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Déliberation - 2uh2a5rpvjnp0uh
Arrêté - otvjezvzkwhrpo
Déliberation - ftm3t1qrrmb0bv
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Goumois.
Lien du pdf (Déliberation - ftm3t1qrrmb0bv)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
Pays de Maîche Communauté de Communes
LISTE DES DELIBERATIONS DU 15 SEPTEMBRE 2022
2022-09-01 Election délégué Mission Locale
2022-09-02 Motion de soutien à la formation secrétaire de mairie du diplôme universitaire "Gestionnaire administratif- secrétaire de mairie"
2022-09-03 C@P 25
2022-09-04 Taxe d'aménagement
2022-09-05 Cycle de l'eau - Avenant n°1 en moins value - Marché n°2020-015 eau - Elaboration d'un schéma directeur d'eau potable
2022-09-06 Cycle de l'eau - Convention SYDED - Extension du réseau de distribution publique d'électricité - station de pompage de FESSEVILLERS
2022-09-07 Cycle de l'eau - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service publique d'eau potable exercice 2021 pour les communes du Lomont
2022-09-08 Cycle de l'eau - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service publique d'eau potable exercice 2021 pour les communes de l'ex sivu et les communes intégrées au contrat de DSP
2022-09-09 Cycle de l'eau - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service publique de l'assainissement collectif exercice 2021
2022-09-10 Cycle de l'eau - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service publique de l'assainissement non collectif exercice 2021
2022-09-11 Développement économique - Vente des parcelles AM 88 et AM 91 ZA de MAICHE en faveur de l'entreprise SCI IMMOB LAMBERT 2022-09-12 Développement économique - Vente des parcelles AM 89 ZA de MAICHE en faveur de l'entreprise SARL HSI
2022-09-13 Tourisme - Convention avec l'association Espace Nordique Jurassien et redevances ski nordique 2022
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél: 03 81 64 17 06 - contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr