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Arrêté - 2023.06.13 Arrete Autorisations de Circuler Chantier tc Rocher de Laigle
Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Arrêté - 2023.06.13 Arrete Autorisations de Circuler Chantier tc Rocher de Laigle)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
1/2
è { Arrêté n°129/2023
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Mairie
# de Montgenèvre \
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
Arrêté relatif à la circulation de véhicules utiles à un chantier de la RARM
sur les sentiers de montagne de la Commune de Montgenèvre
Le Maire de MONTGENÈVRE
Officier de la Légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du Mérite,
Vu les textes législatifs et règlementaires,
Vu les articles du Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212.1 et 2212.2,
Vu les chantiers majeurs de la Régie Autonome des Remontées Mécaniques de Montgenèvre programmés à l'été 2023, notamment celui concernant le remplacement du Télésiège du Rocher de l'Aigle,
Vu une première réunion de chantier organisée le 17 mai 2023 :
ARRÊTE
Article 1 : Autorisation de circuler sur les sentiers de la Commune
Les entreprises déployées sur le chantier de remplacement du Télésiège du Rocher de l’'Aigle sont autorisées à circuler sur les chemins forestiers et les chemins de montagne de la Commune de Montgenèvre.
Article 2 : Entreprises concernées par l'autorisation
Les véhicules des entreprises suivantes sont autorisés à circuler au regard de l'article 1 :
Régie Autonome des Remontées Mécaniques de Montgenèvre ; Cabinet CNA maîtrise d'œuvre ;
DOPPELMAYR (fournisseur du nouvel appareil) ;
ALLAMANNO (terrassements / bâtiments) ;
SOFATRANS (Transports) ;
VÔGEL (Transports) ;
MESUR'ALPES (Géomètre) ;
SR2I (Raccordement électrique) ;
TRAVAUX ELECTRICITE (Vidéo et SSI) ;
FATZER (épissure câble) ; KKKKKKK
KE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ
Département des Hautes-Alpes
Mairie de Montgenèvre - 80 Place du Chalvet - 05100 MONTGENÈVRE
04.92.21.92.88 - mairie@montgenevre.com KR
RSR
KO
KO
KOKOK
Article 3 :
MBTM (génie civil / montage) ;
SAF ;
Blugeon Hélicoptère ;
EPC France ;
Lyon Armature ;
Briançon Béton ;
SOMERM ;
Dahu TP ;
FORNACE MANNA ;
El Damien PIERRE-BEZ ;
Castor Lab ;
Charvet la Mure — GNR ;
Pic mécanicien Liebherr ;
Caterpillar mécanique ;
VS Concept étanchéité ;
Ferrier charpente ;
Massé métallurgie ;
Equaterre géotechnicien ;
Mr Senn écologue ;
2/2
Daniel Pascal APS (assistance prévention sécurité — coordonnateur sécurité) ; Le Lièvre (ferrailleur) ;
Vernier (démontage) ;
Mouthon (démontage) ;
Enersom électricité ;
Commune de Montgenèvre.
Respect de l’environnement
Les entreprises listées ci-dessus veilleront à respecter au maximum le cadre naturel, et ne laisseront aucun déchet, de quelque nature que ce soit, le long de leur itinéraire.
Article 4 : Attestation d’autorisation de circuler
Les ouvriers et employés des entreprises listées ci-dessus veilleront à disposer d'une copie du présent arrêté, dans leur véhicule et en permanence, pour pouvoir attester de leur autorisation de circuler en cas de contrôle.
Article 5 : Affichage et ampliations
Le présent arrêté sera affiché à la Mairie, et une ampliation sera transmise à:
-_ Madame la Sous-Préfète de Briançon ;
- _ Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Montgenèvre ; Monsieur le Responsable Local de l'ONF ;
-_ Monsieur le Directeur Général de la RARM ;
Monsieur le Maître d'œuvre (entreprise CNA) ;
-_ Monsieur le Chef des Services Techniques de la Commune de Montgenèvre ; -_ Monsieur le Garde-Champêtre Chef de la Commune Montgenèvre.
Mairie de Montgenèvre - 80 Place du Chalvet - 05100 MONTGENÈVRE
MONTGENÈVRE, le 13 juin 2023
Le Maire,
Guy HERMITTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ
Département des Hautes-Alpeg
04.92.21.92.88 - mairie@montgenevre.com