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Déliberation - DCM 20150302 20
Document publié le Lundi 2 mars 2015 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20150302 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20150302_20
Séance du 2 mars 2015
L’an deux mil quinze, le deux mars à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claude PAGET, Lydie CHANEZ,
Michaël FUMEY, Nelly GIROD, Nicolas GRIFFOND, Gérard MUGNIOT,
Jean-Yves QUETY, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel
VERNEREY.
Étaient absents excusés : Claudine QUATREPOINT (procuration
donnée à Nicolas GRIFFOND), Anne-Marie MIVELLE (procuration
donnée à Lydie CHANEZ), Jérôme BORNE (procuration donnée à
Jean-Yves QUETY), Jean-Marie GIROD (procuration donnée à Nelly
GIROD).
Mme Carmen VALLET a été désignée comme secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Achat d’un nouveau réfrigérateur pour la salle des fêtes
Le conseiller municipal en charge du patrimoine a demandé
plusieurs devis pour plusieurs types de réfrigérateur :
Thyrode : 2 524,19 € TTC
Promatel Canton : 2 062,80 € TTC ou 2 740,80 € TTC avec
parois embouties pour adaptation aisée des rayons
Le conseil municipal, après avoir délibéré, choisit de retenir la
proposition de Promatel Canton pour un réfrigérateur avec parois
embouties, en inox, gage d’une plus grande longévité, pour un
montant de 2 740,80 € TTC et donne tout pouvoir au Maire pour
signer le devis.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 15
• Présents : 11
• Votants : 15
Date de la convocation :
22 février 2015
Date d’affichage :
9 mars 2015
Envoyé en préfecture le 14/03/2015
Reçu en préfecture le 16/03/2015
Affiché le