Déliberation - recueil n 1

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Déliberation - recueil n 1 Document publié le Lundi 26 novembre 2018 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Déliberation - recueil n 1)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Travail et emploi, Recueil des actes administratifs n ° 1- 2019

Publié le : 18/04/2019

Sommaire du recueil

Date N° de l’Acte objet

Délibérations

05/02/2019 1 Autorisation de dépenses d'investissement avant adoption du budget primitif 2019

2 Réfection de l’étanchéité de la toiture du gymnase Vallaeys - AP/CP : Modification

3 Créances irrécouvrables éteintes

4 Subvention de fonctionnement au SDIS 2019

5 Opération COCON 33- Isolation des combles perdus : Avenant à l'acte constitutif du

groupement de commandes

6 Tableau des effectifs - Suppression et Création de poste

7 Tableau des effectifs - Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin

lié à un accroissement temporaire d'activité

8 Tableau des effectifs - Suppressions de postes

9 Tableau des effectifs - Création de poste (ATSEM ppal 2° classe)

10

Tableau des effectifs - Création d’un emploi permanent de catégorie A -Emploi du niveau de la catégorie A et autorisation le cas échéant le recrutement d'un agent contractuel (Chargé de Communication)

11

Tableau des effectifs -Création d’un emploi permanent de catégorie A-Emploi du niveau de la catégorie A et autorisation le cas échéant le recrutement d'un agent contractuel (Chargé des affaires juridiques)

12 Convention d’adhésion aux services numériques mutualisés - Autorisation du Maire à signer

13 Protocole de mise en œuvre de la télétransmission des actes des collectivités locales

14 Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisées

15

Donner mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et/ou prévoyance)

16 Convention de servitude - Gironde très haut débit - projet PM10

17

Dragages d'entretien du chenal de navigation, des ouvrages portuaires et de leurs accès dans l'estuaire de la Gironde et la gestion des sédiments dragués - Enquête publique - Avis

18 Permis d’aménager Aire de Camping-car - Autorisation du maire à signer

19 Eléments du débat et du rapport d’orientation budgétaire 2019

Décisions

D/2019/1-Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "La Yourte à lire" avec la Compagnie "Duodélire" D/2019/2- Passation d'un avenant à un marché public de fournitures -Renouvellement de l'infrastructure informatique D/2019/4-Mise à disposition des locaux de l'école Grosperrin au profit de l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole"

D/2019/5- Marché public de fournitures Impression de support de communication : le magazine municipal D/2019/6- Avenant à la convention de formation professionnelle sur le thème ' Représentant du personnel au CHSCT ' D/2019/7- Passation d'un contrat de cession pour Noël Solidaire

D/2019/1-Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "La Yourte à lire" avec la Compagnie "Duodélire" D/2019/2- Passation d'un avenant à un marché public de fournitures -Renouvellement de l'infrastructure informatique D/2019/4-Mise à disposition des locaux de l'école Grosperrin au profit de l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole"

D/2019/5- Marché public de fournitures Impression de support de communication : le magazine municipal D/2019/6- Avenant à la convention de formation professionnelle sur le thème ' Représentant du personnel au CHSCT ' D/2019/7- Passation d'un contrat de cession pour Noël Solidaire

D/2019/8--Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys au profit de l'association ' Alliance Technique Combat ' D/2019/12--Mise à disposition des salles E10, R1, R4, de la Chapelle, du Cloître et du Narthex du Couvent des Minimes au profit de l'association "Les Tréteaux de l'Enfance"

D/2019/11--Contrat d'assistance au fonctionnement du tableau de marque du gymnase Robert Paul D/2019/10--Contrat de prestation de service concernant la vérification périodique du préau de l'école primaire Rosa Bonheur

D/2019/9--Prestations relatives à la mise en place des rendez-vous des CNI / Passeports avec l'Association des Maires de Gironde concernant l'interface WEB.

D/2019/13--Convention de partenariat : animation et culture musicale entre la communauté de communes de Blaye (école de musique) et la commune de Blaye (bibliothèque municipale)

D/2019/17--Mise à disposition de la Chapelle, Cloître, Narthex, salles R1 et R4 au Couvent des Minimes, de la salle de la Poudrière, de la salle Liverneuf et de l'Esplanade des Rudel au profit du Collège de PEUJARD

D/2019/16--Mise à disposition du Narthex, de la Chapelle, du Cloître, des salles R1, R4 et E10 du Couvent des Minimes, au profit de l'Association Française des Amateurs d'Horlogerie Ancienne

D/2019/15--Mise à disposition du gymnase Titou Vallaeys au profit de l'association ' D'ICI DANSE ' D/2019/14--Mise à disposition de plusieurs sites et salles de la Citadelle au profit de la Maison des Vins de Blaye D/2019/19--Marché public de prestations de services. Location et entretien de vêtements de travail pour le service scolaire.

D/2019/18--Relative à la passation d'un contrat de distribution de magazines municipaux

D/2019/21--Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de Madame Virginie TRANSON

D/2019/20--Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle

D/2019/22--Indemnisation suite au sinistre du 26 novembre 2018 concernant le véhicule immatriculé EZ-763-QL D/2019/23--Migration et à la maintenance du logiciel DIBTIC de PANTERGA vers GEODP-PLACIER d'ILTR D/2019/27--Contrats pour l'animation du repas des Ainés 2019

D/2019/26--Convention de partenariat avec l'Association Prévention Routière

D/2019/25--Contrat d'assurance avec la SMACL

D/2019/24--Mise à disposition du Couvent des Minimes au profit de l'association ' We and Wine '

D/2019/29--Contrat de maintenance et d'hébergement du site internet de la Ville de Blaye

D/2019/28--Reconduction du contrat de prestations de service - Hébergement et services associés des applications AirsCourrier et AirsDelib

D/2019/30--Contrat de cession d'un spectacle

D/2019/31--Signature d'une convention d'occupation du domaine public non constitutive de droit réels pour le Clos de l'Echauguette

Délibérations

26/03/2019

1 Reprises de provisions « Société des Amis du Vieux Blaye »

2 Reprises de provisions " Affaire Maret "

3 Autorisation générale et permanente de poursuite délivrée au comptable public. 4 Tableau des effectifs - Suppression et création de poste

5 Tableau des effectifs - Création de poste (Adjoint administratif)

6 Tableau des effectifs - Création de poste (ETAPS)

7 Tableau des effectifs - Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et à un accroissement saisonnier d'activité

8 Permis d’aménager pour 6 places de stationnement pour personnes à mobilité réduite parking P. SEMARD

9 Convention d’Aménagement d’un carrefour mini-giratoire plateau - Place de la Citadelle - 10 Convention de réservation de logements avec Gironde Habitat

11 Aide Communale au Ravalement (ACR)

12 Convention d'occupation du domaine public - Attribution suite à l'appel à projet pour les Allées Marines

13 Aménagement des abords de l’église de Sainte Luce - AP/CP - Clôture

14 Travaux d’accessibilité dans divers sites publics - AP/CP : Modification

15 Travaux d’aménagement des abords du club house de rugby - AP/CP : modification 16 Travaux d’aménagement de la Place Gérard Grasilier - rue Paul Tardy - AP/CP : Modification 17 Aménagement urbain place de la Citadelle - AP/CP : Modification

18 Travaux d’aménagement : création d’une aire de camping-car - AP/CP : Modification 19 Construction d’un équipement cinéma - AP/CP : Modification - Budget annexe M4 20 Travaux de confortement falaise/ remparts citadelle – AP/CP : Modification21 Subvention d'équilibre exceptionnelle du Budget Principal vers le Budget M14 Cinéma 22 Vote des taux et produits attendus pour 2019

23 Budget principal M14 - Compte administratif 2018

24 Budget principal M14 - Adoption du compte de gestion 2018

25 Budget principal M 14 - Affectation du résultat 2018 au budget 2019

26 Budget principal M 14 – Budget primitif 2019

27 Budget annexe camping M14 - Compte administratif 2018

28 Budget annexe camping M14 - Adoption du compte de gestion

29 Budget annexe camping M14 - Affectation du résultat 2018 au budget 2019 30 Budget annexe camping M14 - Budget primitif 2019

31 Budget annexe cinéma M4 - Compte administratif 2018

32 Budget annexe cinéma M4 - Adoption du compte de gestion 2018

33 Budget annexe cinéma M4 - Affectation du résultat 2018 au budget 2019.

34 Budget annexe du cinéma M4 - Budget primitif 2019

35 Subventions aux associations – Attributions

36 Vente d’une parcelle à « la Cave Nord »