de Noeux-les-Mines liées au lac de Loisinord.
Ce rapport est soumis à l’approbation des Conseils Municipaux.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’évaluation du transfert de charges relatives à la rétrocession du lac de Loisinord figurant dans le rapport de la CLECT du 15/06/2023.
LE CENTRE DE LOISIRS : REMBOURSEMENT DES JOURS D’ABSENCES
Madame Sabrina ANSART sollicite un remboursement de 34,20€ (3 jours à 11,40€) suite à l’absence de son fils Mathis au centre de loisirs du 11 au 13 juillet 2023.
Un certificat médical est joint. Adopté à l’unanimité. LA RECEPTION DES TRAVAUX DU BLOC SANITAIRE
En séance du 9 juin 2023, le Conseil Municipal a décidé d’accorder une remise gracieuse des
pénalités de retard à l’entreprise PECQUEUR pour un montant de 7 264€.
Après vérification, il s’avère que le montant de ces pénalités est de 6 053,33€.
Le Conseil Municipal est invité à autoriser la modification de la délibération en validant une
remise gracieuse de 6 053,33€. Adopté à l’unanimité.
LES QUESTIONS DIVERSES
La demande de subvention de l’école Notre Dame
L'école Notre Dame de La Bassée sollicite une subvention pour 2 sorties :
- Les CP/CEI : séjour de 3 jours à Giverny (trois enfants de Cuinchy sont concernés)
- Les CMI : visite de 4 jours aux châteaux de la Loire et au Puy du Fou (3 enfants de
Cuinchy sont concernés).
Pas de suite favorable accordée.
La visite de Monsieur le Sous-Préfet
Monsieur le Sous-Préfet visitera notre commune vendredi 3 novembre à 9h30.
L'accueil se fera à la Mairie afin d’évoquer le projet d’agrandissement puis une visite de
l’école et du complexe sportif sera programmée.
Les élus sont invités à se rendre disponibles pour ce rendez-vous.
Le rapport de l’agglo sur le prix et la qualité des services publics 2022
Ce rapport est mis à disposition du public au siège de la CABBALR.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le projet d’implantation de l’aire
d’accueil des gens du voyage à Houdain n’a pas été retenu.
Le projet de centrale photovoltaïque de Violaines
Depuis 2001, plusieurs projets ont été évoqués sur le site de l’ancienne centrale de Violaines
mais aucun n’a abouti. La société Engie est le porteur de ce projet. En tant que commune
limitrophe, le Conseil Municipal est directement impacté. Lorsque le projet sera davantage abouti, un exposé sera proposé par la société Engie.
Les remerciements de l’association de fil en aiguille
L'association de fil en aiguille a souhaité adresser ses remerciements au Conseil Municipal pour la subvention qui lui a été accordée.
La conférence des territoires du bassin minier patrimoine mondial
Une conférence est organisée à Oignies le 3 octobre 2023 de 9h30 à 12h30.
Monsieur Jean-Marc DELSERT représentera la Commune de CUINCHY.
ANACR
L’Association Nationale des Anciens Combattants et Amis de la Résistance organise un hommage aux fusillés de la citadelle d’Arras à l’occasion du 79% anniversaire de la libération du Pas-de-Calais.
Cette cérémonie aura lieu le dimanche 24 septembre 2023 à 10h30 au mémorial des Fusillés à Arras.
Monsieur Gilles VERSCHUEREN assistera à cette cérémonie afin d’honorer la mémoire des quatre fusillés de notre commune. Groupe de travail charte handicap
La CABBALR a renouvelé le 30 mai 2023 sa charte handicap. Elle est désormais structurée en 3 axes.
Afin de poursuivre les actions menées dans le cadre de cette charte, elle propose aux élus de s’associer aux groupes de travail organisés ainsi :
- Axe 1 : vie quotidienne et citoyenneté des personnes en situation de handicap Réunion vendredi 29/09/2023 de 9h00 à 11h30 Béthune ;
- Axe 2 : culture, sports. tourisme, loisirs pour tous
Réunion mercredi 27/09/2023 de 14h00 à 16h30 Béthune ;
- Axe 3 : sensibilisation pour tous — prévention et inclusion dès le plus jeune âge Réunion mercredi 04/10/2023 de 14h00 à 16h30 Béthune.
Monsieur David RAMARD intégrera ces groupes de travail.
Le marché du mercredi matin
Madame Deleplace — Daily Cook- informe le Conseil Municipal qu’elle arrête le marché pour le moment pour cause de grossesse.
Elle remercie la Municipalité de l’avoir accueillie et nous informera d’un éventuel retour.
- Monsieur David RAMARD évoque la question des problèmes de stationnant. Suite à la rénovation du tapis rue Jean Jaurès, il serait souhaitable de se questionner sur la
problématique du stationnement. La « Commission travaux » a prévu d’étudier ce
dossier.
-_ Madame Gaëlle LEDOUX aété interpellée par des riverains concernant le fossé de la
rue Voltaire. Monsieur le Maire rappelle qu’il s’agit de phénomènes liés à de fortes
pluies exceptionnelles. Ce n’est pas une question d’entretien. L’eau est montée très vite mais elle est redescendue tout aussi rapidement.
Deux fossés (sur les cinq de la Commune) ont été curés en début d’année. Le curage va
se poursuivre mais l’agglo doit gérer Les fossés des 100 communes membres.
= Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Département souhaite que la Commune s’occupe des réparations du carrefour giratoire de la Route Départementale.
Une réunion est programmée avec les services départementaux afin qu’une solution soit trouvée le plus rapidement possible.
Séance levée à 20h00.
Le secrétaire de séance,
Pierre FACHE