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Procès Verbal - conseil du 11 janvier 2016
Document publié le Lundi 11 janvier 2016 par la commune de Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil du 11 janvier 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2016
CRseance11012016
L’an Deux Mille Seize, le Onze du mois de Janvier à Vingt-heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de SAINT-MESMIN dûment convoqués par le Maire se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance, sous la présidence de M. PAILLAT Philippe pour la session ordinaire. Date de Convocation : 04.01.2016
* Adoption du procès-verbal de séance du 7 Décembre 2015
* Travaux de maintenance d’éclairage public 2016 avec le SyDEV : participation communale de 3 720.20€
pour 2016
* Travaux de maintenance de signalisations lumineuses avec le SyDEV : participation communale de
414.60€ pour 2016
* Définition de l’enveloppe budgétaire annuelle attribuée aux travaux de rénovation programmée du parc d’éclairage public et consécutif aux visites de maintenance : participation communale de 11 047.50€ pour 2016
* Droit de raccordement au réseau d’assainissement d’eaux usées : montant forfaitaire fixé a 920.00€ pour 2016
* Convention relative au programme d’installation d’abri-voyageur dans le département de la Vendée : autorisation et installation d’un abri voyageurs avenue des Monts
* Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe – 22h50 : remplacement de Madame BREGEON
* Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe – 35h00 : permettant de pallier à l’arrêt maladie de Monsieur HAY
* Modification du tableau des effectifs à compter du 1er février ; intégration de 2 postes crées dans le tableau des effectifs des agents communaux.
* Décision modificative n° 3- Budget Communal
Prochaine réunion de Conseil Municipal, le lundi 1er février 2016 à 20 h 30